AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE COLLECTE ET DE RECONDITIONNEMENT D’EQUIPEMENTS NUMERIQUES
Et je donne la parole à Jimmy BÂABÂA pour le rapport numéro 12. Merci Monsieur le Maire, alors aujourd’hui on va parler de l’autorisation de signature de la convention constitutive d’un groupement de commande, pour la passation d’un marché de collecte et de reconditionnement d’équipement numérique. Alors c’est un peu particulier de le faire en en détaillé, mais vous allez un peu comprendre pourquoi, en effet on parle pas souvent des service support dans cette enceinte, aujourd’hui c’est un peu une exception, et il y a huit délibérations qui concernent l’informatique et le numérique, donc on en a extrait une, qui a un petit peu de sens, et qui va faire le lien aussi avec d’autres délibération qu’on a vu précédemment, puisque vous avez tous dû identifier dans le carré rouge des dépenses défavorables au climat, l’item numérique, et donc on veut en dire un petit mot. Alors le numérique c’est quoi, alors je parle de numérique, donc informatique, télécommunication déjà sur le sur le périmètre, je vais pas vous définir dans le détail ce qu’est numérique, je vous vois vous inquiéter en face. Pour autant peut-être rappeler très rapidement, que l’informatique et les télécoms, c’est 3 % des consommations d’énergie mondial, c’est 4 % des émissions de gaz à effet de serre, également au niveau mondial, qu’en terme de consommation d’énergie, et c’est peut-être encore plus inquiétant que cette proportion, c’est le fait que ces consommations liées au numérique, elles ont triplé en l’espace de 15 ans, ce qui est très important, que les émissions de gaz à effet de serre ont doublé sur la même période, donc on peut dire qu’il y a un enjeu sur le sujet du numérique en matière de climat, et on a une petite image d’Epinal sur l’informatique et les télécoms, on a tous dans nos signatures de mail qu’il faut éviter de stocker trop de mails, que les serveurs à distance sont hyper énergivore, émissif en en gaz à effet de serre, et cetera. En fait la réalité elle tord un peu le cou à cette assertion, puisque les les impacts environnementaux du numérique à 60 % ils viennent de quoi, ils viennent de ça : des terminaux. Donc téléphone, PC, écran et cetera. Donc 60 %, quasiment 2 tiers, le reste étant imputable au stockage ou au réseau entre autres. Donc dire que l’optimisation du parc matériel d’informatique et télécom est est un vrai enjeu c’est une évidence, et quand on parle d’optimisation du parc matériel, il y a un certain nombre de choses qu’on peut faire à l’aval ou à l’amont de la filière des équipements numérique. Alors quand je dis aval, ou amont en fait, ça dépend de comment on se place. Soit on parle d’achat, soit on parle du traitement en fin de vie des produits, et en l’occurrence on est sur cette dimension là, avec cette délibération, puisqu’on parle de collecte et de reconditionnement. Très rapidement ça veut dire quoi, ça veut dire comment on peut valoriser un matériel numérique qui arrive en fin de vie, comment on peut lui donner une seconde vie, ou une nouvelle vie d’une part, ou à minima comment on peut limiter l’impact, en terme d’émission de déchets, pour éviter que tout l’équipement passe en mode déchet, et finisse dans les bennes, donc ça va intégrer les opérations de valorisation de réemploi, mais également de démantèlement, de qualification de tri, pour limiter au maximum la casse d’un point de vue matériel. Peut-être dire, rappeler plutôt que la collecte et le reconditionnement des équipements numériques, ça fait partie, enfin c’est un des pavé de la démarche numérique responsable qui est coordonné au niveau de l’agglomération, de main de maître par la DSI. Cette démarche numérique responsable elle compte un certain nombre d’orientations, je vais pas toutes vous les citer, mais pour vous dire, que au-delà de ce qu’on va évoquer ce soir sur la collecte, et le reconditionnement, il y a tout un travail qui est mené sur les achats, sur la conception la sensibilisation des usagers et j’en passe. Ça traduit l’engagement de la DSI à travers différents leviers, qui ont déjà été évoqués à l’occasion des présentations de rapport développement durable, pour reprendre celui de 2023, alors et qui globalement se ressemble année après année, mais avec une progression qui est caractérisée sur la question des usages. Je l’évoquais ,mais comme je vous le disait aussi, c’est pas là l’essentiel du travail à accomplir sur les achats reconditionnés. Peut-être rappeler qu’on a atteint en 2023, 20 % d’achat de matériel issu du réemploi ou reconditionné. Donc 20 % c’est 1/5, c’est déjà pas mal, et ça se fait en lien avec la politique d’achat durable qui est portée activement par la ville depuis quelques années, et qui fait suite également aux obligations imposées par différents textes réglementaires, et notamment la loi AGEC anti-gaspillage et économie circulaire, alors sur l’aval, pareil en 2023 on trouve une centaine d’ordinateurs et 40 écrans qui ont été réformés, à travers des filières de réemploi. En 2024 l’objectif c’est d’augmenter ce taux de réemploi avec un objectif de sobriété matérielle, éviter que ces équipements qu’on supposais une consommation d’énergie de ressources naturelles et notamment des ressources naturelles rares, et de l’énergie tout au long du cycle de vie du produit, de la conception à sa destruction, éviter que le passage soit trop rapide en direction des bennes, donc c’est pour ça qu’il y a ce travail qui met autour de la table, un certain nombre d’acteurs sous le patronage de la DSI à Grand Chambéry, l’objet de la délibération c’est donc bien la signature d’une convention de groupement de commande pour la passation d’un marché de collecte et de reconditionnement d’équipement numérique, qui réunit donc Grand Chambéry la ville de Chambéry le centre communal d’action sociale de Chambéry, la ville de la Motte Servolex et la ville de la Ravoire, et tout cela, se fera avec Grand Chambéry comme coordinateur du groupement, qui aura donc à sa charge la gestion de la procédure des démarches, la signature, la notification du marché. Chaque membre étant responsable de l’exécution du marché pour son propre compte. Donc voilà on va proposer du coup au Conseil Municipal d’approuver la création de ce groupement de commande et d’approuver les termes du projet de convention qui était fourni en annexe à cette délibération. On propose également d’accepter le rôle de coordinateur du groupement par Grand Chambéry et enfin d’autoriser le maire ou son représentant habilité à signer la dite convention et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération. Merci monsieur l’adjoint pour cette présentation complète. Monsieur Chassot. Oui merci Monsieur le Maire, non simplement pour effectivement nous réjouir aussi de cette coordination entre les différentes collectivités, juste pour rappeler pour ceux qui n’ont pas l’ancienneté que effectivement à Chambéry ça fait plusieurs années que cette démarche est déjà engagée, moi j’ai souvenir de 2016 notamment, où en fait de très nombreux ordinateurs de la collectivité ont été collectés, en lien notamment avec Régie Plus et la démarche de l’agglomération Ordi’Pratique, voilà qui permettait de fournir aux citoyens un ordinateur recyclé, en lien avec des formations pour améliorer leurs compétences numérique, voilà, et peut-être également, mais c’est pas dans dans l’immédiat, mais dans le dans le futur, une démarche en lien avec l’État et le département France Numérique Ensemble, qui aussi c’est une demande des différents acteurs, de pouvoir créer une filière sur notre territoire de recyclage, donc peut-être qu’on sera du coup amené à se rencontrer pour faire le lien entre cette démarche et la démarche conjointe entre l’État et le département, pour peut-être la création d’une filière si c’est opportun, sur le sur le territoire de collecte et de recyclage de matériel numérique. Très bien on saura répondre à présent à toutes les bonnes initiatives, d’où qu’elles viennent, l’important c’est qu’on soit effectivement réuni pour des projets positifs et on peut se réjouir que plusieurs collectivités locales, finalement s’engage à travers cette convention constitutive, et d’ailleurs le CCAS a aussi délibéré aujourd’hui en CA, sur cette même délibération qui a donc été approuvée. Il y a pas d’oppositions j’imagine, ni d’abstentions pour cette constitution de groupement ? Merci beaucoup