Webinaire – Comment gérer les épisodes de sécheresse dans l’entreprise ? (Loire)

💧 Économisons l’eau, préservons notre territoire et nos activités.

Vos CCI de région Auvergne-Rhône-Alpes vous accompagnent dans vos démarches de sobriété et d’efficacité hydriques.

Ce webinaire est l’occasion d’échanger sur les gestes et dispositifs pour économiser votre consommation d’eau.

Il est proposé par la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et les services de l’État dans le département de la Loire.

La stratégie régionale de sobriété et d’efficacité hydrique des entreprises a été lancée par la Préfète Fabienne BUCCIO avec les acteurs économiques de la région.

Le réseau des CCI Auvergne-Rhône-Alpes, ça se passe aussi par notre site web : https://www.auvergne-rhone-alpes.cci.fr/

Bonjour à tous un petit point technique juste avant de démarrer ce qui nous permettra de d’attendre les derniers les derniers inscrits donc je me présente Céline pizzimanti conseil entreprise en environnement et développement durable à la Chambre de commerce et d’industrie Lyon Métropole Saint-Étienne rine et pour ma part plutôt basée dans la Loire

À Ran donc je vous rappelle que nous avons par défaut éteint tous vos micros mais que vous vous avez la possibilité de poser des questions via la rubrique donc question qui doit apparaître sur votre écran et nous prendrons les questions à la fin de chaque intervention de façon à pas trop couper

Les présentations parce que notre contenu est un petit peu dense nous vous rappelons que ce webinaire est enregistré pour qu’il puisse être disponible en replay pour les entreprises intéressées qui n’ont pas pu se connecter aujourd’hui et puis nous vous remercions par avance de répondre au questionnaires de satisfaction qui

Vous sera proposé à la fin du webinaire il est il est pas très long donc ça nous permettra de de nous améliorer ou de vous proposer d’autres d’autres thématiques via ce canau-l donc en terme de rappel de contexte simplement vous vous rappelez que donc nous intervenons aujourd’hui

Euh dans le cadre du Plan haut du gouvernement qui a été déployé en en début d’année 2023 suite à un épisode de sécheresse 2022 comme vous l’avez tous noté qui était remarquable et qui a mis en évidence la la nécessité d’organiser la répartition entre les usages de cette

Ressource en eau qui se rarifie et d’anticiper au au maximum donc ce plan haut il se déploie dans dans toutes les régions et en particulier en auverne renalp pour ce pour ce qui nous concerne avec une démarche qui s’appelle sobriété et efficacité hydrique dans les entreprises pour ce qui nous concerne

Aussi sur le public entreprise avec deux objectifs principaux de qui sont de sensibiliser et d’informer les entreprises à la gestion de crise en cas de sécheresse et donc aux mesures de restriction éventuelles c’est l’objectif de notre webinaire d’aujourd’hui mais aussi de vous apporter des clés et des outils en matière de solution de

Sobriété et d’écogestes donc vous nous vous proposerons plutôt sur la rentrée 2023 au niveau régional des webinaires de d’information aussi sur sur cette thématique là donc pour le webinaire d’aujourd’hui il concerne le département de la Loire nous aurons un nous organis au niveau de la CCI Lyon Métropole et en

Collaboration avec nos collègues de la CCI beaujolet le même webinaire la semaine prochaine pour les entreprises qui sont situé sur le département du Rône puisque les arrêtés qu de sécheresse nous allons le voir sont spécifiques à chaque département et donc l’ordre toujours que vous voyez affiché

Là est le même est le même pour tout le monde je vais pas être plus longue je vais passer directement à la parole au aux personnes enfin aux représentants des services de l’État donc Benjamin coulant de la DDT de la Loire et Sylvaine Galtier de l’adréal unité interdépartementale Loire hauteloire que

Je remercie vivement de leur participation euh sachant que voilà ce webinaire a été organisé en parfaite concertation entre nos différents services afin de vous apporter une information la plus complète et la plus fiable possible donc nous serons aussi à vos disposition pour répondre à vos questions merci de votre participation

Et je vous laisse la main Benjamin coulant bonjour à tous donc Benjamin de la Loire responsable mission police de l’eau et aussi en charge de la gestion de crise dans le département donc je vais vous présenter le contenu de l’AR sécheresse qui a été révisé et signé par le préfet de la

Loire le 18 avril 2023 avant d’entamer vraiment le sujet juste une Peet un petit graphique pour vous faire ét de la situation hydrologique de cette année donc l’année hydrologique c’est de septembre à septembre là vous avez le rapport à la normale de référence des cumules mensuels de précipitation dans le

Département de la loine vous pouvez le voir tout de suite depuis septembre dernier on a un mois à l’équilibre 2 mois excédentairire et tout le reste déficitaire cela signifie quoi c’est notamment que sur l’automne hiver il n’y a pas eu de recharge des nappeséatiques et également une alimentation imp en fait des zones

Humides qui sont très importantes dans le département puisquon a peu d’eau souterraine donc c’est les zones humides qui soutiennent le débit des cours d’eau on peut passer à la diapositive suivante euh qui fait le lien quelle sécheresse alors c’est important à savoir il y a trois type de séchesse euh

La séchesse météorologique c’est lorsque les précipitations sont inférieures aux moyennes sur une période donnée en lien avec le diagramme que je vous ai présenté précédemment il y a ensuite la sécheresse des sols ou d sécheresse agricole lorsque l’humidité des sols est inférieure au moyenne sur une période

Donnée et enfin trème type de sècheface la sècheface hydrologique lorsque les débits des cours d’eau ou les Nau piisométriques des nappes sont inférieurs aux données de référence en d’ tiage pourquoi la dernière est entourée c’est que c’est cette séchesse euh qui fonde la mise en œuvre de restriction euh par la RC

Sécheresse quel est l’objectif poursuivi par cette réglementation c’est de préserver les usages prioritaires en période de S hydrologique ces usages de prioritaires sont définis par le code de l’environnement il sont l’alimentation potable la santé la salubrité publique la sécurité civile et la survie des espèces présentes dans les milieux

Aquatiques quand et comment sont-elles mise en œuvre et bien le camp c’est lorsque les prélèvements existants ne peuvent plus coexister dans le casre d’une gestion équilibrée et durable c’est-à-dire pour parler simple lorsque les prélèvements qui sont autorisés réguliers légaux euh ne peuvent plus être pourvu du fait d’une raréfaction de

La ressource en eau et dans ce cas làà comment on fait bien on prend des mesures de limitation voir de suspension provisoire des usages de l’eau qui sont régulièrement autorisés le contexte réglementaire de cette révision alors il faut savoir que l’arrêtéc séchesse qui vient d’être signé est issu d’un long processus de 2

Ans de révision du texte précédent il a été initié par une modification du code de l’environnement par décret du 23 2021 suite à un retour d’expérience nationale l’ensemble de la réglementation a évolué quand on prend en arrêt cas de sécheresse on se doit donc de respecter euh et de reprendre des textes supra

Plus élevés qui nous sont imposés bien sûr le code de l’environnement avec un lien de conformité mais aussi une instruction nationale adossé d’un guide qui ont été publié le 27 juillet 2021 et viennent d’être modifié le 16 mai 2023 cette modification elle sera opposable l’année prochaine également des arrêtés

D’orientation des PCD al PCD préfet coordonateur de bassin c’est-à-dire que dans le domaine de l’eau euh au-delà du niveau national on a des orientations qui sont finies qui sont définies au niveau des grands bassins hydrographiques pour faire simple chez nous loirebretagne pon Méditerranée pour la séesse chacun de ces deux niveaux ont

Pris un arrêté d’orientation du contenu des arrêtés schass on a donc là aussi un lien de conformité enfin on a un lien de compatibilité avec les stages Méditerranée et également la prise en compte d’orientation définie par un cadrage régional de 2021 modifié en avril 2023 fa savoir que l’AR 4

Sécheresse qui a été signé le 18 avril prend en compte en fait les modifications du cadrage régional du 14 avril puon avait eu les textes un petit peu avant pour pouvoir finaliser notre arrêté dans les meilleurs temps la méthode d’élaboration je ve pas vous

Faire le détail mais en tout cas il y a eu TR phases de discussion avec les acteurs de l’eau un prier retour d’expérience en 2021 finalement sur l’arême qu’ difficultés d’application est- qu’ av des choses qui ne permett pas de protéger suffisamment les usages priorires suiv d’un groupe de travail

D’élaboration d’écriture fin projet d’arrêté qui a été fait entre novembre 2021 et mars 2022 une consultation du public ça c’est une phrase obligatoire le texte est mise en ligne sur Internet et chacun peut contribuer et faire ses remarques en mai 2022 qui a été un échec suite à l’initiation notamment par

L’adral d’une homogénéisation régionale sur lescp c’estàd d’éviter que chaque art départementaux fixe des règles différentes pour les ICP et puis aussi le démarrage précoce d’une séchesse qui a été finalement très importanteté 2022 on a préféré ne pas changer les règles en cours en cours ségeresse vu l’importance de de la

Ségeresse 2022 on a décidé plutôt que de prendre notre arrêté tel qu’il avait été défini de le réviser pour tenir compte de cette expérience particulièrement forte de séchesse et donc on a réuni de nouveau des groupes de travail sur la fin de l’année 2022 pour modifier ce

Texte et du coup nous avons refait une consultation du public en janvier 2023 euh où l’enjeu a été surtout agricole de la consultation du public en lien avec la gestion de du barrage de conjint du canal du forê ça a nécessité encore donc 3 mois d’échange avec les différents

Acteurs pour finir sur le texte qui a été signé par Monsieur le Préfet unot quand même sur Précédent alors peut-être il avait il datait de 2016 mais en fait c’est ces grands principes dataient de 2012 et parmi ces grands principes certainst été remis en cause à l’occasion de cette révision c’est le

Principe de provenance de la ressource en eau au niveau géographique et du stockage qu’est-ce que cétait ce grand principe pour faire simple ça signifie qu’il n’y avait pas de restriction sur les usages à partir des réseau d’eau potable euh provenant de varrage la nappe d’accompagnement du brone c’est le

Cas de saint-vétien métropole de ranise de l’eau ou de la bombarde également en application de ce principe c’était une absence de restriction sur le canal du FL pour pour ce ce dernier aussi a été revu même si ça ne vous concerne pas directement jeen fais un mot c’est que lors de l’étiage

2022 pour la première fois nous avons vu pour préserver certes les usages prioritaires puisque le canal sert aussi à l’alimentation en e potable de Montbrison et de fur mais aussi les usages économiques sont sur cette ressource prendre des arrêtés spécifiques de dérogation de la concession hydroélectrique de l’ement

L’objectif a donc été d’insérer dans l’AR de sécheresse un fonctionnement en période exceptionnel de sécheresse dérogeant la concession hydroélectrique sans avoir à passer par des des actes au coup par coup définir un cadre réglementaire pour d pourquoi on l’a remis en cause c’est parce que je vous donne un exemple par

Exemple sur la ville de Saint-Étienne lon prait un arrêté de restriction des usages de l’eau et bien pour un particulier il aura ét interdit il était interdit d’arroser sa pelouse à partir d’un cuit qu’ aurait eu sur sa sur sa propriété par contre il n’avait aucune restriction sur le réseau de potable on

Avait donc un problème de lisibilité de la réit cas de sécheresse et on a donc adopté dans de la révision six grands principes dont le premier la fin de la dis disttinction de la provenance de la ressource à partir du réseau V potable pour tous les usages des collectivités

Et des particuliers c’est-à-dire en dehors des usages économique la conséquence c’est que désormais euh si on habite on reprend l’exemple de Saint-Étienne désolé pour ceux qui sont pas Saint-Étienne que l’on quand on veut arroser sa pelouse ses fleurs ou son jardin potager la règle est identique que l’on utilise le puit

Sur sa parcelle le cours d’eau qui qui est en dessous de son jardin ou le réseau de potable il n’y a donc plus de questions à se poser sur quelle est la que j’utilise alors un arê séchesse ça vise aussi à adap les restrictions en fonction de la gravité de la Sée

Hydrologique et elle n’est pas uniforme à l’échelle d’un département de fait on a à l’heure actuelle 12 zones d’alerte dans le département qui sont des unités cohérentes de fonctionnement hydrologique vous les avez sur carte sur vre droite il faut savoir queones àéchelle commun deigureel des

De fait on a de dans département le fir qui a de zones différen que vous voyez à peine sur la carte puis que forcment limite au et d’accompagn estès limité géographique pourquoi de sur en fait c’est par que sur ce nous av dans lepartement le barage de V qui une vocation detien

En N pas detien entre est [Musique] plus vousz et puis donc on a aussi une zone spécifique pour le fleuve rô et ça not d’accompagnement que là vous apercevez difficilement l’image parce que c’est très limité au niveau géraphique la conséquence de cela c’est qu’on peut avoir une commune qui est

Concernée par deux VO trois zones d’alerte lorsqu’elles sont à proximité des FL je vais donner un exemple plus parlant saint-j saintamberg Saint- saberg en plus c’est une grosse commune donc en fait l’ancien saint-ramberg côté flêt relève majoritairement de la zone bleu foncée qui correspond à la zone en

Mar bons à l’inverse surloire et bien la majeur part des eau qui circulent sur le secteur de saintj surloire rejoign partie de la zone Loire qui en marron qui correspond notamment au BB du et pu au Milie vousvez qui passe et donc coup y a une trè zone qui s’appque sur

Cette commune pour la partie pleine du FLE donc fin de pas fin euh juste pour préciser que sur le fleuve glila il n’y a pas de restriction pourquoi on est sur un fleuve qui a un fonctionnement minimal c’estàdire qui alimenté par la fonte des neiges et des

Glaces l’été et qui donc à l’heure actuelle euh connaît les périodes avec le moindre débit plutôt en hiver qu’en été donc ce n’est pas un fleu qui pour l’instant est sensible au sécheresse donc il n’y a pas de restriction sur cette zone là enfin pour préciser on a deux stations hydrométriques c’està-dire

Deux stations de mesure des débits par zone d’alerte c’est l’objectif car on a une station de référence que l’on suit au quotidien et une station de secours au cas où la station de référence viendrait à disfonctionner c’est le cas partout sauf sur deux zones tout simplement parce que il n’y avait qu’une

Seule station disponible ces deux zones c’est le roinet donc tout au nord ouest du département la zone marron et sur lex la zone jaune qui est juste au sud les conditions de déclenchement et bien reposent avant tout sur les débits des courd c’està-dire d’hydrométrie avec des sees le se

D’alerte je vous passe la définition du pmna5 c’est pas important c’est le SP d’alerte il a été défini à une occurrence de retour c’est-à-dire une occurrence 5 ans sec ça veut dire que lorsque euh qu’une année qu’une chance sur 5 chaque année on a une chance sur 5

Chaque année d’être en dessous de cette valeur de référence et c’est celle qui signifie que tous les usages autorisés ne peuvent plus coexister sans remettre en cause la préservation des usages priorité on a ensuite le seil de crise qui est lui fondé sur une valeur statistique de débit qui a une chance

Sur 20 de se produire chaque année et en dessous de cette occurrence occurrence 20 ans c’est une chance sur 20 qu’ fa revenir on estime que là on rentre vraiment dans dans du dur et dans un risque bien s d’ cour mais aussi d’absence de ressources tout pour par exemple

Ensuite il y a deux autres niveaux qui sont définis la vigilance et l’alerte renforcée ces deux autres niveaux ils visent à éviter à permettre plutôt à permettre une progressivité dans la mise en uvre des mesures de restriction et il ne correspondent donc pas à une valeur ayant une vérité

Hydrologique pour vous situer par exemple le seuil de vigilance le calcul on a multiplié par 1,5 le seuil d’alerte c’estdire essayer de faire en sorte de prévenir un risque d’alerte suffisamment longtemps à l’avance voilà ensuite on prend en compte la durée comment il faut 5 jours consécutifs sous au-dessus d’un

Seuil pour que l’on bascule d’un niveau à un autre seulement l’hydrométrie ne fait pas tout comme vous l’avez vu il y a trois types de sécheresse donc pour anticiper qu’on VI de prendre aussi d’autres d’autres valeurs donc on a une possibilité d’anticiper en tenant compte d’un faisceau d’indice c’est quoi ce

Faisau d’indice c’est toutes les autres données dont nous disposons mais pour lesquelles on ne peut pas fixer un seuil de manère de manière justifiée signifiant au-dessus on n’est pas en sécheress en dessous on est en sécheresse alors ce ponal c’est quoi c’est les données météorologique par données météorologique on va

S’intéresser finalement aux deux autres types de sécheresse la météo donc la plométrie les vapau transpiration les prévisions météorologiques mais aussi la séchesse agricole avec un indicateur d’humidité des sols ensuite on a les données milieux c’est quoi ces données milieus ce sont des réseaux d’observation des débits de cours d’eau en dehors d’une station

Hydrométrique c’est-à-dire qu’on n pas un suivi continu des débits et donc c’est une donnée que l’on a par exemple pour le réseau onde observatoire national des éages qui est réalisé par l’Office français de la biodiversité c’est une à deux fois par mois et pour le réseau complémentaire de la

Fédération de pêche qui existe uniquement depuis l’an dernier c’est on va dire bbdomadaire une fois toutes les de semaines une et ensuite toutes les autres informations qu’on peut avoir la disponibilité de la ressource pour les les producteurs de potable évidemment le niveau de remplissage des r grand prémiss sans rentrer dans le détail

Prémiss c’est une expérimentation qui est en cours essayant de de prévoir les débit des cours d’eau dans dans l’avenir proche et pas donc jusqu’à maintenant s comp de prés météo qu’il va peut le voir combien là ce serait de dire est-ce que les les pluies prévu vont avoir un effet

Sur les ça c’est c’est encore assez expérimental et donc pour tous ces élément on n pas de sol donc c’est du qu qualitatif pur il est à noter je vous l’ai dit tout à l’heure qu’il y avait deux zones où il y avait qu’une seule station hydrométrique donc on a on a

Qu’une seule source de données pour les et bien là on prend en compte de manière renforcée le réseau de l’Observatoire national des étiages pour savoir si on doit déclencher ou non un niveau de de gravité supplémentaire une fois qu’on fait le constat euh que l’on passe par exemple

En vigilance ou en alerte nous disposons nousadministration d’un délai de 7 jours entre ce constat et la signature d’un arrêté de restriction par le préfet faut savoir que ce délai va être amené à 5 jours à partir de l’an prochain Enis ce ce ces éléments là nous avons également des points de cohérence

Interdépartemental c’est-à-dire que nous ne fonctionnons pas en département de tout seul tenons compte aussi de nos voisins jeis citer l’exemple des bassin versants interdépartementaux je vais en prendre qu’un seul sur les deux qui nous font cité le bassin sier et cheval sur les départements de Loire et du rau dans ce

Cadre là c’est le département de la Loire qui pilote le franchissement des seuilles sur le J et le Rone est associé on a égalementes binersant interdévementaux le cas duage du je vous expliqu tout à l’heure que le barrage de villera sert au soutien d’éage du fleuelire il est ce soutien d’éage du

Flleelire ne repose pas que sur villera il prend également en compre une autreenue nossac en loser des autres lallers pour permettre la satisfaction des usages d’au potable jusquà de refroidissement des centrales nucléaires d’activité économique aussi qui utilise pour gérer de manière homogène le il a comité de gestion vous qui

Gère G qui estorit de la PR de que nous dev prendre des restrictions sur le fleuve Loir et uniquement sur le fleuve Loir pas sur les affuant même si notre suivi local dit que nous sommes pas en schess tout simplement pour tenir compte des capacités de soutien d’tillag des deux barrages

Réservoir alors concernant les mesures de restriction ce qu’il faut savoir c’est que il y a certaines ressources qui ne sont pas concernées le fleu rô j’en ai parlé tout à l’heure n’est pas concerné par des mesures de restriction c’est également le cas des nados souterraines dites Captiv pour faire ça

Dans le département pour l’essentiel ce sont les EAU minérales pourquoi parce que ces ressources non’ont à la connaissance que nous avons du fonctionnement de la nape pas d’influence sur l’alimentation des cours d’au du départ trè cas de figure ce sont les réserves les stockages qui ne sont pas connectés au milieu

Naturel concerne la plupart du temps l’agriculture avec Ren cinaires mais ça pourrait être également le cas peut-être pour certains d’entre aussi de réserve de récupération d’autes pluies étanche oui à une condition c’est que cette réserve ne soit pas connectée au milieu naturel à parti de passage en alerte ça

Veut dire quoi ça veut dire que si euh vous utilisez un un revenenu de stockage mettons en juin juillet il va décendre vous allez loin d’eau et lorsqu’il va pleuvoir cette pluie va ne va pas aller au milieu mais va servir à complémenter cette réserve et donc du coup à aggravé

La situation hydrologique du département c’est pour ça qu’il est demandé que les récupérations de PLU étant ne soit pas connecté au milieu ensuite il y a des usages qui ne sont pas concernés par les restriction il s’agit des usages prioritaires que j’ai développé tout à l’heure je reviens

Juste sur un point le dernier qui peut vous intéresser dans cette diapositive ce son la sécurité des installations industrielles c’estd lquil y a un usage nécessaire à la sécurité de l’installation industrielle il ne peut-être rest par alors les mesures de restriction je vous ai mis ici les usages non

Économiques pourquoi vous pouvez être concerné euh pour le si vous avez par exemple des pelouses ou des fleurs que vous arrosez l’été au sein de du siège de votre entreprise vous pouvez être également concerné euh j’en avais vu un autre pour le nettoyage des façades toitures trottoir et autes surface

Imperméabilisé qui sont soumis à restriction euh je ne vais pas plus rentrer dans le détail puisque c’est quand même pas le cœur de de de notre sujet aujourd’hui mais c’était pour vous indiquer que sur cette diapositive vous sont indiqué également les restrictions qui peuvent vous concerner pour des usages non

Économiques pour usage mixte c’est la même chose c’est pas directement notre sujet du jour mais ça peut vous concerner par exemple pour des lavages de véhicules par des professionnels l’alimentation d’un plan deou d’un bief et également les rejet de station d’épuration voyz donc ce sont trois éléments qui peuvent vous concerner

Aussi euh cert pas au cœur de vos métiers mais dans vos usage quotidien je détaillerai pas davantage et puis ensuite pour mémoire on vous a mis dans diaporama les restrictions pour les usages agricoles là aussi je ne vais pas les présenter davantage deuxème grand principe c’est la conservation du principe de provenance

De la ressource en eau potable pour les activités économiques so Agri entreprle contre onzour conséence c’est que provient pe passer voilà diapositiv suivante ensuite comment savoir si du coup on est soumis à restriction ou pas quand on utilise le potable bien donc là vous avez la carte à droite qui reprend les

Les les zones d’alerte de tout à l’heure mais ceci en se fondant sur comment est alimenté la commune en donc on est bien une échelle communal n plus de distinction sur Lesch communal P avec une part majoritaire c’està-dire on tient compte du fait que 51% de la comme de l’eau est distribué

Par réseau potable sur la commune provient de ressour et on voit du coupon a TR types coule les couleur sombre signif que communes ne peuvent êtreovisionn par des ressources ISU du barageessour est ressoursensiationis plus S typ sourisitelesair la différairour c’estàdire que si la collectivité décide d’ouvrir sa sécurisation

Avecage les usages économiques ne sont pas soumis au restriction de l’arê à l’inverse si la commune décide de ne pas ouvrir cette sécurisation de secours à ce momentl la commune est concernée par les restrictions pour les usages économiqu ENF dernier cas les communes que vous voyez figurer en blanc en gros

Les trois vallées de Saint-Étienne fur gond l’essentiel de r agglomération également les Mons du Jeunet ce sont des communes qui sont approvisionnées en tout temps à partir de barage et donc sur lesquel il n’y aura pas de restriction sur les usages économiques ensuite sur la coloration fa un petit point puisquon

Voit que des couleurs différentes un peu de la carte précédente on a gardé le même code couleur c’est juste qu’on tient compte d’O vient par exemple si je reprends toujours le non je on va rendre la zone deison apparaît en vert sur Brison saieux qui apparaissent en vert sur la

Carte pourquoi en vert sachant que normalement le relève de la zone mondu forê soit forêt ligon visés lion visés pourquoi elles sont envertes et c’est parce que l’eau provient majoritairement du canal du forêt qui lui-même est alimenté par la Loire au barrage de VJ donc sur ces communes là à partir du

Réauotable les restrictions sont enclorché en fonction de la gravité de la sécheresse sur le fleuloir et non sur le ligon ou le Visz trème grand principe c’est un principe de gradation des restrictions pour les activités économiques des entreprises cert mais aussi valable pour l’agriculture allant jusqu’à l’arrêt total de consommation

Donc pourquoi l’objectif c’est d’avoir d’être dans un principe d’équité entre les différentes catégories d’usage d’ usage g non prioritaire de la source en eau c’està-dire les usages économiques qui soit industriel ou agricole et un principe de gradation de la restriction cet élément là ce principe là est directement issu du cadrage

Régional effectué Parame le préfet de région c’està-dire qu’il est valable dans tous les départements de la région donc là vous avez l’extrait de Laar pour les usages économiques la première ligne concerne les golfs c’est pas le sujet du sousour deuxième c’est tous les usages Industri artisanaux ou commerciaux alors moi je vais vous

Présenter ce principe de gradation il faut savoir qu’il y a trois possibilités d’exemption de ces restrictions qui seront ensuite présenté par l’adreal euh monsieur galti qui est juste à côté dei moi je reste pour cas général cas général c’est une réduction de 25 % de la consommation moyenne hebdomadaire à partir du niveau

D’alerte puis une réduction de 50 % on a l’ renforcé et en crise un arrêt complet de la production voici le cas général gradu il faut savoir que ces valeurs de 25 50 % et arrêt sont aussi celles qui servent au cas général des restrictions agricooles elles sont moins lisibles car

Elles sont basées sur des restrictions horaires ces restrictions horaires amènent bien à de telles réductions donc les trois cas d’exemption jeis laisser la parle [Musique] la suite et vous présenter plus en détail et de façon plus vulgarisée que sur le texte bonjour à tous Je je suis inspecteur de l’environnement l’unité interdépartementale

Lo et je suis donc basé à saint-étine donc pour les industries sur les critères d’extion on peut passer sur la diapo d’après s’il vous plaît voilà bon je vais pas revenir sur le régime général puisque ça reprend exactement ce que vient de présenter euh monsieur coulant donc pour les critères

D’exemption pour les entreprises trois possibilité d’exemption la première c’est le cas d’une faible consommation d’eau annuelle alors qu’est-ce qu’une faible consommation c’est moins de 1000 m³ par an en prélèvement direct sur le milieu donc quand on entend milieu ça peut être un cours d’eau ou un prélèvement direct dans une napd

Souterrainee et moins de 7000 m³ par an en prélèvement total donc c’est la somme du prélèvement direct au milieu plus le prélèvement sur le réseau d’alimentation en eau potable donc dès lors qu’on est en dessous de ces seuils on peut bénéficier du critère d’exemption faible consommation d’eau donc cette exemption

Elle est possible aussi bien pour les industries qui relèvent de la réglementation des installations classées que les industrie qui ne relève pas de la réglementation des installations classiques le deuxième critère d’exemption c’est le cas des restrictions déjà prcrite par ailleurs donc ce critère est applicable uniquement pour les installations

Classées alors qu’est-ce qu’on entend par restriction déjà prescrite par ailleurs il s’agit d’installation classée qui bénéficie d’un arrêté préfectoral spécifique avec des règles pour encadrer les situations de sécheresse alors faut bien avoir en tête que cet arrêté préfectoral spfique ne sera recevable au sens de ce nouvel arrêté cas de sécheresse uniquement si

Les prescriptions conduisent à de vrais restriction on peut avoir le cas d’arrêtter préfectorau complémentaires relativement ancien qui prévoyait des mesure d’ordre assez général du type on pouvait retrouver interdiction d’arroser les plouses ce genre de prescription aujourd’hui n’est plus recevable un arrêté préfectural complémentaire qui ne conduit pas à de

Vraie réduction de la consommation d’eau euh ne permet pas de bénéficier de cette exemption et le troisème cas donc toujours valable uniquement pour les installations classées c’est le cas des sites en capacité de démontrer que leurs besoins àau ont été réduits au minimum donc notamment par la mise en œuvre des

Meilleures technologies disponibles ou de techniques reconnu pour le secteur d’activité comme étant économe et cette démonstration étaé réalisée via la la mise en place d’un plan de propriété hydrique qu’on appellera PSH dans pas mal de diapos suivante donc pour pouvoir bénéficier d’une exemption euh deux situations les installations classées donc les

Installations classées pour pouvoir bénéficier d’une exemption faut se faire connaître alors deux possibilités euh en février de cette année le siège de l’adral ouver neuronal a envoyé un sondage par ma euh aux installations classé soumis au régime d’autorisation et d’enregistrement de l’ensemble de la région donc dans ce mail il y avait le

Questionnaire donc il y avait la possibilité en répondant à ce message et au questionnaire de faire sa demande d’exemption en fonction de l’un des trois cas d’exemption que j’ai cité à la dio précédente et ensuite pour tous les autres alors ceux qui n’ont pas reçu le

Mail parce que les bases de données dont on disposait n’était pas à jour et toutes les installations classées soumises à déclaration qui n’étaent pas pris en compte dans ce mailing il y a la possibilité via le site internet de l’adreal d’accéder directement au questionnaire donc le lien est repris

Sur la diapo et de faire la demande d’exemption et donc dès lors que l’on décide de rentrer dans l’un des trois critères d’exemption euh il faut veiller à tenir à la disposition des services de l’inspection les justificatifs pour être une capacité de démontrer pourquoi on on demande à bénéficier de l’un des trois

Critères d’exemption pour les entreprises qui ne relèvent pas de la réglementation des installations classées la déclaration est effectuée via le site internet démarche simplifié donc dans les diapositives suivantes on va rentrer un petit peu plus dans le détail sur le plan de souriété hydrique donc ce plan qui

Permet donc de bénéficier du troème critère d’exemption euh et donc ce plan de souveriété hydrique est à établir selon une tr un fichier au format Excel qui est mis à disposition sur le Site Internet de l’adreal et on rappelle une nouvelle fois donc qu’il est à tenir à

Disposition donc on va rentrer un petit peu plus dans le détail du contenu du plan de sobriété hydrique donc tout d’abord quelques principes généraux euh ce plan de soriété hydrique il se va être un document vivant évolutif la stratégie c’est pas de dire je fais mon PSH pour l’été 2023 et il

Est valable pour les années à venir donc je le fais pour l’été 2023 et ensuite chaque année je me pose des questions sur comment mon activité a évolué est-ce que de nouvelles actions de réduction peut être mise en uvre est-ce que de nouvelles techniques sont apparus sur le

Marché est-ce que je peux les traduire sur mon site donc voilà c’est vraiment un document qui se veut vivant alors une volonté qui a été affichée de mettre en place une trame Excel c’est une volonté harmonisation des données pour que bah chacun des PSH contre eux puisse être comparé à notre

Niveau au niveau de l’inspection pour nous permettre une meilleure lecture des documents et et avoir une vision plus claire des données entre les différents site alors ce document il est à remplir bien entendu de façon la plus exhaive exhaustive pardon possible en tenant compte des caractéristiques de des installations dans les diapositives

Suivantes qui vont venir je vais vous présenter des éléments qui sont à priori requis c’est quelque chose qui constitue une information minimale à être en capacité de présenter ces informations minimales si elles ne sont pas dans le plan bah ça doit relever du cas exceptionnel et il faut être en capacité

D’expliquer pourquoi on n pas capable de présenter ces informations minimales l’autre information c’est jusqu’à quand on remonte pour établir ce plan de souriété hydrique alors la trame elle présente par défaut jusqu’en 2003 alors dès cette année il faut pas se tracasser il faut pas se dire je remonte

Jusqu’en 2003 parce que c’est des données qui peuvent être ancienne et difficile à recueillir l’important dans l’immédiat c’est de faire un document pour une période de temps pertinente par rapport à l’activité euh et notamment ben si votre site industriel a été complètement revue si l’activité a été complètement modifiée depuis

2003 faut pas aller se casser la tête aller chercher des données qui ne serait plus pertinente et qui n’aurait pas d’intérêt à être présenté et voilà faut être en capacité d’expliquer la date de départ des données présentées donc ce PSH il va se diviser en trois grandes parties une partie diagnostique une deuxième

Partie l’état de l’art quelles sont les bonnes idées et bonnes solutions quelles sont les meilleures technologies disponibles et TD et une troisème partie qu’est-ce qui a été déjà fait sur mon site quelles actions ont déjà été réalisées et quelles actions peuvent être prévu ou à mettre en

Place et donc le la trame disponible présente également quelques parties d’IDE pour compléter alors notamment sur la diapositive suivante euh vous vous allez retrouver les codes des masses d’eau des cours d’eau c’est une donnée importante pour dire bien son nom les codes des masses d’eau souterraines les zonages de

L’arrêt des cadre sécheress en lien avec ce que vous a présenté monsieur coulant voilà les différentes zones pour identifier le siteindustriel en fonction de sa localisation de quelle zone il relève et une petite particularité aussi la liste des zones concerné par les par les plans de gestion de la ressource en

Eau euh ce sont des zones qui sont identifi comment difficulté d’équilibre entre les prélèvements et la ressource donc quand on se situe dans dans un zonage de ce type on le précise dans dans son PSH donc le contenu du PSH donc la première partie ça va vraiment être une

Partie diagnosticque des usages de l’eau euh alors là vous avez un début de copie d’écran de la page diagnosticque donc c’est sous forme d’un tableur des colonnes alors l’idée c’est une colonne ég unee ressource en eau donc réseau d’eau potable réseau d’eau de surfaceement cours d’eau réseau d’eau

Souterrain et on déroule de haut en bas euh la colonne pour expliquer euh comment on procède aux usages de l’eau euh trois grandes sous-parties partie prélèvement partie usage et partie rejet donc sur la diapositive suivante on détaille un petit peu plus donc sur la partie usage ben il va falloir donner

Expliquer d’où vient l’eau donc l’eau potable l’au souterraine au au surface vaêre vraiment enfin j’insiste là-dessus je reviens dessus très important d’expliquer d’où vient son eau le code de la masse d’eau quel cours d’eau euh donc après voilà le Sonnage scheress et le Sonnage plan de gestion de la

Ressource en eau la caractéristique du prélèvement quand on parle de débit techniquement prélevable euh quelles sont les caractéristiques techniques de l’ouvrage qui prélève par exemple si on a une pompe c’est quoi son débit minimum de pompage son débit maximum ensuite on compare à ce qui est autorisé dans l’arrêté préfectoral et on explique

Comment on relève le compteur tous les combien et est-ce que l’activité est une activité lissée tout au long de l’année à pe pré stable ou est-ce qu’il y a des grosses variabilités saisonnières par exemple est-ce que l’été il y a des systèmes de refroidissement très consommateur d’eau qui vont se mettre en

Route ou toute autre raison qui ferait que la consommation d’eau n’est pas régulière au fil de l’année donc l’idée voilà c’est vraiment de présenter l’évolution des consommations d’eau alors je reviens pas tout ce que j’ai dit par rapport à la date de début l’historique puisque là sur cette diapositive apparaît à nouveau

2003 mais on tracasse pas sur C but 2003 ensuite on va bien préciser les différents usages de l’eau sur le site industriel la consommation li à usage domestique la consommation liée à du refroidissement la consommation liée au process industriel VI et dès cette partie aussi on va pouvoir commencer à

Dire tous ces usages si on se retrouve en situation de de restriction liée à une période de sécheresse quels usages pourrait être restint en période de sécheresse quel volume d’eau pourrait être économisé euh sur ces période là pour la partie rejet B où est-ce que je rejette directement en milieu ou dans

Un réseau d’eau usée qui passe par une station deoration nouvelle la même chose que pour la consommation les volumes la variabilité saisonnière alors va être abordé aussi également la notion de prélèvement net alors qu’est-ce qu’on entend par prélèvement net le prélèvement net c’est lorsqu’on fait la différence entre le

Volume prélevé au milieu moins le volume rejeté alors cette notion de prélèvement net ne peut être retenue que sur le milieu de prélèvement et le milieu de rejet sont exactement le même c’est je prélève dans un cours d’eau et je rejette dans le même cours d’eau et

Aussi également à condition que c’est ce M ce point de prélèvement et ce point de rejet sont suffisamment proches pour faire en sorte qu’il n’y ait pas d’impact sur le milieu dans l’intervalle prélvement rejet alors l’intérêt qui peut y avoir à se focaliser sur cette notion de prélèvement net c’est lorsqu’on est au

Niveau de la frontte approxim du seuil de l’exemption de petit consommateur le 1000 m³ et le 7000 m³ que j’ai cité en début de présentation quelqu’un qui est sur une consommation qui prélève 8000 m C et qui en rejette 6000 non mon exemple pas bon quelqu’un qui prélève 8000 et qui va rejeter

7500 ça veut dire ça fait un delta net de 500 m³ par an on est en dessous du seu de 1000 m³ par an sur un prélèvement milieu donc si le point de prélèvement et le point de rejet sont suffisamment proches sur un même milieu la personne peut l’industriel peut à ce moment-là

Bénéficier du critère d’exemption petit consommateur voilà c’est un sang qui est assez restreint je dirais que pour tout industriel qui est largement au-dessus des seuils et qui se pose pas la question de ce seuil petit consommateur on pas trop se poser la question et aller pe compliquer l’esprit

À dire est-ce que je suis dans le cas du prélèvement net ou pas et donc un point qui va être important aussi sur cette partie diagnostique c’est arriver à fournir un schéma hydraulique qui est un petit peu détaillé sur la diapositive suivante euh globalement ce schéma ça va

Être de dire bah qu’est-ce qui se passe sur mon site industriel l’eau elle vient d’où quel milieu à réseau d’alimentation en eau potable cours d’eau milieu naturel et comment elle se réparti sur mon site entre les différentes lignes de process entre les installations de refroidissement quelles sont les consommations où sont les compteurs

Comment je suis mes compteurs quels sont les flux vraiment quelque chose sous forme schématique clair qui permettent de comprendre le fonctionnement de l’installation donc ensuite sur la deuxième grande partie euh du plan de souvriété hydrique positionnement par rapport à l’état de l’art qui va se diviser en trois sous-parties les

Indicateurs de production le positionnement par rapport au meilleurs technique disponible et le détail des efforts réalisés par poste alors les indicateurs de production euh euh sur la diapositive suivante l’idée c’est d’arriver à ramener la consommation d’eau à à une donnée représenttive représentative de l’activité de site donc un minimum qui

Exé exigé c’est de présenter la consommation d’eau ramenée à au chiffre d’affaires il est très souhaitable d’aller au-delà de ce chiffre d’affaires et de présenter la consommation d’eau un indicateur de production vraiment représentatif de la par exemple des lit d’eau consommé par M Carr de pièce ou de surface traité des

Lit d’eau consommé par kilo de pièce trait donc ramener à une unité de mesure représentative de l’activité va permettre vraiment d’évaluer l’évolution des consommations ensuite il va être indispensable de se positionner par rapport au meilleures technologies disponible européen alors ces meilleures technologies disponibles on les retrouve dans des documents qui s’appellent les

PR en anglais quelque chose comme best référence alors c’est un travail qui doit déjà avoir été mené pour les installations qui relève de la directive européenne ed sur les émissions industrielles mais c’est un travail qui est demandé dans ce cadre là pour toutes les installations y compris celles qui

Ne relèvent pas de la directive Ed et donc le but de ce travail c’est de positionner l’activité de site industriel par rapport à ces MTD alors je vous ai repris sur la diapositive je suis allé chercher un exemple euh pardon la diapositive d’avant si on peut rester

Je suis allé chercher un exemple d’un tableau alors celui-là sur l’industrie textile qui explique par exemple pour une activité de blanchiment en continu alors je cend une ligne au hasard de ce tableau euh dès lors qu’on est compris entre 3 m³ par tonne de produits traités et 8 m³ Parton de produits traités

L’activité est considérée comme étant meilleure technolog meilleure technologie disponible donc c’est ce genre de tableau de présentation vous allez pouvoir trouver euh dans ces documents que l’on appelle les brefs qui vont vous aider à positionner votre activité par rapport à ces meilleures technologies disponibles alors vous pouvez aussi faire référence à des

Valeurs de références qui peuvent être fournies par euh les inter les interprofessions les filières et les branches donc ensuite sur la diapositive d’après on reprend un petit peu les diapositif suivant s’il vous plaît voilà commencer à détailler dans cette partie les premiers efforts qui ont été réalisés par poste donc là toujours sur

Cette partie minimum requis au moins dire si on a fait des recherches de fuite voilà c’est à ce stade là c’est vraiment un minimum faut faut avoir fait ce travail là et ensuite on essaie de commencer expliqué les ateliers les lignes industrielles sur lesquelles les premières démarches de réduction ont été

Réalisé est-ce qu’elles ont pu être aller jusqu’à leur terme et quell pistes quels ateliers sur lesquels rien n’a été réalisé et tout est encore à faire la dernière partie ça va être vraiment voilà un travail de recensement des actions de réduction de prélèvement donc ce recensement est à faire dans

Deux situations le fonctionnement courant des installations et le cas des situations hydrologique déficitair c’està-dire si on est en situation de vigilance d’alerte d’alerte renforcée ou de crise donc sur la première partie pour la partie fonctionnement courant des installations sur la diapositive suivante s’il vous plaît donc ce qui est attendu en minimum

Requis c’est lister les actions déjà réalisées quelqu’un qui n’a strictement fait aucune action sur son site dans le but de réduire la consommation d’eau et qui demande à bénéficier de l’exemption PSH ah il faudra être en capacité de le justifier ça paraît à priori difficile

De se positionner sur le PSH si on si on a strictement rien fait pour essayer de réduire sa consommation d’eau euh voilà le but ça va être donc sur la partie du tableau qui extrait du tableur lister voilà tout ce qui a pu être fait et tout ce qui est en projet on

Peut on cite tout ce qui en projet et essayer par les différentes données de pourcentage de gain volume et surtout de ratio présenter ces actions quel gain elles ont permis d’atteindre et donc la deuxème partie de ce recensement des actions sur la diapositif suivant c’est en situation hydrologique déficitaire donc cette

Partie du PSH le but ça va être déjà je fais le point avec l’arêt 4 sécheresse on regarde quelles sont les règles applicables au secteur et on les reporte et on se pose les questions je suis en situation hydrologique j’en ai parlé un petit peu sur la toute première partie quand on

Fait le recensement des usages de l’eau et les prélèvements sur la première partie du tableau Excel vous allez trouver des lignes on va vous dire ben quel volume je peux économiser en situation de déficit hydrique mais là sur cette partie là on va y revenir plus en détail le but c’est

D’expliquer quel volume on est en capacité d’économiser en période d’alerte alerte renforcée et crise même si sur les diapositives d’avant on a démontrer qu’on est au meilleur technologie disponible le but c’est quand même d’arriver à faire des efforts pour préserver les ressources et donc dans le

Tableau donc il y a un exemple de tableau sur la diapositive suivante euh on liste les actions qu’on est en capacité de mettre en œuvre sur le site pour réduire encore un peu plus sa consommation d’eau en période de sécheresse alors il y a pas de pourcentage de volume imposé en alerte à

Renforcé et crise sur ces actions complémentaires mais on montre l’effort supplémentaire qu’on est en capacité de faire même si on a démontré qu’on est au meilleur technologie disponible et donc pour terminer quelques rappels et comment se passe avec ce PSH soriété hydrique ce document est à tenir à

Disposition sur site en cas de contrôle par les services de l’inspection il n’y a pas d’instruction systématique le but c’est pas de transmettre tous les PS à l’inspection des installations classées pour obtenir un aval ou non du critère exemption il relève de la responsabilité de chaque industriel d’estimer si les

Efforts qui ont été mis en œuvre comp constitue une réduction au minimum des besoins en N euh alors voilà faut arriver à faire preuve de bon sens alors il y a un exemple qui est cité sur la diapositive bah un exploitant qui ne connaît pas le détail de ses consommations d’eau et qui

N’est pas en capacité d’expliquer euh comment il a réduit ses usages de l’eau quelqu’un qui relève son compteur une fois par an qui sait pas trop expliquer les volumes d’eau comment il seaéarti sur son site par Atelier c’est peut-être délicat de se positionner à ce stade-là sur ce critère d’exemption

Euh le dernier paragraphe de cette diapositive c’est pour vous expliquer ben pour cette année euh bah les services de l’inspection en cas de contrôle seront aussi compréhensibles c’est que cette notion de PSH euh est applicable pour le département de la Loire depuis la signature par le préfet

En avril 2023 c’est un travail qui est quand même relativement lourd pour établir un plan de sobriété hydrique exhaustif donc il faut l’initier au plusutôt faire le maximum mais voilà en situation si une situation de sécheresse se présente au cours de l’été 2023 et des que votre site est contrôlé nous

Serons en capacité aussi voilà de comprendre que plan sopriété peut ne pas être complètement exhaustif et on essaiera de prendre en compte voilà tous les éléments positifs qui sont présentés dans le document euh donc et sur la dernière diapositive donc un petit rappel des informations que vous pouvez retrouver

Sur le site internet de l’adreal euh vous allez notamment retrouver une foire au question qui répond à de nombreuses questions qui ont déjà été remontées au niveau des unités départementales ou du ou directement du siège de l’adreéal euh le pour répondre au questionnaire qui permet de bénéficier du critère

D’exemption et donc à venir le le siège de l’adreal travaille en lien avec les branches pour essayer de définir des valeurs de référence de bonnes pratique en lien avec ce qui a été présenté sur les diapositives précédent donc dès que ces éléments là seront disponibles ils seront mis en ligne sur le site

Internet j’en ai terminé pour la partie plan de sriété hydrique et restri questionend la main oui c’est ça il reste encore quelques de diapositives alors donc sur les grands principes je vous l’avis dit au début il y en a si en tout a présenté déjà TR je vous en présente un

4è autres deux autres concent la profession agricole donc ce 6e grand principe c’est celui de offert par la réglementation de demander une adaptation individualisée des mesures en période de sécheresse et celle-ci est instruite examiné au cas par cas par les servicesinructeurs compétent c’est si vous êtes en dehors

Des trois champs d’exemption qui VI de vous être présenté peut demander à ce que les restrictions prévues par cadres soit adapté à son cas particulier comment faire et bien ces demandes se font uniquement par voie dématérialisé sur la plateforme démarche simplifiée euh je pense lorsque vous ser diffuser diaporama que en cliquant sur

Le le lien démarche scitifie en fait vous aurez le lien complet vers cette démarche là il semit que je l’ai transmis à la CCI pour qu’il soit mis dans le diapor euh quels sont les critères ils sont plusieurs ordres notamment les enjeux économiques la situation de la ressources solicité c’est-àdire que notre instruction

Tiendra compte aussi de est-ce que je dis n’importe quoi pomper dans un cour d’eau est-ce que ce cour d’eau là est dans une situation euh vraiment dramatique ou est-ce que au contraire contrairement à son voisin avec la station hydrométrique pour laquelle on a pris l’alerte l’alerte renforcée ou la

Crise il va mieux et donc là on en tiendra également les les considérations techniques et et et la rareté des circonstances les demandes minimales pour alimenter cette demande de dérogation figurent à l’article 7 séchesse on va voirositive suivante et vous voyez ici faut savoir que le formulaire qui sur démarche simplifi a

Été bâtie pour que demande soit complète c’està-dire en listant l’ensemble de ces éléments là classique l’identité duandeur l’usage concerné la ressource qui est utilisée la localisation du plan de prélèvement l’évaluation économique de l’impact des mesures de suspension définies par l’ARTC sur l’activité l’évaluation des solutions alternatives

Étudiées et ou mise en œuvre par le demandeur et les raisons pour lesquelles la demande d’adaptation a été redue c’estàd qu’en fait malgré les solutions alternatives et bien vous n’arrivez pasenir vos besoins et puis bien sûr l’estimation du volume et du débit sollicité ainsi que les dates et horaires de prélèvement

Sollicité donc il y a un document d’information de la DDT don vous avez un visuel ici est en coursamment tous les liens a internet bien évoqué et malheureusement il là vous navez pas la version finalisée c’est en cours de validation donc il vous sera distribué VI la CTI dès qu’il sera validé

Officiellement je je reprends la main sur la diapositive suivante excusez-moi côté CCI en collaboration avec les services de l’État nous avions aussi travaillé sur un logigramme pour essayer de vulgariser si on peut dire ça comme ça le la démarche enfin pour savoir si on est concerné ou pas donc

C’est un un document PDF que vous qui va vous être distribué en direct live mais qu’on pourra aussi vous vous envoyer voilà les deux documents disent la même chose on va pas les commenter plus en avant puis compte tenu de l’état de l’affichage je pense que ça serait

Compliqué l’objectif est que voilà si vous avez des questions si vous savez pas trop dans votre commune comment vous êtes alimenté en eau potable ou voilà hésitez pas à nous contacter soit nous au niveau de la CCI soit au niveau des services de l’État pour qu’on puisse

Vous orienter dans cet arrêté cadre et bien sûr oui on on vous mettra le lien complet pour la partie démarche simplifiée dans la présentation transmise alors avant de de poursuivre sur la la partie un peu plus comment dire échogest solution et aide euh je voulais juste vérifier s’il

Y avait des questions qui avaient été posées par les participants ou pas parce que moi je les vois pas s’il y en a pas on on continue a priori je n’en vois pas mais n’hésitez pas oui on pourra les prendre à la fin s’il

Y en a qui vous viennent à ce stade non je vois pas de questions qui apparaisse dans le voilà c’est que bravo puisque c’est que c’était très clair un sujet complexe he n’est-ce pas ou alors c’est qu’on a endormi tout le monde donc je vais voilà faire une toute

Petite ouverture suite à suite à à cette présentation de l’arrêté 4 sesselire sur finalement bah comment faire c’est-à-dire que au-delà des mesures de restriction sur lequel on voulait alerter et sensibiliser les entreprises il y a quand même quelques solutions alors c’est pas le cœur de ce webinaire

Aujourd’hui mais on on vous a listé quelques bonnes pratiques alors qui qui sont certainement connues dans vos entreprises mais comme le disait aussi pour rebondir sur ce que disait Sylvain Galtier de l’adréal euh pour pour assurer sa consommation optimale ou minimale en en période ben en période de

Sécheresse ce qui risque d’arriver euh chaque exploitant est invité à connaître son minimum technique et puis à mettre en œuvre les moyens qui permettent de d’y arriver euh soit ben en identifiant et connaissant ses postes de consommation d’eau en installation des compteurs des compteurs spécifiques en détectant les fuites et puis en essayant

De se questionner sur son niveau de consommation c’est aussi ça qui va être intéressant pour avec le travail avec les branche parce qu’on aura des des valeurs moyennes ou des valeurs de référence qui permettront à chacun de de se combatre euh et en voilà en essayant de réutiliser au maximum l’eau

Euh il y a aussi ensuite des bonnes pratiques qu’on peut mettre en place euh des mesures techniques et puis des mesures organisationnelles donc des mesures techniques qui permettent de limiter la consommation d’eau euh comme celles qui sont notées un petit peu sur la gauche de la diapo le remplacement

Des pompes les appoints d’eau les remplacements des tours aéros par des systèmes plus secs des mises en circuits fermés des régénération d’eau euh et puis toute la partie organisationnelle qui compte également les mesures organisationnelles la sensibilisation du personnel pardon la récupération des EAU de plis quand c’est possible et euh le

Report de certaines opérations ponctuelles euh si possible si elles sont consommatrices d’eau pour qu’elle ne pour que voilà ne pas le faire pendant les périodes de de sécheresse euh moi j’irai pas plus loin sur ce thème-là on avait préparé des bonnes pratiques dans le milieu commerce hôtellerie restauration qu’on laissera

Dans le support des sur lequel je vais pas m’étendre aujourd’hui puisque j’ai aucun représentant de ce secteur d’activité c’est aussi des bonnes pratiques de bon sens et ça sera l’objet des d’un des deux webinaires régionaux dont je vous ai parlé en introduction qui aura lieu à la rentrée et euh avant

De passer la parole à l’agence de l’au Loir Bretagne j’ai deux infos concernant les aides possibles alors il y a des aides spécifiques commerce étalerie restauration donc encore une fois j’en parlerai pas plus là le dispositif trempelin qui qui euh qui s’adresse plutôt au TPE PME en fonction des de

Leur code APE donc faut vérifier si vous êtes éligible mais qui notamment euh a une ligne sur les cuves de récupération des EAU de pluies donc par les temps qui court ça peut être intéressant euh vous aurez sur le support les les liens hein vers les dispositifs et une information

Complémentaire sur le programme industrie du futur de la région Auvergne ronalpe euh qui euh s’ouvre qui qui s’ouvre un petit peu à la thématique eut pour essayer de prendre en charge finalement euh des euh des études que vous souhaiteriez faire sur ce thème de l’eau par exemple alors c’est la diapo

D’après euh par exemple l’analyse des moyens d’approvisionnement et des études de faisabilité euh pour mettre en place un traitement en eau plus efficace ou un recyclage en interne alors industrie du futur par contre c’est un programme euh qui s’adresse uniquement au PME et ETI selon leur code APE également mais qui

Doit être un code industrie donc qui ne marche pas pour le tertiaire euh h ouais bon le support est bloqué mais c’est pas grave je vais continuer euh certains entreprises de de l’auditoire aujourd’hui sont concerné par le bassin rôe Méditerranée dont on a parlé un petit peu c’est c’est la partie

La partie plutôt vallée dugier donc nous nous n’avons pas aujourd’hui l’appel à projet agence de l’urone Méditerranée qui a été publié concernant la comment dire la mise en œuvre du plan haut euh enfin la voilà la déclinaison du plan du plan haut par l’Agence de l’Eau Eure Méditerranée sera présenté en conseil

D’administration euh fin juin donc on aura les infos début juillet donc j’invite ces entreprises là à revenir vers nous à ce moment-là pour qu’on puisse les renseigner ou à aller directement sur le site de l’agence et donc par contre la déclinaison sur le bassin noir-bretagne de ce plan haut

Elle est bien paru au niveau du bassin noir-bretagne qui couvre quand même une grande partie de notre territoire du département de la Loire donc c’est en ça qu’on c’est pour ça qu’on avait invité on est très content d’accueillir Bruno Texier l’agence de l’aubretagne délégation à liiramont pour nous présenter finalement essentiellement les

Mesures additionnelles qui ont été prises par l’agence de l’au Bretagne pour répondre à cette partie sobriété efficacité hydrique des entreprise Bruno si tu es là oui oui oui je suis là bonjour cine bonjour à tous et à tous je te laisse la parole merci donc je vais vous présenter effectivement

Déployé dans le cadre de de ce qui nous arrive depuis quelques années maintenant et parce que c’est un contexte climatique qui nous impose aussi de bouger et dans la dans la suite de du programme du plan national qui a été présenté par Monsieur président de la République le 30 mars dernier c’est bon

Suivant est-ce que c’est bon Denis tu m’entends ou oui j’ai passé laante là voilà AHCI je peux avancer encore ok voilà avait un petit ah d’accord non non mais c’est bon c’est bon c’est bon c’est arriv à l’écran non c’est bon tu peux revenir un peu en arrière s’il te plaît première

Slide ça met un peu de temps en tout cas moi j’ai un retour qui est plus l bon simplement vous indiquer que les priorités de l’agence bretag sont en fait les priorités des agences je m’adresse je sais qu’il y a probablement parmi l’auditoire des personnes qui appartiennent au territoire relevant du

Département plutôt sur l’agence de l’eau RMC voir peut-être des représentant de groupes industriel ou d’entreprises qui ont des sites sur d’autres territoires d’agence de l’eau mais considérrez que le message est toujours le même à savoir que effectivement les priorités restent les mêmes au nombre de 4re qui sont la

Réduction des pollutions toutes origines sont des et la et la restauration également des milieux aquatiques et pour les agences qui ont des façades je dirais maritimes la restauration auss des eaux côtières et euh tout cela passer sous le CRIP je dirais de la mise en ordre la mise en

Place d’une gouvernance sur le partage de ressources parce qu’on se rend compte que petit cycle de l’eau autrement dit alimentation distribution en eau euh assaainissement que ce soit l’industrie les collectivités ou voire même le monde agricole et grand cycle de l’eau à savoir reconquête des fonctionnalités des écosystèmes aquatique qui sont aussi

Des garants de l’autoépuration finale des rejets B sont liés et donc à un moment donné effectivement l’action territoriale se doit d’associer tous les efforts les trois documents sont indiqués en haut à gauche sont les documents qui sont là aussi documents historiques de l’agence le le le document d’orientation et de

Planification à savoir le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux qui a été euh approuvé en 2022 pour la période 2022-2027 euh qui oriente le programme d’intervention qui est le bras armé euh de ce de ce dage et qui est celui que vous voyez décliner au

Niveau de chaque agence de l’eau comme les comme lesages euh qui lui a été révisé en 2000 22 et euh tout cela maintenant était étant grandement orienté par je dirais les grandes constats stratégiques les grandes constats d’évolution des états quantitatifs des milieux et qui ont été prises en compte dans le cadre d’un

Programme d’action et d’adaptation au changement climatique euh que dont tous les agences se sont dotés slide suivant alors rapidement un zoom sur l’état des milieux euh revu un petit peu à la sauce leur bretonne euh vous sont présentés ici l’état des milieux avec l’état des lieux euh d’évolution potentielle des ces milieux

On se rend compte aujourd’hui effectivement on est sur des états globalement euh très très délicats en matière de de de d’objectifs vis-à-vis de ce que fixe la directive cadre sur l’eau à 2027 à savoir 100 % des masses d’eau en bon état alors les mass d’eau ce sont effectivement les drains euh de

De de cours d’eau et leur bassin versant d’apport qui ont été définis euh par l’Autorité Européenne il y en a 1893 pour votre information rien que sur le bassin Loire-Bretagne euh ben on VO aujourd’hui que effectivement on est à peine 25 % de ces masses d’eau en bon

État et qu’avec les prévisions de mise en application de toutes les réglementations et tout les programmes en cours à la date où C Liu a été mis bien effectivement on arriverait encore certainement à un peu d’évolution favorable mais certainement pas suffisante aujourd’hui on peut considérer d’un point de vue qualitatif

Qu’on a un petit peu arrêté l’hémorragie malheureusement l’évolution du climat fait qu’on a des milieux de moins en moins résilients parce que avec des ressources en eau en quantitative en quantité qui sont de moins en moins aptes à pouvoir autoépurer les rejets qui sont qui sont générés et quand

Parallèlement à cela la population continue d’évolu d’évoluer que les activités économiques se diversifient et se déportent sur d’autres territoires en fonction des des évolutions territorial de ses activités et de leur nature effectivement l’enjeu reste majeur slide suivant là c’est un zoom que je vous laisse à votre à votre information et à

Votre saguicité qui qui concerne l’épisode 202 de je crois que mes collègues vous en ont parlé dans le cadre de contexte notamment pléométrique il y a les conséquences elles vous sont cité à un certain nombre de points du territoire de loirebretagne euh on a subi un peu de tout pendant

Cette année 2022 hein on pouvait traverser la Loire àass sec mais vous le remarquerez aussi parce que c’est ce qui vous concerne plus particulièrement si vous regardez le le haut bassin et bien on a eu malheureusement une on va dire une une une généralisation des opérations dites pompiers euh de mise en

Cernage un certain nombre de communes et ça pendant une bonne partie de l’été voire début d’automne de l’année dernière et malheureusement 2023 ne s’est pas présenté sous les meilleurs hospices non plus puisque avec les pluies indigentes que nous avons connu lors du premier trimestre les citernage a déjà commencé sur ces mêmes zones

Notamment je pense notamment au zones confin du 43 et du 63 pour certaines petites communes dès le mois de mars donc dès le mois de mars ces communes étaient déjà en situation tendue slide suivant alors les questions qui peuvent se poser c’est par rapport effectivement à des cuifer euh je dirais artificiel ou

Des réserves artificielles hein vous êtes vous êtes baigné par le bassin de Villeray la r Villeray la réevenue de grand Jean si on regarde Villeray sur le sur la Loire et grand Jean grand Jean euh sur la Loire et nosscs sur l’Allier on est aujourd’hui à des capacités de

Stockage de l’ordre de 140 à 160 millions de m C aujourd’hui on est à à peine 40 40 à 50 % de d’eau stockée et on arrive au mois de juin l’année dernière pour votre information on était à peu près à 110 millions 120 millions stocké sur nosac

On a débité à peu près 90 millions dans l’été donc si on était sur le même besoin on se rend compte qu’aujourd’hui on risquerait de ne pas passer alors il a plu il y a 8 jours et ces dernière journées néanmoins ce sont des pluies qui sont des pluies de printemps voire

Début d’été ce ne sont pas des pluies d’hiver qui sont généralement les plus favorables au remplissage et la charge des acifèes d’où la grande je dirais inquiétude des pouvoirs publics alors ce plan de résilience aujourd’hui euh il est mis en place sur la base de constat de constat de de scientifiques et

Notamment au titre des des des grandes constats et des grandes prévisions par le GC mais aussi par un certain nombre de scientifiques sur le bassin lur-bretagne qui ont amené entre autres ce bassin à déclencher un plan de résilience et a commencé déjà à développer l’incitativité dès 2022 euh

Finalement la prise de conscience des pouvoirs publics qui était elle parallèle et qui s’est concrétisé par le discours de monsieur le Président de la République sur Conon le 30 mars dernier n’a fait que j’irais entériner cette nécessité d’emboîer le pas au pouvoir public sur les aspects réglementaires

Avec les aspects aid côté des agences slide suivant donc le le le le plan environnement du du président de la République he c’est son 53 mesures pour rappel cinq axes sobriété des usages réutilisation des EAU usées traité et substitution général lutte contre les les fuites sur les réseaux fuyère

Repenser le modèle agricole de de production et une tarification incitative de l’eau avec l’introduction du principe de progressivité des factures et du M C d’eau prix du mè Cu d’eau on y ajoute l’innovation technologique qui doit habiter toute action euh conjoncturel ou structurel et c’est cela sur laquelle je voudrais

Attirer votre attention c’est que il faut bien distinguer dans le chantier qui nous attend à partir de maintenant une échelle conjoncturelle comment on va passer 2023 et une échelle structurelle comment on va s’adapter durablement à l’évolution du climat et c’est bien dans ce cadre-là structurel que les l’agence

De l’IR Bretagne a développer son volet opérationnel sous forme de ces quatre quatre grands leviers euh qui sont le levier résilience des milieux sobriété des usages partage de la ressource avec là là aussi le retour à l’équilibre pour pour les mass d’eau qui sont d’ors et déjà en déficite puisque’on sait qu’on a

Des mass d’eau aujourd’hui d’ors et déjà en déficit hydrologique et quantitative et la sécurisation à alors je vais passer très rapidement sur un certain nombre d’entre elles pour une fois n’est pas coutume on va lire le document de la droite vers la gauche euh pour aller sur ce qui nous préoccupe

Aujourd’hui sur ce que je vais vous présenter spécifiquement destiné à votre attention vous les usagers économique du bassin la sécurisation AEP bah c’est toute la lutte contre les réseaux fuyires euh ça concerne principalement les collectivités le partage de la ressource c’est finalement la développement d’une gouvernance autour des grands enjeux et des grandes

Décision à l’échelle de bassin versant voire du bassin jusqu’à l’échelle du bassin versersant lebretagne quelles sont les stratégies qu’on doit développer pour aujourd’hui se partager durablement la ressources et ça ça concerne tous les usagers qu’ soit collectivité eu industrielle agriculteur association de protection de la nature donc c’est vraiment la la la réflexion

La réflexion bassin et puis euh plus spécifiquement euh la sobriété du usage et la résidence des milieux alors je les ai dirais pointé en rouge et notamment sobriété d’usage parce que c’est ce qui va effectivement concerner votre force de réaction votre force de réponse euh aux demandes des pouvoirs publics mais

Aussi aux enjeux qui nous attendent vis-à-vis de la qualité et la quantité des milieux récepteurs euh mais j’ai aussi intégré deux deux axes sur la résilience du milieu qui peuvent intéresser certains d’entre vous parce que je sais certains un site disposer d’alimentation en eau propre via des

Barrages des ouvrages euh et pour un certain nombre d’entre eux peut-être aussi être installé à cheval sur des cours d’eau sur des plateformes qui ont finalement complètement fermé le cours d’eau euh ou qui se trouve aujourd’hui avec des emprises territoriales qui sont très importantes et très imperméabilisées et là aussi on peut

Rejoindre des préoccupations lorsqu’on restaure un milieu industriel de se poser la question du cadre de vie mais aussi tout simplement de la résilience vis-à-vis des pluies ou vis-à-vis des inondations d’un certain nombre de plateformes comme vous le savez des plateformes imperméabilisées ben résiste de moins en moins aux effets d’inondation slide

Suivante donc quatre appels à projet ont été ont été ont été dégagés un appel à projet donc sobriété hydrique d’un montant total pour l’irebretagne de 30 millions d’euros un appel à projet euh renaturation villes et villages 20 millions d’euros qui peuvent concerneré comme je vous disais certaines actions

Aussi au niveau des industriels et deux appels à projets pour mémoire que je vous ai indiqué tout à l’heure les réseaux d’appel l’appel à projet sur les réseaux fuyard au potable 40 million d’euros et un un appel à projet spécialement biodiversité stratégie nationale biodiversité 4 millions d’euros donc ces deux derniers vous n’en

Tenez pas vraiment compte je vais vous présenter les suivants donc le premier d’entre eux le voici c’est le principal celui qui peut euh aujourd’hui vous intéresser sur lequel on est vraiment en attente nous de collaboration et de partenariat avec vous-même qui est effectivement de pouvoir économiser la

Ressource dès la source hein dès la dès dès l’arrivée dans la de l’alimentation d’eau c’est principalement tout ce qui pourra permettre les économies d’eau soit au travers d’eau non en contact avec les process les refroidissement mais aussi de contact avec les process pour des réutilisations au plus près de

Là où l’eau est utilisé cet appel au projet est ouvert dès le 1er avril comme vous le voyez euh sa dotation je vous l’ai indiqué l’important c’est de pouvoir aller aussi sur des choses du bon sens sur des actions du bon sens qui vont depuis l’éducation des personnels

La mise en place de compteurs connaître pour mieux comprendre et derrière pour mieux lutter et derrière pour mieux adopter adapter les les les les les les process industriels sur des pratiques plus économes euh je vous ai indiqué dans l’encart de droite les taux tels qu’ils étaient pratiqués dans le programme

D’intervention qui existe toujours le 11e programme jusqu’à concurrence de du 311224 et ce que serait l’évolution de ces taux euh avec l’appel à l’appel à projet euh vous voyez que les taux peuvent monter assez haut mais sont toujours et ça c’est la deuxème je dirais je dirais notion que je

Souhaiterais que vous gardiez en tête c’est que nous sommes toujours contenu que nous sommes un établissement public sous tutelle d’un ministère euh ce sont des aides publiques et donc les aides publiques sont soumis à l’encadrement européen des aides groupe plafonné à 40 moyenne entreprise plafonné à 50 petites

Entreprises plafonnées à 60 % et l’artisanat jusqu’à 70 %. l’objectif est quand même fort de pouvoir réduire la consommation de 3 millions de mè CB par an encore une fois la consommation ça ne correspond pas forcément au prélèvement vous pouvez prélever et rejeter le problème c’est effectivement la qualité de l’eau avec

Laquelle que que vous rejetez est-ce que c’est simplement un problème de température c’est important pour les milieux vous le savez les milieux ont besoin d’une température optimum pour se développer et pour pouvoir assurer leur propre capacité d’autoéuration mais ça peut-être aussi malheureusement des eaux polluées slide suivant alors pour les opérations

Collectives ça je m’adresse parce que je pense qu’il y a certains peut-êtres auditeurs de chambre de métier ces opérations collectives c’est ce qui nous permettra d’atteindre le tissu des artisans que nous ne pourrons pas aider individuellement mais que nous pourrons aider au travers de partenariats soit avec les chambres consulaires soit avec

Les socio professionnels dans le cadre d’une convention il en existe une avec la CCI 63 par exemple pour la petite entreprise et l’artisanat qui a été signé au mois de février nous y réfléchissons activement avec vos nos collègues et autes de la du 42 aujourd’hui euh pour mettre en place un

Même type de dispositif on peut y associer des sociop bien évidemment alors vous avez bien compris que par rapport à une situation conjoncturelle l’effet de protection peut très vite ver aller d’aller vers et ben je vais chercher une autre ressource alors considérez que cette recherche d’une autre ressource peut exister mais

Ça doit pas être le premier la première réaction à un arrêté 4 de sécheresse ou à une pression réglementaire voire même une pression tout simplement économique on a plus d’eau le jour où on veut ouvrir le robinet c’est bien de se dire comment fait-on pour être plus économe

Donc la notion de substitution est bien une option qui est abordée par l’agence après avoir épuisé toutes les solutions de réduction à la source dont je vous ai brossé rapidement quelques axes et ça peut aller jusqu’à la substitution effectivement pour partir d’autres ressources qui sont moins impacté mais

Ça peut être aussi et là c’est on sait que c’est un problème législatif aussi qui peut se poser en terme et technique réutiliser des EAU usées pour d’autres usages dans l’entreprise et quand on sait bien que quand on s’adresse sur une entreprise plutôt à activité on va dire euh d’application type traitement de

Surface ou si on s’adresse à une activité agroalimentaire euh les contraintes ne sont pas les mêmes bien sûr en matière de réutilisation bien évidemment là aussi euh la vigance doit être apportée par rapport aux consommations d’énergie mais ça je pense qu’on a à faire parmi vous à

Des gens bien éclairés qui vont pouvoir faire la balance entre le gain en eau par rapport au coût énergétique euh encore une fois et surtout euh prendre conscience aussi et attirer aussi euh l’attention des pouvoirs publics parce que c’est un travail collégial et les pouvoirs publics qui sont aussi très

Très attentifs au fait que parfois certains rejets d’entreprise B conditionne aussi le débit d’ tiage des cours d’eau ça peut arriver et donc ce n’est jamais une solution qu’on duplique on pourrait dupliquer à l’infini sur tout un territoire c’est bien une réflexion systématiquement aussi au cas

Par cas c’est ce qui en fait toute son éclair et tout son pragmatisme mais sachez que pour ces substitutions il existe là aussi pour les études des travaux des aides qui peuvent être fixés à 50 % ça pas vraiment changé là c’est vraiment ça existait déjà dans le cadre

Du 11e programme mais toujours dans la limite de l’encadrement européen des AES slide suivant s’il te plaît concernant les restauration sur les écosystèmes aquatiques je vais aller là très vite mais je sais que certains d’entre vous peuvent être concernés aux raisons que j’ai dit j’ai j’ai évoqué

Tout à l’heure c’est bien essayer de corriger les empreintes physiques que peuvent exercer vos site sur des milieux aquatiques Riverin une plateforme installée sur un cours d’eau on en a connu beaucoup notamment sur londain à une époque et quand ceux qui connaissent le secteur aujourd’hui se promèneent au

Bord de londain le paysage n’a rien à voir avec ce qu’il était il y a 30 ans de la même manière certains d’entre vous comme je vous le diis tout à l’heure pruvent effectivement prélever la ressour s euh en ayant établi des ouvrages sur les qui barrent les cours d’eau et qui leur

Permettent de constituer un plan d’eau sur lequel ils peuvent prélever et bien ce plan d’eau peut s’avérer aujourd’hui deune toute autre utilité d’une toute autre importance qui peut faire poser la question de son de son avenir et là sachez que la dimension de votre travail par rapport au travail du bassin versant

Peut être tout à fait synergique puisque les travaux qui se font au niveau des contrats de rivière permettent justement de travailler sur sur ce chantier de la continuité écologique parce que la continuité écologique permet à ces milieux aussi d’être beaucoup plus dynamique et beaucoup plus résilient on

Sait très bien ce qui se passe dans un cours d’eau qui stock au fur à mesure des décennies les EAU qu’il qu’il qu’il reçoit et à un moment donné effectivement il s’en vas et on voit bien que la qualité n’est pas du tout la même que sur une eau courante donc

Certains d’entre vous peuvent avoir aussi des projets sur cette rétablissement de la quantité écologique sachez que vous êtes éliggible aux aides de l’agence euh qu’il existe cet appel à projet et que vous pouvez t’aider dans l’évolution des taux tel qu’il est indiqué encore une fois dans l’encar euh grisé slide

Suivante là aussi euh vos actions peuvent s’inscrire alors si tu peux remonter un petit peu Denis tu es un petit peu tu un petit peu vite si tu m’entends voilà euh vos actions ou vousos en tout cas vos euh vos activités voir vos même la situation de vos sites

Peut se trouver effectivement au à la confluence avec des gens jeux de biodiversité parce que vous êtes installés sur des zones qui sont soit à proximité soit même des zones qui ont été ou qui sont pressentis comme étant potentiellement toujours des zones humides des annexes hydrauliques à des

Cours d’eau euh sur lequel effectivement le le votre votre emprise peut euh quand elle est je dirais géré quand elle évolue dans son occupation des sols peut contribuer effectivement à rendre les milieux beaucoup plus naturels et donc beaucoup plus résilient là aussi si tu peux passer enfin un des derniers axes

Concerne la gestion des EAU pluviales vous avez parlé tout à l’heure de l’imperméabilisation des sites beaucoup de sites industriels aujourd’hui réfléchissent effectivement à cette à cette impermé à cette évolution de l’imperméabilisation et pour les eaux pluviales là aussi ce sont des réflexion que nous souhaitons nous initier auprès

Des acteurs économiques pour ne pas réfléchir au tout tuyau pour ne pas réfléchir systématiquement au tra au traitement parce que c’est cher c’est coûteux et ce n’est pas aidé de la même manière parce que finalement on ne fait que traiter des eau qui sont général peut ou pas polluer et c’est plutôt

D’essayer de réfléchir à la au retour au plus près des EAU pluviales à l’endroit où elles sont précipité avec là aussi les objectifs qui vous sont indiqués et l’évolution des taux avec notamment l’évolution des coup plfond alors c’est pas forcément systématiquement un appel à projet mais là c’est plutôt le 11e

Programme qui évolue slide suivant et je crois qu’on en a terminé avec celui-là toutes les actions qu’on qu’on vous évoque sont un une réponse et vous l’avez vu c’est la lumière de cette de cet appel à projet à une réponse à un un enjeu quantitatif mais si on ne continue

Pas à traiter le volet qualitatif autrement dit ce que couvre en particulier le 11e programme d’intervention historique des agences de l’eau on ne gagnera pas le je dirais le le le le le chantier de la de la résilience des milieux donc les les aides bien sûr se se poursuivent dans ce

Milieulà et ils sont généralement vu deux concerts avec les projets sur lequels vous pouvez nous associer je vous remercie de votre votre attention merci Bruno je on arrive au bout du temps mais on est finalement pas trop pas trop trop mal en timing contte tenu du des interventions qui étaient très dense

Donc je sais pas s’il y a des questions je me permet juste de voilà de passer une question dans le chat est-ce que le PSH doit être fait si notre commune n’est pas dans la zone de restriction au al je sais pas si la personne est du

Coup située dans le Ron mais ici on parlait davantage de la Loire ça peut être aussi par rapport à une alimentation par la nappe duurô pour l’usage industriel prend la main donc je pense que si c’est le cas on vous a montré les alors j’ai bien indiqué en

Effet que sur il n’y avait pas de restriction si euh l’eau provenait de la NA du rô donc ça c’est le cas à ce momentl ça veut dire qu’il y a pas de restriction don pas de nécessité de PSH il en est de même sur la carte que

J’ai montré par rapport au Prance de la ressources en e potable si la commune est en blanc que ça veut dire qu’il y a pas de restriction séchess donc pas de nécessité de déposer un psage vous avez pas d’exemption à avoir plus qu’il n’y a pas de restriction sur ces secteurs là

Voilà si j’espère que ça a répondu à la question voilà c’est pas pour ça c’est pas parce que le PSH n’est pas requis que il est pas nécessaire de de comment dire de s’interroger sur l’optimisation de ses consommations éventuelles mais effectivement le PSH sur les communes en

Blanc alimenté en eau potable les usages économiques ne sont pas soumis à restriction c’était pour reformuler c’est une question effectivement que j’avais vu dans le chat est-ce que Elodie ça répond à la question j’ai pas eu d’autres retour de cette personne donc je parfait merci

Voilà donc je pense qu’on a on a répondu euh comme il le fallait j’ai passé les autres questions dans le chat et euh si vous avez d’autres questions n’hésitez pas à les poser soit dans le chat soit dans euh la partie question qui est prévu à cet

Effet euh nous vous mettrons dans le en attendant si j’ai quelqu’un qui me dit par répondu à la question euh alors je suis désolée mais on a un petit problème sur l’affichage des questions ou sinon la personne peut peut-être lever la main et non je vais lui ouvrir

Le micro je pense que ce sera plus pratique ouais alors Monsieur Miège excusez-moi un instant le temps que je trouve dans la liste de nos participant si la personne peut relever la main sur le euh sur la fonctionnalité je vais pouvoir lui passer que malheureusement là je ne peux pas sans la main

Levée voilà là normalement nous vous entendons monsieur Miège bonjour Est-ce que vous m’entendez oui parfaitement très bien super euh oui c’est un peu compliqué par écrit excusez-moi donc j’ai bien vu la liste des communes en blanc sur le plan euh du département de la Loire j’entends qu’il

Y a pas forcément nécessité à initier un PSH mais que les bonnes pratiques veillent qu’il faillent le faire aucun souci par contre j’ai une demande écrite de la DDPP qui m’impose à réaliser ce psage euh et qui ne parle absolument pas de cette exemption au titre de l’alimentation via euh via les barrages

De la côte ranaise je vouis savoir entre ce que vous me dites c’est ce qui m’a été demandé j’ai l’impression qu’il y a qu’il y a une petite différence je oui je vais laisser les services de l’État répondre ou pas parce qu’on pourra aussi revenir vers la DDPP

Sur ce cas particulier si besoin cétait ce que j’allais dire je pense qu’on va rebasculer avec la ddp PP pour être bien sûr effectivement normalement si vous êtes sur une commune en blanc et vous utilisez que le réseau d’eau potable un préement direct sur le milieu normalement vous êtes pas tenu de faire

Un PSH al c’est fortement recommandé pour de s’inquiéter de sa consommation enau mais c’est pas une obligation en tout cas je suis sur commune de je suis sur la commune de Saint-Alban les eau et pour moi d’après le plan que vous avez indiqué je suis je suis en

Blanc d’accord B je pense qu’on va par bon c’est on est en relation courante he bien sûr avec ladbp je pense que là-dessus peut-être syvin si tu peux recontacter la DDPP sur ce pointl pour bien préciser la situation sinon ce que je ce que je vous propose c’est de me

Faire un mail en fin de session et vous allez également avoir une enquête de de satisfaction qui va vous être envoyée et dans laquelle vous pourrez cocher que vous souhaitez être recontactter par par nos intervenants et comme ça vous pourrez suivre au mieux la suite ensemble donc on parle bien par contre

Que le micro a été coupé mais c’est pas c’est pas de mon fait voilà on parle bien de l’alimentation en eau potable c’est-àdire que les l’eau en provenance du milieu naturel est elle soumise à restriction quel que soit enfin il y a pas de distingo de provenance sur la partie milieu

Naturel je par jeis bien alimentation en eau potable qui est qui a pour origine les les les les barrages les barrages de Ranis de l’eau oui si vous êtes sur cintalement Oui on ben on voilà on reviendra vers la DDPP ça doit être un cas un petit peu spécifique

Merci merci très bien je ne vois pas d’autres questions donc je pense qu’on va libérer tout le monde et euh se donner peut-être rendez-vous pour un prochain webinaire on vous tiendra informé merci beaucoup pour vos interventions pour votre attention euh à tous euh à tous les participants et euh

Si euh nécessaire on pourra vous fournir également le support qui a été partagé et vous allez également euh recevoir un lien pour euh revoir ce ce webinaire si vous le souhaitez merci à tous merci bonne fin de journée merci beaucoup belle fin de journée bonne fin de journée bonne fin

De journée à au revoir au revoir