Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 11 mars 2024

Ordre du jour :

1-DÉNOMINATIONS DE VOIRIES – SECTEUR CENTRE VILLE – PLACE DU PALAIS DE JUSTICE […]
2-RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE A LA VILLE DE CHAMBERY
3-RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A LA VILLE ET AU CCAS DE CHAMBERY
4-PLAN D’ACTION 2024-2026 DE LA VILLE ET DU CCAS DE CHAMBERY SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
5-REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL
6-[…] – BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE
7-[…] – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
8-BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL
9-[…] – BUDGET ANNEXE DES PARKINGS EN OUVRAGE
10-[…] – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
11-AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT – OUVERTURES, MODIFICATIONS, CLOTURES […]
12-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024
13-SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT ET PARTICIPATIONS
14-CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION, L’ENTRETIEN, LA MAINTENANCE ET L’EXPLOITATION DES MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES […]
15-SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE “ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030” […]
16-PROTOCOLE PARTENARIAL DE LA ZAC CASSINE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRAVAIL ENTRE GRAND CHAMBERY, LA VILLE DE CHAMBERY, CHAMBERY GRAND LAC ECONOMIE, ICF SUD EST MEDITERRANEE ET SNCF IMMOBILIER
17-CONCESSION D’AMENAGEMENT DU NORD DES COMBES, QUARTIER DES HAUTS DE CHAMBERY […]
18-ADOPTION DE LA CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIER CITOYENS
19-SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER AU TITRE DE L’ANNEE 2024
20-CONCEPTION D’UNE EXPOSITION ITINERANTE AUTOUR DE LA COLLECTION D’HECTOR GARRIOD
21-ACCORDS DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LES VILLES DE TAROUDANT (MAROC) et KORÇA (ALBANIE)
22-DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DE CHAMBERY EN COMMUNE TOURISTIQUE ET EN STATION DE TOURISME
23-RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
24-DELEGATION ANNUELLE DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE DE GESTION DE LA DETTE
25-AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE COMMUN DE LA DSIN ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND CHAMBERY ET LA VILLE DE CHAMBERY
26-PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE CHAMBERY ET LA SOCIETE SPIE
CITYNETWORKS
27-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS
NUMERIQUE DES ECOLES
28-[…] DE FOURNITURE ET INSTALLATION DE VIDEO PROJECTEURS INTERACTIFS POUR LES ECOLES
29-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACCORD-CADRE N° 23-34 CONCERNANT LA LOCATION ET TRAVAUX D’INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES AVEC OPTION D’ACHAT
30-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE
COMMANDES […]
31-MODIFICATION N° 4 DU MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE ET CONNEXES
32-GROUPE SCOLAIRE VERT BOIS – DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D’UNE ECOLE NEUVE […]
33-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE COMMUN DE
PROTECTION DES DONNÉES
34-SIGNATURE DES CONVENTIONS RELATIVES AU PASSAGE EN GESTION EN FLUX DES RÉSERVATIONS COMMUNALES DE LOGEMENTS SOCIAUX
35-DESIGNATION DES ELUS AU SEIN DE LA COMMISSION AMENAGEMENT
36-AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN DE CHAMBERY
37-OPAH-RU: ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX PROPRIETAIRES OCCUPANTS
38-PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A DES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU MUR DE
SOUTENEMENT CHEMIN DE JEAN JACQUES […]
39-[…] DE GENIE CIVIL AVEC LA SOCIETE EUROVIA
40-CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE AUPRES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ENERGIE DE LA SAVOIE […]
41-AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AUPRES DU SDES […]
42-APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROJET POUR L’AMENAGEMENT DE
L’OPERATION ZAC VETROTEX DU 15/11/2018
43-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A GRAND CHAMBERY RELATIVE A L’ASSISTANCE A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES POINTS D’EAU D’INCENDIE DE LA COMMUNE DE CHAMBERY […]
44-REVISION DES CRITERES RETENUS POUR LES DEROGATIONS SCOLAIRES INTERNES
45-SECTORISATION SCOLAIRE ASSOUPLISSEMENT DE LA CARTE POUR LES SECTEURS SCOLAIRES JACQUES PREVERT ET JEAN ROSTAND
46-SUBVENTIONS SPECIFIQUES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
47-CONVENTION PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL PAR LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES ALPES DU NORD
48-MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE
49-ACCEPTATION DU DON DE L’OEUVRE “MARCHÉ DE CHAMBÉRY” DE L’ARTISTE MARTINA GAGLIARDI […]
50-ACCUEIL DES EPREUVES DE L’EXAMEN PROFESSIONNEL DE PROFESSEUR TERRITORIAL
D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 2024 […]
51-ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS […]
52-ACTUALISATION DE LA DESIGNATION D’ELUS AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS
53-SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA MODERNISATION DES POINTS DE VENTE
54-SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « CHAMBÉRY EN VILLE »
55-INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Bonjour 1 2 oui allô [Musique] [Musique] les projections ou ja mesdames et messieurs bonsoir à toutes et à tous bienvenue pour cette séance du conseil municipal et comme traditionnellement nous allons voir les sujets des questions citoyennes il y en a deux qui ont été adressés à notre conseil municipal

Sur deux sujets différents avec des personnes qui nous ont indiqué qu’ell ne serait pas pas forcément là mais qu’elles aimeraient bien que leur question soi fassent l’objet d’une lecture publique et d’une réponse donc je vais demander à Monsieur casarotto comme il le fait si bien habituellement de de nous lire la première question

Merci alors bonsoir à tous donc la première question c’est une question de Madame l bonjour quand allez-vous réparer le pont qui surplombe la laisse au niveau du Palais de Justice merci pour votre réponse c’est du c’est du rapide c’est du clair qui est chargé c’est Isabelle Isabelle dunau alors effectivement cette la la

Passerelle dititrocti qui est en face du palais de justice est fermé depuis depuis un un petit moment depuis environ 1 an alors attendez j’ai pas le texte sous les yeux mais je connais le dossier donc suite à une un contrôle périodique qui est obligatoire sur les ouvrages d’art que nous avons et qui

Avait signalé à l’époque qu’il y avait un risque qu’il y avait identifié des des des des dégradations sur sur cette passerelle donc nous avons dû fermer cette passerelle parce qu’il il avait identifié par lors de ses investigations un risque et nous avons mené des investigations complémentaires dans le

Courant de l’année 2023 donc tout d’abord ces investigation donc on ont confirmé qu’il y avait eu des euh des carrotage qui avait coupé des des structures de de fer dans le béton et ensuite nous avons fait nous avons dû faire des essais de portance de cette

Passerelle et donc tout cela a pris un peu de temps mais a montré que la passerelle était tout à fait sûr en terme de sécurité pour un usage de mode dou de modes actifs c’est-à-dire vélo piéton mais queeffectivement elle ne pouvait pas être empruntée par par des véhicules ou des véhicules stationne

Comme puisqueen fait rappelons que c’est en fait un morceau de la couverture de la laisse cette passerelle elle est constituée par un morceau de la couverture de la laisse donc toutes les les investigations qui ont été menées ont montré que on pouvait rouvrir en toute sécurité uniquement pour une

Circulation piétonne et cycle cette passerelle et donc nous en sommes très heureux elle est elle est ouverte depuis le 1er mars à la circulation piétonne et cycle si Madame dunau il y a d’ailleurs pourra être passé il y a 2 jours ou 3 jours un petit panneau à l’entrée de la

Passerelle rétique qui explique les raisons pour lesquelles elle a été fermée dans la mesure où effectivement la sécurité n’était pas garantie elle est désormais après donc ces inspections auquell Isabelle dunau vient de faire référence voilà donc chacun chaque personne qui passera pourra éventuellement s’arrêter pour lire le petit panneau ainsi que Madame long

Monsieur casaroto pour la seconde question alors la seconde question c’est une question des riverins du quartier collège Biss quelle suite entendez-vous donner à notre courrier du 10 décembre 2023 par lequel nous vous interpellions sur les problèmes de sécurité aux abords du futur ensemble immobilier du fait des difficultés d’entrée et de sortie de

L’immeuble par une rampe unique pintée à 18 % de l’absence de zone d’attente pour les véhicules empêchés accéder à l’immeuble de l’absence d’accès à l’immeuble dans le sens Lam serbelex Chambéry du nombre insuffisant d’emplacement devant le futur commerce du chevauchement des zones de circulation automobile et des zones piétonnes ou citelbles nous précisons

Que notre analyse a été conduite sur la base d’un plan transmis par le promoteur document qui ne figurait pas dans le dossier de permis transmis par vos services si Daniel Bouchet s’il vous plaît pour la la réponse donc en réponse à ces questions qui qui concernent qui se sont focalisé sur les

Aspects sécurité mais ce projet avait un peu défrayé la chronique sur le quartier puisque pendant un an et demi on l’avait bloqué pour ensuite dans le casre d’un d’un sourcil à statué pour ensuite une une fois que nous avons fini l’OAP centre général quartier pouvoir laisser filer ce permis de construire

Donc ces problèmesl ne sont pas relevés dans la requête des de ces citoyens mais des problèmes de sécurité euh donc c’est pour préciser le contexte donc c’est une voirie d’intérêt communal et dont la gestion est faite par le service voirie de l’agglomération dans le cadre du permis de construire des livré à COG

D’im ce service voirie a été consulté et a donné un avis favorable euh avec des prescriptions ces prescriptions ont été reprises dans l’arrêté du permis qui a été délivré et les services de l’aglos s’assuront durant toute la durée du chantier de la bonne réalisation de ces de ces prescriptions donc pour rentrer plus

Dans le détail donc ils évoquent une rampe unique pour accéder au au parking enterrés qui sont sous le bâtiment euh donc euh c’est un choix qui appartient au promoteur ça euh c’est sous sa responsabilité il est garant du bon fonctionnement de ce dispositif à l’intérieur du bâtiment bon il a

D’ailleurs pris quelques dispositions pour en garantir le bon fonctionnement comme l’atténuation euh sur 5 m arrivant de la pente qui passerait à 5 % pour stabiliser les véhicules euh dans la rivée haute de la rampe en sortie de bâtiment et l’installation d’un feu rouge intérieur qui donne priorité au

Véhicules entrant pour éviter les encombrements à l’entrée du parking après il y a un autre aspect c’est l’absence de zone d’attente pour les véhicules empêché alors c’est vrai bien que ne qu’il ne figure pas sur les plans il y a un emplacement qu’on va demander à être matérialisé dans la suite de du

Du du projet mais il existe cet emplacement pour un véhicule en attente après l’absence d’accès à l’immeuble dans le sens la mode cblex Chambéry donc à chaque fois qu’il y a un projet le sur des parcelles qui sont accessibles aujourd’hui depuis l’avenue général quartier il y a à chaque fois la

Question se pose et là le service voirie de la gllon a décidé de pas préconiser de tourne à gauche pour des raisons de sécurité donc il faut aller tourner au rond-point de la piscine là pour enfin du stade pour revenir sur le tenement donc c’est un dispositif qui a été

Employé par ailleurs aussi et qui assurera la sécurité euh après les emplacements de stationnement au droit du futur local commercial qui se trouvait une boulangerie donc il y a quatre emplacements en arrêt minute ces emplacements le nombre de ces emplacements a été vu et validé par le

Boulanger qui lui considère que ça lui suffit alors peut-être que d’autres personnes ont des avis notamment fondés sur le fait que tout le monde va se garer là mais là j’en appelle à la police aussi de temps en temps voir ce qui s’y passe mais bon on peut pas non

Plus faire du stockage visiteur comme ça à la place des arrêts minutes qui servent le commerce il y a un seul commerce ici ensuite sur le chevauchement des zones donc il y a effectivement là la voirie les arrêts minutes le le parcours piéton et le la piste cyclable

Donc là on a on a rarement enfin là la façade du bâtiment elle est reculée de 10 m par rapport à la voirie et là on a largement la place pour mettre un passage piéton qui fait 4 m un passage véhicule cyclable qui fait 1 M60 un

Espace vert pour conserver les arbres en alignement et ensuite les places en arrêt minute donc donc on a une épaisseur qui permet d’identifier tous ces tous ces ces flux de circulation de les traiter de façon distincte et en toute sécurité donc ensuite sur un peu la méthode donc afin d’éviter tout

Malentendu par rapport à une pièce qui n’aurait pas été fournie dans le casadre du permis de construire donc il faut préciser qu’en complément des pièces officielles constituant le dossier de permis de construire il y a un plan d’aménagement qui a été négocié entre le promoteur et grand Chambéri pendant le délai d’instruction du

Permis il concerne les aménagements réalisés par grandchambéri en dehors de la limite du projet cogdim sur des propriétés des collectivités donc c’est pas coging qui pourouvait réaliser ses aménagements mais bien la collectivité avec ensuite une charge qui sera porté par le promoteur donc ce type de document ne

Peut pas être communiqué par le service instructeur sans prendre le risque d’une fragilisation du permis de construire donc il ne l’a pas été et il a été demandé à kogenim de le transmettre directement puisque cogtim peut le faire donc au réquérant là et c’est ce document qui sert de base à nos

Échanges depuis et ce document est assez précis bien que ça soit une esquiss et qui va être complété en plan d’exécution dans les mois qui viennent avant la construction du bâtiment donc dans un souci de dialogue de nombreux échanges ont lieu avec le représentant de des requérants là et le

Service urbaniste donc des échanges de mails des échanges de téléphone et en particulier le 9 et le 10 octobre ainsi qu’en échange en échange direct avec Coget DM le 22 novembre 2023 donc les retours que nous avons eu de ces différents échanges ainsi que le fait qu’aucun recours contentieux n’a

Été déposé suite au recours gracieux qui avait été fait qu’on a laissé ta cité euh donc tout ça nous laissaz entendre que vous étiez plutôt rassuré je m’adresse aux gens par le les dispositions prises et toutefois s’il le souhaite si vous le souhaitez donc nous pourrons vous apporter une réponse par

Courrier à votre courrier du 10 décembre 2023 puisque c’est ce qui demande mais la réponse reprendra les éléments que je viens d’évoquer maintenant il y aura pas de de surprise très bien merci merci Monsieur l’Adjoint pour cette réponse aux citoyens qui souhaitaent savoir comment évoluerait ce projet sur le secteur de

De bici avenue du Général quartier on a fini la séance des des questions citoyennes c’estàdire de gens qui se sont préalablement fait connaître pour organiser un débat démocratique je vais faire une suspension de séance mais comme je vois qu’il y a quelqu que drapeau si quelqu’un veut s’exprimer en

Demandant ce que ce ne soit pas intégré au conseil municipal bien mesdames et messieurs je vous propose que nous puission reprendre l’ordre du jour de notre conseil municipal qui est conséquent ce soir comme il est souvent et pour cela je vais vous demander si sur le Conseil Municipal du

29 janvier 24 dont le compte-rendu vous a été adressé vous avez des remarques particulières ou non je le considère comme adopté je pense que il doit l’être visiblement puisque je n’ai pas de prise de de parole je vais donc faire l’appel des présents alors en dehors du maire

Qui s’est exprimé donc est bien présent Martin Noblecourt Christelle Favet présente Jimmy Baba pr claire plateau présente Jean-Pierre cassa prés raphaë mour Jean-François béu Sophie bourgade Daniel Boucher Isabelle dunau getan Pochet lid mattho Marielle tievnaz Fari drzac Benjamin Louis Marianne Bourou a indiqué qu’elle serait en retard et qu’elle donne un

Pouvoir en attendant à Claudine Bonilla Dominique Lotin Micheline miardalm Michel camos Alain caraco Jean Ruz pierre brun Florence bourgeois Claudine bonill Françoise Rahard Salim bousian a indiqué que pour des raisons professionnelles il sera en retard Philippe varmet Jean-Benoît sirinot absent a donné pouvoir à Madame Favette yes Sarah rotelli Sabrina Fatma eren

Absente Mathieu Legagneux absent donner pouvoir à Sophie bourgade Marie Benv Julie Rambo Jérémy Paris Walter stery a indiqué qu’il serait en retard et qu’il donnait pouvoir à Monsieur chassau jusqu’à son arrivée Nathalie Colin coqui Sylvie ka absente a donné pouvoir monsieur peroton Sandrine Garsin laa caroui absente à donner pouvoir madame Garsin

Alexandra turnard qui aura du retard donne pouvoir madame Colin coqu jusquà son arrivée alo chass PHPP Benoît peroton Isabelle Rousseau merci le cororum est largement atteint évidemment et nous allons pouvoir commencer nos nos travaux il faut désigner un secrétaire de séance Jérémy Paris est là au titre fait qu’il est le plus

Jeune je vais vous indiquer avant de commencer nos travaux un certain nombre de de déports donc des rapports auxquels certain nombre d’entre vous ne pourront pas prendre part donc les les élus administrateurs de chistal habitat moi-même madame Moric monsieur Pochet monsieur Bouchet madame bourgeois pour les rapports 13 17 et

34 les élus intéressés quant à l’attribution de concession de mobilier urbain s’il y en avait sur le 14 les élus intéressés membres de conseil d’administration doivent aussi se manifester je pense au rapport numéro 19 où il y a des subvention d’investissement au 51 sur des subventions de la quinzaine de

L’égalité madame Garsin devra ne pas prendre part au vote au rapport numéro 54 puisqu’il y a une subvention pour l’UA les élus administrateur de l’OPAC monsieur Pochet Monsieur chassau Madame kosc le rapport 34 les élus administrateurs du ZES monsieur Ruz et monsieur Brun pour les rapports 40 41

Les élus administrateurs de la SPL Chambéri 2040 Monsieur le Maire madame dunau monsieur Noblecourt monsieur Bouchet monsieur Cordier pour le rapport numéro 42 excuseer cette litanie mais c’est une précaution juridique pour éviter des des agréments pour des élus qui seraient intéressés à l’adoption d’un certain nombre de décisions il nous revient donc

D’examiner les rapports portant ce soir sur le budget de notre collectivité en préambule de nos échanges je voudrais rappeler le cadre général de ces travaux budgétaires mais dans les informations générales je vais passer la parole sur les sujets de culture alors je sais pas si c’est Monsieur Kaza monsieur camos

Sur un certain nombre de de date monsieur Casa je vais commencer continuera juste pour signaler la prochaine exposition qui aura lieu à la galerie Eureka qui s’intitule reptil et amphibien donc qui démarre le 23 mars et qui courra jusqu’au 31 août 24 une exposition qui traite des écosystèmes

Qui se forment à la charnière des mondes aquatiques et terrestres et peuplé de créatures énigmatiques à signaler que c’est une exposition qui est entièrement conçue et réalisée par le CCS STI de de la ville avec le soutien des services techniques de la ville c’est une façon une fois de plus de démontrer le

Savoir-faire de nos de nos services c’est une exposition qui s’adresse aux petits et aux grands avec un certain nombre de d’animations autour de de l’exposition le programme sortira très très très prochainement à signaler évidemment que aussi bien le les entrées que les animations sont gratuites les personnes qui iront voir

Cette exposition à la galerie Eureka pouront monter de deux étages pour profiter d’une exposition qui qui qui qui démarrera le 26 mars pardon et qui se poursuivra jusqu’au 13 avril à la médiathèque Jean-Jacques Rousseau après avoir fait un séjour qui a d’ailleurs démarré déjà à la bibliothèque George brassins du 5 au

23 mars c’est plus qu’une exposition c’est une installation jeu intitulé touttif fruti de d’une artiste qui s’appelle clerd qui s’adresse au 16 an et peut-être que vous avez remarqué en ville sur le sur les deux c une magnifique affiche avec une tête de petite fille et une fraise en guise de

Nez on la remarque de très loin c’est une très belle exposition et c’est une très belle animation qui se qui se fait autour donc qui prolonge le festival saerliipopète qui s’est terminé fin de semaine dernière et qui a connu un très grand succès voilà ça valait la peine de

Le dire deuxième information concernant le le scarabé la programmation continue après une semaine dernière qui était très chargé avec trois trois manifestations inscrites dans le cadre de la Quinzaine de de l’égalité un spectacle intitulé instant X fragile sur le syndrome de l’X fragile un très beau spectacle un très très beau travail un

Concert de musique classique avec une programmation autour des compositrices et non pas des compositeurs proposé par l’Orchestre des Pays de Savoie et samedi un spectacle intitulé trois femmes un spectacle de de théâtre avec la venue de l’autrice Catherine Anne qui s’est réjoui du travail qui avait été fait à

Partir de de son texte donc on continue avec toute une série de de manifestations diverses et variées une installation numérique cette semaine avec le collectif pills ensuite un concert qui se veut qui se veut une odyssée inter culturelle avec un certain nombre d’artistes et de musique très varié

Ensuite un spectacle qui s’intitule Le Grand Voyage minuscule qui est la conclusion d’une résidence de territoire qui a associé un certain nombre de partenaires depuis depuis 6 mois ensuite une opérette d’ofenbach Orpa aux enfers une battle de hip- hop un ciné concert mené avec le le lycée Louis Armand et

Ensuite pour terminer un concert suivi d’un bal donc l’occasion de se se rassembler au scarabé de façons multiples et variées voilà mis à part je crois le le concert toutes les entrées sont gratuites et je passe la parole à Michel Jean-Pierre merci Monsieur le Maire merci donc juste de trois petits

Points sur alors très rapidement pour rappeler qu’il y a eu le carnaval qui s’est s bien passé dans le centre enfin me semble-t-il dans le centre de chambéie et également sur les haut de Chambéry ce dernier weekend donc je vais pas revenir dessus bonne sensation sur ce sur ces

Carnavals qui sont déroulé sans ambage un petit rappel de ce qui s’est passé aussi ce weekend puisque nous avons pu assister au premier salon du livre ancien de Chambéry qui a été inauguré vendredi dernier au musée des BeauxArts en présence de Monsieur le Maire mais aussi de Louise chasseau qui

Représentait le département de Monsieur Bousquet directeur du Musée des beauarts et de Monsieur guissidos aussi président directeur général de la société Vica qui est un bibliophile reconnu et nous étions tous partenaires de cette exposition dans cette salle d’exposition temporaire tout le weekend 25 libraires de la France entière ont partagé leur

Passion du livre ancien ou rare toute la programmation avec a été organisé avec les libraires sur le thème du voyage ce qui permettait de marcher dans les pas de Jean-Jacques Rousseau pendant ces journées on a pu participer à des ateliers de reliure assister à des conférences participer à des tables

Rondes écouter des concerts donc une belle initiative qui permet d’ouvrir cette belle salle qui était longtemps et certains ici s’en souviennent la bibliothèque euh et donc c’était ouvert à une activité littéraire complémentaire à l’action du musée et participant ainsi à la découverte et au rayonnement du musée puisque les

Expositions permanentes à cette occasion étaient offerte entrée gratuite pendant cette manifestation et pour avoir interrogé monsieur Bousquet je crois qu’il y a eu à peu près 1500 visites pendant le weekend donc les deux publics se sont ajoutés donc ceux qui sont venent voir les livres sont allés voir les expositions

Ceux qui sont allés voir les expositions sont allés découvrir le Salon du livre donc tout le monde y a été gagnant il faut que je rappelle aussi qu’il y va c’est une petite publicité gratuite il va y avoir la cantine savoyard à Dulin le 16 mars samedi 16

Mars et dimanche 17 mars trois dates du théâtre pour rire qui seront au profit exclusif de la cantine sansvoyarde et puis je pensais faire un petit petite présentation du de la 26e édition du Tour du monde alors avant c’était le tour du monde au manège puisque mais maintenant ça va être le

Tour du monde au Stadium vous vous rappelez que chambéie a été élu en première place des villes moyennes où il fait bon vivre et étudier en 2023 chambéie apporte une attention toute particulière à l’accueil des étudiants et entretient à cet égard une collaboration étroite avec l’université savois Montblanc et

Les écoles du territoire et qu’organisent de nombreux événements vous le savez des rencontres welcome box welcome party Noël partagé il faut souligner que parallèlement depuis 2020 l’université de chambberry et cofondentrice de l’unit université monsum alliance d’une douzaine d’universités et initiative soutenue par la Commission européenne et qui rassemble les partenaires autour de

Valeurs et objectifs commun afin de promouvoir une nouvelle forme de coopération européenne c’est donc dans ce cadre dans ce climat dans cet esprit que la ville de Chambéry et l’Université de savois vont conjuguer leurs efforts pour accompagner l’organisation du 26e tour du monde la première édition ayant eu lieu en

1998 cet événement important original permet à à peu près 5000 participants étudiants ou non de se réunir et d’apprendre à se connaître à faire connaître leur pays leurs coutume au moyen de nombreuses animations des stands d’information des échanges cette année 25 pays seront représentés en 2023 c’était le Pays-Bas

Qui était à l’honneur cette année ce sera le tour de la Côte d’Ivoire donc pour cette nouvelle édition comme je vous l’ai dit le tour du monde au manège va émigrer vers le Chambéry Stadium qui accueillera cette manifestation pour la première fois et offrira l’opportunité de mettre en valeur en avant de

Nouvelles animations euh donc cet événement encourage la rencontre des 1500 étudiants étrangers avec les Chambériens et favorise ainsi leur intégration l’objectif est aussi que les étudiants deviennent à leur tour les ambassadeurs de notre territoire savoyard rappelons que l’organisation de cet événement est confiée à l’association tour du monde au manège

Composé d’étudiants en Master Management de l’IAE de l’Université accompagné par les services des relations internationaux euh des relations internationales pardon de la ville de champéie donc pendant 2 jours les étudiants de 25 pays présenteront leur pays grâce à des stands animation ateliers des concerts euh un défilet traditionnel enfin plein d’événements

Que vous retrouverez sur le site et je vous invite à venir nombreux l’entrée est gratuite merci Monsieur camo on suivravo au conseils et on s’y rendra nombreux est-ce que Jean-François Bécu veut nous dire un mot sur un anniversaire important qui concerne une association nationale oui merci Monsieur le Maire

Oui je voulais vous parler de des 150 ans des clubs alpins français le Club Alpin Français est fondé le 2 avril 1874 et il paraîterait que la section de chambéie serait la première créée en France nous pouvons donc conclure sans chauvinis particulier Monsieur le Maire

Que le CAF est presque né il y a 150 ans à Chambéry c’est pour cette raison que la section de chambéie a fait acte de candidature pour l’organisation des festivités liées à cet anniversaire la section et la ville ont été choisies pour accueillir cet événement qui aura

Lieu à savoir expo et au phare le 6 juillet de cette année le Club Alpin Français est l’une des plus anciennes associations consacré à la pratique et à la connaissance de la montagne en 1882 il est reconnu d’utilité publique en 1920 il fonde l’Union nationale des associations de tourisme et participe

Activement à la création de la Fédération Française de Ski en 1932 le CAF est membre fondateur de l’Union internationale des associations d’alpinisme en 1942 il devient club membre de la Fédération Française de la Montagne en 1950 il est à l’origine de l’expédition Lana Purna premier 8000 gravis par une

Expédition française sous la direction de Maurice Herzog en 1996 il prend le nom de Fédération des clubs alpins français le CAF compte aujourd’hui 100000 licenciers donc 80 % habitent dans des zones urbaines et périurbaines 400 clubs 53 comités territoriaux 8500 bénévoles et gè entretien et rénve plus de 120

Refuges et chaletis de montagne les 150 ans du CAF sont fêtés partout en France dans chacune des sections mais le point d’org se tiendra donc ce samedi 6 avril au phare de chambéie à 18h débutera la cérémonie le SI ou Ju le 6 avril juillet j’ai dit

Juillet ou tout avril pardon avril euh à 18h débutera la cérémonie elle sera suivie d’un moment convivial autour d’une tartiflette géante et d’une grande soirée festive au phare alors autre information le SOC rugby à la ville viennent d’obtenir l’organisation pour le weekend du 18 mai de la finale du championnat de France de

National 3e niveau français après le Top 14 et la pro des deux celui dans lequel évolue le SOC la bonne surprise serait que le SOC soit qualifié pour que la fête soit parfaite euh voilà voilà pour les informations Monsieur le Maire merci Jean-François cette bonne nouvelle effectivement d’accueillir les phes

Finales du championnat de rugby de de de national d’ici là on aura un salon organisé par Savo expo et Claudine Bonilla va nous en dire un mot sur le salon puisqu’on a la présidence d’honneur cette année oui merci Monsieur le Maire oui effectivement la la ville de chambberry

Assura cette année he la la présidence du Salon Habitat et Jardin ça se déroulera le du 12 au 15 avril euh nous serons sur dans le H day précisément sur alors cette année avec 200 un espace de 200 40 m² c’est deux fois plus que l’année précédente et euh la ville de

Chambéie sera regroupée avec des professionnels B des horticulteurs notamment et l’organisme GDS groupement de défense sanitaire qui dépend de la Chambre d’Agriculture et qui viendra faire deux conférences sur les fl frelon asiatique et sur les moustiques tigres alors à cet effet il il y aura des des

Flyers bien évidemment sur le sur le stand de la ville de Chambéry euh notre stand sera tourné autour de de l’arbre nous allons nous allons travaillé sur la charte de l’arbre et le stand en fera echo et aussi sur la biodiversité euh sur la biodiversité en effet les les le le

Stand sur notre stand il y aura des panneaux installés sur de la graine à la taille de l’arbre euh sur la fabrication de papier et il y aura aussi des des ateliers d’origami euh des fabrications de stickers d’insectes à coller sur des pots que les

Les les pots seront il y a des cacheps qui sont fabriqués par les enfants une fois qu’ils auront rempoté leur leurs plantes voilà donc il en aura pour les les petits et les grands sur ce sur ce stand du Salon Habitat et Jardin merci donc les grands pourront apporter amener leurs

Petits autour de ce stand qui sera tenu par la ville je dis à toutes celles et tous ceux qui pourraient avoir des petits à à accompagner à la foire est-ce que Benjamin Louis veut nous dire un petit motuss sur un chantier qui va débuter prochainement oui avec plaisir

Monsieur le Maire euh donc effectivement la semaine prochaine exactement le 18 mars commen les travaux du square de la noix BC et du boulevir du théâtre euh alors sans rentrer dans le détail je vais vous donner quelques infos le périmètre du chantier il a été divisé en plusieurs secteurs le le premier le

Squir lui-même et l’allée technique du musée le second qui est constitué des abords la librairie Garin et du parvie du lycée de saint-jeunne viève le 3è qui est l’espace central du boulevard du théâtre le 4e la voirie côté banque de Savoie et le 5e la future allée qui

Cheminera entre la place d’éléphant qui passera devant l’astré jusqu’à la rve du S donc toutes tous ces secteurs vont être traités par phase qui vont s’enchaîner les uns après les autres je vais pas rentrer dans le détail de chaque phase mais juste vous dire que ce qu’il faut que vous reteniez c’est que

Fin juillet début août normalement sauf intempérie 90 % du génie civil et des travaux seront réalisés sur le panneau de chantier il est noté fin des travaux euh fin 2024 c’est juste qu’interviendront à cette phase là sur la fin d’année toutes les phases de végétalisation d’engazonnement de plantation d’arbres qui sont plus

Propices à cette période euh vous dire également que toutes les perméabilités piétonnes et cyclables seront maintenu sur un axe on va dire éléphant Curial soit par la rue du SI soit par la rue du théâtre euh vous dire aussi qu’une coordination est en est en cours avec l’ensemble des commerçants pour assurer

Les livraisons de manière quotidienne notamment pour la librairie Garin mais également pour le le musée évidemment chaque commerce madame Mouri creront accessibles voilà dans dans les grandes dans les grandes lignes et je profite simplement de ce temps de parole pour vous dire que comme vous le savez c’est

Un projet plus global de requalification de des espaces publics du centr-ville qui est en train d’intervenir que les prochaines étapes vont on va traiter du haut de la rue de Boigne et également de l’avenue général de Gaulle qui est derrière nous et simplement pour vous dire que les phases de concertation sur

Site vont commencer début avril que vous se vous allez pouvoir trouver les informations des dates exactes qui sont pas encore arrêtées euh sur le site sur la plateforme participons.chamberry.fr et chaque citoyen pendant toute une journée pourra alors il y aura ça sera une présentation d’esquiss comme on l’avait fait sur pour

Le le projet du boulevard et du squir il y aura évidemment des des invariants mais des des éléments en débat à discuter possible sur les différentes esquisses que nous vous présenterons voilà j’ai terminé merci Benjamin pour ce lancement de chantiers important au même Pete queelet la création d’une rampe tant

Attendue derrière le parking rvet permettant d’accéder à un équipement petite enfance qui peut enfin se faire après l’accord obtenu de haute lutte avec la copropriété voisine puisque le terrain d’assiette est effectivement privé on s’en réjouit tous je pense ces information étant donnée je vous propose que nous puissions venir

Sur l’ordre du jour de notre euh conseil avec le premier rapport que je vais euh vous présenter et qui fait référence à Monsieur Robert banater nul n’ignore ici euh le décès de l’ancien président du Conseil constitutionnel ancien garde des saau ministre de la Justice qui est à

L’origine de l’abolition de la peine de mort en France dè savoyard il aurait peut-être par contre que Robert banater entretenait avec la commune de Cogen et la ville de Chambéry un lien très fort puisque au lendemain de l’arrestation de son père Simon à Lyon c’est à cogien qu’il

Trouvera refuge pendant 2 ans en 1942 143 et c’est à Chambéry qu’il sera lycéen au sein du lycée vogela sous le nom d’emprunt de Robert François Bertet il restera à Chambéry jusqu’à la Libération en août 44 de de Chambéry à de multiples occasions Robert inter tenait à

Témoigner du fait qu’il avait pu avoir le destin que la France lui a permis grâce au fait que personne ni aconien ni à champéie n’ai jamais révélé sa vraie identité alors que beaucoup savaient qu’il était un enfant juif menacé comme ses parents d’être arrêté et déporté c’est la solidarité des

Savoyards qui lui ont permis effectivement de devenir ce qu’il a été on lui connaît tous l’abolition effectivement de la peine de mort qui reste sans doute l’œuvre qui a le plus marqué de son passage la République mais on lui doit beaucoup de choses la dépénalisation de l’homosexualité dans notre

Pays la fin de la Cour de sûreté de l’État l’adoption de lois qui protège les victimes et les indemnis des textes qui ont fait évoluer également la situation des prisonniers en France avec la suppression des au quartier de sécurité il a uvré on le sait beaucoup moins sur l’évolution du du droit des

Des affaires et comme sénateur il n’y a pas si longtemps que cela il a également fait évoluer le Code civil que nous connaissons les les élus à l’occasion des des mariages puisqueau-delà de la fidélité le secours et assistance il a faire ajouter le respect car il estimait

Que dans un couple au-delà du secours de de la fidélité il y avait aussi le respect car c’est une réalité malheureusement qui ne s’impose pas dans dans la société ce qui veut dire que jusqu’au bout il a été un militant des droits de l’homme et de la femme de la lutte contre

L’antisémitisme de la lutte contre le racisme et de la lutte pour l’égalité entre les femmes et les hommes à ce titre sa mémoire doit perdurer dans la ville qu’il a accueilli qu’ a honoré à travers une manifestation il y a quelques jour à l’initiative de la Ville

Et je vous remercie d’avoir été très nombreuses et nombreux à vous être rendu disponible ce jour là au côté des lycéens du lycée vogela qui l’a accueilli Robert Badinter sera donc le premier lycéen du lycée vogela à entré au panthéon d’ici quelques mois c’est évidemment pour le lycée un un

Très grand honneur et c’est une très belle reconnaissance pour celles et ceux qui lui ont permis d’être accueilli durant ces années à Chambéry et à cogien pour l’ensemble de ce que Robert batter représente dans des victoires sur des droits qui ont été conquis dans notre République je vous

Propose donc comme je l’ai indiqué que nous puissions dénommé la place du Palais de justice de Chambéry qui a été dénommé en 1965 place du Palais de Justice Robert baninter qui me semble être le lieu idéal car le monde de la justice était le sien et le lycée vogela

Qui est à 50 m était le lycée dans lequel il a aussi fait ses premières armes je soumets donc cette délibération savoir s’il y a des votes contre Monsieur Cordier une prise de parole excusez-moi je vous en prie merci Monsieur le Maire chers collègues nous souscrivons euh totalement euh à cette initiative euh

Tout a été dit et et même remarquablement dit euh notamment à l’occasion de l’hommage rendu le 15 février dernier notamment effectivement par les lycéens euh du lycée vogela sur les liens qui unissent notre ville et celle de Cogen à Robert Badinter Robert baninter était l’incarnation de la justice dans toutes

Ses dimensions juridique bien sûr politique institutionnel et surtout éthique et donc associer le nom de Robert banater à cette belle dénomination qui est place du Palais de de justice sonne évidemment comme une évidence justement je me permets juste un petit détail dans la délibération il est il

Est indiqué l’absolution de la peine de mort préférable de mettre l’abolitionab vous avez raison monsieur Cordier faute de frappe et c’est aussi cette dénomination un appel à ne pas oublier pour ne pas revivre ce que notre pays a vécu alors car la mémoire s’efface et nous devons être

Vigilants merci pour votre témoignage il a-t-il d’autres prises de parole non il n’y a pas d’opposition j’imagine ni d’abstention ce rapport est donc adopté à à l’unanimité je vous en remercie vivement et je vais passer la parole pour le rapport numéro 2 à Jimmy Baba pour le rapport annuel sur la

Situation en matière de développement durable à la ville de Chambéry merci Monsieur le Maire il y a une projection qui doit être calée là voilà c’est magique pour une fois euh on va commencer sans difficulté alors la mission que j’ai ce soir elle est délicate puisque je dois présenter en

Quelques minutes le résultat du travail de la collectivité sur sur 1 an en matière de développement durable transition écologique euh je préfère l’appeler comme ça euh donc c’est une mission forcément qui est un petit peu difficile un peu frustrante mais je vais mais elle est pas impossible donc je

Vais rentrer assez vite dans le dans le sujet hop euh en commençant par quelques graphiques que vous avez l’habitude de voir chacune et chacun ici euh sur le contexte de l’année écoulée donc il y a pas de grandes nouveautés hein sur 2023 au niveau mondial ça a été l’année la

Plus chaude de l’histoire ça a été bien documenté et on a une tendance qui continue à la hausse des températures année après année là sur 2023 on a une augmentation de la température par rapport à la normale des années 70 à 2000 de plus de 2°g et demi c’est une

Tendance qui est alors je je le souligne parce que la tendance est plus marquée ici en Savoie qu’ailleurs en France puisqueau niveau national on est que entre guillemets à 1,7° et c’est déjà énorme l’autre l’autre versant du contexte c’est le c’est le bilan hydrique donc c’est une nouvelle année

De sécheresse 2023 avec 32 jours sans pluie l’hiver dernier un été qui a été particulièrement sec encore une fois des pluies qui sont de moins en moins efficaces et qui sont de plus en plus irrégulières causant des dommages qui sont récurrent et tout particulièrement à des activités stratégiques comme

L’agriculture donc il fallait le le souligner mais peut-être quelques motif si ce n’est d’enthousiasme au moins un petit peu un petit peu d’espoir c’est déjà le fait que le cadre institutionnel il évolue avec une prise en considération qui est plus marquée de l’urgence écologique et de l’impératif

D’agir à tous les échelons ça se voit avec le lancement récent d’une stratégie de territorialisation de la transition écologique en espérant bien évidemment que les moyens il seront à la hauteur des ambitions de tous les acteurs institutionnels qui portent ça et par acteurs institutionnel j’entends en premier lieu le gouvernement mais

Également la région et le département qui ont en en responsabilité la déclinaison de cette stratégie de transition écologique au niveau de notre territoire donc là-dessus j’espère que les dernières annonces du gouvernement nous nous mettent un petit rappel de vigilance à avoir sur cette question des ressources qui sont consacrées à ce

Sujet on constate aussi au niveau à beaucoup de niveau il faut le dire une prise de conscience de la nécessaire accélération à opérer pour tenir les engagements locaux nationaux internationaux qui ont été pris par le pays en matière de limitation du changement climatique de protection de la biodiversité et de modération de nos

Consommations de ressources naturelles et puis un autre motif on va dire un peu d’espoir je ne résiste pas à l’idée de vous à l’envie de vous communiquer un classement alors les classements ça vaut ce que ça vaut mais celui-là je le trouvais assez intéressant c’est un classement qui a été établi par trois

Sites phares de l’économie circulaire et de la fonctionnalité et qui positionne la ville de Chambéry à la 4e place du classement de la consommation responsable pour ses habitants 4e place au niveau national donc c’est intéressant à mentionner et ça sans dire que ceci explique cela je trouve que

C’est une bonne façon aussi de se dire qu’on peut s’appuyer on a la chance de pouvoir s’appuyer sur une population qui est active et consciente des enjeux et qui traduit ça en action au quotidien donc 4e place du classement pour être complet des villes de 20 à 100000 habitants des villes

Comparables le décor estant planté on va rentrer assez vite dans le vif du sujet tout d’abord parce qu’on a fait en interne en matière de conduite du changement alors à chaque fois en fait je vais faire des focus euh sur sur des sur des actions significatives je commencerai par la question de la

Sensibilisation des des agents de la ville puisqueen en en 2023 c’est quasiment 200 agents qui ont été formés aux enjeux de transition écologique c’est 53 % de plus que l’an dernier et ça porte à plus de 20 % la part des agents de la collectivité qui ont

Bénéficié de formation en la matière et notamment des animations du type presque du climat atelier de tonn frque biodiversité et j’en passe qu’ pour qu’ pour vocation de donner les clés de compréhension des mécanismes pour que les agentes et les agents dans leur action professionnelle quotidienne applique en tout cas

Considère cet enjeu de transition écologique pour pour leur réalisation la conduite du changement c’est aussi c’est aussi finalisé en 2023 le diagnostic citerg qui nous avait occupé en en 2021 à l’occasion de la relance de cette démarche donc 2023 euh après plusieurs mois d’enquête et des dizaines et des

Dizaines d’entretiens pour aboutir à un programme ambitieux mais réaliste chiffré et à sorti d’une vraie d’une véritable trajectoire de décarbonation qui ce qui conclura sur plus d’une soixantaine d’actions à mener dans l’ensemble des services mais je ne vous cache pas que vous aurez une présentation un peu plus détaillée de ce

Point-là à l’occasion d’un prochain conseil municipal probablement autour du printemps ou de l’été cette façon d’animer la transversalité au sein de la collectivité et euh de sensibiliser les agentes et les agents au quotidien on voit qu’elle commence à porter ses fruits je dirais même que ça commence

Réellement à à infuser et ça se et ça s’observe en matière de de marché public alors le le graphique là est pas forcément très lisible euh mais en en clair c’est plus de la moitié du bilan carbone de la ville de Chambéry euh qui est composé enfin qui est le résultat

Plutôt des achats de produits donc bien et services que fait la ville euh à l’extérieur donc c’est un véritable levier d’action euh pour la décarbonation de la de la ville cette commande publique c’est un enjeu majeur et on voit là aussi très nettement une progression dans la façon d’acheter de

Consommer pour la ville avec à la fois euh une capacité on va dire à tirer vers le haut l’ensemble des candidats fournisseurs de la de la collectivité mais euh mais également un objet de mobilisation pour faire bouger les services en interne sur le sujet et ça et ça avance plutôt bien puisqueen 2022

On avait 40 % des marchés publics de la ville qui étaient conclus avec des critères environnementaux en gros de 5 à 30 % de la notation des euh des dans les consultations 40 % en 2022 on atient on atteint 66 % donc plus des 2/ers près

Des 2/ers des des marchés passés par la Ville de Chambéry intègre un critère environnemental c’est relativement significatif pour être pour être souligné et euh ce ce point me permet de faire le lien aussi avec la contribution de la ville au dynamisme économique local qui a aussi son importance

Puisqu’on parle souvent de circuit court ou en tout cas de consommation de proximité et en 2023 je peux vous annoncer qu’on a on a octroyé des marchés publics pour 60 % des marchés publics supérieur à 40000 € à des entreprises du département donc on est vraiment aussi dans une consommation

De proximité et en ce sens je veux remercier les membres de la CAO et toutes les personnes qui qui travaillent au service de la commande publique pour leur abnégation justement à se défendre au quotidien sur sur ces questions de critérisation ou en tout cas de vigilance accrue sur l’impact de la

Commande publique euh sur la sur les les questions de transition écologique alors si les marchés publics ça permet de sensibiliser comme je le disait les candidats à nos à nos marchés euh ça la la sensibilisation elle se fait également à l’égard du du grand public

Alors en en écho un peu à ce qui est itioné dans l’é ditito du rapport développement durable que vous avez peut-être sous les yeux on tenait à saluer l’engagement et la mobilisation de nos équipements culturels alors équipement et personnels qui sont dédiés aux Activ aux activités culturelles municipal également aux

Partenaires qui s’investissent dans ces dans ce champ de compéten là avec peut-être un petit focus sur la galerie eurureeca qui a été cité en en préambule mais dont il convient de rappeler un peu la programmation euh qui accorde une place vraiment prépondérante aux enjeux écologiques et climatiques et qui permet

La compréhension et la vulgarisation de ces phénomènes qui sont relativement complexe j’en veux pour preuve les différentes expositions qui se sont tenues sur 2023 en citant par exemple celle sur les glaciers les plantes ou encore les jardins et qui sont et qui ont sur rencontré leur public de même

Que un événement qui se tient de manière récurrente le jeudi je crois que c’est une fois par mois c’est entre midi et Scien euh qui là encore a trouvé son public un qui est nombreux et qui est varié c’est important à à mentionner j’en profite pour faire le le l’annonce

Du prochain entre mid sciences qui est consacré au cerveau pourquoi est-il si difficile de s’engager donc vous voyez la connexion avec les les questions écologiques mais pas que mais pas que puisqu’on y traitera aussi de sujet d’égalité hommes-femm de prévention des maladies et j’en passe donc rendez-vous

Jeudi 14 mars à 1230 à la galerie ora pour ceux que ça intéresse et euh concernant la galerie Orka en 2023 l’engagement dans un programme européen qui a pour finalité de développer de de nouveaux outils de sensibilisation ludique mais sérieux à destination des jeunes publics qui sont

La clé de l’action aussi et l’avancement cette année-là du projet de requalification de la galerie permanente pour pour qu’elle colle à ce qu’on sait deorénavant de la réalité du changement climatique dans notre enfin sur notre territoire je finirai sur la dimension de sensibilisation en saluant le travail des acteurs culturels qui soit aussi

Participatif et je citerai pour ça les projets kzako qui sont menés en lien avec la Cité des Arts et le SIAP le Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine ou des activités pédagogiques sont proposées en lien avec l’environnement ou le contexte des écoles impliquées par exemple Verbois le près de l’âne l’école du

Stade ou belleevue sur les sujet soit de rénovation de bâtimen soit de renaturation de cours d’école donc ça ça permet de préparer les enfants à l’activité é à l’action mais aussi ça leur donne la possibilité de se mettre en action à hauteur à leur hauteur et avec leurs moyens en

Combinant sensibilisation et mise en pratique et c’est pour ça que j’enchaîne avec les démarches qui visent à faire avec pour expliquer impliquer et embarquer avec un focus cette fois sur les plantations participatives il y en a eu trois il y a eu trois grands chantiers participatifs de renatur

Renaturation végét tion en 2023 qui ont été mené en lien avec le service espace vert et avec la population je parlais des enfants donc par exemple ça a été le cas du décrûage et des plantations participatives à l’arrière de la bibliothèque de Bic donc sur le parvis de l’école jean- Rostan pour une

Quarantaine de participantes et participants essentiellement de jeunes enfants des Maisons de l’Enfance environnement environnante mais également leurs parents donc ça s’est fait sur sur deux événements un de déécrûage et un plantation avec 500 m² qui ont été désimperméabilisés euh plusieurs arbres qui ont été plantés et des massifs d’arbustes aussi qui ont été

Arbuste fruitiers en plus donc qui satisferont l’appétit des des jeunes et des moins jeunes sur le secteur et qui sont euh et qui sont remarquables et deux plantations participatives euh sur les berges de lière d’une part et euh sur la enfin sur le le bas de la falaise

De la de la calamine avec à chaque fois une quinzaine voir une vingtaine de participants prè an pour 140 arbres plantés à sur les berges de lière donc sur le quartier du Biolet et plus de 350 arbes et arbustes plantés à la calamine donc c’est également significatif je continue sur alors ce

Sera peut-être un petit peu moins participatif encore que encore que en parlant de d’enjeux alimentairire en commençant par les jardins collectifs alors s’il y a quelque chose qui est participatif c’est bien ça c’est des habitantes et des habitants qui ont envie de s’investir euh à la fois euh

Pour avoir accès à une élémentation un peu plus euh un peu plus varié et qualitative sur leur environnement très proche donc il y a eu des jardins partagé qui ont vu le jour en 2023 sur Bellevue c’est le jardin de la boule de bell-evue et sur Chambéry leveux c’est

Le jardin au grenouilles si tu es à côté de la M éponyme c’estes 70000 € qui ont été investis pour leur réalisation via les conseil de quartier citoyens et c’est une dynamique de développement dont on peut dire qu’elle progresse toujours avec de nouveaux quartiers qu’on été qui ont été Satis qui ont été

Servis après les haut chambéies et le Biolet les années précédentes et puis je peux pas parler d’alimentation sans parler de restauration collective même si on a eu de longs débats à ce sujet en cette enceinte donc rappelez que la restauration collective à partir de la rentrée 202324 c’est plus de cuisine

Maison avec des produits bruts priorisé et plus de recettes maison c’est plus de produits bio avec 40 % de bio en valeur d’achat réclamé et obtenu par le le nouveau délégataire c’est la participation active à la création de filièrees locales là encore l’enjeu de de développement économique qui est

Important et il y a il y a un focus sur la filière lentille par exemple qui est nouvelle dans la région peut-être pas grâce mais en tout cas qui contribue du dynamisme de la commande de la ville de Chambéry c’est deux fois plus de repas non Carné c’est 40 % de produits locaux

Issus de circuit court et c’est des efforts renforcés en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire on a donc une transition alimentaire qui qui s’opère et qui doit contribuer à sa mesure à sa mesure je je le dis bien à l’adaptation de la ville au changement climatique ce qui m’amène à évoquer les

Les différentes démarches qui ont été menées en la matière à chambéie en 2023 c’est d c’est tout d’abord une modification des documents d’urbanisme avec l’évolution de la façon de construire la ville au moyen d’une modification numéro 4 qui est majeure à Chambéry pour Chambéry et une vingtaine

De modifications qui ont été proposé par la collectivité dans le cadre de cette dans cette modification on a des modifications qui sont tournées vers une intégration plus forte des notions de paysage d’arbres remarquable de nature en ville et densification adapté c’est aussi cette modification la création d’une OAP thématique nature en ville qui

Découle de l’étude î ha de chaleur urbain et qui vise des orientations précises pour les projets de construction afin de mieux prendre en compte les continuités végétales la canopé donc le pouvoir d’ombrage des arbres sur la ville mais aussi la préservation de la biodiversité l’adaptation de la ville au

Changement climatique c’est aussi une politique de l’arbre qui vise à développer et protéger le patrimoine arboricole sur l’espace public en premier lieu qui se caractérise comme en atteste le graphique que vous vous avez sous les yeux par une nette inflexion du bilan plantation abattage d’arbres sur sur l’espace

Public communal on a un rythme d’abattage qui a été divisé par plus de deux en quelques années et une tendance que vous voyez là sur le graphique qui est très nettement baissière et qui s’explique par un suivi renforcé du patrimoine avec un logiciel performant qui recensera à terme les 15000 arbres

De la ville avec un descriptif et un diagnostic et qui permet de projeter le développement de la canopée sur le territoire de la ville mais c’est aussi le bannissement des abattages de confort c’est la mise en place de la méthode éviter réduire compenser avec notamment l’accompagnement des porteurs de projets

D’aménagement urbain de manière à limiter les abattages dès le démarrage des projet et pas en bout de course quand tout est figé ça c’est relativement majeur à évoquer c’est également la compensation à Mima au double des abattages pour raisons de sécurité ou de santé des arbres sur l’espace public qui sont compensés par

Des plantations qui sont faites par les par les services donc ces orientations je rentre pas dans dans le détail mais elles se retrouveront dans un document qui est construit depuis 2022 avec les professionnels intervenants sur l’espace public qui s’appelle la charte de l’arbre et qui doit donner lieu à

Engagement et signature des parties prenantes lors de la prochaine Semaine de la nature en ville qui doit se tenir en juin prochain et sera justement consacré à la thématique de l’arbre en ville et puis je peux pas vous parler d’adaptation sans vous parler de désimperméabilisation et de végétalisation je vais faire très vite

Là l’idée c’est bien de planter des arbres et de réintoduire de la végétation en ville au moyen d’une politique de décûage débitumage des espaces publics qui se poursuit avec par exemple mais pas que la renaturation des 9 et 10è cours de récréation renaturé à l’école du stade la transition écologique c’est

Également une transition énergétique donc 2023 ça a été l’occasion de voir la montée en puissance du plan de sobriété avec son effet le plus visible qui était l’extinction de l’éclairage public dont le bilan est largement positif puisqu’il a permis d’économiser près de 12 % de la consommation électrique de la ville

Chiffre réel et d’économiser en parallèle 130000 € de de donniers publics donc c’est pas rien et ce et ce cette démarche d’extinction de l’éclairage public elle a été complété par les efforts qui ont été menés au sens plus large du plan de sobriété au niveau des du chauffage des

Bâtiments sur la dernière saison de chauffe avec un bilan qui là encore est remarquable puisqu’on a réussi à baisser en tenant compte des conditions météo de 14 % la consommation d’énergie de la ville entre la saison 20212 et la saison 22 23 donc c’est c’est important et en

Parallèle du coup des des économies d’énergie des économies budgétaire pardon d’environ 170000 € et pour le coup là où le chauffage et quelque chose qui est très émissif en terme de gaz à effet de serre une réduction de plus de 3 % des émissions de gaz à effet de

Serre global de la ville donc ça peut pas être faible mais en fait finalement enfin on le dit à chaque fois chaque chaque action compte chaque pour chaque pourcent compte et c’est une trajectoire ça contribue effectivement à la trajectoire de décarbonation de la ville de manière remarquable je finirai sur la la

Préservation de l’intégrité du vivant et toutes les actions en matière de de biodiversité puisqu’on parlait d’éclairage public peut-être simplement dire qu’on a mené euh enfin conduit en partenariat avec France Nature Environnement un diagnostic sur l’éclairage de nos cours d’eau euh ce qui amène à l’établissement don ce qu’on

Va qualifier de nouveau paradigme de l’éclairage public avec un travail qui se fait sur les températures d’éclairage qui sont plus favorables à la vie animale et plus globalement à la biodiversité avec ce qu’on pourrait appeler une forme de gestion différenciée de l’éclairage en fonction de si on se trouve sur l’espace public

Avec des espaces verts espaces naturels ou pas et donc une température qui sera adaptée pour favoriser la biodiversité sur ces espaces et et conclure sur le partenariat qui a été noué avec la ligue de protection des oiseaux pour l’installation de nichoir à oiseau sur les bâtiments municipaux en lien avec le

Budget par participatif du département et qui nous a vu installer plus de 60 60 nid sur le centre ancien de de chambber qui nous portera une centaine de nid à terme avec l’idée de favoriser le retour de ces de ces espèces qui sont utiles utile à toutes et tous particulièrement

À la lutte contre les espèces invasives comme le moustique tigre ou la pirale du buit donc c’est une biodiversité qui est utile au-delà des considérations éthiques qu’on peut avoir pour la préservation du vivant voilà je me suis efforcé d’être le plus synthétique possible je suis forcément ouvert à

Toutes les questions qui pourrai se poser en terme de formalisme il s’agit d’un donner acte à apporter à ce rapport qui est présenté en préambu du budget et donc je suis ouvert aux questions qui pourrait se poser avec les collègues et avant ça je tiens à réitérer mes félicitations et

Mes remerciements pour toutes celles et tous ceux qui en interne et en externe contribuent à cette dynamique de transition écologique qui s’encre qui s’amplifie et qui doit perdurer euh les années qui viennent merci beaucoup merci Monsieur laad pour ce compte-rendu forcément un peu dense au regard du contenu des actions qui ont

Été mené durant l’année 2023 et encore tout n’a pas pu être développé mais peut-être y y a-t-il des des demandes pour développer encore le contenu de ce rapport oui monsieur chassau merci Monsieur le Maire et merci Monsieur Baba pour la cette présentation tout d’abord effectivement je voulais également me joindre au

Remerciement que vous avez fait à l’égard de l’ensemble des agents de la villees et des associations et de l’ensemble des habitants qui effectivement participent activement à la préservation de notre qualité de vie à à Chambéry alors je vais pas rentrer dans le taille de l’ensemble des actions

C’est pas l’envie qui m’en manque de de commenter l’ensemble des actions qui ont été présenté là ce soir simplement pour vous dire que lorsqu’on compare avec du coup les rapports des années précédentes on a un sentiment quand même d’un copier-collé et qu’on retrouve d’une année sur l’autre les mêmes les mêmes

Actions en tout cas il y a pas euh de grandes nouveautés y compris dans l’édito que maintenant vous rédigez alors au-delà des belles images qui ont été présentées dans certains cas la réalité elle est un petit peu différente et un seul exemple le visuel que vous avez souhaité montrer sur la

Boule de belleevue sur la réalisation de l’aménagement de la boule de belle-evue j’invite ceux qui en tout cas ceux qui habitent le quartier connaissent et pour les autres à monter on est très loin du visuel que vous avez du beau visuel que vous avez présenté mais c’est également

La même chose pour pour d’autres actions il manque et ça je le dis chaque année mais je le redirai en tout cas juste tant que vous ne le présenterez pas un certain nombre d’indicateurs qui ne figure pas du coup dans votre dans votre rapport alors je je note que vous avez quand même

Rajouté différents indicateurs par rapport à l’année dernière mais il en manque encore pour avoir vraiment cette vision transversale et d’ensemble de l’évolution de notre de notre territoire et pas seulement sur les actions que peut mener la ville de chambée mais également des actions qui pourraent être menées par grand Chambéry par le sisalb

Ou par d’autres structures qui de manière commune améliore la qualité de vie sur notre sur notre territoire alors il il y a également quelques absences euh j’en signalerai que que certaines euh vous n’avez pas parlé de la semaine de la nature en ville euh du coup pas

Fait de bilan et en tout cas pas annoncé euh une une nouvelle édition de la Semaine de la nature en ville donc est-ce que est-ce que cet événement va avoir lieu en 2024 ou pas euh plus de trac non plus du parcours nature qui permettait de découvrir des lieux de de

Biodiversité euh dans notre territoire alors au chambberrien mais aussi aux visiteurs puisque des plans étaient disponibles dans les mairies alors je sais pas si c’est toujours le le cas si ça vit toujours euh pas d’élément non plus sur la démarche zéito alors c’est quelque chose qui était engagé hein

Depuis depuis longtemps qui était presque on était presque on y était presque arrivé mais en tout cas voilà plus d’éléments là-dessus donc est-ce que maintenant euh nous sommes pleinement dans le zéopyo à savoir les de derniers qui est utilisé encore était c’était presque fini pour les cimetières

Et pour les stades donc voilà où on est d’ailleurs la la démarche de végétalisation de de nos cimetières c’est aussi des éléments qui ne qui ne figurent plus dans votre dans votre rapport alors pas dans votre présentation mais ni dans le rapport qui est détaillé puisque j’ai pris le temps

De parcourir le en annexe le rapport qui qui est détaillé hein c’est pour ça que que je le précise et pas de trace non plus euh du coup de nos consommations en terme d’électricité verte puisque peut-être vous ne saviez pas mais sous le mandat précédent nous avions fait le

Choix du coup de fournir en électricité verte 11 bâtiments de de la ville et en tout cas je ne l’ai pas vu apparaître donc est-ce que vous avez fait en tout cas ce continuer ce choix de fournir les bâtiments les plus énergivores de la ville en électricité verte au-delà de du

Du programme de rénovation hein qui qui est conduit hein par la ville mais vraiment c’est ce qui concerne la fourniture euh par contre ce que ce que j’ai pu trouver dans le dans le rapport c’est effectivement des démarches où on va financer des rapports euh je l’avais précisé hein sous le l’année dernière

Mais par exemple le travail qui a été conduit sur l’audit sur le euh sur les îlos de chaleur voilà je le redis c’est une somme qui est extrêmement importante 100000 € 100000 € pour découvrir un graphique qui nous permet de savoir qu’il fait plus chaud place de l’Europe

Que dans le parc de buissonrond très sincèrement je pense que l’expertise de nos agents et l’expertise des habitants aurait pu économiser ces ces sommes là on le découvre encore je l’avais dit là aussi l’année dernière euh mais le les fresques fresques du climat fresques de la transition les coûts que cela représente

Euh très sincèrement quand on voit qu’on doit reverser pour chaque agent formé un dividende à la société qui a monté cette ce projet là il y en a qui ont quand même trouvé un bon filon en France voilà la charte de l’arbre dernièrement vous avez vous m’avez transmis suite à

La Commission mission le montant pour l’accompagnement 32000 € pour être accompagné pour un dialogue territorial là encore de la communication très honnêtement sur la charte de l’arbre il existait déjà une charte de l’arbre qui a pas été rédigé par nous hein puisque nous nous l’avions adopté mais c’est notre collègue à l’époque Henri

Duuptieux qui avait rédigé la charte de l’arbre donc je pense pas que vous puissiez autant vous pouvez remettre en cause notre action euh mais je pense pas que vous remettiez en cause l’action de de d’Henri dupacieux euh elle était euh complète euh la charte de l’abre ambitieuse alors il y

Avait peut-être des imperfections à différents endroits hein des mise à jour à faire mais de là à dépenser une somme juste pour l’accompagnementin de 32000 € faudra voir les sommes qui seront dépensées euh pour la pour la rédaction et et pour la suite mais en tout cas je

Pense que c’est nous pensons que c’est des sommes qui auraient pu être bien mieux dépensé en action plutôt qu’en qu’en communication d’ailleurs sur l’arbre je vous dis le graphique que vous nous avez envoyé sur la coupe des arbre parfaitement isible enfin je sais pas si quelqu’un a réussi à pouvoir

Regard voir le le nombre d’une année sur l’autre de de l’évolution mais là aussi vous essayez de mettre sur le le tapis les polémiques autour des des coupes d’arbres là je vous le dis très sincèrement comme si sous notre mandat nous chaque matin nous nous levions en

Nous disant tiens quel arbre je vais bien pouvoir couper ce matin pour réduire la biodiversité dans notre ville ça fonctionne pas comme ça nous avons tous la même ambition celle que nous avions sous le mandat précédent et celle que vous avez euh le l’objectif et l’ambition de protéger la nature en

Ville et certains ici autour de la table savent parce qu’ils nous ont accompagné sous notre mandat sur des projets donc vouloir dire et en tout cas faire croire l’inverse et et malhonnête et d’ailleurs les services qui nous accompagnent qui vous accompagnent et qui nous ont accompagné sont les même ceux qui nous

Conseillai ceux qui nous ont accompagné dans les différents dans les différents projets donc là aussi c’est malhonnête de vouloir faire croire que sous le mandat précédent nous étions des coupeurs d’arbres et vous sous votre mandat vous êtes les sauveurs de des arbres quand on on coupe un arbre il y a

Seulement deux raisons la première c’est pour des raisons de sécurité voilà là je l’ai dit les services nous accompagne pour savoir effectivement et c’est eux qui ont l’expertise pour savoir s’il y a un arbre à couper ou pas et enite suite c’est la responsabilité du maire et il a

Un risque si effectivement il ne coupe pas un arbre pour lequel les service aurait prévenu de sa dangerosité donc je pense pas que vous remettiez en cause l’ensemble des arbres qui ont été coup pour des raisons de sécurité sous sur le le mandat précédent d’ailleurs malheureusement le graphique

On ne peut pas le voir mais nous avons connu sous le mandat précédent des tempêtes plusieurs temp temp et notamment une en 2017 qui a vu de très nombreux arbres des dizaines voire des centaines d’arbres qui ont dû soit qui sont soit tombés pendant la tempête soit qui ont

Été qui ont dû être abatttu par par la suite alors après là où on peut avoir des discussions sur les arbres c’est bien évidemment sur les aménagements voilà lorsque la ville conduit un aménagement et ben effectivement il y a dans certains cas des des coupes d’arbres à faire alors les aménagements

Ils sont faits pour faire évoluer la ville alors un seul exemple he je prendrai un seul exemple la place de la gare emblématique de la contestation et de la polémique qui a pu y avoir effectivement nous avons fait le choix de couper des arbres place de la gare pour pouvoir

Améliorer l’offre de transport en commun et vous à belleevue vous avez fait le choix de couper des arbres pour y installer des contenerss euh enterré euh ou des qu bus au norm dans les deux cas c’était 20 arbres euh on n’a pas remis en cause euh le projet que vous vous

Aviez et que vous avez porté à belleevue sur ces sur ça et aujourd’hui personne ne peut nier que place de la Guare la biodiversité s’est améliorée euh avec ce ce nouvel aménagement euh donc par ces deux seuls exemples mais on pourrait en citer d’autres hein que ça soit sur les

Haut de Chambéri dans le centrreeville laiss ou euh ou à chantmerle l’ambition elle est commune elle est elle est la même et vouloir créer des polémiques pour revenir sur ce sujet des de la coupe des arbres je le redis voilà c’est euh malhonnête alors peut-être que si

Vous en tout cas sur le graphique vous avez moins d’arbres coup c’est aussi peut-être parce que vous n’avez pas en tout cas de projet d’aménagement euh de d’amélioration de de la ville de Chambéry effectivement nous nous avions nous avons eu de très nombreux projets qui ont qui ont nécessité certaines

Certains aménagements effectivement ne rien ne rien faire évite les critiques alors peut-être aussi que vous essayez d’entretenir cette cette polémique parce que c’est vrai que vous avez réussi à à coller cette cette image de de coupeur d’arbre qui vous a bien servi pendant la campagne électorale de 2020 et peut-être

Que celle de 2026 arrivant vous avez envie de recommencer à essayer de nous coller cette cette image là en tout cas cette fois on ne se laissera pas faire alors on a vous l’avez dit déjà beaucoup parlé de la restauration scolaire on a beaucoup débattu là-dessus

Mais là aussi comme à chaque fois vous essayez de traverstir la réalité de l’action du mandat précéd euh je vous en tout cas moi je voudrais corriger une erreur qui figure dans votre dans votre rapport puisqu’il est indiqué que vous avez doublé le pourcentage de produits bio passant de

20 à 40 % en valeur d’achat euh alors je l’avais dit déjà ici vous avez fait le choix de 2020 à 2023 de volontairement de ne pas poursuivre l’ambition du contrat de DSP qui aurait porté à 50 % de produits bio euh à la fin du contrat alors sans doute pour artificiellement

Montrer que vous agissez mais il se trouve que j’ai retrouvé les chiffres de 2019 et les chiffres de 2019 montre en valeur d’achat j’ai retrouvé les chiffres en valeur d’achat et en nombre de composantes en 2019 nous étions en valeur d’achat à 30 % de produits bio et à

40,56 % en nombre de composantes donc dire que nous étions à 20 % et faux nous étions à 30 % donc le vous n’avez pas doublé le pourcentage de de produits bio et nous étions déjà au label Ecocert 2 alors les parents doivent savoir que votre action on le voit et surtout du

Green washing vous avez volontairement arrêté l’augmentation de produits bio et locaux prévus au cont at changer les modes de calcul et modifier les chiffres de notre équipe euh pour illustrer cela hein dans les affiches des menus de la semaine qui figurent dans les écoles et dans les crèches la couleur verte a

Remplacé la couleur rouge traditionnelle de Chambéry de la com encore et toujours de la communication et d’ailleurs les parents euh s’en rendent compte et manifestent leur mécontentement le prix la quantité et la qualité ne sont pas au rendez-vous alors moi j’invite je vous invite euh élu et euh Monsieur le Maire

A réagir activement euh sous le mandat précédent au début de la délégation de service public nous il y avait des difficultés les élus qui siègent ici et les anciens élus se souviennent des difficultés que nous avions pu avoir avec le délégataire euh et nous avions agi euh nous avions agi les haut

Responsables de l’entreprise ont été convoqué par le maire dans le bureau et mis en demeure de réagir pour corriger le tir et ça a été fait le tir a été corrigé donc Monsieur le Maire je vous invite à en faire de même pour que le tir soit corrigé et que

La qualité et la quantité soit au rendez-vous pour les élèves chamberriens alors pour résumer si on enlève le décrûage et la végétalisation des cours d’école il faut reconnaître c’est à votre bilan il faut le mettre à votre crédit tout le reste est essentiellement de la communication et pour terminer contrairement à votre

Titre qui figure depuis maintenant 3 ans Chambéry en transition j’ai envie de dire qu’il ne faudrait pas que Chambéry soit en transition il faudrait que Chambé soit tout simplement en action je vais laisser Jimmy Baba vous apporter un certain nombre de réponses en développant précisément merci Monsieur le Maire

Merci Monsieur chasso pour vos interpellations questions et j’ai envie de dire que dans le procès de malhonnêteté de d’insincérité ou de manque de franchise je pense qu’on va on va pouvoir se se répondre euh alors je vais reprendre les choses point par point par rapport à vos à

Votre intervention déjà sur la sur la forme le sentiment de copier-coller oui on a une feuille de route oui on a une feuille de route à la transition écologique qui se décline en en six défis et qui nous servent de d’architecture de présentation de ce rapport qui nous permet aussi aussi de

Couvrir l’ensemble des des enjeux de transition de la collectivité et d’assurer un suivi des actions qui sont réaliser donc je pense que c’est une façon plutôt pertinente et rationnelle de conduire des politiques publiques d’avoir des objectifs qui sont ensuite évalués à la lueur des réalisations qui sont qui sont effectuées donc là-dessus

J’appordai pas plus de d’importance à votre commentaire que que ça de même que les considérations sur les visuel de jardin qui sont pas à la hauteur de ce qui apparaissait dans des projets et cetera le temps fera son affaire et je pense qu’on peut se donner rendez-vous dans quelques mois ou peut-être même

Dans quelques mois parce que la saison va recommencer sur site à Bellevue pour pouvoir juger à la fois de la réalisation du projet de jardin collectif mais également de la satisfaction des des habitants à ce à ce sujet vous avez énoncer un certain nombre de manqu

Euh par exemple je je je cite un d’indicateur euh alors effectivement on avait pris le parti par honnêteté intellectuelle justement de ne pas charger le rapport développement durable les années précédentes avec des réalisations qui ne sont pas le fait direct de la ville de chambée au passage pas comme certains qui pendant les

Campagnes électorales se servent aussi des indicateurs je pense par exemple à l’indicateur qu’on nous reproche d’utiliser c’est-à-dire la plantation d’essensces forestières qui nous sont rétorqué comme étant des vraies plantations mais qui sont utilisées pendant les campagnes électorales mais passons chacun s’en fera son propre jugement sur le sujet mais vous citez

Également les absences sur des choses qu’on évoque pas puisquil y a pas de nouveauté donc oui effectivement on na pas reparlé du parcours nature mais il existe toujours il est toujours communiqué il est toujours publ me semble-t-il sur le site de la ville en tout cas je l’ai consulté il y a encore

Quelques semaines et il existe toujours bel et bien de même que le zerito qui est complètement ancré dans les pratiques et qui a été concrétisé mais voilà on s’enfaronne pas dessus c’était le fait vous avez amorcé en respectant la réglementation nationale l’application de la fameuse loi dite

Laab de 2017 on n’est pas revenu en arrière c’est fort heureux je vois pas pourquoi on pavoiserait sur le fait de de respecter la réglementation à à à cet effet et quand bien même quand bien même les efforts ont été menés et les solutions ont été trouvés par les

Services pour trouver des alternatives à l’utilisation des phyosanitaires sur l’entretien d’espace verts qui sont significatifs à jambry puisque c’est plus de 200 hectares qui sont à entretenir euh on ne mentionne pas la semaine de la nature en ville euh alors c’est vrai et c’est faux euh c’est vrai sur 2023

Puisque pour des raisons organisationnell et de capacité à faire on a été incapable enfin on a été incapable d’assurer une programmation qui soit à la hauteur de ce qu’on attend de ce type d’événement qu’on a préféré travailler sur des chantiers de fond et ça bouclera avec les interpellations que

Vous faites après par contre contre il auras bien une semaine de la nature en ville 2024 et si vous avz été attentif à mon propos vous auriez entendu que j’évoquais la semaine de la nature en ville comme étant le lieu et l’endroit euh pour la signature de la fameuse

Charte de l’arbre sur laquelle j’aurai l’occasion de revenir alors après sur le procès que vous avez pris l’habitude de faire sur notre sur notre tendance à externaliser un certain nombre de prestations d’accompagnement al je vais je vais enfin entre guillemets malheureusement vous avez cité l’étude ho de chaleur que j’ai mentionné dans la

Présentation vous me donnez l’occasion de dire deux choses dessus la première c’est qu’elle a une dimension structurante pour la ville de chambéie mais pas que pour la ville de chambéie parce qu’en fait c’est ce qui a crédibilisé l’introduction de la vingtaine de modification du PLU la fameuse modification numéro 4 du plan

Local d’urbanisme qui a été rendu possible par le fait qu’on disposait de donné d’éléments qualitatifs et quantitatifs sur les ressentis de chaleur un peu partout sur la ville qui a permis d’aller à la maille quasi parcelle de l’analyse de ces îos de chaleur et donc qui va permettre une

Véritable transformation de la ville par ce qu’on peut appeler une forme d’urbanisme circulaire durable et désirable et je regarde mon con collègue Daniel Bouchet qui s’est particulièrement investi sur le sujet mais comme l’ensemble des adjint également pour identifier ces secteurs et faire en sorte qu’on ait des modifications des documents d’urbanisme

Qui aillent dans le sens d’une ville plus adapté au changement climatique et à l’érosion de la biodiversité mais c’est intéressant que vous citiez l’étude hîo de chaleur urbain parce que elle a été elle a été cofinancée en grande partie il faut le dire par la banque des territoires au-delà du

Financement la banque des territoires en fait l’a utilisé au niveau national elle a donc une valeur exemplaire sur la façon dont les villes de notre strat et particulièrement les villes moyennes et ça a été l’objet de multiples présentations dans le cadre du dispositif action cœur de ville comment

La ville de Chambéry par l’entremise de cette étude ho de chaleur qui a conduit au sujet d’urbanisme que j’évoqué précédemment en fait Chambéry est en train de se positionner sur la carte des villes qui s’adaptent en tout cas qui font des efforts pour s’adapter le plus sérieusement et le plus responsablement

À cette menace du changement climatique et bah oui c’est un peu le fait d’avoir été accompagné et outillé sur cette étudie de chaleur qui fait qu’on y parvient et par ailleurs puisque je parle d’outillage l’intérêt de l’externalisation dans ce cas-là c’est que ça permet d’avoir un regard extérieur d’avoir une méthodologie

Professionnelle qui a appliqué et qui est transmissible c’est bien ce qu’on a cherché aussi dans le cadre de cette étude puisque il y a une partie des des investigations qui ont été menées dans le cadre de cette étude qui seront utilisés pour l’instruction ultérieure des futurs permis de construire à l’

Justement des orientations de cette OAP nature en ville donc voilà si vous considérez que ces éléments là sont pas utiles et que c’est du gaspillage d’Ar public je peux plus faire grand-chose sur la question de la fraise du climat c’est un petit peu pareil alors bon vous utiliser les mots du

Grand capital verser des dividendes bon c’est une association euh la fresque du climat et en association c’est une loi l’économie sociale et solidaire il y a pas de dividende mais par contre il y a des droits de participation parce que oui c’est une association qui a un modèle

Économique à tenir c’est une une association alors qui n’intervient pas qu’en France he puisque en 2022 après 4 ou 5 ans d’existance je crois c’est 850000 personnes qui ont été sensibilisées dans le monde dont 100000 à l’étranger c’est pas que en France d’une part et les chiffres sont en nette

Progression cette association c’est aussi 35000 fresqueurs qui interviennent bénévolement ou professionnellement à cet effet en tout cas qui donneent du temps pour ce cela avec l’utilisation de moyens déployés par l’association pour créer les outils former les animateurs et cetera tout travail mérite salaire et y compris dans l’associatif sauf si vous

Êtes pas d’accord avec cette assertion euh je vous invite après je vais pas rentrer dans le détail mais je vous invite toutes et tous à aller consulter le dernier rapport d’activité he de l’association qui fait état également des revenus enfin des produits et des charges auxquel fait face l’association

Et vous verrez qu’il y a ni engraissement ni quoi que ce soit et en aucun cas aucun dividende d’ailleurs si ça avait été le cas je ne sais pas si nos nos élites au niveau national se seraient empressé de former l’ensemble du gouvernement oui l’ensemble du gouvernement plus l’ensemble des haut

Fonctionnaires plus une partie significative des ministère à haut niveau à la fraisee du climat à la fraise du climat et aux ateliers d’autonne je pense que c’est aussi une démonstration ou en tout cas une preuve du sérieux de la démarche et de l’intérêt de de cette de cette animation

Qui part du postulat qu’il faut comprendre les muscanismes pour pouvoir agir alors j’ai passé beaucoup de temps mais j’en ai encore un petit peu Monsieur le Maire excusez-moi sur sur la sur la question des arbres de la charte de l’arbre oui on a bénéficier d’un accompagnement un accompagnement puisque

La confiance entre la ville et les parties prenantes liée à la question de l’arbre à Chambéry cette confiance elle était tellement écornée qu’on est arrivé en que on a dû mettre en place une démarche une méthode je sais pas si ça vous parle de dialogue territorial qui vise à

Concilier des intérêts qui sont pas forcément convergents autour du sujet épineux permettez-moi le le jeu de mot de de l’arbre en ville qui n’est pas l’arbre en forêt qui suppose du coup un travail particulier de pédagogie de vulgarisation d’explication et uneette communication pour rétablir cette confiance alors alors oui ça a coûté

32000 € effectivement le chiffre est public mais dans cette prestation on a eu un certain nombre un certain nombre d’investigations qui ont été mené par un prestateur qui est d’ailleurs on va dire qu’on va qualifier de prestataire par public pas minsen non plus puisqueil s’agit de l’agence alpine d’accompagnement des territoires Agath

Autrement nommé Agath qui a accompagner la ville sur ce sujet en partant à la fois de du du cadrage euh de d’une mission de dialogue territorial mais aussi d’animation d’atelier avec des professionnels avec des associations environnementalistes avec des élus avec les services de la Ville impactés ou

Influents sur le devenir des arbres sur l’espace public qui a eu tout un volet de rédaction réactualisation de la charte en question qui contrairement à ce que vous dites a été adopté début 2014 donc par la par la municipalité qui vous a précédé et qui a été conçu en

2012 mais qui rapidement après 2014 a disparu des radars en tout cas publiquement donc je je le mentionne également et et cette char donc oui on a eu l’accompagnement d’agath je rappelle qui une association aussi nous permet en tout cas nous permet d’envisager que la confiance soit

Retissée sur ce sujet sachant que les mensonge que vous profférez ce soir sur les arbres je je le dis hein parce que quand on dit que à Bellevue on a abattu 20 arbres alors qu’en fait il y en a 10 après le combat qu’on va qualifier d’acharneré qui a été mené par un

Certain nombre d’élus ici présents et de servicees et de la ville et de l’agglomération et de cristal habitat qui était concerné le bilan est réduit à 10 arbres effectifs et seulement 7 par la ville et seulement mais c’est toujours trop mais et vous arvez vous avez raison des fois c’est l’objet de de

De réflexion si les projets sont pas conduits dans le bon sens c’est-à-dire que si la réflexion sur les arbres arrive à la fin des projet c’est un peu le partiprix ou le nouveau paradigme qui applique cette municipalité sur le sur la question on a enfin j’ai déjà

Beaucoup parl mais j’ai une liste assez longue de projets où la question de l’arbre est arrivé à la fin où à la fin on fait les comptes et où à la fin on déplore et on et on baisse la tête face aux manifestants ENF c’est un c’est un

Fait euh le bilan qui vous a été présenté que j’ai rezoomé donc il y avait aucune intention de de planquer quoi que ce soit au contraire à la limite peut-être que ça vous aurait mis un petit peu moins mal à l’aise ce ce combat au quotidien des élus pour

Préserver le patrimoine arboricole de la ville on le mène depuis depuis 3 ans et et je suis loin d’être le seul au contraire tout le monde s’y s’y implique sur tous les projets d’aménagement urbain quel qu’il soit et quand je parle de nouveau paradigme c’est que à présent

L’intégration des arbres dans les projet en tout cas la considération pour les arbres c’est devenu une véritable donnée d’entrée et on ne fait plus les compte à la fin donc beaucoup d’énergie qui est déployé une vraie ambition aussi sur cette question du de la réarborisation de

La de la ville et et je m’arrêterai peut-être là sur sur le sujet des arbres puisque maintenant les les chiffres sont sont sous vos yeux et enfin qui le plaisir de reparler une fois de plus de restauration collective juste quand je parle de mensonge alors peut-être et je

Vous l’accorderai qu’il y a eu il y a eu un glissement sémantique de votre parle ou ou ou la langue qu’ourcher mais de dire que vous aussi vous étiez labellisé et cocerte c’est pas enfin si vous l’avez dit avec pointfiction c’est pas sérieux euh d’une part sur la et puis sur la

Question de alors des chiffres du bio et cetera confè les débats qu’on a eu précédemment sur le sujet mais je maintiens le fait que nous on consacre des moyens effectifs qui sont budgetés et qui sont euh et et et qui sont constatés à la la fin pour faire progresser l’alimentation dans un sens

Plus bio local et durable infin donc là il y a pas de il y a pas de sujet on a reconnu au enfin j’ai reconnu moi le premier qu’il y avait eu des des ratés sur le démarrage sur la question des quantités sujet qui a été pris en main

Conjointement par la ville et tous ces intervenants et le délégataire sur le sujet des quantités et aujourd’hui on a beaucoup beaucoup moins de plainte à ce sujet donc le point a été tapé sur la table même si c’était pas dans le bureau du Mare c’était à l’occasion d’autres

Comités de pilotage stratégique de la délégation où les élus et services sont présents et en nombre avec une assertivité qui n’est plus à à établir et puis dire aussi euh que les parents alors effectivement il y a des parents qui euh qui peuvent manifester Boni qui peuvent exprimer aussi un mécontentement

Moi en tant que parent d’élèv j’en rencontre aussi j’en fais j’ j’en ai l’écoute mais vous dire aussi qu’ qu’on répond sur le sujet avec un certain nombre d’événements d’implication de ses parents à la gestion de ce service quand bien même je rappelle tout même que c’est pas les parents qui qui déjeunent

À à la à la cantine puisqu’on parle de restauration scolaire ici de restauration dans les crèches il y a des visites de cuisine centrale qui vont être qui vont être proposé très très prochainement avec aussi des parcours de dégustation pour recréer du lien entre les parents le délégataire la ville et

Les fournisseurs de la ville pas une nouveauté je sais vous l’avez fait précédemment le covid nous avait pas permis de pouvoir poursuivre sur cette dynamique mais on la reprend activement on va beaucoup plus mettre en en évidence le le travail d’amélioration qui a été opéré et puis on lance aussi

L’ouverture des euh des commissions menu qui nous servent à piloter opérationnellement le service de restauration scolaire ouverture des des dites commissions aux parents d’élèves en tant qu’observateur euh pour qu’il puisse se rendre compte aussi de la réalité du quotidien de pilotage de cette délégation qui est à complexe qui

Est multipartite et qui est et qui est impactante puisqu’elle touche elle touche plusieurs milliers de convive tous les jours donc voilà là encore je salue le travail de toutes celles et ceux qui qui font que ce service progresse on va dire dans une relative sérénité les choses vont dans le bon

Sens et il faut aussi se donner le temps de faire progresser les choses pour pouvoir un jour je l’espère franchir un nouveau palier de certification j’espère pouvoir en témoigner un de ces jours je vous remercie de m’avoir laissé le temps de apporter ces quelques éclairages mais ça me paraissait important de rétablir

Quelques vérités le sujet le mérite c’est un point important de l’action municipal et Monsieur peroton demande d’autres précisions merci Monsieur le Maire c’est vrai que le sujet mérite tout ce que l’on se dit ce qui manque cruellement je trouve surtout c’est un tableau de bord il existe ce qu’on appelle des

Indicateurs de performance environnemental et là j’ai sous les yeux effectivement le bilan des abats Tage des arbres je dirais que c’est un premier point il a le mérite d’exister mais il existe des tas d’indicateurs je vous les donne la liste n’est pas exhaustive indicateur de consommation d’eau de consommation d’énergie

Indicateur de consommation d’énergie renouvelable d’émission à effet de serre de volume de déchet de pollution de l’air de pollution de l’eau tous ces indicateurs il faut bien entendu les trier les adapter à la ville mais tant qu’on naura pas des chiffres d’où partons-nous où sommes-nous arrivés je pense que nos débats seront relativement

Stériles malgré la qualité de la présentation que vous nous avez fait monsieur Baba mais allons plus loin on ne fera pas évoluer l’environnement et l’écologie si on mesure pas ce que l’on fait si on mesure pas les résultats qu’on a obtenus merci merci Monsieur pant je je vous

Rejoins sur le fait qu’il faut toujours évaluer les politiques publiques sur les effets qu’ell produisent au regard des coûts investis et il faut des critères qui soient opposables dans le débat public et normalement devrait le retrouver dans un document dans une candidature qu’on déposera monsieur Baba oui c’est la candidature à la démarche

De laabilisation anciennement appelé cerg qui s’appelle d rénavant climat r énergie j’en ai fait état dans la présentation du rapport avec un diagnostique qui a été établi intégrant ces notions de pilotage de tableau de bord moi je vous rejoins complètement sur l’analyse que vous portez sur le sujet mais également des objectifs donc

Une vraie démarche de ce qu’on pourrait appeler une forme de contrôle de gestion environnementale qui nous permettra effectivement de progresser et de l’objectiver merci alors Monsieur noblecour un tout petit mot sur la restauration oui je voudrais pas trop Pronger le débat on a une longue soirée devant nous mais juste deux points qui

M’ont fait un peu réagir sur la question des débats valeur volume qui a un truc récurrent dont on discute tous les deux conseils municipals peut-être vous avez trouvé des nouveaux chiffres de 2019 5 ans après je sais pas trop où nous on se réfère toujours sur vous savez les

Contte-rendus annuels qui passent en commission des services publics locaux bon voilà ceux d’avance d’après c’est le document officiel c’est là que partent nos chiffres et le deuxième point c’est plus un peu avec un sourire mais effectivement peut-être qu’on applique pas la méthode de convoquer les gens dans un bureau pour leur faire peur

Voilà nous on applique des pénalités c’est notre méthode on verra quelle est la plus efficace bien les deux sont pas incompatibles de pénaliser les gens d’ailleurs on le fait mais on fera un bilan sur ce que paye effectivement le prestataire monsieur chasseau oui non pas pour allonger le le débat

Simplement pour dire que effectivement vous aviez terminé en disant que vous aviez rétabli la vérité non votre vérité puisque moi je maintiens euh et nous maintenons que tout ce qui a été dit euh et et on peut le prouver par des chiffres euh la réalité euh vous souhaitiez et vous souhaitez

Travailler en toute transparence alors le le graphique est parti mais euh spécifiquement sur la coupe des arbres mentionner l’ensemble des arbres qui ont été coupés lié à des raisons de sécurité et là on pourra commencer à discuter effectivement pour voir si euh il y a un infléchi

Ou pas de des abattages des arbres l’ambition elle a toujours été la même la charte de l’arbre celle de 2014 2015 a toujours été appliquée à la ville elle n’a pas disparu on n’ pas abandonné le maire l’ancien maire de chambéie et vous le savez est quelqu’un d’extrêmement engagé sur l’environnement donc essayez

Là aussi de faire croire que nous n’avions pas cette philosophie sous le sous le mandat précédent et traverstir la la réalité nous avons toujours été engagés et l’ensemble des aménagements que nous avons fait nous avons tenu compte des des arbres des végétaux dans la préservation de l’actuel mais aussi

Dans le futur moi je reprends un seul exemple la place de la gare très honnêtement aujourd’hui la place de la gare est en bien meilleur état de diversité que précédemment et si nous avions si vous aviez été réélu et donc mis en place le projet pour lequel qui avait été présenté par

Le l’ancienne ancienne municipalité le kerroissard par exemple qui aurait dû voir le centre d’aménagement des bus c’est l’ensemble des platanes du kerroissard qui qui aurait disparu donc là aussi pour des aménagements il est parfois nécessaire effectivement de couper des arbres mais je le redis et je l’affirme et je continuerai à le redire

Nous avons comme vous toujours eu le sens et l’ambition de préserver les arbres et la biodiversité à Chambéry alors après je reviendrai pas sur l’histoire de l’étude des îles de chaleur vous êtes très content qu’effectivement nous soyons cités au national sur des de chaleur moi je dis simplement que les 100000 € qui

Ont été dépensés pour savoir quelle température il fait à Chambéry aurait sans doute été bien mieux utilisé pour concrètement et réellement euh améliorer euh la les îos de chaleur et du coup créer des hillos de fraîcheur euh à Chambéry et pour terminer euh sur les pourcentages euh de de produits bio j’ai

Pas découvert des chiffres d’ a 5 ans euh c’est les chiffres que je cite depuis le début euh vous je le redis et je continuerai à le redire vous n’avez pas souhaité aller au bout du contrat de la précédente euh délégation de service public qui aurait dû nous emmener à 50 %

De produits bio c’est vous qui avait fait qui avait pris le choix euh fait le choix de ne pas poursuivre ça pour rester à 30 % euh de produits bio c’est de votre responsabilité et aujourd’hui vous targuez que vous auriez doublé le pourcentage de produits bio n’est pas la

Réalité c’est juste simplement ça que je j’affirme et je continuerai à affirmer tant qu’en tout cas dans vos documents de communication vous citerez ces chiffres qui ne sont pas les bon alors je pense que ce rapport on va voter à l’unanimité le donné acte puisque c’est un donné acte

Sur ce rapport et et en fait un donner AC sur un rapport c’est dire qu’un débat a eu lieu et que les éléments ont été présentés par les uns les autres je pense que chacun peut convenir effectivement que c’est le le cas on va pas revenir effectivement sur bilan le

Bilan que vous indiquez il y a une chose qui je pense est opposable c’est ce que disait monsieur Poton tout à l’heure c’est la réalité et la vérité des chiffres et donc ces chiffres ils seront publiés sur le nombre d’arbres qui a été coup oup le nombre d’arbres qui a été

Replantés sous différents mandats et je pense qu’il y a une différence assez substantielle à la fin mais peut-être que je me trompe peut-être que la biodiversité puisque vous avez fait référence à la place de la gare aurait été différente si nous n’avions pas été élu boulevard de la colonne par exemple

Où près de 7000 personnes avaient signé une pétition contre l’abattage de l’ensemble des des platanes par exemple c’était peut-être une erreur de de compréhension de celles et ceux qui ont qui ont signé cette pétition et manifesté sur la place du du palais de de justice on verra aussi par les

Chiffres l’évolution du bio des circuits courts les choses se quantifient assez simplement donc voilà je vous remercie pour cet échange fourni sur un sujet qui effectivement est un sujet très important euh l’évolution du climat est une réalité le changement climatique en est une qui coûte énormément d’ailleurs à la

Ville sur plusieurs aspects car on mesure pas toujours les conséquences de cette évolution climatique tant en ce qui concerne les facture en matière d’énergie ou d’assurance qui se désengage de de la ville la façon d’urbaniser doit en tenir compte et c’est vrai qu’aujourd’hui nous tenons beaucoup plus compte de la présence

Du patrimoine arboricole avant de lancer une opération d’urbanisme même si on ne le souhaitait pas ce qui est pas le cas cela s’imposerait aux élus voilà et un dernier mot pour vous dire que sur la fresque du climat moi je me suis prêté au jeu j’avoue que c’est assez formateur

Et que c’est sans doute pas le fruit du hasard si effectivement aujourd’hui tous les dirigeants publics au niveau national doivent passer par cette étape qui est très enrichissante très formatrice merci beaucoup aux un aux unes et aux autres pas d’opposition à donner un acte à ce à donner acte à ce rapport nous

Allons passer un autre rapport tout aussi important qui est le traitement de l’égalité hommes-femme dans notre commune au cours de l’année 2023 et je cède la parole à Sophie bourgade merci Monsieur le Maire donc euh des bom ok euh je ve juste me mettre le que tu le met c’est bon

Donc sur le rapport développement durable nous vivons des temps difficiles et en égalité femme homme aussi c’est pour cela peut-être que ces deux rapports sont obligatoires donc cette année c’est vrai que on a encore déploré 134 féminicide au niveau national mais aussi des signant encourageant la sortie du silence de personnalité comme Judit

GARCH le rapport de la civise porté par le juge Édouard Durand qui fait état quand même d’un d’une situation très très euh violente de au niveau de des violences sexuelles faites sur les enfants avec 160000 enfants victimes par an et 5,4 millions d’adultes dans notre

Pays donc ça fait à peu près 10 % des adultes qui ont été victimes à un moment donné de leur vie de violence sexuelle donc le le rapport égalité femme homme évidemment ne focalise pas que sur cet aspect mais je voulais juste rappeler ces quelques chiffres qui sont importants sur l’année 2023

Pour pour pour pour dire à quel point c’est c’est important ce que fait la ville en ayant un pôle ville inclusive et en s’acquittant de ses obligations euh de de rapport annuel sur le sujet euh je voulais aussi entamer avec une une anecdote qui nous vient de la

Personne qui a une des personnes qui est intervenue auprès des enfants dans les écoles et qui a recueilli leur parole et donc il y a un petit garçon qui lui a dit oui mais vous vous rendez compte il faut changer les parents aussi parce que nous moi si je m’habille comme je veux

Je m’habillerai pas comme ma maman elle me dit de m’habiller et en fait du coup c’est quand même important sinon on va devenir pareil on va faire pareil avec nos enfants donc c’était c’était c’était c’était percutant de de de lucidité venant deun d’un enfant d’âge primaire

Et ça prouve que Ben toutes les actions qu’on mène sont importantes donc je on va commencer par quelques chiffres sur chambéie et sur la répartition entre les hommes et les femmes donc il y a un petit peu plus de femmes à Chambéry et encore plus quand on regarde

Les pourcentages des plus de 65 ans et un chiffre qui est aussi important c’est la la grosse majorité les 82 % des familles monoparentales qui sont des femmes seules avec des enfants euh un autre chiffre qui permet aussi de comprendre ce qui se passe à la ville

Dans un contexte plus global c’est le déséquilibre des dans les secteurs selon les secteurs d’activité avec l’enseignement dont je fais partie la santé l’action sociale où il y a 70 % de femmes à l’inverse le secteur de la construction n’en compte que 10% donc c’est pour montrer que dans notre

Pays on a encore un travail d’ampleur à faire sur la mixité des métiers à rappeler que un métier considéré comme mixte à partir de 40 60 dans un sens ou dans l’autre donc là on a le commerce les les transports et les services et l’industrie qui sont qui peuvent être

Considérés comme des métiers mixtes aujourd’hui sur chambie et au niveau national quelques chiffres c’est la dernière slide sur des chiffres plus généraux euh pour montrer que il y a encore des différences de salaire entre les hommes et les femmes malgré des politiques d’égalité salariale qui sont menées depuis les années 70 euh qui

Portent leurs fruits les les différences sont baissé mais les hommes ont toujours un salaire net horaire moyen supérieur à celui des femmes et aussi une autre chose qui est quand même très importante pour comprendre euh comment ça se déploie au niveau de la société et au

Niveau de la ville c’est la part des des salariés à temps partiel qui est trois fois plus élevé chez les femmes que chez les hommes donc à la demande de aloï chassau en commission on a essayé de faire des des des graphes qui montrent des évolutions sur les les 3 années

Précédente quand nous avions les données qui pouvaient permettre de faire ça parce que c’est très récents ces rapports égalité femmes hommes sont très récents là on est sur les données de 2022 pour le rapport 2023 donc ça sera très intéressant à regarder dans 3 4 ans

Mais pour le moment c’est encore un peu récent mais c’est l’exercice était quand même intéressant donc ben ça montre que la part de femmes dans les effectifs de la ville augmente c’est le cas euh dans les collectivités territoriales en général et c’est c’est une tendance à laquelle la ville de

Chambéie n’échappe pas il y a aussi la la la difficulté à recruter des agents fonctionnaires donc certains postes de fonctionnaires qui sont occupés par des contractuel euh donc il y a il y a ces chiffres il y a ces chiffres là euh qu’on retrouve euh sur euh la part des emplois

Euh la la la part des femmes dans les emplois non permanents par contre euh baisse et ça c’est le c’est le fruit d’un travail sur euh euh excusez-moi donc la part des emplois non permanents à la ville la part des femmes a baissé ce qui est aussi sans doute le fruit d’un travail

Qui a été fait euh les écarts de salaire euh au niveau euh national dans la fonction publique territorial sont de 8 % et à chambberry ils sont seulement entre 2 et 7 % donc on a plutôt à s’en réjouir euh quant à la part euh des euh des

Emplois attendez je tourne ma page euh à temps partiel [Musique] euh ah pardon donc euh les écarts de de rémunération sont très faibles au niveau des des des fonctionnaires et ont baissé au niveau des contractuels du fait d’un travail justement qui a été fait pour mieux cadrer les rémunérations des emplois

Contractuels même si il reste un delta sur les deux euh qui est qui se retrouve dans dans tous les secteurs public privés euh partout dans le pays et dans le monde je continue donc on a toujours des filières genrées à la ville donc comme comme partout avec des filières particulièrement

Genré dans l’action sociale et le sport et puis des des filières aussi la police est à 25 % ce qui est une augmentation de la part des femmes dans la dans la police euh et on pourrait [Musique] euh on ne peut que s’en réjouir donc je vais vous présenter donc

Je je je je suis consciente que je suis un peu hésitante sur certains des chiffres mais c’est un travail qu’on a fait très récemment pour et qui qui est difficile à analyser parce que on n pas des tendances sur suffisamment d’années encore donc les actions 2023 en

Interne donc on ça c’est c’est le pôle d’élu c’est ce dont j’ai parler avec quatre élus avec une chargée de mission rattaché à la Direction ressources innovation communication inclusion et une apprenti donc c’est notre deuxème apprenti on en a vu une l’année dernière et une stagiaire de il y a 2 ans c’est

Une thématique qui infuse dans tous les service avec un budget propre à la mission qui est en augmentation et qui est l’année dernière était à 37400 €. euh les euh les les les actions un levier important qui a été qui a été utilisé depuis le début du mandat c’est

Et l’année dernière c’est l’intégration au plan de formation des agentes de la ville donc l’année dernière il y a eu les journées de formation contre les discriminations à partir de C net théattralisé et qui s’interrompait à un moment donné et les les agents et les AG ente était invité à

Euh réagir dire ce que cela ce ce que cela leur faisait raconter des anecdotes des situations vécues et ça permettait aussi de leur de leur rapporter un euh des informations sur ce qui pouvait être fait dans les différentes euh situation qu’ qu’il elle avait pu vivre il y a eu aussi des formations

Plus sp ique une formation sur la méthode des marches exploratoire et une formation en direction des espaces verts et des services technique de la voirie sur genre et espace public et aussi des sensibilisations qui sont des cafés de l’égalité qui ont commencé sur Peut-on être un homme et être proféministe notamment c’était le

Le premier et il y en a eu deux il y a aussi le le réseau des référents et référentes égalité avec une petite vingtaine de personnes dont quatre hommes donc c’est aussi bien de voir que cette thématique bon qui par la force des choses mobilise plus les femmes mobilise aussi certains hommes et

Les on continue à à recruter des des agents qui veulent s’investir sur cette thématique le dispositif réactive plus donc a été a été amélioré et du coup fonctionne plutôt bien avec des situations ville et CCAS dénoncé avec des prises en charge avec un accompagnement par le cabinet interface lorsque c’est nécessaire et

Puis des rencontres avec les autres services des recadrages et des des des blammes qui sont données quand c’est nécessaire de la mobilité interne et pas nécessairement euh mobilité interne ça veut pas dire on déplace la victime loin de là si on trouve la meilleure solution pour la la personne

Concernée la deuxème quinzaine de l’égalité donc on est en ce moment dans la 3è et donc l’année dernière la la deuxème a eu lieu avec plus de 40 associations qui se sont impliquées les journées du matrimoine donc pour la première année c’était les journées du patrimoine et du matrimoine

Donc la thématique matrimoine était pleinement euh intégrée à la thématique patrimoine et des visites sur les traces des femmes résistant enans Savoie des concerts des tables rondes le 25 novembre Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes c’était la campagne de communication euh donc pilotée par le Conseil départemental de

L’accès au droit la préfecture donc la délégation droits des femmes et à l’égalité et le concours de des forces de l’ordre et le soutien de la ville de chambéie donc c’est tous les tous les partenaires du contrat local qui se sont retrouvés et qui se retrouvent régulièrement pour euh travailler sur

Cette lutte contre les violences faites aux femmes euh chambéie a aussi passé une étape dans la lutte contre la précarité menstruelle et le tabou des règles donc en mettant en place quatre lieux de distribution la médiathèque Jean-Jacques Rousseau la bibliothèque George brassins le centre social du Biolet et la Dynamo avec un

Autre distributeur qui est utilisé à des fins pédagogiques et mobil donc ça ça ça vient compléter les distributeurs mis en place par l’Université de Savoie les distributeurs mis en place par la Sasson sur tous les lieux d’accueil des personnes en précarité j’ai pu le constater lors de

La visite du bon accueil qu’il y avait des distributeur Au Bon Accueil donc ça on est on s’insère dans un dans un tissu local qui permet de de de de de de combler cette précarité menstruelle qui touche 4 millions de femmes en France au niveau des subventions on a

Réussi à eu à subventionner deux nouvelles associations cette année le planning familial LGBT plus Savoie et aussi donner une subvention exceptionnelle à sa voix de femme qui euh voit ses euh ses ses interventions et le nombre de personnes qui la contactent augmenté avec des coûts qui

Augmentent et avec euh des des des des moyens constants j’essaie de faire vite donc c’est une démarche qui s’intègre dans toutes les politiques publiques de la ville eu avec un un acte fort qui a été fait cette année au mois de juillet donc on a dénommé 13 nouveaux lieux avec des noms

De femmes euh on a fait la formation sur marché exploratoire j’en ai déjà parlé il y a eu une conférence sur égalité et sport dans le cadre de la dernière quinzaine et aussi euh une formation euh vers une culture de l’égalité auprès des jeunes pour les services égalité

Jeunesse pour le service jeunesse je veux dire euh au niveau de la culture les structures culturelles s’emparent vraiment de cette question euh la Cité des Arts le musée des Beaux Arts la galerie orec la médiathèque la bibliothèque donc vous avez le visuel de l’expo superego qui a eu lieu l’année

Dernière euh et il y a vraiment des des choses qui ne sont pas impulsées par le pôul v inclusive et qui émane de toutes ces structures et du service Culture de la Ville euh la cité éducative aussi s’enare de cette thématique et euh et là cette

Année on a mené aussi un travail en collaboration j’en ai parlé en introduction avec cette petite anecdote qui m’avait marqué euh de sensibilisation des coordinateurs et coordinatrices du périscolaire à l’égalité filles garçon dans l’objectif de la réalisation d’étoiles de l’égalité donc qui va qui va faire l’objet d’un

Vernissage à la base euh le 18 mars vous êtes tous invités donc on continue en 2024 euh avec la 3e édition de la Quinzaine de l’égalité qui a commencé la semaine dernière et euh qui euh qui avec une une belle affluence cette année avec 240 personnes euh à la

Première représentation le instant x fragille mardi dernier avec euh plus de 100 personnes à trois femmes ce ce weekend donc beaucoup de de gens qui se sont arrêtés au village des associations samedi matin un lancement au musée des beauard qui était vraiment magnifique donc on fera le bilan à la fin mais pour

Le moment ça augure d’une belle quinzaine de l’égalité pour terminer le premier plan d’action qui avait été mis en place 2020-2023 est arrivé à échéance donc on l’a repris avec les mêmes grands axes stratégique la gouvernance de la politique d’égalité les écarts de rémunération entre les femmes et les

Hommes l’avancement de carrière l’accès à des postes de direction la mixité des métiers l’articulation entre vie professionnelle et vie personnelle les discriminations et les violences sexuelles et sexistes et la culture de l’égalité donc des axes qui sont identiques mais remis à jour avec des choses qui sont faites qui

Ne sont plus à faire et des choses qui sont qui sont à à mieux cibler sur les 3 années à venir je vous remercie et euh je suis ouverte à toutes questions que vous pourriez avoir merci Madame l’adjointe pour la présentation de ce rapport annuel sur ce sujet effectivement important qui vise à

Promouvoir l’égalité hommes-femmes y compris dans dans les politiques publiques et dans nos dans nos services monsieur Poton je voudrais les précisions quand même sur sur un point de détail c’est l’écart des rémunérations entre les hommes et les femmes à la ville de chambéie vous avez indiqué qu’elles sont

De l’ordre de 2 à 7 % est-ce qu’on pourrait pas avoir dans ce cas-là une action vraiment concrète c’est-à-dire mesurer et là Martin noble courourt peut être d’une grande utilité le coût d’une mise à niveau purure et simple de ses salaires parce que on en parle je

M’excuse mais on en parle depuis des années mais si on prend pas le problème à bras le corp va pas se résoudre hein si on dit pas le pour arriver à une égalité réelle des salaires il faut y mettre excusez-moi de l’expression très triviale il faut y mettre temps on y

Arrivera jamais dans les deux trois prochaines années madame bourgade vous nous ferez le le quasiment le même topo alors que il y a un moyen expéditif et et efficace de régler cet aspect là qui est qui est un tout petit aspect mais qui est quand même d’une grande

Importance pour les femmes et pour cette notion des égalité donc monsieur Noblecourt mesurez-nous ce que ça coûte et puis je dirais allons-y à un moment ou à un autre merci bien si vous êtes d’accord madame bourgade on laisse Martin deblecourt puisqu’il était sollicité nominativement alors Monsieur peroton

Effectivement on en a parlé un peu en commission mais peut-être pas assez de façon détaillée puisque on a essayé de vous expliquer que la solution n’était pas aussi expéditive que vous la souhaitez on l’aimerait aussi beaucoup hein mais en fait il y a aucun moment où

On fait le choix d’avoir police guide de rémunération différencié qu’on pourrait annuler ce choix c’est pas comme ça que ça marche en fait sinon ça d’une part ça serait profondément illégal et ammoral mais par contre oui ça serait beaucoup plus simple à corriger non la réalité en

Fait c’est qu’on a une diversité des situations notamment pour les contractuels où il y a les écarts qui fait que les gens nonont pas les mêmes postes n’ont pas les mêmes responsabilités et on essaie de comparer à niveau de responsabilité de poste et de quotité de travail et de d’expérience

Équivalent et au jour d’aujourd’hui on n’est pas encore en mesure en capacité d’avoir cette mesure complètement équivalente en fait ce qu’on vous montre c’est une grande masse à une échelle de plein d’agentes et d’agents d’un côté de l’autre qui ne sont pas du tout dans la même situation donc en fait le chiffre

Qu’on vous donne là il est trop englobant pour donner le droit à une analyse complète après ce qu’on voit c’est qu’il est quand même en diminution donc çaavère que tout le travail qu’on fait de sensibilisation notamment au moment des recrutements des contractuels pour s’assurer qu’on fournit exactement

Les mêmes conditions à niveau de poste équivalence ce qui n’est pas toujours évident de déterminer exactement ce que c’est qu’un niveau de poste équivalent avec toutes les valorisations diverses qui peuvent exister il commence à porter ses fruits et il va se continuer par la suite donc rassurez-vous notre objectif

C’est bien que le chiffre diminue par contre non malheureusement on ne peut pas l’amener à zéro d’un claquement de doigt c’est pas comme ça que ça marche voilà excusez-moi mais soit il a inégalité soit a égalité vous êtes en train de justifier les inégalités là Monsieur noble courourt non euh est-ce

Qu’une personne est insuffisamment payée si elle est insuffisamment payée on réinjecte au niveau de son brut les les somm nécessairire et puis voilà si euh son poste justifie son salaire c’est qu’il y a plus d’inégalité c’est que elle est dans la plaque mais je suis désolé ça ça marche trivialement comme

Ça alors soit vous avez pas compris et je pense qu’il faudra qu’on prenne un temps pour en discuter plus en détail et et peut-être parce qu’effectivement même de notre côté comme je vous indiqueon a encore un peu du mal à mesurer ce chiffre qui date d’il y a 2 ans comme

L’aindiiqué Sophie bourgade donc peut-être que mon explication n’est pas très claire je vous mets pas le blâ sur vous j’espère que c’est ça parce que sinon je trouve c’est une instrumentalisation qui serait assez regrettable sur le fait que on choisirait de faire une inégalité de salariale j’espère que vous ne pensez

Pas ça et à partir du moment où je vous dis que non que c’est plus compliqué effectivement il faut prendre en compte les éléments de rémunération qui sont complexe dans la fonction publique je pense que vous devez le savoir même si vous étiez pas en charge directement des

RH mais vous y aviez une une vue indir par les finances et qui font que c’est assez compliqué de mesurer poste à poste personne à personne quotité de temps à quotité de temps ancienneté à ancienneté l’équivalence de salaire entre deux personnes c’est c’est aussi simple que

Ça la réponse alors si vous avez pas fait ce travail comment savez-vous qu’il y a une inégalité par une moyenne qui doit justement être affinée et c’est tout le sens du travail qu’on doit encore mener et que on va continuer de mener et ça fait partie d’ailleurs du plan d’action

En fait d’affiner cette mesure c’est c’est une chose qu’on a qu’on va regarder d’aussi près qu’on peut qu’on peut le faire mais il y a des voilà enfin on vous en on plus l’année prochaine simplement dire c’est qu’il faut mener des actions là je comprends parfaitement que ça va prendre un

Certain temps ce temps sera le plus court possible pour les femmes je l’espère merci c’est exactement ce qu’on est en train de faire monsieur Poton vous le verrez dans le planaction bien cet échange lieu monsieur ch je en prie oui merci effectivement puisque nous avions échangé en commission je me

Permets alors pas des questions mais juste des des remarques déjà pour vous remercier pour la présentation pour vous remercier également sur le travail qui a été fait de de comparaison sur les années précédentes effectivement j’ai essayé de faire ce travail aussi avec les rapports que j’ai en ma possession c’est

Pas simple hein parce qu’effectivement pour certains on a les données qui sont exactes et pour d’autres on les on les a pas donc c’est assez c’est c’est compliqué mais en tout cas euh il faut effectivement souligner que que ça a été fait et du coup que ça soit reconduit

Effectivement pour les années qui viennent ça permettra mais comme le disait monsieur peroton sur le sur le rapport développement durable lorsqu’on a des indicateurs et lorsqu’on a des données effectivement et lorsqu’on les pilote on ça permet effectivement de de mieux appréhender et de mieux engager l’action l’action publique euh alors

Effectivement sur ce qui est qui est important c’est les actions et le plan d’action et c’est d’ailleurs très bien que du coup cette année le plan d’action soit présenté en même temps que le que le rapport sur l’égalité femme hommees puisqueen 2020 du coup c’était pas ça se

Faisait pas avec la même temporisation et donc je pense que c’est quelque chose qui doit être effectivement conservé pour qu’on ait cette même temporisation entre le plan d’action et la présentation du du rapport parce que ça a complètement de du sens le rapport nous permet d’avoir une photo instantané

Et le plan d’action nous permet effectivement de voir les actions qui peuvent être engagées alors on l’a vu à travers les graphiques c’est vrai qu’il y a certains indicateurs qui du coup dérivent un petit peu d’autres qui qui s’améliorent on l’a signaler mais voilà l’important c’est qu’effectivement dans

Les années qui viennent vous puissiez rééquilibrer ces ces différentes ces différents indicateurs euh moi je voulais simplement avoir un petit échange avec vous sur sur sur le sujet que nous avions abordé en en commission et qui malheureusement ne figure pas dans le dans le rapport puisque nous

Avions échangé sur la prévention et sur la luste des violent des violences sexistes et sexuelles et notamment sur le le tabou et le difficile recensement des violentes faites aux hommes vous étiez engagé à faire figurer le nombre d’hommes victimes de de violence et malheureusement et je le

Regrette je ne le vois pas figurer euh ni dans la présentation ni dans le rapport et ni l’échange que nous avons eu en commission ne figure pas non plus au compte-rendu de la de la Commission et c’est dommage parce que c’est en 2022 27 hommes qui sont morts sous le coup de

Leur de leur conjointe alors nous avions échangé hein sur effectivement la difficulté d’avoir des statistiques euh précise euh et on pourrait effectivement reprendre cas par cas pour savoir euh effectivement ce qui s’est passé dans le dans le couple et ce qui a conduit à à

Ce à ce drame en tout cas euh moi je ne conteste aucune statistique et les données que je donne sont des statistiques nationales et euh et donc c’est euh dommage en tout cas que vous ne souhaitiez pas que vous n’ayez pas souhaité euh les faire figurer dans ce

Dans ce rapport parce que c’est un rapport sur l’égalité femme homme et donc il est naturel et il serait normal comme vous le faites sur les autres items de faire figurer les les deux sexes et peut-être que si il y a certains qui nous écoutent qui ont été

Victimes ils se sentent peut-être un peu heurtés de ne pas voir leur statistiqu figurer dans ce dans ce rapport et pour terminer le plan d’action qui effectivement est bien plus complet il faut le là aussi le souligner que le précédent euh plan d’action 2020- 2023 voilà avec beaucoup plus de de de

De présentation en tout cas bien plus bien plus construit moi j’aurais simplement deux deux remarques à à faire euh la première c’est sur l’objectif numéro 6 qui vise à généraliser l’utilisation de écriture inclusive dans les offres d’emploi il se trouve qu’il y a en ce moment des propositions de loi

Qui vise à interdire l’utilisation de l’écriture inclusive dans les documents officiels alors très honnêtement je sais pas si ça va aboutir ou pas en tout cas pour l’instant c’est engagé donc il serait dommage que votre objectif numéro 6 soit en contradiction avec avec une une loi qui pourrait qui pourrait

Arriver et mais j’avais déjà eu l’occasion de le dire effectivement la difficulté aussi de l’écriture inclusive c’est que elle éloigne certaines populations et notamment rend bien plus difficile la lecture par les logiciels pour les déficients visuels et le deuxème la deuxième petite remarque c’est anecdotique celle que je

Fais mais vous faites figurer en objectif numéro 1 qui est censé être le plus important dans votre plan d’action c’est de désigner un élu référent humblement peut-être que la désignation de l’élu référent pourrait être en deux ou en 3 ou en qu mais en tout cas pas dans la

Position numéro 1 voilà c’était simplement les les remarques que je souhaitais faire et mais pour souligner et je le redis le travail important qui est fait et en tout cas l’amélioration qui a été conduite par rapport au au rapport de l’année dernière vous voulez rapporter quelques

Éléments madame BG je vous en prie merci euh donc sur le le fait de ne pas mettre le nombre d’hommes dans le rapport c’est bon déjà c’est un rapport égalité femme homme et donc c’est un rapport qui se focalise sur les femmes mais on peut

Tout à fait le mettre si je ne l’ai pas rajouté alors que j’ai changé le diaporama c’est parce qu’il était déjà upload sur id est libre en version finale donc on peut tout à fait le mettre l’année prochaine je crois qu’il y était l’année dernière d’ailleurs donc il y a pas de

Il y a pas de volonté de de nier que des femmes de que des hommes aussi sont victimes de violence intraconjugal mais il n’empêche que 82 % des morts au au sein du couple sont des sont des femmes et que il y a un problème qui est un

Problème sur les femmes à ce niveau-là donc nous on met dans le rapport égalité femme homme le focus là-dessus mais ok pour ne pas effacer le fait que des hommes aussi sont sont victimes dans dans le couple euh sur la question de l’écriture inclusive et des emplois c’est un endroit où l’écriture inclusive

Elle est en fait officiellement légal euh obligatoire donc c’est pas une frioriture quand il y a marqué h/ F dans les dans les offres d’emploi ça répond à une à une à une demande légale donc la la le but de le de le de ce travail c’est de d’harmoniser les les pratiques

Et aussi parce que c’est un moyen de euh de travailler pour la pour la mixité des métiers ça ça a été prouvé que le fait que les annonces euh comporte les mots féminins et masculins pour les les métiers c’est une façon euh d’attirer euh des femmes de les

Encourager à répondre à ces annonces euh donc il y a vraiment un objectif pédagogique et on est complètement dans dans la loi euh pour les pour la communication alors pour les pour les documents officiels on verra ce que ce que dit le législateur mais pour la communication c’est un

Choix c’est un choix politique assumé que de faire une communication orale et écrite où on inclut tout le monde et on dit les habitants les habitantes bonjour à toutes et tous à l’écrit comme comme à l’oral quant au fait que l’écriture inclusive serait plus difficile à lire

Euh pour les personnes aveugle euh ou malvoyante euh je vous ferai la réponse que j’avais faite à l’époque euh que en fait c’est il y a les logiciels qui gèrent ça sont en progrès et donc ça ne sera plus handicapant très longtemps et

Cela ne l’est pas euh enfin il y a il y a plusieurs collectifs de personnes handicapées qui disent qu’ells en ont marre qu’on utilise le handicap comme euh argument contre une forme d’écriture qui serait plus qui serait moins discriminante donc voilà les avis sont partagés sur la question et je sais que

Nous n’avons pas la même la même approche et voilà c’est c’est comme ça bien je crois que il y a eu beaucoup d’échanges aussi sur ce ce rapport et que nous pouvons donc donner acte de ce rapport annuel si vouses t tous d’accord merci Monsieur chassau pour votre jugement sur l’évolution positive

De la présentation à la fois du rapport qui allie aussi le plan d’action vous l’avez dit depuis 2020 voilà c’est je je je le note positivement et je souhaitais vous en donner acte pas d’opposition j’imagine ni d’abstention nous allons passer nous allons commencer le bloc si je puis dire

Budgétaire de de la soirée que va nous présenter Martin noble courourt dans ses responsabilités je voudrais insister peut-être sur deux aspects de ce de ce débat le premier c’est évidemment le l’ambiance dans lequel les collectivités locales doivent aujourd’hui adopter leur leur budget avec des conditions économiques pour le moins assez

Exceptionnel qui s’impose au budget des collectivités territoriales dans leur ensemble emble on a tous en tête les sujets liés à évidemment à l’inflation qui renchéit l’ensemble de nos actions des décisions en matière d’évolution salariale qui sont prises au niveau national sans avoir de contreparties positives pour les collectivités employeurs des conséquences du coup

Enchaînent sur l’ensemble de la commande publiques qui sont des réalités qui sont douloureuses pour les finances locales et nos communes doivent y faire face avec leur propres denier et nous le ferons à Chambéry encore cette année sans augmenter la fiscalité locale c’est un choix volontariste c’est une exigence forte pour les services de

La collectivité et et à ce moment je veux saluer les efforts et la rigueur de nos services pour que ce soit possible effectivement d’avoir à la fois un budget euh ambitieux sans recourir à à la fiscalité de nos euh concitoyens le second aspect c’est celui de la revue de

Gestion dont Chambéri a fait l’objet de la part des magistrats de la chambre régionale des comptes et je me réjouis que l’examen de notre gestion ait conduit la juridiction financière à relever son caractère tout à fait satisfaisant ces remarques du coup conforent les orientations de la municipalité y compris en matière

D’investissement notre commune s’est dotée d’un programme pluriannuel et a assuré son financement à l’échelle du mandat ainsi nous nous inscrivons à la fois dans les recommandations de la chambre et dans une trajectoire d’investissement plus importante que celle du mandat précédent conformément aux demandes de la chambre nous aurons

Aussi à ouvrir un chantier avec grandchambéry pour reprendre le chemin des mutualisations et du partage des charges de centralité qui sont assuré aujourd’hui par la ville centre de manière disproportionnée un petit mot sur l’investissement viser plus haut en matière d’investissement c’est aussi assurer les moyens à mettre en œuvre des

Changements dans la durée et donc d’être à la hauteur de la mission qui est confiée par les habitants il s’agit d’abord évidemment d’entretenir le le patrimoine qui est d’ailleurs considérable et parfois historique à chambéine tout particulièrement c’est aussi préserver le bon état de nos équipements qui est la condition de

Pouvoir hummaner des politiques publiques de qualité ambitieuse c’est le travail mené par exemple qui nous a permis de rouvrir une programmation scarabé des programmes de changement au sein de la galerie Eureka mais aussi dans nos écoles que ce soit jean-rostan àissi à à Chambéri Levieux en 24 mais

Aussi au manège ou sur les les services de la ville rue Poulbert on a ensuite à financer de nombreux aménagements au titre des différentes politiques publiques mais il y a toujours un fil rouge les projets ouverts au public la ville apaisée la nature en ville sont des projets emblématiques on le verra

Cela a été dit sur le boulevard du théâtre par exemple ou parfois plus localisé dans dans les quartiers dans tous les quartiers d’ailleurs et tous ces aménagements se essentiel à la qualité à la sécurité des espaces publics et donc à la vie au quotidien et puis nous continuons

Aussi à construire la la ville nouvelle avec les quartiers de vettrotex de Cassine qui sortent de terre ou des centaines de logements et des activités commerciales qui émergent mais aussi la reconstruction de la ville sur la ville avec l’écoquartier des combes à Chambéri lehaut qui est un enchantier également

C’est aussi les rénovation des logements qui sont plus nombreux qu’auparavant dans le parc social mais aussi en centreville ville avec la poursuite du programme cœur-de ville notamment voilà le budget de notre collectivité c’est évidemment la traduction d’impératifs qui sont parfois réglementaires des nécessités de fonctionnement et bien sûr des priorités

Politiques en 24 le cap est connu il est suivi notre boussole met l’accès sur la transition écologique la participation citoyennes les solidarités la proximité le rayonnement le dynamisme de la ville et ses priorités irrigue toutes les actions menées ce budget donc vous le verrez fidèle à notre projet pour

Chambéry cohérent avec les priorités du mandat municipal qui traduit des orientations présenté il y a quelques semaines au débat d’orientation budgétaire qui avait été l’occasion de montrer la difficulté du contexte qui est le nôtre la prudence reste de mise mais cette feuille cette retenue initiale nous permet de saisir néanmoins

Des opportunités qui pourraient se dégager en cours d’année voilà et je vais demander du coup à notre premier AG en charge des finances de faire une présentation budgéaire qui va vous le verrez englober plusieurs rapports monsieur noble courour vous avez la parole merci Monsieur le Maire donc effectivement il s’agit des

Délibérations 51 13 à la fois les reprises anticipées les budgets primitifs les apcp le vote des taux et les subventions d’équipement que je vais faire à travers une présentation que j’espère suffisamment synthétique euh nous avons fait le choix pour cette année d’une présentation effectivement assez condensée si je peux dire d’une

Part parce que on est effectivement dans la continuité hein de ce qui avait été présenté précédemmentune programmation pluriannuelle d’investissement qui était déjà posé des grands axes du mandat qui étit déjà et aussi parce que effectivement je trouve ça intéressant comme on a présentation en amont des deux rapports égalité famem homme et sur

La transition écologique en fait on ne réillustre pas des choses qui l’ont été fait avec Briot dans un esprit de collégialité par mes collègues donc sans plus attendre la présentation du budget qui va donc plutôt s’attacher à mettre en valeur à la fois les grandes tendance évidemment du budget pour la bonne

Compréhension et la transparence des élus et du grand public chambérien et aussi d’illustrer à travers un certain nombre d’exemples les axes de cette année donc pour démarrer sur le budget principal quelques mots d’abord de contexte donc effectivement c’est un budget de 46 millions d’euros au service de tous les chambberriennes et tous les

Chambberriens ce budget était complexe à construire on en avait beaucoup parler Europe Europe je vais pas le détailler une situation économique incertaine l’inflation une croissance qui a été très récemment revue à la baisse des coupts de budgétaire décidé au niveau de l’État don d’ailleurs on ne mesure pas les conséquences même si les

Collectivités à priori sont plutôt épargnées directement mais peut-être pas indirectement le coût des fluides qui varie fortement les taux d’intérêt on y reviendra en cours du rapport nous avons néanmoins dans ce ce contexte d’incertitude posser un certain nombre d’orientations et de points de méthode donc à la fois la première priorité

C’est évidemment de permettre la réalisation de notre PPI et donc d’un projet d’investissement très ambitieux maintenir un niveau élevé de servicees public pour tous les habitants et les habitants assurer un minimum d’autofinancement et maintenir l’endettement à un niveau acceptable donc ça j’y reviendrai mais c’est un peu l’ingénierie financière qui permet tout

Cela soutenir le tissu associatif et enfin jouer pleinement le rôle d’amortisseur de l’inflation pour les chambérienes et les Chambériens donc pour tout cela il est nécessaire à la fois de maîtriser les dépenses de fonctionnement et d’augmenter le niveau des recettes par notamment des financements extérieurs et un recours

Soutenable à l’emprintt on va le détailler dans les prochaines diapos donc pour commencer tout à fait classiquement par la section de fonctionnement euh tout d’abord sur les recettes donc nous avons une augmentation globale assez significative des recettes par rapport au au budget primitif 2023 donc une augmentation de

4,5 % ce qui représente près de 5 million d’euros euh bien évidemment vous l’avez vu la tendance déjà la hausse sur les DM en cours d’année dernière donc c’est une augmentation qui est progressive mais qui est quand même tout à fait significative au niveau des différents types de recettes pas de grands

Changement hein c’est la fiscalité donc notamment taxe foncière et les attributions de compensation donc la fiscalité économique qui en représente des 3/4 et le reste étant composé notamment des dotations de l’État compensation fiscale et des produits des services au sens large sur la fiscalité qui est donc le plus gros morceau on a

Une augmentation donc qui est un petit peu moins élevée que que la moyenne du reste du budget de 3,3 %. donc on a évidemment le produit spontané de la taxe honcière sur les propriétés bâties qui est notre principale ressource vous le savez pour plus de 41 millions

D’euros donc là-dessus le maire l’a dit pas de suspense il n’y aura pas de d’évolution des taux néanmoins une augmentation qui est liée maintenant on le sait bien à l’inflation puisque les bases de la taxe foncières sur les propriétés bâtis sont indexés sur l’inflation de l’année précédente donc

Vont augmenter cette année et les Chambériens et les chambériennes auront évolu ceux qui sont propriétaires auront effectivement une évolution de leur taxes foncières sur leur buletin d’imposition mais je suis sûr que nous pourrons toutes et tous leur rappeler que ce n’est aucunement lié à une décision de la municipalité mais bien à

Une indexation nationale qui s’applique dans toutes les communes par la loi voilà les compensations de l’État notamment suite à la suppression de la taxe d’habitation sont plutôt en hausse notamment grâce à un élément dont nous nétions pas certain l’an dernier qui était la compensation de l’ex taxe d’habitation sur logement vacant qui a

Bien été compensé suite à son transfert à l’état donc on peut s’en féliciter parfois on se plaint quand des choses sont transférées sans compensation quand elles le sont avec il faut le dire aussi et la taxe d’habitation sur les résidences secondaires qui avait fait l’objet d’une augmentation l’an dernier

Donc cette augmentation de 600000 € qui visait notamment à à s’aligner sur nos choix de politique de logement dans un contexte de tension sur les logements en allant taxer légèrement plus les résidences secondaires donc vous voyez ça fait 600000 € sur un produit total de 83,6 million d’euros rien que sur la

Fiscalité c’est quand même tout à fait minime et à côté de ça donc sur les autres recettes on peut noter on en avait parlé euh au Rob une diminution sur les DMTO donc les les droits de mutation qui est lié à la contraction du marché immobilier qui est quand même un

Petit point de préoccupation même si c’est loin d’être la première recette de la ville et euh une stabilité ou légère augmentation sur les autres taxes au niveau des participations et des dotations donc là-dessus une plus forte Aug ation c’est celle qui nous permet voilà d’atteindre le pourcentage qu’on

Évoquait de 5,6 % notamment une bonne nouvelle sur la DGF donc la dotation globale de fonctionnement alors qui n’est quand même pas à la hauteur de l’inflation sur ces dernières années mais qui est quand même lié notamment à une forme de recalcul de la DGS de la DGF notamment avec une meilleure prise

En compte sur la partie urbaine qui nous permet d’avoir une augmentation B qui compense à peine la baisse des DMTO donc c’est pas non plus phamineux les compensations d’exonération fiscale donc j’en ai parl ler et effectivement une augmentation assez significative des participations des partenaires notamment à travers les

Subventions et en particulier un nouveau projet qui est le financement de Citeo donc c’est vous savez un écoorganisme c’est ces structures auquel on paye quelques centimes quand on achète un produit et qui vise après à traiter et anticiper le traitement des des déchets en amont on a le financement sur 2023 et

24 on l’avait voté en décembre et donc vous le voyez le fait d’être à l’affu est parfois très Ré y compris en fin de mois de décembre sont parfois ce qui nous permet de boucler le budget puisque c’est 500000 € vous les retrouverez quelques slide plus loin au niveau de

Notre épargne net donc on a bien on a eu le nez creux en allant chercher ce financement là enfin sur les produits des services qui est la dernière grande famille de recettes donc une augmentation de 5,9 % donc vous vous en rappelez on a une politique depuis plusieurs années de

Stabilité donc on napplique pas l’inflation sur les prix des service culturel et sportifs voilà qui sont donc vous le voyez il y a un petit égal le reste est en fait soit annexé sur l’inflation soit évolue en fait en fonction voilà des de la conjoncture et l’évolution des politiques publiques et

Donc typiquement l’augmentation est en grande partie liée au reversement du budget annexe sur voirie conséquence de différents effets dont la nouvelle politique tarifaire qui nous a permis de dégager de nouvelles recettes et aussi pardon important à mentionner aussi les remboursements d’assurance puisque ceci se déclin en année suivante et en

Fonctionnement alors qu’ils ont souvent généré des dépenses en investissement en année précédente c’était l’objet d’une DM de fin d’année qui nous avait d’ailleurs été un peu reproché de faire une DM exprès si vous vous en rappelez mais donc la recette affairante arrive maintenant et on s’en félicite sur les dépenses maintenant

Donc une augmentation moyenne générale des dépenses réelles de fonctionnement de 6 % donc ça fait quand même la Bagatel de 5 presque 7 million d’euros donc les proportions évoluent assez peu même si elle bouge un petit peu avec une masse salariale qui représente maintenant 63 % euh des dépenses de la

Ville donc une proportion qui est en légère augmentation d’année en année j’y reviendrai les dépenses de fonctionnement des services donc les autres frais et enfin les subventions qui représentent les donc les trois gros morceau que que je vais détailler plus évidemment comme d’habitude les intérêts de la dette et autres dépenses mais qui

Vous le voyez sur le camber sont des beaucoup plus petites proportion sur la masse salariale donc qui a été quelque part le gros sujet de de discussion sur cette donc on a une augmentation de 7,6 % par rapport au BP 2023 donc si on prend l’augmentation par rapport au CA au

Compte administratif projeté donc qui n’est qu’une simulation à ce stade mais normalement ça devrait pu énormément bouger dans les les prochaines semaines le temps qu’on le finalise vous voyez que l’augmentation en fait a été assez progressive he dans les paliers entre le budget primitif le réaliser 2023

Prévisible et le budget primitif de 24 donc on constate effectivement à la plein de d’effet inflationnistes dont on vous a déjà parlé plusieurs fois je reviendrai pas dans le détail on a des effets en année pleine des augmentations de point d’indice des années précédente

Qui on l’a déjà dit plein de fois sont à la fois une bonne nouvelle et qui est mérité par nos agents mais aussi un impact qu’on doit gérer euh les Hauses du SMIC aussi en année pleine la petite nouveauté de cette année a été en janvier l’attribution de 5 points

Supplémentaires à tous les agents euh donc ça représente quand même 640000 € à rajouter sur le budget et après des évolutions classiques un notamment le fameux glissement vieillissement technicité donc lié à l’augmentation des compétences et de l’ancienneté de nos agents de 400000 € sur cette année donc

Comment on a fait pour essayer de contenir autant que faire ce peu cette hausse qui était essentiellement liée à des effets inflationnistes le principe général qu’on a appliqué été de ne pas créer de nouveaux postes avec des exceptions validées au cas par cas donc en fait la réalité si vous faites le

Plus et le moins c’est qu’on arrive à l’équivalent de la création d’à peu près un ETP sur le budget de cetn année un petit peu plus selon la catégorie mais on est autour de 50000 € en fait c’est un chiffre qu’on a vérifié effectivement depuis la commission je sais plus si on

L’avait vous l’avait donné à ce moment-là mais en tout cas je peux vous le confirmer le montant lié à des créations de postees est de 50000 € sur l’augmentation de 4,5 million d’euros encore une fois vous jugerez de la proportion et en fait par contre on créé

Plus de postes que un le détail est mis dans le rapport mais en fait c’éit le fruit d’un travail très fin de réflexion à chaque départ à la retraite à chaque mutation pour optimiser un fonctionnement réduire très légèrement le niveau d’un service là où il n’est pas impactant pour les habitants afin de

Réaffecter ces postes qu’on économise sur des nouvelles demandes donc on essaie vraiment de de fonctionner à isopérimètre de nombre d’agents tout en déployant des nouvelles politiques publiques et c’est un un niveau de d’effort très important évidemment des services mais aussi de chacun des élus dans leur délégation he pour prendre le

Temps de la réflexion et de la compréhension de ce que leur propose les RH et voir comment on peut s’ajuster donc je je remercie tout le monde pour le la qualité du travail qui a été fait là-dessus et qui qui n’est qu’un début évidemment à côté un travail assez fin

Également sur les renforts dans un contexte de forte hausse de l’absentéisme donc ça c’est quelque chose pour ceux qui qui siègent au centre de gestion ou dans d’autres endroits où les collectivités sont présentes vous l’aurez vu he une explosion du taux d’absentéisme c’est également le cas il me semble

Globalement dans l’ensemble de la fonction publique et dans le secteur privé donc ça entraîne un travail accru de vigilance sur sur les les budgets renforts et remplacement qui avaient beaucoup augmenté et la contrepartie évolution des soutiens aux évolutions de carrière et de postes et de promotion qu’on essaie d’accentuer pour les agents

Pour remercier aussi de tout c valoriser cet engagement fort qui est fait à travers la maîtrise de la masse salariale sur les dépenses de fonctionnement donc le chapitre 01 comme comme on dit donc celui-ci augmente encore plus fortement une augmentation de 9,3 % par rapport au BP précédent ça

Fait près de 1,6 million d’euros donc sur ce chapitre on avait posé un cadrage qui visait plutôt à aller vers une diminution des dépenses le cadrage a été respecté je dois le dire au prix de grands efforts par la très grande majorité des services et je les en

Remercie néanmoins comme vous le voyez l’ensemble de ces efforts sont malheureusement vite comment dire compensé par quelques hausses inflationnistes que nous ne maîtrisons pas et que personne ne maîtrise donc la première et qui explique près de la moitié de l’augmentation c’est les dépenses de fluide en hausse de 800000 € et ceci est

Essentiellement dû à l’électricité donc c’est quelque chose que vous allez constater voilà la grand chambéie dans quelques semaines dans toutes les collectivités en fait puisque tout le monde est sur le même contrat groupe au niveau du stess dans les collectivités savoyard donc tout le monde va va subir

La douloureuse qui est la même augmentation de tarif et le montant sera à proportion des consommations d’électricité de chacun pour la ville on est gros consommateur pas le plus gros mais gros consommateur donc ça représente cette augmentation de 800000 € et ce malgré tous les efforts de

Sobriété qu’ a pu présenter Jimmy Baba précédemment donc on vous laisse imaginer si ce n’avait s’ n’y avait pas eu ce travail de sobriété travail de sobriété qui continue évidemment la restauration collective on en a déjà parlé amplement là c’est les conséquences en année pleine après avoir bien mesuré les impacts les assurances

On en a parlé lors du renouvellement du contrat mais bon voilà c’est toujours 260000 € de plus pour une couverture en plus qui est moins bonne bon encore une fois on pourrait se plaindre plus he il y a de très nombreuses Collectiv qui n’ont même plus du tout d’assurance

Aujourd’hui nous on a fait le choix de maintenir un niveau dégradé d’assurance mais qui a un prix et que vous retrouvez là et les deux dernières lignes qu’on souhaitait mettre en valeur bah c’est finalement quelque part les choix politiques qu’on a fait d’augmentation de dépense qui vous voyez 130000 € sur

La relance du scarabé dont Jean-Pierre cassasa a dit un mot au début et 100000 € sur l’éducation artistique et culturel qui est un projet essentiel je reviendrai pas en détail dessus puisqu’on en a parlé plusieurs fois mais qui est clé à la fois en terme d’éducation de culture de démocratie et

De droit culturel et vous voyez qu’effectivement on a fait le maximum quelque part en y ajoutant 100000 € mais ce qui est finalement assez peu à l’échelle de encore une fois de ces augmentations inflationnistes donc on dégage des petites marges de manœuvre là où on peut pour ce qui est le plus

Essentiel et à côté on se souci de réduire les dépenses pour essayer d’absorber autant que faire ce peu mais on ne peut pas complètement une inflation qui est encore galopante et j’en profite pour signaler aussi puisque effectivement j’allais dire heureusement pour nous autres contribuables concitoyenes et concitoyens dans nos

Vies privées on voit que l’inflation commence à refluer un petit peu même si elle est encore assez élevée seulement pour les collectivités notamment du fait des des mécanismes de marché public en fait cela se fait souvent avec une forme de décalage et c’est ce qu’on subit en

Plein sur électricité où on avait moins subi d’inflation avant mais on l’a subi en plein cette année le chapitre suivant que je vais détailler c’est tout le bloc qui inclut les subventions aux associations les partenaires les satellites de la ville notamment le le CCS donc vous le voyez

Ce budget là est en légère diminution de 1,7 % alors la diminution en fait elle a une cause assez spécifique comme vous le savez au sein de ce budget émerge la subvention de chambberry solidarité internationale qui est notre opérateur de coopération décentralisée et qui mettait notamment en œuvre une

Coopération historique et que que nous apprécions beaucoup sur le Burkina Faso avec la ville de wiguya le gouvernement a décidé l’an dernier de dans c’est le cadre de sa politique internationale d’arrêter tous les dispositifs de coopération internationale au Burkina il a mis fin au au budget qui nous était

Alloué don Tacte donc la ville a de la même façon réduit la subvention de chamb solidarité internationale à proportion de la recette qu’on percevait et qu’on leur reversait donc en fait c’est complètement neutre pour le budget ville he il y a des recettes et des dépenses en moins évidemment l’association est

Accompagné pour gérer cette diminution d’activité et pour continuer de faire ce qu’on peut faire dans dans le lien avec le Burkina sous d’autres formes mais c’est ce qui explique la diminution pour le reste des associations en fait on est quasiment le le l’ensemble est à peu

Près à zéro il y a quelques petites augmentations très spécifiques sur voilà je prend un exemple l’amicale du personnel qui est indexé en fait sur la masse salariale ou ce genre de chos mais c’est c’est quelques milliers d’euros à chaque fois et sinon on a vraiment souhaité maintenir à

Zéro le budget des associations sans diminution contrairement à ce qu’on a appliqué à pas mal d’autres endroits de la ville alors tout en étant conscient je dis mais que c’est un effort important qu’on leur demande he puisque ça fait plusieurs années que les subventions des associations sont sans

Augmentation alors qu’elles font face à l’inflation elles aussi donc voilà on fait ce qu’on peut pour maintenir le soutien tout en étant très conscient des efforts qu’on leur demande et en parlant d’effort c’est aussi le travail qui a été fait je pense de façon très rapprochée et qualitative avec le CCAS sa

Vice-présidente et sa direction qui a amené à proposer on en a parlé pas plus tard que ce midi en conseil d’administration une subvention d’équilibre de la ville au même niveau que l’an dernier donc elle avait augmenté l’an dernier mais on la maintient au même niveau euh pour quelle

Raison non pas que le CCS ne subit pas des hausses de coût lui non plus mais parce qu’en fait nous avons pu constater que bien effectivement face à cette inflation galopante qui nous frappe tous c’était essentiellement la subvention d’équilibre de la ville qui a été mise à contribution ces dernières années y

Compris pour des établissements qui sont essentiellement en réalité financés par d’autres acteurs que la ville hein par que ce soit le département la RS état et donc l’idée en faisant cet affichage est de mettre ces autres financeurs face à leur responsabilités pour qu’ils viennent à du proportion combler les

Déficits du CCS et que la ville n’y ajoute que sa proportion alors évidemment si les autres financeurs ne sont pas au rendez-vous n’assument pas leur responsabilité on trouvera des solutions personne ne sera laissé en plan dans les bénéficiaires des services sociaux du CCS qui sont indispensables on ne le répétera assez jamais jamais

Assez pardon sur les autres budgets donc budget annexe sur voirie ce des écoles pas de d’observation particulière et donc l’ensemble de ces dépenses et recettes si vous avez bien suivi nous avons une belle dynamique de recette 4,5 % on s’en félicitera en d’autres circonstances mais qui progresse néanmoins moins vite

Que nos dépenses à + 6 %. donc lespgettes de la ville on vous l’avait dit au Rob la cible cta0 le résultat c’est plus 500000 donc c’est pour ça que je fais une petite référence à Citeo même si c’est pas 1 plus 1 qui font deux

Dans ces cas-là que c’est une un agrégat mais ça montre bien en fait à quel point aujourd’hui on est l’affu de la moindre recette et de la moindre économie pour équilibrer un budget je ne reviendrai pas sur ce qu’on avait dit au au Rob sur la trajectoire pour la suite mais on

Voit très bien effectivement qu’il y a une vraie vigilance à avoir sur la trajectoire de dépenses donc on va attendre de voir les évolutions inflationnistes sur cette année qui normalement sera bien moins pire l’an prochain enfin en 25 que en 24 dans les anticipations et bien sûr maintenir

Cette vigilance très très rapprochée sur le chapitre des dépenses et notamment sur les dépenses de personnel donc qui comme je vous le disais son travail de tous les instants pour maintenir l’équilibre entre la qualité des services publics la qualité des conditions de travail de nos agents qui est un point essentiel évidemment aussi

Et le niveau de dépenses donc qu’est-ce que tout cela donne après sur la section d’investissement qui est en pour partie la conséquence de de ce que l’on fait sur le fonctionnement donc sur les recettes bon au global de la section d’investissement je je vais pas y revenir au global hein c’est assez

Habituel vous le voyez avec le virement de la section de de fonctionnement les dotations aux amortissements et les opérations pour compte 2 tiers également qui apparaissent ici euh sur les recettes nouvelles donc les recettes sur lesquelles on a une capacité d’action plus particulière donc on notera effectivement des subventions assez

Importants don qui se maintiennent dans le temps euh et des produits de session qui s’amorcent sur sur cette année qui nous permettront normalement d’atteindre l’objectif consible chaque année donc c’est une part toujours intéressante des recettes d’investissement sur les dépenses dans l’équilibre général donc que vous retrouvez ici donc voilà je vais pas

Revenir en détail he vous avez ici l’ensemble effectivement don le remoursement du capital de la dette qui reste encore un niveau assez élevé cette année les dépenses d’équipement les autres dépenses les opérations pour compte de tiers je les ai évoqué les dépenses d’ordre et sur ce qui est on va

Dire plus parlant donc à savoir les dépenses les dépenses d’investissement propre les dépenses d’équipement donc une prévision à 32,3 million d’euros donc qui a en légère baisse par rapport au BP de l’an dernier ça c’est lié juste au cycle habituel de la PPI en fait qui représente plus ou moins de dépenses

Selon les années on est bien dans les pures de PPI tel qu’on l’avait prévu on vous propose ça c’est petite nouveauté pour cette année une ventilation par politique publique des dépenses d’investissement bon c’est complémentaire du travail qu’on fait habituellement sur le fonctionnement mais c’est assez illustratif quand même pour montrer qu’effectivement une grande

Part en fait est est affecté donc près de 40 % enfin 36 % sur tout ce qui est aménagement urbain développement des territoires et habitats donc l’importance amener au cadre de vie à la qualité de vie au quotidien des chambériennes et des chambériens à travers d’ailleurs beaucoup de à la fois

De petites opérations de requalification des espaces publics des opérations un peu plus emblématiques notamment nos concession d’aménagement sur les combé vetrotex quelques grandes opérations en sport et en éducation notamment bah les dernières factures liées au stade qui a été inauguré l’an dernier mais on finit toujours de payer quelques mois après et

Le groupe scolaire Verbois dont nous attendons la finalisation même si vous le verrez dans un vous l’avez vu dans un rapport détaillé quelques soucis avec certaines entreprises à côté de ça donc le laap rénovation énergétique des bâtiments qui rentre dans la phase vraiment opérationnelle cette année après un long

Travail de préparation et donc effectivement le le volet qualité de vie et transition é cologique va augmenter au fil des années avec sa montée en puissance puissance pardon oui et la crèche vetrotex qui va également être réalisé sur cette année et qui d’ailleurs vous l’avez vu pour ceux qui ont lu avec

Attention impacte aussi le budget de fonctionnement avec quelques création de poste ça fait partie de ces créations de postees effectivement qu’on a su compenser par ailleurs euh voilà pour le budget principal je vais balayer rapidement les budgets annexes sur lequel il n’y a pas de grandes nouveauté sur cette année donc sur le

Stationnement voirie vous le savez on est en année de renouvellement sur l’année 2024 donc on a fait le choix pour l’instant alors pour ceux qui sont en CDSP vous avez vu qu’on avait reçu les premières offres mais avant négociation donc tout cela est encore beaucoup à affiner donc on a pour

L’instant choisi de faire une projection constante par rapport à ce qui était sur le précédent contrat en fonction des résultats des négociations et des offres on aura peut-être une bonne surprise mais on a préféré être prudent là-dessus pour l’instant euh voilà donc avec des niveaux équivalents en recette que vous

Avez ici on tire la la prospective et en dépense sur ce budget là donc voilà avec toujours le mécanisme de la régie intéressée et un reversement au budget principal c’est le chiffre qui nous intéresse le plus de 2,1 million d’euros je l’ai mentionné qui était donc en augmentation puisqu’il commençait déjà à

Augmenter dès l’an dernier voilà tout cela est très prévisionnel comme je l’ai indiqué et sur le budget annexe parking en ouvrage donc voilà on est sur dans les conséquences de décisions qui ont déjà été prises euh avec des recettes voilà qui sont liées à la fois à la

Redevance qui est maintenant dans son mode normal et au remboursement de taxes foncières et aussi une contribution du budget principal qu’on avait voté à un conseil municipal au printemps dernier si vous vous en rappelez qui permet d’équilibrer le modèle structurellement déficitaire du parking du stade et qui voilà aura peut-être vocation à diminuer

Si ce parking surperforme dans les prochaines années mais ça on attendra de le voir et sur l’investissement bah effectivement tout comme la construction du bâtiment du stade on a le le solde des travaux qui s’amorcent donc voilà pour la présentation comme je vous l’indiquais j’ai essayé d’être synthétique je n’ai pas balayé

L’intégralité des politique publ municipal je pense que on a eu un aperçu de la philosophie de tout ça au robes on va en avoir la présentation à travers de multiples délibérations ou autres actions au cours de l’année qui vous pourmettront de voir les réalisations là l’idée c’était de vous

Faire un balayage général et surtout de vous donner un aperçu de la méthode et je conclurai en disant que voilà on essaie de faire preuve toujours de plus de P pédagogie parce que ces enjeux budgétaires on le sait sont complexes mais ils sont cent Trux on avait eu une

Première réunion participative sur la question du budget en janvier qui a permis de faire montrer un jeu qu’on a développé en interne au services sur la construction de la PPI l’exercice a été très apprécié je crois par les participants qui étaiit assez nombreux et donc on réédite cela le 27 mars au

Chambberry savois Stadium à 18h les inscriptions sont encore ouvertes si je dis pas de bêtises donc nous vous invitons fortement les habitants des habitants qui s’interrogent sur ces questions budgétaires et notamment de construction d’un programme d’investissement à venir ça amène à des très beaux débats sur voilà finalement

Le budget c’est définir le sens de l’intérêt général et des priorités pour pour la cité et donc voilà je suis toujours ravi quand on peut avoir ces débats constructifs bien sûr dans l’enceinte du conseil mais aussi au-delà merci merci Monsieur l’Adjoint pour cette présentation alors comme on parle

De débat constructif je vous propose qu’on ouvre les échanges s’il y en a monsieur péroton je vous en prie merci Monsieur le Maire euh bon donc budget 2024 vous nous présentez un BP 2024 en ligne avec le robob étudié lors du dernier conseil municipal en tout cas au regard des ratios financiers

Épargne brut épargne nette on pourrait donc croire à un BP 2024 conforme à la ligne que vous avez fixé lors du Rob du 29 janvier dernier en rentrant dans le détail des chiffres proposés on est interpellé par le chiffre du 011 comme vous l’avez souligné vous l’affichez à

18492000 € sur ce BP or au robob il était à 16835 donc par rapport au robob vous l’avez fait progresser d’1600 c’est une augmentation impressionnante au bout de 1 mois et demi de présentation du robob on se souvient déjà que par rapport au réalisé 2023 du 011 on était à

15489 ce qui veut dire que le le rob a progressé de pas le robob pardon votre budget 011 a progressé de 3 millions supplémentaires par rapport au réalisé de l’année 2023 3 million d’euros de coût supplémentaire ça représente 19,4 % d’augmentation entre le réalisé 23 et le

Bp24 avec une inflation de l’ordre de 3 % envisagé on est dans des chiffres impressionnants et je dois vous dire que les explications que vous avez fourni tout à l’heure notamment avec l’augmentation significative des coûts de l’électricité ne cadre pas avec les chiffres que vous avez proposé donc tout ça dépasse quand même

La logique et la cohérence soit c’est une piètre maîtrise du 011 sur la perspective soit c’est votre BP 2024 qui ne tient guerre la route en tous les cas sur 011 un autre point important de cette augmentation c’est que si vous intégrez au robob CES 18492

Et bien on a robob qui tient plus du tout là encore la route en 2025 le 011 était programmé à 17195 en 26 à 17335 en 27 à 17585 et je vous en passe 128 à 17635 on est donc là sur des chiffres inférieurs au chiffres de cette année

2024 ça veut dire que tous vos chiffres sont caducs à partir de 202 25 à moins que vous prévoyez de faire des économies significatives sur les qu prochaines années ce qui veut dire que votre Rob est du coup avec la présentation que vous avez fait complètement irréaliste

Et irréalisable il ne donne pas une prospective plausible et sérieuse pour les années futures ce qui est normalement l’objectif que le législateur avait prévu un Rob devenu caduc donc inutile puisqu’on peut plus travailler dessus au bout d’un mois et demi c’est quand même inquiétant on peut dire donc que le robob

2024 ne vaut plus rien comme instrument de prospective venons-en à la masse salariale le 012 j’allais dire bonne nouvelle on est par rapport auob on est qu’à 55000 € de suppléments 63420000 auob 63000 475 OBP jusque- là aucun problème sauf que vous nous indiquez dans vos explications que les

Effectifs seront maîtrisés voire stables or si on reprend votre étude que vous avez présenté avec un budget de 73420 vous intégriez une augmentation des etotp en 2024 de 10,90 donc on est loin de la stabilité que vous nous annoncez oui monsieur Noblecourt vous regardez votre tableau d’érob c’est écrit noir sur blanc je

Vous indiquerai la page au coupt de 49000 € par par etotp ça fait une dérive de 542000 €. 542000 € vous continuez donc dans cette démarche de surcout de la marche de la masse salariale qui pour le coup là vous est directement imputable et non pas aux effets euh de

L’État en ce qui concerne le le l’État qui génère des coûts supplémentaires on peut également considérer que à travers l’augmentation des dotations Monsieur le Maire il compense quelque part voire il gomme les augmentations de de salairire qu’il impose aux collectivités au chapitre 65 des subventions ce chapitre baisse de 480000

€ alors que le CCAS augmente de 250000 ce qui fait environ 730000 € d’écart pour les associations subventionnées vous nous indiquez que des subventions destiné je crois notamment au Burkina Faso sont interrompus mais néanmoins les chiffres fournis révèlent une très grande stabilité des subventions que toucheront les associations chamberriennes en

Période d’inflation donc on est complètement a priori euh étal sur les subventions aux associations dans une période d’inflation inflation l’année dernière inflation cette année les frais financiers c’est un calcul qui s’affine dans le temps donc aucun problème on est à – 31000 € par rapport aux robes donc rien

D’anormal du coup si on regarde l’évolution des dépenses de fonctionnement au global robob 2024 99579000 € OBP 2024 100966 l’écart est d’un004 on sait où il est il est globalement dans le 0 11 et lesépargnonnette demeure dans la plaque du robob 478000 au robob 517000 OBP donc c’est là qu’on je

Disais globalement si on ne regarde que les ratios financiers votre budget est en ligne avec ce que vous nous aviez proposé le 29 avril mais il est en ligne grâce aux recettes qui ont été retrouvé parce que si on vient au recettes au Rob vous annonciez 112520 de recettes

Recette complètement stable ce qui nous avait d’ailleurs surpris lors de votre présentation on passe à 1 à 113948 soit une augmentation de l’ordre d’un4 c’est 1,2 % de mieux que l’année dernière c’est encore pas suffisant c’est encore trop faible mais on est quand même dans une logique où l’État globalement respecte ses

Engagements sur le budget d’investissement on fait une remarque à la ville de chambéie moins investit plus on impremprunte c’est curieux mais c’est comme ça en 2023 les dépenses d’investissement étaient budgeté à 47683000 € pour un emprunt de 14124 en 2024 le budget de 45892000 € pour un emprunt de

15502 donc 47 45 14 15 et c’est notamment les investissements directs qui baissent on était à 31 millions en 2023 on sera à 27 millions en 2024 rien d’anormal je dirais si ce n’est que il est quand même gênant de devoir augmenter l’emprunt pour moins d’investissement et de même en recette d’investissement

Vous avez prévu 2200000 € de cession là c’est pour le coup c’est une question est-ce que la session des anciens abattoires à grandchambéry est prévue dans ce chiffre alors avec cette variation dans les investissements du coup la dette progresse de façon significative au eurob vous l’aviez annoncé à 102

Millions au 3112 2024 c’est le l’objectif qui devait être atteint au BP vous êtes maintenant à 103550000 là encore 1500000 de dettes supplémentair soit par rapport au R soit en réalité près de 3 millions de dettes supplémentaires pour la ville de Chamberry puisque fin 2023 la dette était de

100521000 et donc puisque maintenant au 31 1224 vous n assurez annoncer 103500 tout cela ne montre pas un bon niveau de fiabilité du robob c’est le moins qu’on puisse dire donc de la prospective ou à contrario ça ne montre pas un bon niveau de fiabilité de votre BP

2024 il est donc difficile de s’y retrouver dans ce que vous nous présentez donc qu’est-ce que nous constatons en conclusion le 011 ne semble pas matîtriser puisqu’il vient de prendre 3 millions de suppléments en l’espace d’un mois et demi le 012 on serait plutôt dans la ligne présentée au

Robob donc pas d’effort quant à la maîtrise des effectifs donc une dérive de masse salariale de près de 500000 € qui d qui sera du à votre gestion une dette qui s’accroit à nouveau sans que le niveau d’investissement soit celui auquel vous étiez engagé une décorrélation complète entre le robob et

Le BP ce qui n’est pas du tout la démarche que le législateur avait envisagé puisque le robob devait être quelque chose comme j’allais dire un prébudget en tous les cas pour l’année 2024 et donnerit des perspectives pour les années qui viennent donc compte tenu de ces éléments nous ne voterons donc

Pas ce budget et primitif 2024 comme vous pouviez vous en douter je vous remercie de votre attention bien est-ce qu’il y a de d’autres remarques questions de compréhension non proposition d’évolution rien bon monsieur noble courourt merci Monsieur le Maire pour propos liminire je dirais que finalement

Si toutes les critiques que vous avez à nous faire sont uniquement sur le la forme et pas sur le fond alors oui ça veut dire qu’on doit faire mieux dans peut-être dans notre ingénierie financière mais ça ve dire que sinon sur le fond des projets tout est parfait

Donc je je peut m’en satisfaire et on peut s’en satisfaire collectivement quelque part ça veut dire qu’on est d’accord sur tout sur le fond après sur ces remarques de forme que vous nous faites bon c’est c’est dommage qu’on ait pas eu l’échange en commission de façon plus détaillée mais bon encore que comme

On parle toujours de la même chose tous les ans je sais pas si ça aurait fait beaucoup avancer le débat parce que je pense qu’on a une incompréhension fondamentale sur deux concepts le premier c’est le concept de pr prpective alors c’est vrai que récemment moi j’ai été accusé de faire de la prospective

Moi je trouve ça dommage que prospective ce soit un gros mot je pense pas que ce le soit pour vous j’espère en tout cas mais il faut bien comprendre ce que c’est et deuxième c’est le concept de niveau de réalisation en fait sur lequel on a vraiment du mal à à expliquer j’ai

L’impression peut-être que c’est nous qui expliquons mal donc vous centrez votreos remarques autour du lien sur l’Europe c’est là que la question de ce que c’est que de la prospective va rentrer en compte quand on fait un Rob on essaie de tirer une prospective pluriannuelle on n’est pas en train de

Dire exactement ce qu’on va mettre dans le BP sinon ça serait pas un Rob ça serait un BP en fait et effectivement il se trouve que le Rob en fait on le prépare voilà dans les mois qui précèdent dans la fin de l’année en fait

Et au fur à mesure de la préparation du BP des choses arrivent et bougent et notre enjeu à nous c’est d’essayer d’avoir quelque chose qui est le plus fidèle possible à la trajectoire et donc en fait à l’élément clé qui est l’épargne nette finalement donc en arrivant à peu près dans les mêmes

Niveaux je pense qu’on a été relativement sincère dans le fait d’essayer d’atteindre l’objectif qu’on avait annoncé plus tôt la façon don y arrivé effectivement c’est le résultat de la préparation budgétaire si on le disait au moment du Rob enfin on pourrait pas de toute façon on n’est pas

Prêt chronologiquement mais dans ce cas ça servira à rien de faire un BP si par miracle on le savait déjà donc ça c’est sur la notion un peu de prospective effectivement une prospective ça s’ajuste chaque année donc là vous l’avez très bien souligné hein il y a

Des endroits où ça a bougé par rapport à la prospective pluriannuelle qu’on avait posé en fin d’année dernière en réalité on l’ajustera en cette fin d’année en fonction de d’une part du budget qu’on écrit maintenant et de de la façon dont il va se réaliser et ça fait la la

Transition sur le niveau de réalisation qui est en fait un un sujet donc là la dernière fois c’était sur le Z0 012 là ce coupci c’est sur le 011 donc comme je vous l’ai expliqué sur le 012 je vais le refaire sur le 011 effectivement la la qualité de la prévision elle est

Essentielle pour ti une prospective et elle est compliquée et l’illustration pour laquelle elle est compliquée parce que bon maintenant j’ai fait le petit tableau he je l’ai toujours sous les yeux vu que ça revient très fréquemment euh si je vous donne un exemple c’est assez amusant parce que si on prend donc

Ce qui est une année 4 de mandat donc l’année 2023 on a fait 92 % d’exécution du 01 en 2017 qui était aussi une année 4 de mandat c’était 92 exactement le même chiffre en 2016 année 3 de mandat on a fait 93 % euh pardon en 2022 on a

Fait 93 en 2016 une année 3 de mandat 92 % bon un point de moins en 2021 2e année de mandat 95 % 95 % et en 2020 malgré le covid on a quand même fait 97 % contre 96 % en 2014 de niveau d’exécution donc d’une part trouve assez cocace le suivi

À peu près exact des courbes je sais pas si c’est vous savez la fameuse cyclicité des dépenses de collectivité local ou juste le hasard en tout cas ça montre surtout qu’on tourne toujours autour de la même moyenne qu’on peut essayer de s’améliorer mais qu’il y a pas de

Miracle là-dessus j’allais dire qui que ce soit qui est aux responsabilités donc voilà j’aimerais bien qu’on arrête un petit peu de tourner en rond autour de ce truc de réalisation parce que bon voilà c’est c’est un peu à force on tourne en rond quoi voilà donc sur les

Autres éléments on va dire plus un peu plus concret que que vous avez indiqué sur la question question des compensations effectivement ça je l’avais dit j’ai noté un effort de l’État qui est fait mais qui n’est néanmoins pas à la hauteur de notre augmentation de nos dépenses sur les sub

Associations vous avez bien bien résumé effectivement ce qu’on ce qu’on avait déjà présenté puis cl plateau pourra revenir ainsi que les autres élus sur les détails des des petites évolutions qui peut y avoir sur les le fait qu’on tienne nos ratios financiers grâce à de recett supplémentair alors oui effectivement il

Y a eu quelques efforts de l’État je l’ai souligné effectivement mais bon il y a quand même aussi un très gros gros efforts et c’est pas pour rien que je cite co qui est ce qui nous permet de rentrer dans les clous parce que c’est quand même ça qui votter en décembre

Donc avant le moment où on rédige le Rob nous permet d’équilibrer au final donc ça vous montre effectivement la différence entre réalisation concrète et prospective effectivement encore une fois et oui aujourd’hui l’incertitude elle est parfois sur des montants de 500000 € quand on gère une collectivité aujourd’hui je sais pas comment c’était

Avant j’y étais pas mais en tout cas aujourd’hui ça fonctionne comme ça que dire d’autre vous avez posé une question précise sur les sessions donc non en fait quand on prévoit le budget de session à la programmation on n pas forcément la liste précise de la date de

Chaque opération c’est un montant qui est à peu près le même chaque année si vous regardez et puis après on essaie de rentrer dans l’enveloppe et on l’ajuste légèrement à la hausse ou à la baisse plutôt en DM en fait en fonction des réalisations peut-être que cette année

On va l’augmenter un petit peu parce qu’on a effectivement plusieurs belles opérations qui sont décanté récemment bon c’est pas ça qui change l’équilibre du budget et sur la dette bon bah que dire effectivement on peut toujours crier au au loup sur le retour de la dette on a présenté une PPI on a

Présenté une prospective pluriannuelle d’investissement on a dit que la dette elle allait fluctuer un petit peu autour des 100 millions d’euros 101 102 103 102 101 103 102 voilà si on fera le bilan en fin de mandat si vous voulez bien bon voilà si si l’an prochain on est à 105 vous

Pourrez venir crier au loup et effectivement je ferai mon Béal Culp pas voilà je crois que j’ai répondu à tout monsieur peroton je vous en prie oui moi je veux je veux bien tout ce que vous voulez monsieur noble cours qu’on décorelle comme vous le faites le le robob du

BP ça a pas de logique je veux dire vous pouvez pas au BP nous présenter un 2014 tel que vous l’avez présenté et nous nous présenter au robob quelque chose qui est aussi éloigné ou plutôt l’inverse nous présenter au robob et ensuite un BP de tels écarts c’est pas

Possible quelque part je suis désolé mais il y a une manque il y a un manque d’analyse ou un manque de de maîtrise des coûts et de l’évolution des coûts de la la collectivité donc on peut faire des exercices comme ça parfaitement on va on va respecter les engag les

Obligations que l’État nous a fait nous a donné on fait notre robob et puis de l’autre côté on fait notre BP et puis voilà puis puis si on on rapproche ni les uns ni les autres pourquoi pas vous pouvez voir les choses comme ça et estement c’est comme ça que vous les

Voyez vous nous avez indiqué qu’on était d’accord sur des sur nombre de choses je vous rappelle pour nous en tous les cas les finances d’une collectivité sont avant tout un outil un outil pour faire fonctionner les services de la ville un outil pour investir ce que les choix

D’investissement que vous faites ce sont les vôtres ce ser a pas forcément été les nôtres mais là je pour un budget on dé on débat pas sur l’aspect de la nature et de la quantité des investissements que vous faites on débat sur les montants qui sont en jeu les montants que vous

Allez impacter sur tel ou tel projet le jugement du du projet politique n’est pas dans le BP je redis les finances sont un outil pas un un objectif politique en soi vous nous avez expliqué que les les taux sont toujours proches de ce que vous avez enfin vont rester

Proches également cette année pour expliquer que on sera à 18 millions moins on sera 92 % de 18 millions si je vous ai bien compris peut-être mais on n’est pas obligé de se caler sur les taux on peut peut-être faire des économies sur le 011

Et là vous êtes en train de proposer 3 millions sulémentaire de dépenses je trouve que 3 millions représentant 20 % d’augmentation par rapport à une N-1 il n’y a aucun élément économique notamment qui justifie une telle augmentation donc là encore je ne comprend pas la nature de votre prospective enfin en tous les

Cas de votre chiffre et puis je crois que j’ai à peu près répondu à toutes les reproches que vous m’avez fait quant à l’analyse que je fais du budget monsieur noblecour est pas adepte des reproches des interrogations éventuellement mais pas des reproches non monsieur noble courour confirmez-moi

Ce ne sont pas des reproches ce sont c’est un débat d’idée alors juste redire je suis complètement d’accord avec vous sur le fait que les finances sont un outil et bon je parle sous le contrôle de l’ensemble de la majorité c’est bien comme ça que moi je le vis en tant

Qu’adjoint aux finances voilà c’est un outil au service de la réalisation des politiques municipales alors après c’est pas pour ça que c’est que de la technique on a une technique à assurer nous les financiers si je peux direon c’est surtout les services he plus que l’ADJ finance qui le font d’ingénierie

Par contre il y a des choix derrière et les choix c’est la majorité qui les font et ces choix vous avez le droit d’être en desaccord avec eux c’est d’ailleurs pour ça qu’il y a des élections en fait donc moi ça me choquerait pas du tout

Qu’on a un débat sur le fond de T opération alors oui effectivement c’est peut-être mieux de le faire au moment où on lance l’opération plutôt qu’au moment du budget mais là on vote bien quand même le fond d’un budget et pas juste une ingénierie financière parce que sinon effectivement on fera que des

Robes et pas des BP après juste pour conclure effectivement sur sur les question de la réalisation du 0 j’ai pas fait exprès mais en fait j’ai un petit j’ai un petit élément intéressant à ajouter en plus c’est que finalement sur 2018 si je tirais vous savez je faisais en comparé

Les deux mandat c’était passé entre 2017 et 2018 d’un coup de 92 à 17 % de réalisation du 011 j’étais pas là je suivais pas en détail les conseils municipaux je sais pas si vous l’aviez prévu ça ça m’étonnerait mais voilà peut-être que en 2024 on fera pareil de

92 à 97 et qu’en fait voir plus et que en fait bah tout ce que vous décrivez là comme économie qu’on pourrait prévoir et ben en fait non elles sont pas prévisibles puisqu’elles ne l’était pas avant et qu’elles ne seront pas demain pareillement les les taux ne sont pas

Normatifs dans ce cas-là monsieur N cour bien bien bien bien bien euh chacun retrouvera ses petits je l’espère dans ce débat il nous revient donc d’adopter ce soir je l’espère un budget qui 246 millions d’euros qui nous permettra notamment d’avoir au-delà du du fonctionnement du maintien du niveau de service public

À un niveau pardon qui ne n’ aura pas de baisse d’avoir une politique d’investissement soutenue et ce budget nous permettra que ça a été dit de de livrer nous l’espérons le un groupe scolaire à Chambéry le haut une nouvelle crèche à vettretex d’engager des travaux au boulevard du théâtre et squir de la

Noix de de Bic de continuer des études sur l’aménagement des haut de la rue de Boigne et de l’avenue Charles de Gaulle mais aussi de d’avoir des travaux de rénovation de des écoles de chantmerle de l’école de Jean Rostan des travaux du manège des bâtiments Poulbert des des travaux scéniques sur le scarabé

Permettant une nouvelle programmation la restructuration de l’espace montagne qui est dans la galerie Eureka mais aussi la végétalisation des des école de bell-evue de CAF et des travaux qui vont continuer sur le quartier des Combes vettrotex notamment mais aussi les écoles du haaché de jeangeress de la

Place de MJ bref c’est c’est de cela dont il s’agit au-delà d’analyse de de renvois de chiffres de de ratio et les choses ont bien moins changé entre le robe de la ville de Chambéry et son adoption ce soir du budget qu’entre l’adoption de la loi de

Finance par l’État et un coup de rabau moins d’un mois et demi de plus de 10 milliards dont on nous dit qu’il n’est le que le premier et qui évidemment aura aussi dans le courant de cette année 2024 des conséquences sur les budgets des collectivités territorial et on aura

L’occasion d’en reparler voilà le contexte dans lequel nous avons ce budget à adopter alors Martin nblecour vous a présenté donc les rapports de 5 à 13 si j’ai bien compris l’explication de Monsieur peroton il y aura pas d’adoption unanime je va le mettre au vote donc il a-t-il des oppositions monsieur Poton monsieur

Chassau mz-vous d’accord excusez-moi sur les si on pouvait passer séquencer les les délibres parce qu’il y en a certaines notamment les premières sur les reports de résultats c’est c’est très technique c’est purement technique même donc nous souit les les voter enfin si on peut résumer 5 6 et 7 nous voterions pour

8 9 10 qui sont l’aspect budgétaire nous sommes contre notamment pour les budgets annexes qui ont des des remontées ou des descentes par rapport au budget principal donc il est pour nous pas pertinent de ne pas voter le budget principal et de voter les budgets annexes le 11 nous allons nous abstenir

Et et le 12 nous votons pour et le 13 parcequeon est allé de 5 à 13 c’est les subventions ah ouis d’investissement d’investissement on va voter pour on n’est quand même pas contre le fait que la ville enrange des recettes dépenses c’est c’est pour accompagner des investissements monsieur peroton

Donc c’est c’est du soutien à l’investissement c’est le soutien à l’investissement mais de l’autre côté il y a également des des recettes de subventions qui sont qui arrivent également par ce biaet donc on est on vote pourord très bien donc je vais mettre pour répondre à votre demande auquel évidemment je

Souscris bien volontiers nous allons mettre donc au rapport au voie pardon les rapports 5 6 et 7 qui sont des reprises anticipées de de résultat en matière sur le budget principal en matière d’ouvrage et de voirie pour les stationnement qui est contre qui qui s qui s’abstient tout le monde est donc pour

Ces rapports sont adoptés à l’unanimité je vous en remercie ensuite il y a une demande pour mettre au vote les rapports numéro 8 9 et 10 donc pour qu’il a pas de d’ambiguité le rapport sur le budget primitif budget principal budget primitif budget annexe des parkings en ouvrage budget primitif

Budget annexe du stationnement payant sur voirie donc 8 9 et 10 je vais mettre au voix qui est pour qui est contre contre d’accord qui s’abstient ces rapports donc adopté on les avec à la majorité évidemment alors ensuite il y a le rapport numéro 11 autorisation de programme et d’engagement ouverture

Modification crédit de paiement 2024 qui est je vais faire un par un parce que qui est pour qui s’abstient il me semblait d’accord ensuite sur le vote des taux d’imposition sur le rapport numéro 12 qui a une cohérence avec le vote du budget puisque ah bon

Benah un petit peu quand même quand non ah ben si on bouge les taux évidemment ça change le volume des recettees et du coup le budget n’est pas le même il y a alors qui est pour dans la logique finalement d’adoption d’un budget avec des taux qui prélèvent la fiscalité sur nos concitoyens

De ne pas bouger les taux sur la fiscalité on est tellement content qu’il bouge pas on va voter pour Monsieur le Maire ah d’accord mais vous avez bien conscience que c’est parce qu’on bouge pas les taux qu’on peut adopter le budget tel qu’ vous a été

Présenté un peu quand même il pas il y a pas de cause à F monsur le ma désolé et bien écoutez s’il n’y a pas de cause à eff fait sur le vote des taux d’imposition on verra pour l’an prochain si on fait une proposition d’augmentation des

Taux si vous avez la même conclusion mais pour cette année tenons-nous en au rapport qui vous est présenté nous vous proposons de ne pas augmenter la fiscalité locale sur l’année 24 qui est contre qui s’abstient merci pour cette unanimité et je mets donc au vote le rapport numéro 13 qui sont des

Subventions d’équipement et de participation de la ville à un certain nombre d’investissements qui se font qui est contre qui s’abstient ce rapport est donc adopté à l’unanimité pas facile he quand même à déconnecter un budget mais pas les taux qui permettre les recettes et pas les dépenses qui

Découlent du budget c’est en terme de pédagogie mais c’est pour nous on est contre le budget parce que votre 011 ne nous convain absolument pas c’est le moins qu’on puisse dire et que le 012 tel que vous envisagez de le faire ne maîtrise pas la masse

Salariale après le reste mais on on peut pas saussissonner et voter toute chaque séquence si on peut voter chapitre 11 chapitre 12 et cetera on peut regarder monsieur le ma ce qu’on peut faire mais là on va voter contre globalement ah d’accord d’accord d’accord vous votez

Contre le budget mais vousez pour la les taux soient maintenus et pour le les investissements que nous faisons très bien bon allez monsieur noble cour vous avez la chance d’avoir le rapport numéro 14 qui est un rapport très important s’agissant du choix pour une DSP merci Monsieur le Maire donc la

Présentation va s’afficher je pense qu’il faut qu’on rebranche les télévisions voilà désolé vous allez beaucoup m’entendre ce soir mais rassurez-vous cette fois-ci je ne parle pas d’argent ou presque pas puisque en effet il s’agit donc d’un dossier qui est la concession de services relative à la mise à disposition installation

Entretien maintenant exploitation de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire vous avez déjà présenté le choix du mode de gestion il y a quelques mois on revient vers vous tout à fait classiquement avec l’attribution redire peut-être en introduction mais tout le monde le sait que c’est un groupement d’autorités concédante ou groupement de

Commande on pourrait dire avec grand Chambéry qui évidemment a la partie abribus de ce marché la ville ayant le reste du mobilier urbain je focaliserai ma présentation plus en détail sur la partie ville la partie àllo sera présenté dans un j’imagine au prochain j’ai pas vérifié la date mais conseil

Communautaire qui gérera l’attribution de son côté même si c’était la ville qui était coordinatrice voilà du groupement on me confirme que oui et que c’est un dossier d’importance presque égale pour les deux collectivités même si la ville était coordinatrice puisqu’on a un tout petit peu plus de mobilier que grand

Chambéie l’idée on l’avait déjà dit de faire ce groupement étant bien sûr d’avoir à la fois l’effet du volume et surtout la cohérence dans les types de mobilier dans les implantations entre le mobilier ville et le mobilier agloot puisque beaucoup des abribus sont évidemment installés sur le territoire

De la commune de Chambéry un petit rappel sur donc le mobilier urbain aujourd’hui donc effectivement vous le savez le le marché sortant du sortant JC deco s’achevait on l’avait légèrement prolongé suite au rlpi au 30 juin 2024 après 18 an anné de contrat donc c’est un contrat qui avait une certaine

Ancienneté c’était précédemment un marché public qu’on transforme donc sous format c’est pas vraiment une DSP en fait c’est une concession techniquement mais bon c’est un peu le le même modèle en en don concession à partir du du 1er septembre 2024 l’intérêt effectivement de ce format par rapport au précédent marchés

Public ça va être une bien meilleure transparence et visibilité sur les action du concessionnaire puisque dans le marché public en fait on signait il y a 18 ans et il y avait pas grandchose comme suivi ensuite donc ce qu’on avait précédemment c’était donc 103 mobiliers c’est l’occasion aussi de balayer un peu

Les types de mobilier de 2 m² donc ces petits panneaux qui ont une phase publicitaire une phase communication ville 28 donc des grands mobiliers 8 m² pareil même modèle une phase ville une phase publicitaire euh les 30 ce qu’on appelle des madrapau vous savez qui sont ces affichages

Déportés en hauteur qui sont dédiés eux pour le coup uniquement à la communication culturelle essentiellement donc c’est beaucoup vous le savez la scène nationale qui fiche dessus quatre colonnes d’information qui sont partagées entre publicité et communication multurelle culturelle donc on dit colonne Maurice avec des guimets vu que c’est une marque déposée voilà

Donc un mélange parfois d’affiches de cinéma mais aussi de communication culturelle de la ville neuf de ce qu’on appelait les journaux d’information électronique vous savez c’est panneaux un peu old school avec le texte en jaune qui affichait les informations municipales en réalité il était en moins

De neuf parce qu’il y en a plusieurs qui sont en panne de façon récurrente depuis plusieurs années et un panneau d’entrée de ville le portrait de jean-jaces Rousseau qui inspire chambérien et chambérienne et non chambérien et non chambérienne à chaque fois qu’il rentre dans la ville quels sont les enjeux pour cette

Nouvelle DSP alors évidemment de déployer des mobiliers de qualité technique un design qui respecte l’environnement le caractère patrimonial du centre-ville intégrer les enjeux du rlpi dont on a beaucoup parlé l’an dernier dont l’adoption est arrivée en fin d’année qui notamment interdit les panneaux publicitaires numériques euh un store les périmètres sans publicité

Autour des écoles he ça c’était une volonté de la Ville de Chambéry et limite les surfaces d’affichage donc tout ça a des implications qui entraînent la réduction du nombre de panneaux publicitaires donc on a réduit à 88 sur les 2 m² et 20 sur les 8

M² à côté de ça une volonté de développement des capacités de communication de la Ville et de l’agglomération je pourrais y revenir euh jeen ai parlé la mise en place d’un suivi opérationnel et l’intégration de services annexes il y a une petite coquille à conserver était bien à savez

Puisqu’il y a bien des services annexes qui sont intégrés dans le contrat euh sur les critères de jugement des offres donc vous le c’est l’occasion d’expliquer aussi un peu comment fonctionne ce type de concession il n’y a effectivement que 20 % de valeur financière puisqueen fait dans ce type

De concession vous le savez hein c’est le modèle classique du mobilier urbain il n’y a pas de d’échange financier entre la ville et la gllo et son concessionnaire en fait le concessionnaire va gérer l’ensemble du mobilier les les installations le fonctionnement la maintenance les voyage l’entretien en échange de quoi il

Perçoit les recettes de la publicité sur les phases publicitaires nous avons fait le choix de pas mettre en place de redevance comme ça aurait pu être possible parce qu’en fait on a pas on a le choix entre soit mettre en place une redevance ou percevoir la taxe sur la publicité

Extérieur sur le mobilier urbain et en l’occurrence vu la le produit de la taxe en fait c’était beaucoup plus intéressant de garder une taxe et de pas faire rentrer de redevance dans le modèle économique du concessionnaire plutôt que de faire le choix inverse donc on a fait le choix qui rapportait

Le plus à la ville mais donc le gros de la notation vous l’avez vu est plutôt sur la valeur technique et environnementale donc avec 30 % sur lesmobiliers leur implantation 30 % plutôt sur le fonctionnement quotidien du service 20 % de note sur le développement durable et donc les 20 %

De restantes valeurs financière essentiellement en fait sur des questions de cohérence etette pertinence du compte d’exploitation prévisionnelle donc vous l’avez vu dans les dossiers on a eu des des CEPAC différents et ça nous permettait de valoriser bah les candidats qui tout simplement dimensionnaient leur budget à l’échelle des prestations qui qui nous vendaient

Voilà le calendrier je n’y reviens pas en détail effectivement donc on a eu une remise des offres donc en décembre et des négociations au cours de janvier du mois de janvier on attribue maintenant cé un calendrier assez resserré pour tenir l’échéance de cet été sur les résultats de cette mise en concurrence

Donc on a eu la jeis dire la bonne surprise d’avoir cinq candidats voilà laemo qui nous accompagne nous a dit que c’était peut-être la première fois qu’il voyait cinq candidats sur un contrat de mobilier urbain donc comme quoi la ville de Chambéry aime la concurrence et ça se

Sait euh voilà et on va essayer de rester dans cette philosophie hein quand on délivre du service fait délivrer du service par du privé bon ce qui est le cas globalement de toutes les villes de France sur le le mobil urbain et la publicité il n’y a personne qui gère une

Régie publicitaire en régie dans une collectivité on doit s’assurer d’avoir la meilleure offre pour le contribuable et donc là la concurrence nous a permis de de vérifier ça et donc ce que je vais dire pourrait paraître contradictoire mais ne l’est pas puisque c’est la société sortante d’c de co qui a

Remporté la meilleure note et donc qui est attributaire mais en fait l’intérêt d’avoir ces cinq meilleures offres ben vous le savez très bien c’est tout simplement d’avoir poussé à la concurrence entre eux et de négocier toujours plus et à ce petit jeulà JC deco a fait l’effort malgré des offres

Tout à fait méritoire des offres notamment vedo et cleire channel qui sont finis 2e et 3e mais qui voilà n’ont pas su proposer des offres à la hauteur de de CO mais en tout cas il y a une bonne concurrence sur le contenu donc là je vais me centrer encore une fois sur

Le côté V donc on a effectivement on l’a mentionné sur les chiffres pas de grandes évolutions donc des mobiliers qui sont conformes à ce qu’on attend des des mobiliers 88 en8 2 m² 20 8 m² le panneau d’entrée de ville classique les colonnes Maurice ce qui change c’est

Effectivement de rajouter deux mais en réalité bien plus de deux mobiliers numériqu donc qui sont les anciens Ji donc il y aura un léger relooking parce qu’en fait les Ji avec que du texte ça n’existe plus techniquement mais l’idée est bien d’être sur un affichage qui est purement institutionnel de la de la

Collectivité he c’est pas de la publicité évidemment avec voilà des trucs assez sobres techniquement on pourrait faire plus mais on va bien se limiter à un usage qui est similaire à ce qui se faisait sur les Ji précédent de l’affichage texte le grand intérêt de ces nouveaux dispositifs en fait c’est

Qu’ils seront pilotable en direct de façon beaucoup plus fine par les mairies de quartier donc c’est veut dire que en gros chaque quartier aura un ou plusieurs journaux d’information électronique qui pourra servir à de l’affichage de réunion publique d’actualité du quartier en fait de façon sont beaucoup plus dynamique que

L’affichage global de CO qu’on peut pas évidemment changer du jour pour le lendemain en le différenciant par quartier le projet d’implantation de JC2 co nous a paru tout à fait cohérent avec effectivement une dédensification du centre-ville he qui reflète aussi la baisse du nombre de mobiliers voilà pour

Ceux qui circulent dans la rue en bas vous voyez très bien qu’il y a quand même un petit souci de densité et par contre une implantation des mobiliers sur les nouveaux quartiers donc on est plutôt ça évidemment ça va être finalisé en mise au point mais le plan ensemble

Nous a paru tout à fait approprié des moyens techniques et humains cohérents avec en fait un dimensionnement en nombre de TP avec une équipe permanente qui est basée dans leur agence de Barbera une capacité de réaction de circulation plusieurs fois par semaine voilà que ne proposaient pas les autres

Candidats he c’est notamment là-dessus que la différence s faite puisqueen fait les autres candidats ne prévoyaient pas d’ouvrir des agences de plein exercice sur la gloseambberrienne et donc avec des délis d’intervention et des qualités de service qui forcément était un peu plus difficile voilà c’est l’avantage quand on a déjà un réseau assez

Important euh bon le dispositif d’adaptation d’extension des mobiliers déployés voilà qui sera calé effectivement évidemment sur ce qui s’est fait aussi sur sur l’éclairage public rappelez aussi effectivement que tout ça c’est un niveau d’investissement élevé c’est aussi pour ça aussi qu’on travaille avec un concessionnaire c’est

Quand même on l’ pu le chiffrer du coup de façon précise de l’ordre de 5 million d’euros pour l’ensemble de la concession vous voyez que c’est quelque chose qu’ aurait été un peu difficile à faire rentrer dans les PPI respectifs de la ville et de la Glo bah les j j’en ai

Parlé en détail et puis après il y a une multitude de petites améliorations que vous allez retrouver dans le rapport qui est assez long là j’en fais une synthèse assez bref puisque c’est en fait il y a peu d’enjeux financier mais c’est assez Toufu comme dossier on repart quand même

Pour pour 16 ans donc voilà on a on a bien travaillé le sujet he pour pas faire n’importe quoi il y a pas mal de petits avantages qui sont grainés au fil de l’eau je pense par exemple au fait par exemple que le concessionnaire va prendre en charge 100 % de l’impression

Des des affiches alors qu’avant la ville en payit une partie donc c’est une petite économie he c’est quelques milliers d’euros mais c’est surtout beaucoup moins de travail de gestion de marché d’anticipation et cetera pour le service communication donc c’est un petit confort au quotidien qui va être apprécié une réactivité aussi qui nous

Permet d’avoir plusieurs fois par an des campagnes qu’on déclenche sur un délai bien plus rapproché que que le reste du temps qui permet en cas voilà de d’événements le décès d’un d’un ancien président du Conseil constitutionnel où on veut inviter tous les chambberrienes et les chambberriens on peut par exemple

Réagir si on veut afficher des invitations bon c’est un exemple évidemment mais sur ce genre de de choses importantes et redire aussi effectivement c’est pas du tout le cœur de la présentation et ce sonont mes collègues alors je sais pas si c’est Isabelle duno Christophe pierton ou voilà que un de mes collègues

Vice-président de grand chambberry je pense plutôt Christophe pierton qui présentera côté grand chambberry mais une très très forte amélioration des possibilités de communication institutionnelle de grandchambéry et là-dessus voilà moi j’ai toujours été un chantre de la mutualisation et de la coopération entre les collectivités euh quand elle est faite en en bonne

Intelligence et que ça ne coûte pas plus à une partie qu’à une autre là on avait une belle opportunité de faire un vrai gain à la gllo sans que ça ne coûte rien à la ville on l’a saisi et je pense que voilà on pourra s’en ficiter avec au

Final donc j’ai refait un peu les totau puisque ça m’avait été demandé et on arrive en fait à à peu près ISO périmètre c’est-à-dire que sur le nouveau contrat avec les plus les moins et par rapport à l’ancien on gagne à peu près une vingtaine de phases de communication institutionnelle sur les

Deux collectivités on supprime à peu près une trentaine de phases de pub en tout donc sur des échelles à l’ordre de 500 phes en tout villaglo c’est pas beaucoup hein vous voyez c’est à peu près isopérimètre au niveau ville en fait vous le voyez on a une légère

Réduction du nombre de faces puisqu’on réduit le nombre de mobiliers donc du nombre de pubs et du nombre de fa ville mais c’est largement compensé par l’augmentation des faes côté grand champberry voilà ça permettra aussi pourquoi pas grand champberry de proposer de l’affichage pour des associations qui sont dans son périmètre

De compétences par exemple he ce qui est le cas parfois ce qui permettra d’équilibrer aussi de se coordonner sur les réseaux ville et aglo et encore une fois voilà d’avoir une meilleure information toujours de qualité pour les collectivités et je tiens à le rappeler hein puisque on s’en rend pas toujours

Compte mais vous peut-être vous voyez en vous déplaçant ailleurs qu’on a une densité du réseau d’information qui est quand même très très bon à Chambéry hein c’est historique et ça se poursuit euh et qui nous permet surtout alors effectivement il y a la comville c’est toujours intéressant mais surtout d’en

Donner une très très grosse partie à disposition des acteurs culturels et surtout des associations chambériennes qui ont une présence très importante euh sur notre mobili urbain et l’objectif est bien évidemment de poursuivre cela avec le plus grand dynamisme pour le plus grand bien de nos associations et

De nos acteurs culturels voilà j’ai fait une présentation très synthétique mais je suis évidemment à votre disposition en cas de question synthétique mais l’essentiel a été dit et l’esprit aussi avec laquelle cette DSP a été étudiée et côté aglo effectivement il y a une évolution très positive en surface de communication

Institutionnelle qui j’en suis sûr sera apprécié et en nombre d’abribus puisque les abribus sont support aussi de est-ce qu’il y a des questions des approfondissements demander à notre rapporteur où on est tous d’accord pour attribuer ce marché il pas d’opposition il n’y a pas d’abstention voilà un dossier qui avance avec une

Nouvelle délégation de service public et je vous propose de passer avec un dossier qui avance lui aussi avec un nouveau périmètre d’application pour la politique de la ville à Chambéry monsieur Pochet merci Monsieur le Maire de mettre en lumière un sujet qui bénéficie souvent moins de publicité que les

Panneaux GC de CO et les abribus mais c comme ça c’est le l’ingratitude de de ceux qui qui qui portent les sujets de politique de la ville vous vous vous vous vous rappelez souvent le cap fondamental un des Caps fondamentaux de la collectivité qui est de donner à

Chaque habitant et à chaque quartier une égale considération et c’est le propre de ce qu’on appelle la politique de la ville qui vise vraiment pour le rappeler à réduire les écarts entre les quartiers à réduire les inégalités les écarts de de niveau de vie et et et ce contrat de

Ville engagement quartier 2030 est l’occasion de rappeler deux évolutions fondamental d’une part une évolution du périmètre comme vous le disiez des quartiers populaires de notre commune mais aussi une évolution des priorités d’action pour les six prochaines années tout d’abord sur sur le périmètre il y a un décret qui est qui

Était paru au Journal officiel du 29 décembre 2023 lequel renouvelle assez considérablement la géographie prioritaire sur tout le le territoire national et nous avons porté après mout effort le maintien de nos quartiers prioritaires politiques de la ville mais aussi et c’est c’est une évolution le nombre d’habitants qui a augmenté dans ces

Quartiers non pas pour les pointer du doigt mais pour leur donner plusieurs moyen d’action supplémentaire que je rappellerai par la suite alors si projection il y a on peut peut-être éventuellement montrer quel est le le la modification de ces quartiers mais dans tout dans en tout

État de cause je peux en rappeler les les principaux éléments je disais moyen d’action supplémentaire parce que être au sein d’un quartier prioritaire politique de la ville ça vous donne droit quand vous êtes une petite et moyenne entreprise à des avantagesavantages fiscaux ça vous donne quand vous êtes en capacité

D’acheter un logement des des aides fiscales aussi en terme de de TVA réduite ça vous donne une capacité quand vous êtes un Bur social de de de de mettre plus de moyens à dépenses de surentretien de valorisation du cadre de vie quand vous êtes un habitant en recherche d’emploi dans un quartier

Populaire ça vous donne aussi des moyens supplémentaires ce qu’on a appelle les adults relais ce qu’on appelle les emplois francs des contrats aussi qui sont qui sont spécifiques et puis quand vous êtes agent public ça vous donne aussi une capacité à à avancer dans votre carrière en terme d’avancement de

Manière plus favorable que si vous n’étiez pas dans ce périmètre ce sont des avantages très concrets sur lequel la ville de chambéie a tenu à les valoriser et et grâce à cette modification de la géographie prioritaire qui a été porté par le maire directement à Paris 600 habitants supplémentaires sont dans ce périmètre

Au sein de notre capitale du département donc en en en quelques en quelques mots synthétique pour rappeler l’évolution de ces périmètres pour le Biolet en fait il y a déjà un maintien du secteur de de belle vue dans ce périmètre et puis il y a aussi une augmentation du périmètre à

Tout ce qui est Lilo rue Marc sgin c’està-dire secteur qu’on appelle ICF ce ce bailleur de la SNCF je rappelle peut-être en en préambule que que les critères ne sont pas ne sont pas faits de manière discrétionnaire par la collectivité municipale ils sont élaborés au plan national par l’agence nationale la

Cohésion des territoires et ce sont des critères objectifs de revenus mais de continuité territoriale aussi on doit pouvoir être au sein d’un d’un périmètre et puis de nombre d’habitants puisque nous devions pour redéfinir ces qpv quartier priorité politique de la ville nous devions rester dans le même étiage d’habitant au plan

Départemental sur le violet donc nous nous maintenons belle vue et nous l’augmentons ce périmètre dans le cœur de quartier je le disais vous le voyez par par le secteur ICF ce bailleur de la SNCF pour les haut de Chambéry qui est une une carte distincte si on si on la

Rejoint sur les hauts de chambéie on augmente le secteur en intégrant une partie de chanterle qui comprendra donc la Maison de l’Enfance l’école on le voit sur la partie sud de de de de de cette carte euh mais aussi sur la partie nord une partie du parc du

Talveg et je le disais chantmererle se voit augmenter alors qu’il était précédemment ce qu’on appelle en veille active le secteur autour de l’école élémentaire de la Pommeray aussi il figurera autour du collège cotrous du lycée Louis Armand ainsi qu’autour de la de la rue du Larzac avec un retrait mais

D’une petite partie du secteur des des châéniers euh qui qui est dans le dans le cadre de notre redéfinition globale je le dis 600 habitants qui intègrent cette géographie prioritaire ce n’est pas nôtre puisque ce seront des avantages très concrets pour les petites moyennes entreprises pour les acheteurs

De logement pour l’emploi des habitants des quartiers aidés pour l’attractivité de des des carrières des fonctionnaires cela étant dit le placement d’un quartier en géographie prioritaire emporte beaucoup de conséquences en matière d’action publique et ce contrat de ville est l’occasion de renouveler nos priorités d’action d’abord rappeler que il y a eu

Un bilan qui a été fait bilan qui étit participatif puisque il a mobiliser un certain nombre de partenaires associatifs d’institutions d’habitants tout au long de de l’année 2023 il y a eu par exemple des recueils de parole 139 habitants rencontrés en septembre 2003 des questionnaires le Conseil citoyen les conseils citoyens ont été

Associés autant que possible dans dans dans ces journées de concertation et j’ai en mémoire une une demi-journée de concertation en septembre qui a qui a rassemblé 30 institutions 43 associations des représentants des habitants plus de 120 personnes ce sont des choses très concrètes pour pour pour l’évaluation de ce qui est la politique

De la ville depuis 6 ans et à la suite de ce bilan il y a donc eu une formalisation de nouvelles priorités d’action par quartier mais aussi des priorités communes à ces de quartiers et je vais en synthèse vous vous vous les résumer tout d’abord il y a des

Priorités communes à ces de quartiers du du Biolet et et de chambéie le haut qui qui il faut le préciser sont les deux seuls quartiers prioritaires de de la de l’agglomération grand Chambéry l’accompagnement des jeunes dans leur parcours d’insertion socio-professionnelle on sait qu’aujourd’hui l’animation des jeunes est fondamentale et que tous les

Quartiers n’ onont pas eu à la hauteur de leur de leur besoins l’aide à la parentalité en terme d’accueil d’accompagnement d’animation et de formation de sortie enfant aussi pour les les parents notamment avec des des aides de répi des groupes de père pour aider les parents à être plus acteurs

Plus responsables dans dans l’éducation de leurs enfants sont des choses très concrètes qui demain seront renforcé dans dans cette dans ce contrat de ville d’ailleurs on en parle assez peu ici dans cette instance mais la cité éducative qui est l’outil éducatif de la politique de la ville c’est aussi ce

Sont aussi des choses très concrètes en un an et demi de cité éducative je pense à ma collègue Lidy Matthéo 92 projets ont été financés c’est 4000 bénéficiaires voilà ce sont des choses dont on parle peu qui ont peu de publicité mais qui aideent concrètement les personnes qui habitent ces quartiers

Prioritaires accompagnement des jeunes aide à la parentalité aller vers aussi les publics éloignés les plus éloignés des des services publics je vais donner quelques exemples très concrets mais par exemple l’accès au numérique aujourd’hui en terme de fracture numérique on le voit est encore plus nécessaire dans les quartiers populaires la nécessité

D’avoir accès au droit aussi pour toutes les personnes et renforcé et c’est le propre de l’expérimentation territoire zéro non recours qui sera lancé dans dans ces deux prochaines années sur ces deux quartiers mais aussi conogien pour ne pas pour ne pas oublier cette commune qui nous est limitrophe voilà ce sont ce

Sont trois actions trois actions fondamentales et enfin la prévention de la délinquence évidemment est un objectif structurant pour pour cette ce nouveau contrat de ville dans les six prochaines années prévention de la délinquence est-il encore nécessaire de rappeler son acuité à l’ône des émeutes qui ont eu lieu durant les l’année 2000

20 23 il y a aussi des priorités qui seront spécifiques sur les deux quartiers cités notamment sur le quartier de Biolet Bellevue avec l’amélioration du cadre de vie des habitants dans le cadre d’un d’un projet de rénovation urbaine qui et on on y travaille devra faire l’objet d’une préfiguration avec la nécessité d’avoir

Une approche globale de de ce quartier dans les prochaines années le maintien aussi du lien social dans la vie de quartier de citoyenneté c’est souvent c’est souvent quelque chose qui qui aujourd’hui est une qualité de ce quartier une densité du tissu associatif une certaine une certaine mixité et et

Aujourd’hui bien malgré cela il y a des fragilités il y a plus de familles monoparentales il y a peut-être plus de personnes isolées plus de familles vieillissant et et et ce maintien du lat social est important pour les EAU DE chambée enfin les priorités qui ont été arrêtées sont celles de l’insertion

Socioprofessionnel du vivre ensemble et de la citoyenneté et l’amélioration de la de la qualité de vie je précise que ces priorités ont été donc coconstruites entre les institutions les partenaires associatifs et les habitants eux-mêmes représentés par leur conseil citoyens dans dans un certain nombre d’instances que je ne rappellerai pas ici mais qui

Ont depuis plusieurs mois été élaboré voilà peut-être en synthèse pour ce contrat de ville engagement quartier 2030 qui porte on le voit des évolutions fondamentales sur le nombre d’habitants qui seront servis par la politique de la ville mais aussi sur les priorité d’action qui seront mis en œuvre durant

Les les six prochaines années et c’est finalement un principe de signature de son contrat de ville qui est aujourd’hui proposé dans cette délibération et qui vous autorise Monsieur le Maire à à l’approuver durant les prochains mois puisque nous démarrons ce cycle de renouvellement du contrat de ville en

Mars avant de le clôturer en juin lorsque l’ensemble des partenaires seront éligibles et signataires du contrat merci beaucoup pour cette présentation de cette cartographie qui est très importante pour l’avenir de l’ensemble des projets que nous pouvons porter au sein des des quartiers qpv c’est c’est pas anodin du tout ça ça

Peut paraître comme une mesure technique ou ou technocratique la la réalité c’est que il y a des gros enjeux financier budgétaire pour nous derrière et et c’est dans un contexte assez particulier puisqueen fait l’état devait refaire la la cartographie la politique de la ville à l’échelle de la nation

2023 avec des quartiers qui devaient rentrer dans cette cartographie c’est-à-dire des quartiers qui n’étaient pas en qpv ailleurs en France or l’objectif fixé par le gouvernement c’était de dire ok vous faites rentrer des nouveaux quartiers il y en a 111 qui sont rentrés mais c’est à niveau de population identique pour ne

Pas dépenser plus d’argent à l’échelle de la nation donc si vous avez 111 quartiers qui rentrent faut en faire sortir ça a été le cas par exemple de chez nos voisins marlios qui était en qpv qui qui ne l’est plus et ceux qui restent vous les faites maigrir en poids

De population pour mettre de nouveaux quartiers rentrant et la cartographie initiale que l’État nous a proposé sur Biolet Bellevue ou sur les haut chamb n’est pas du tout celle qui est là et effectivement il y a eu un gros travail de conviction d’argumentation pour que on ait à la fin pour cette période

Pluriannuelle une cartographie politique de la ville à chambberry plus conséquente qu’elle ne l’était par le passé parfois en allant même mettre le périmètre de l’autre côté de la rue si je puis dire sur le trottoir d’en face parce que par par exemple les travaux de chauffage urbain qui vont se faire dans

Cette rue si vous êtes sur le mauvais trottoir le trait ben vous pouvez pas avoir des prêts bonifié de la caise des Dépôts et Consignation et du coup ça a renchéri votre vos travaux que vous faites c’est c’est d’une subtilité financière redoutable et il faut regarder les choses de très près je ve

Aussi remercier toutes celles et ceux qui à la ville à l’aglo on ont donné des arguments le préfet de savoit aussi qui infin a soutenu une cartographie plus généreuse qu’elle ne était à l’origine et l’écoute de la ministre de la Ville qui a accepté un dialogue en direct pour comprendre pourquoi nous

Souhaitions parfois mettre des rues voir des espaces qui sont aujourd’hui non bâtis mais dont on sait qu’ils accueilleront peut-être des jeux d’enfants des équipements publics et du coup en les mettant dedans on n pas sûr d’avoir quelque chose mais s’il n’avait pas été dans la cartographie on est sûr

Qu’on a rien eu voilà donc c’est c’est des délibération peu fondatrices pour des actions sur l’avenir et c’est je me ravis je suis ravi qu’on élargisse le périmètre oui Dominique lo merci gaan pour cette présentation je pense que c’est aussi un élément qui nous montre que sur la dimension

Prévention qui est affichée clairement nous allons avoir des moyens complémentaires nonamment sur les qpv mais aussi sur les QVA et je pense à un certain nombre de quartiers qui n’étaient pas du tout al pardon QVA quartier en veille active qui n’était pas du tout dans la politique de Reville

Et qui vont nous permettre de soutenir à la fois la médiation qui a été mis en place en 2021 avec les correspondants nuit pour faire un travail de sensibilisation de relation avec les publics qui sont encore jusqu’à minuit et voire 1h du matin le weekend dehors

Euh voilà et puis aussi un vrai projet d’investissement qui va nous être accompag qui va nous permettre d’accompagner la la rénovation du du bureau de police des hautes chambériies avec des financements à la fois du FIPD donc dans le cadre des financements prévention tranquillité publique mais aussi dans le cadre des des financements

De l’aglo puisque’on est sur des quartier en QVA qui permettent d’avoir des financements aussi de de l’intercommunalité sur ces actionsl voilà alors pour être petit complément d’information les les nouveaux quartiers en QVA donc quartier veille actif qui donne accès effectivement à des accompagnements de de l’État c’est le

Faubourg Montmélian le covet et Mérand jeepet voilà et par ailleurs pour le poste de police de chambberil il y a du coup dans le budget aussi création de poste pour pouvoir accompagner côté ville l’effort que devra faire l’état car il faut rappeler aussi à ses responsabilités l’État qui est en charge

Avant tout de la sécurité avec la police nationale d’avoir 10 postes de police national en plus sur notre territoire on a personne ne l’a oublié parmi celles et ceux qui sont autour de cette table et qui l’ont décidé et ont permis son adoption est-ce qu’il y a d’autres demandes d’intervention de

Questionnement non je mets cette délib vote il y a-t-il des votes contre des abstentions non pas donc adopté à l’unanimité je vous en remercie beaucoup donc après une DSP nouvelle un périmètre nouveau un protocole nouveau cette fois-ci avec l’Empire SNCF côté Cassine voilà c’est pas pas tout à fait

Une une nouveauté hein puisque ce sujet est dans l’air depuis très longtemps donc il s’agit du protocole partenariat de la zaccassine qui définit les modalités de travail entre grandchambéry la ville de Chambéry et Chambé grand lac économie et d’un d’un côté et ICF sud-est Méditerranée ETF SNCF immobilier d’autre part donc depuis

96 des acquisitions sont menées sur ce site de La Cassine par les différentes collectivités pour constituer une réserve foncière afin de présenter afin de préserver les possibilités d’accueil de nouvelles activités économiques et de développement de la gare de chambéie les études menées depuis 2015 ont mis en lumière la nécessité

D’appréhender ce secteur stratégique au cœur de l’agglomération et de grandes infrastructures non pas comme un parc d’activité économique traditionnelle mais comme un véritable quartier urbain à forte dominante économique de dimension métropolitaine et avec comme ambition de requalifier l’entrée de ville par la création d’un quartier attractif proposant une diversité

D’usage intégré dans son environnement d’activer un écosystème urbain en intégrant en synergie de tous les aspects économique sociau culturel et patrimoniaux d’intégrer la nature en ville et de donner à ce quartier une place dans la dynamique cœur deeville qui est enclenchée à Chambéry Chambéri grand lac économie a

Approuvé le dossier de réalisation et de le programme des équipements publics de la ZAC par une délibération du 17 juin 2020 donc la valorisation des emprises foncières du groupe SNCF contenu de leur localisation de l’évolution de leurs usages et de l’effet de coupure qu’il représente dans dans le paysage urbain donc en

Fond un levier stratégique donc dans ce contexte grand chambéie la ville de Chambéri cgle ICF et SNCF immobilier donc il faut préciser que SNCF immobilier c’est un terme qui qui qui qui regroupe un petit peu différentes entités donc c’est la branche immobilière de la Société Nationale SNCF qui représente les signatures de

SNCF réseau de frais SNCF de SNCF gare et connexion ce qui a pu faciliter s’il en est trouver des des solutions de de de pour la signature donc une première délibération avait été prise le 2 mars 2020 euh mais sa mise en œuvre n’a pu être

Isé la la SNCF n’ayant pas Infiné signé le protocole annexé à cette délib de nouvelles discussions se sont engagées afin d’aboutir à la rédaction d’un nouveau protocole la délibération de ce jour vient donc annuler celle du 2 mars 2020 ce protocole couvre quatre secteurs donc dans la ZAC au sein de la

ZAC et un secteur hors Zac puisqu’il y a des inter différence entre tout ça donc les quatre secteurs à l’intérieur de la ZAC donc sont le secteur on va l’appeler triangle Sud qui est en face du parking CARK donc il y a une entre le parking

Cupark et les voies il y a une languette là comme ça qui qui qui qui a actuellement une activité avec deux trois points durs comme une antenne un peu stratégique qui est là et puis le un foyer qui n’est plus en fonction des vestiaires et des locaux de

Stockage et tout qui eux le sont l’idée c’est de créer sur cette emprise là donc euh le début du bâtiment train la locomotive du bâtiment train qui est un bâtiment qui se développe tout le long du faisceau ferroviaire et surtout de trouver une place à la gare routière

Dont une partie des caises seront sous le parking 4 et puis se de l’autre côté avec une une gare bicéphale à laquelle on essaie de donner une cohérence et une identité donc le secteur 2 avec le secteur 3 sont des des secteurs plus centraux donc qui comprennent pour le secteur 3

Des une unité de maintenance et pour l’autre secteur des le long du faisceau ferroviaire donc les des des une partie de la de l’accès à la retonde également donc tous ces deux secteurs recevront ce bâtiment train là que j’évoquais tout à l’heure et des voiries importantes qui vont modifier de façon

Fondamentale l’organisation de T ce secteur là le secteur 4 lui il est donc plus au nord enfin au nord-ouest donc il reçoit actuellement la plateforme ferroviaire donc il s’agit à l’occasion du protocole aussi de réorganiser tous les accès c’est un équipement assez lourd et donc il comprend également la reconstitution des activités

Qui était sur le secteur sud puisque ça fait partie du protocole que de pouvoir relocaliser ces activités donc il profite d’un espace libéré ce secteur là par le déplacement de du de l’échangeur d’accès à la ZAC qui se trouvait là à l’origine et qui après des modifications se retrouvera plus en

Partie centrale près des échangeurs actuels des accès actuels donc le secteur 5 lui il est or Zac il est sur l’avenue de la boiss sur les l’emplacement de ancien de serernam et et il pose donc le long de l’avenue De La Boisse c’est un enjeu prioritaire pour gr le groupe

SNCF et qui envisage d’y construire donc pgra c’est un poste de grand rayon d’action qui concerne un peu toute la toutes les Alpes bon c’est un gros équipement technique un peu lourd intégré dans ce contexte urbain on avait envisagé de pouvoir le positionner ailleurs mais il y a des impératifs techniques qui font

Qu’il sera là pratiquement assurément donc on est en train là de de de de réaliser une donner des indications à SNCF sur la de son programme pour reformuler un petit peu le le une OAP dans ce secteur et modifier le PI pour que ce ce gros équipement puisse trouver sa place à moindre

Frais donc ce protocole là il a pour objet d’engager conjointement un travail de définition de l’opportunité et des conditions de mutabilité partiel global des terrains ferroviaires visés dans le présent protocole et doit permettre leur classification mutabilité à court terme moyen terme ou long terme au regard de

La capacité et son potentiel de de mutation donc il vise à définir pour chaque secteur les objectifs stratégiques de chacun des partenairesncf et les collectivités le programme commun des étude à réaliser la répartition des maîtrises d’ouvrage pour chacune de ces études c’est variable il y a un tableau qui précise tout

Ça le dispositif de coopération pour le suivi de la réalisation des études le principe de financement de l’ensemble des études à réaliser pour chaque secteur et le dispositif de pilotage et de suivi des études les modalités de diffusion et de capitalisation commune des études réalisées donc il y a pas là

De de modalité plus précise que ça c’est une demande de l’ SNCF les modalités de réalisation opérationnell seront déterminées à l’issue des études visées dans le cadre de ce protocole donc le ce protocole est conclu pour une durée de 10 ans maximum avec une prise d’effet à compter de la

Signature de l’ensemble des parties prenantes je profite de de cette présentation pour pour apporter des réponses aux questions qui ont été posées dans le cadre des commissions qu’on fait préalablement au conseil municipal donc la première question concernait la différence entre les deux protocoles donc donc il y avait SNCF ne souhaitait

Pas qu’on mette un prix des prix des notions de prix dans le protocole des précisions sur la reconstitution des activités existant sur les parcelles c’est un peu ce que j’évoquais tout à l’heure qui a un engagement pour ICF qui est le bailleur social de de la SNCF d’engager le tiers des des logements

Sociaux de la ZAC et d’augmenter la durée du protocole de 5 à 10 ans ces quatre demandes ont été intégrées dans le nouveau protocole il y avait une autre composante de la question posée par Monsieur chassau qui qui demandait pourquoi en gros ces négos ont été si longues bon

Faut savoir qu’elles ont été à plusieurs reprises interrompu par la SNCF dans l’attente de la position de la future gare routière de la vision plus précise du tenmancernam et du poste que j’évoquéis tout à l’heure l’URE ça c’est de leur côté il avaient pas décidé véritablement

Il a fallu tester un certain nombre de sites et la reconstitution des activités sur le le vi8 donc le terrain qui a été libéré par le déplacement de l’échangeur donc tout ça explique le temps mis pour le faire mais on arrive aujourd’hui on abouti avec un planning qui verra la semaine prochaine une

Première un premier acte authentique d’échange foncier sur les bâtiments trains là le long de la voie ferrée pour réaliser notamment le bâtiment T3 donc fort de tout ça en conséquent je vous demande de que le conseil municipal retire la délibération du 2 mars 2020 approuve le protocole le partenariale présenté ce jour et

Autorise le maire ou son représentant à renégocier si besoin le contenu du protocole du projet de protocole partenarial et autorise le maire ou son représentant à signer ce protocole merci Monsieur l’Adjoint pour cette présentation euh est-ce que monsieur chassau vous avez eu réponse à toutes vos questions vous souhaitez des précisions écoute

Pas non non non bien évidemment j’avais aussi personnellement fait le travail de comparer du coup les deux conventions puisqu’elles sont disponibles et voilà donc j’avais déjà eu mes réponses dans les jours quià mais merci pour l’ensemble de ces éléments très intéressants qui ont été apportés par Monsieur bouch merci ce sujet effectivement complexe

Et dans le caractère complexe de ce dossier il y a notamment ce qu’on appelle la comitologie de la SNCF j’espère qu’en adoptant ce rapport nous puissions signer car jusqu’au dernier moment avec les envêtrements des différentes directions au sein de la SNCF qui n’ont pas toujours la même stratégie entre le

Pôle immobilier le pôle réseau le pôle voyageur je vous assure que il faut être patient mais soyons optimiste le pire jamais sûr y y a-t-il des oppositions des abstentions non je vous remercie ce rapport est donc adopté j’en profite pour vous indiquer qu’il y a une réunion d’ailleurs au manège vendredi prochain à

18h au cours de laquelle réunion publ nous verrons l’évolution d’un projet sur la Cassine comme nous en avons fait une il y a quelques mois en présence donc de cgle alors on a parlé tout à l’heure de du périmètre qpv nous y retournons avec Farid rezac pour le rapport numéro 17

Qui sur la concession d’aménagement du Nord des Combes oui merci Monsieur le Maire eu il s’agit de l’approbation de l’avenant numéro 2 au traité de concession de l’aménagement nord des Combes sur le quartier de hautechambée pour rappel le projet de rouv de renouvellement urbain des hautechambéri a été arrêté et

Contreactualisé le 5 juillet 2018 pour rappel toujours le 25 octobre 2019 la commune de Chambé a confié à cristal habitat le réaménagement du secteur nord des Combes avec pour objectif de terminer le maillage urbain du Nord des Combes de créer h hos résidentiels et de faire du Nord des

Combes un secteur résidentiel apaisé merci pour la projection le 3 janvier 2022 un l’avenant numéro 1 était conclu entre la ville et cristal habitat pour intégrer le renouvellement du réseau de de chaleur la realification de l’allée Verbois la démolition de la passerelle piétonne de l’Î grenouère ces modifications de programme ont entraîné

Une augmentation de la participation financière de la collectivité que nous verrons plus tard les deux premières phases de travaux sont aujourd’hui livré et tr phases restent à réaliser le démarrage des travaux de la phase 3 est prévu fin mars 2024 il concerne la rue du près de l’â l’allée verbis les

Aménagements définitifs de la nouvelle voieervant l’école verbis afin de tenir compte des évolutions de programme de la conjoncture économique du décalage global du planning et de l’état d’avancement des opérations foncières il convient de proposer un avenant numéro 2 au traité de concession s’agissant de la modification du programme de travaux le programme des

Travaux est modifié afin d’ajouter la requalification de la position de la portion pardon centrale de la rue du prédlan et la réalisation d’un parvis végétalisé sécurisant l’entrée de l’école maternelle La Grenouillère ainsi que l’aménagement d’une rampe d’accessibilité à l’intérieur de la cour de l’école s’agissant de la modification

De la durée de la concession l’avenant numéro 2 prolonge la durée de la concession d’un an afin d’intégrer les évolutions de planning liées à plusieurs facteurs l’allongement du chantier de l’école versbois les difficultés de commercialisation des programmes de logement en accession qui retardent le lancement des chantiers les concertations avec des locataires qui

Sont difficiles à conduire sur certaines réhabilitation a notamment à noté également pardon que le phasage des consultations pour les travaux de la concession a dû être revu suite à un appel d’offr infuctueux en raison de la conjoncture économique et de l’augmentation forte des prix de matières premières et des prestations

S’agissant de l’actualisation du bilan de la concession et des annuités versé au concessionnaire les travaux d’aménagement de réseau n’ont pas échappé à l’inflation des matières premières elles ont conduit à une augmentation prévisionnelle globale des dépenses de 1743 kil euro qui est le résultat de l’évolution des dépenses atténué d’économie et de l’évolution des

Recettes qui ont été ajustées notamment sur les charges foncières et le report de subvention l’augmentation du montant global des dépenses évoqué est de 1743 kg TTC et notamment absorbé par l’année 2026 donc l’année supplémentaire les modifications posé n’ont pas d’incidence sur la nature même de l’opération d’aménagement ni même sur les options

Essentielles elles sont opérées dans le respect des dispositions du code de la commande publique du code général des collectivités territoriales du Code de l’Urbanisme et de la délibération approuvée lors de l’avenement numéro 1 en conséquent je vous demande Mesdames et Messieurs de bien vouloir retenir les conclusions suivante le Conseil Municipal approuve

La modification du programme de l’opération d’aménagement et l’actualisation des anités qui en découle approuve les termes et la signature de l’avenant numéro 2 autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte devant intervenir à l’effet des présentes dit que les crédits sont prévus au budget 2024 et suivant merci Monsieur

L’Adjoint est-ce qu’il a des non pas de demande de de complément sur cet avenant qui vise à élargir le périmètre en quelqu sorte à la rue du près de l’anne jusqu’à l’ensemble de la Grenouillère qui n’était pas dans le périmètre initial et et d’ et de d’étaler dans

Dans le temps une année supplémentaire les travaux pour qu’ils soi absorbaable pas d’opposition pas d’abstention je vous en remercie il est donc adopté en l’état ce rapport et je passe la parole à cler plateau pour l’adoption de la Charte des conseils de quartier citoyens vous avez la parole

Merci Monsieur le Maire oui donc ce soir je vais vous inviter à à valider cette charte qu’on a travaillé avec les conseil de quartier citoyens vous savez qu’on a commencé le mandat avec un état des lieux sur justement le le dialogue entre la ville et les habitants et les

Habitantes et dans ce cadre là après un an nous avions relancé les conseil de quartier citoyen avec un fonctionnement renouvelé une ouverture plus large ouverte tous les habitants et une autonomie aussi renforcée et puis de de rôles assez concrets de renforcer le les liens au sein des au sein des quartiers

Pardon je le mettrai on va voir une petite infographie que je vais vous préparer donc renforcer les liens dans les quartiers pour avoir un espace d’échange sur sur les sujets du quotidien et également pouvoir porter des initiatives en faveur du quartier donc nous avons lancé euh donc

En 2021 fin 2021 c’est ces conseils de quartier qui sont en fonctionnement maintenant depuis depuis 2 ans et vous vous avez pu voir sur la plateforme participons.chambberry.fr justement leur organisation les différents groupes de travail je m’en chargerai merci les différents groupes de travail et également leurs périmètres et et leur fonctionnement

Actuel donc ces ces instances finalement ont permis d’avoir différents échanges entre la ville et les les chambériennes et les Chambériens également des collaborations sur sur différents projets hein comme des aménagements urbains suite à à des des marches exploratoires l’aménagement de Jin partagés également un travail sur les cheminements piéton et une consultation

Renforcée dans le cadre de notre politique de ville apaisée hein sur laquelle on reviendra un peu plus tard ces prochaines semaines mais également la mise en œuvre he de projets qui sont encore en cours comme le travail halwg ou cette cette réflexion autour de la la boule de belle-evue donc d’ailleurs

Merci à toutes les personnes engagées dans ces démarche autant les membres des Conseils de quartier que les élus notamment les adjoints de quartier et les adjoints thématique en lien et également les services de la ville donc après plus d’un an de fonctionnement on a également lancé une

Petite phase de de de de bilan justement de ce fonctionnement qui pouvait aussi donner li a des frustrations de chaque côté et cette charte vient justement répondre aux différents constats de cette phase de bilan entre sur le fonctionnement et le lien à la ville donc voilà dans les constats on a

Notamment vu la nécessité d’éclaircir et d’officialiser un fonctionnement commun et de cadrer le rôle de chaque partie prenante en plus de préciser voilà les les courrois de transmission entre ces conseils de quartier citoyens et la ville de chambéie vous vous dire que finalement ben chaque quartier a sa réalité

Aujourd’hui he et donc nous on est aussi à l’écoute de ça et on s’adapte à finalement ben la oui le besoin de chaque territoire dans son dans son lien à la ville et ce en lien avec les les adjoints de quartiers donc cette charte de fonctionnement qu’on vous propose de

Voter aujourd’hui a été déjà soumise ENF en tout cas elle a été travaillée avec les membres des Conseils de quartier qui ont pu l’amender l’enrichir dans le courant de l’été ensuite en octobre on a travaillé également avec des ateliers d’appropriation notamment pour commencer à mettre en place euh cette ce nouveau

Fonctionnement avec des ateliers de prise en main opérationnel où on a plus euh poser des dates se mettre d’accord sur les groupes de travail qui fonctionnent entre la ville et les les conseils de quartier avec un objectif de voilà de de compréhension commune des règles et du fonctionnement et on a

Également proposé POS avant la fin de l’année des des temps de formation autant pour les membres des Conseils de quartier que pour les pilotes des groupes de travail que les élus et également les services de la ville pour justement avoir un un fonctionnement partagé sur Ben comment mobiliser

D’autres habitants par exemple ou sur comment animer une réunion de travail ou une ou une plinière de de conseil de quartier donc voilà si peut-être justement je vais vous euh je vais vous projeter pour faciliter parce que donc la charte est en annexe

Donc il y a il y a 16 pages qui ont vraiment été rédigés avec avec les membres mais on a également prévu une petite infographie où vous pouvez voir justement le rappel de la raison d’être des conseil de quartier la composition le rôle des différentes parties prenantes alors parfait et donc

L’objectif de ce document hein ça sera aussi justement de faciliter l’appropriation de ce fonctionnement au niveau des des des nouveaux membres notamment donc voilà rappelez aujourd’hui qui fait quoi dans un conseil de quartier donc forcément les membres du conseil de quartier qui sont les les premiers concernés qui peuvent

S’investir de différentes manières déjà juste être informé être invité être informé ou alors être membre un peu plus actif en prenant part à un groupe de travail précis qui monte un projet d’action culturelle par exemple ou d’animation dans son quartier ou même s’impliquer en tant que pilote et donc

Animateur de ces groupes de travail ensuite on a forcément ben les les élus de quartier hein qui eux sont les interlocuteurs privilégiés de de ces conseils de quartier qui n’en sont pas membres mais qui par contre peuvent être invités et et font partie notamment on va le voir d’un nouvel espace qu’on a

Confirmé à travers cette charte ce qu’on a appelé la coordination interne qui sont les réunions régulières entre les mairies de quartier et les conseils de quartier pour se coordonné ce qui était quelque chose qui pouvait manquer jusqu’à présent donc ensuite forcément ben la mairie de quartier qui vient avec un

Rôle renforcé d’accompagnement et d’animation de ces conseils de quartier qu’on a sans doute voulu un peu trop autonome au début sur dememande des habitants et des habitantes mais où on voit que une animation est quand même indispensable pour que ça puisse avancer au niveau de la réalisation des projets

Notamment ceux qui sont en lien avec la ville et enfin forcément ben tous les autres services de la ville qui répondent régulièrement aux sollicitations des conseils de quartier pour faire des informations des sollicitations ou des concertations et donc toutes ces personnes travaillent ensemble dans différents espaces où donc on a ce qu’on

A appelé avec finalement dans nos nos ateliers de pr préparation la pelnaire qui finalement est le conseil de quartier qui invite tous les autres habitants et acteurs du quartier une fois par an à son initiative pour discuter de ce qui se fait et pourquoi pas programmer la suite ensuite nous avons les fameux

Groupe de travail parce qu’on ces conseils de quartier ont été cré AC une volonté de de projet précis donc c’est là où finalement ben s’organise une équipe un collectif autour d’un projet commun et cette cette instance qu’on a renforcé qui est la coordination interne où là ben finalement les pilotes de

Chaque chaque chaque projet se réunit avec laamie quartier l’adjoint quartier également pour au moins trois fois par an par exemple pour faire le point sur les projets sur ceux sur lesquels la Ville s’engage sur ceux sur lesquels la ville ne peut pas s’engager sur ceux qui sont faits par le conseilal directement

Mais qui a besoin d’un soutien logistique ou d’un soutien de communication par exemple et enfin le dernier espace qu’on fait déjà vivre he qui sont les rencontres interquartiers donc nous on a pu faire vivre notamment voilà sur les concertations de la ville apaisée lors d’une formation sur le plan

Local d’urbanisme qu’on a également fait sur le budget de la ville dernièrement donc c’est aussi un espace qui qui a commencé à vivre un petit dessins pour résumer tout ça donc la grande plainère du quartier où le conseil de quartier invite tous les autres membres tous les autres

Habitants en orange ensuite là ce sont vraiment toutes les personnes qui sont inscrites au conseil de quartier officiellement et donc il reçoivent les informations de la ville et qui reçoivent les informations du conseil de quartier on a nos petits groupes de travail en ver et les pilotes qui se

Réunissent régulièrement avec la ville qui est là représenté avec les élus de quartier et les mairies de quartier donc voilà ça c’est pour faire simple pour ceux qui arrivent et s’il y a plus de question vous pouvez toujours aller voir sur la plateforme participons.chamberie.fr qui sera mise à jour avec tous ces derniers

Éléments voilà pour la présentation et je reste à votre disposition pour des questions juste préciser peut-être avant de voter que forcément c’est une proposition après 2 ans de fonctionnement et que ça pourrait êre amener à évoluer si besoin suite à au vécu des différents quartiers très bien très bien merci pour

Cette présentation sur le fonctionnement avec le règlement qui va avec je sais pas s’il y a demande de complément d’information j’en vois pas donc je soumets ce rapport au votes est-ce qu’il y a des oppositions des abstentions il n’y en a pas vous avez toujours la parole pour cette fois-ci les

Subventions de fonctionnement aux associations madamejointe tout à fait effectivement donc Martin Noblecourt vous a déjà fait un petit teaser tout à l’heure au niveau de notre politique de soutien aux associations mais de soutien financier parce que vous savez que la politique de la vie associative ne se résume pas à ça

Il y a on a un soutien constant dans le lien aux associations notamment avec la mise à disposition de locaux et également l’accompagnement à travers les formations donc ça vous retrouvez t tous les propositions en vous renseignant notamment à la Maison des Associations he qui est le centre pour

Nous à chambberry où s’incarne tout ça donc pour vous peut-être pour aller un peu plus dans le détail de ce qui ce qui a été présenté hein donc vous avez vu qu’effectivement l’enveloppe qui concerne vraiment le soutien de la ville aux associations et est rester globalement stable he il y a une petite

To de 0,8 % donc on peut vraiment dire qu’on est dans la dans la stabilité avec cette voilà cette volonté de ne pas couper au niveau de cette ligne budgétaire mais plutôt de rester en soutien et un travail assez fin justement de mais d’accompagnement des associations que l’on sait voilà

Souffrir aussi de cette cette hausse de l’inflation donc pour résumé l’enveloppe globale est à 8 cette année hein donc voilà on n prendant voilà 8 cette année avec un soutien au niveau de de 241 association par rapport à 294 demandes initialement et on on travaille aussi tous les ans l’année

Dernière ça avait été 19 19 nouvelles associations cette année c’est 26 nouvelles associations donc il y a vraiment un travail fin toujours dans la la même enveloppe de pouvoir accompagner des nouveaux acteurs sur la ville et d’ailleurs Sophie bourgal en a cité quelques une en début de conseil municipal j’en profite pour rappeler

Également que l’on a une enveloppe exceptionnelle qui est qui est dédiée hein qu’on a aussi écarté à l’intérieur de cette enveloppe pour pouvoir soutenir des événements qui qui ont lieu en cours d’année et également toute aide exceptionnelle notamment dans tout ce qui peut être opération de solidarité

Donc on continue à avoir ce cette enveloppe exceptionnelle et enfin j’en profite pour rappeler que en plus de ce soutien financier direct nous continuons le soutien financier indirect c’est-à-dire la mise à disposition de locaux ou de de personnel ou de matériel qui représente un peu plus de 6 millions

D’euros par an et qui sera détaillé dans le dans le prochain compte administratif voilà est-ce que vous avez des questions le rapport précise ligne par ligne les associations donc je pense que chacun a pu consulter d’une façon très précise à la fois l’intituler le montant des subventions attribué aux associations

Comme c’est le cas habituellement avec effectivement on a pu noter une bonne vingtaine d’associations nouvelles alors est-ce qu’il y a des questionnements j’en vois pas tout le monde est d’accord pour adopter pas d’opposition pas d’abstention ah pardon excusez-moi Matthéo je vous ai pas vu vous ne prenez

Pas part au vote très bien alors il y a plusieurs élus qui ne prennent pas part au vote je pense on les a recensé mais leverz la main au cas où alors Sarah rotelli Dominique loctin monsieur Jérémy Paris monsieur vill madame Matthéo on les avait on me confirme et

Madame Michelle miardam je sais pas si on l’avait Michel Miard ressensé très bien écoutez merci beaucoup le rapport est donc adopté en l’état et je vais passer la parole à Michel camo pour nous parler d’une exposition itinérante sur une collection d’ctor garot merci Monsieur le Maire je vais rapidement vous parler d’effectivement

D’un projet d’une exposition itinérante autour de la collection d’Hector garot pour rappel les peintures italiennes du 15e au 18e siècle constiue l’ noyau essentiel et le plus prestigieux des collections du musée des beauard pour rappel 244 tableaux ont été donnés à la ville de Chambéry par le baron Hector garot entre 1863 et

1883 à la fois et en même temps collectionneur et marchand cet aristocrate savoyard a constitué sa collection à Florence en achetant notamment d’un proche des mdicis une partie de cette collection Hector garot a vendu des œuvres à la Galerie des Offices de Florence et au roi de piedmontsardaigne

Pour la galerie sabodia alors quel est ce projet dans la perspective de la fermeture du musée pour des travaux de rénovation une indispensable opération d’études et de restauration des collections sera mené à partir 2024 ce travail aura pour objet une étude scientifique d’une partie de ces œuvres et la collection serait valorisée

Notamment par une exposition itinérante qui se déroulerait pendant la durée des travaux cette itinérance qui irait de 2026 2028 contribuerait au rayonnement de chambéie et apporterait de la notoriété au musée en vue de son fonctionnement à venir cette exposition itinérante pourrait aller au musée de Florence au musée Royau de Turin dont

Les jeuvres sont historiquement liés au parcours d’Hector garot mais également à des musées français titulaires de nombreuses collections et d’œuvres italiennes nos tableaux seront restaurés avec l’aide des musées emprunteurs avant de regagner le musée des Bard avec l’objectif de doubler le nombre des œuvres présentées à cet effet un comité scientifique international sera

Constitué et il se penchera sur d’autres œuvres remarquables du Moné du musée qui constitueront ensuite le nouveau parcours permanent plus riche en qualité et en quantité cette opération s’inscrit dans le nouveau projet scientifique et culturel du musée des Beaux Arts de chambéie en conséquent je vous demande mesdames et Messieurs de bien vouloir

Retenir les conclusions suivantes le Conseil Municipal approuve la conception d’une exposition itinérante autour de la collection d’Hector garot dit que les conventions seront approuvées par décision du maire et dit que les crédits nécessaires sont inscrit au budget 2024 merci pour cette initiative à laquelle on souhaite grand succès que ce

Soit ici ou en Italie ce qui permettra effectivement de cont contribé au rayonnement de de la ville de champmerie est-ce qu’il y a des oppositions non pas d’abstention non plus j’imagine ben vous avez toujours la parole pour nous parler de coopération décentralisée merci beaucoup alors je continue toujours sur des relations un

Peu international et culturel mais pas que pour évoquer les accords de coopération décentralisés avec les villes de taroudan donc c’est au Maroc pour ceux qui y auraiit et de kortcha en Albanie sans doute plus encore l’ignore je vais pas rappeler le caractère international de la volonté chambérienne de la municipalité et des

Municipalités qui sont succédées depuis nombreuses années de d’alimenter des relations internationales des bonnes relations des jumelages des coopérations sans remonter à Matusalem mais déjà on peut rappeler que chambéie est est jumelé avec des villes de Turin alpstad waigou a encore qu’en ce ça soit un petit peu en en standby casachar au

Liban joaningan au Canada et une ville chinoise dont je vous tirai le nom parce que j’arrive jamais à le prononcer dans la perspective du développement de son action internationale la ville de Chambéry souhaite l’ouverture de nouvelles coopération solidairire avec un pays à revenus intermédiaire et avec une ville issue

D’un pays souhaitant entrer dans l’Union européenne afin de contribuer à la politique de cohésion européenne alors en ce qui concerne le pays à revenu intermédiaire la ville de taroudan a été retenu le choix de la ville de taroudan fait suite à une démarche d’appel à manifestation d’intérêt envoyé par la Ville de

Chambéry dans trois pays du Maghreb le Maroc l’Algérie la Tunisie 5q candidatures ont été reçues et le choix été effectué à l’unanimité par un jury composé de représentant de la ville de Grand Chambéri et de Chambéri solidarité internationale taroudan je sais pas si vous voyez bien

Où c’est mais c’est un petit peu dans le sud du Maroc entre Marrakech et Agadir 250 km de Marrakech et proche à 80 KMU près deagadir ville millénaire ville authentique qui a aussi des des correspondances avec nous au niveau de un peu plus un peu plus de nombre

D’habitants que nous mais en tout cas qui présente des similitudes depuis 92 la commune de taroudan a choisi de développer des relations à l’internationale avec les collectivités étrangères et impliquer tous les acteurs locaux cette politique à l’internationale était réitérée au niveau du plan d’action communal 2023-2028 qui a pour vocation de faire

De taroudan une ville historique durable et ouverte l’ouverture de la ville à l’internationale est un pilier stratégique sur lequel la ville cond beaucoup pour son développement en valorisant son identité de territoire et ses potentialités historiques et culturelles cette coopération s’annonce comme une occasion de poursuivre la mobilisation des élus et des agents de

La ville et de l’agglomération et de la société civile sur des actions de coopération dans les domaines suivants les domaines concernant le traitement des eos et des déchets la jeunesse la culture le sport l’animation de la vie sociale le patrimoine la participation citoyenne jeunesse et la vie associative et on

Pourrait rajouter que le fait qu’on se rapproche de tarouon en ce moment revit une importance peut-être encore plus importante du fait des conditions international puisque puisque vous l’avez peut-être remarqué les rapports entre la France et le Maroc étaient pas au top depuis quelques années mais la situation est en train de

S’arranger de nombreux déplacements sont prévus au niveau du ministère et peut-être présidentiel mais en tout cas on se met bien dans cette logique qui me semble purement et vraiment intéressante en ce qui concerne kordcha donc cette ville d’Albanie l’Albanie introduit une demande d’adhésion à l’Union européenne en avril

2009 et s V accorder le statut de pays candidat à l’adhésion à l’Union européenne en juin 2014 euh l’U a tenu sa première conférence intergouvernementale avec l’Albanie en juillet 2022 grâce à l’entremise de l’Ambassade de France en Albanie et d’un chambérien a en travailler en coopération sur le

Territoire la ville de corcha éta identifiée comme ville souhaitant engager une coopération décentralisée avec une ville française là aussi on va trouver certaines similitudes entre nos deux régions une ville de 80000 habitants à peu près située dans le sud-est de l’Albanie une ville qui est

En hauteur je crois que c’est à 800 m d’altitude à côté d’un parc régional donc pas mal de similitude et puis également déjà des accords historiques puisque depuis nombreuses années il y a eu des coopérations en matière agricole grâce à quelqu’un de la région qui s’appelait monsieur Lançon qui est

Décédé récemment je crois et qui avait initié des rapprochements agricole C c’était un un agriculteur un entrepreneur un quelqu’un de de syndicat de social enfin qui a fait qui a beaucoup milité et qui a déjà importé les les vaches tarines dans l’agriculture de l’Albanie dans cette

Partie donc si vous allez un jour vous promenez en Albanie vous serez confronté avec des joli vach que vous connaissez déjà et puis en plus il y a on a aussi des attaches avec un attaché d’ambassade qui est vraiment très très volontaire pour que nous accentuions nos collaboration et cette collaboration est

Vraiment poussée aussi par par le ministère nous serions les premiers à pouvoir faire cette cette collaboration ce jumelage avec l’Albanie donc un vrai pays un vrai pays en développement je vais pas revenir sur l’historique mais c’est vrai qu’il y a aussi un cimetière français qui qui qui existe là-bas bref grâce à cette

Coopération la municipalité de corchat souhaite développer des projets de coopération à l’Inter national dans le domaine du tourisme de la culture des nouvelles technologies de l’agriculture en pratiquant l’expérimentation et l’échange de bonnes pratique et on a déjà pu se rendre compte de cette volonté lors du dernier déplacement

Qu’ils ont fait à Chambéry où ils ont notamment fait visiter le musée des Beaux Arts parce qu’il se trouve qu’il y a aussi à corordcha un très très beau musée sur les icônes un des plus grand musée avec près de 8000 icônes très très intéressants on s’est promené aussi au

Niveau de de chambéie on a fait une visite avec Monsieur corder euh de tous de tout le tourisme et l’évocation du tourisme et des parcs naturels de la région en conséquence je vous demande Mesdames et Messieurs de bien vouloir retenir les conclusions suivantes le Conseil Municipal approuve les conventions de coopération

Décentralisées avec les ville de taroudan et de kcha autorise le maire ou son représentant à signer l’accord de coopération avec la ville de tarouan au Maroc autorise le maire ou son représentant à signer l’accord de coopération avec la ville de corcha en Albanie autorise le maire ou son représentant pour cofinancer les projets

Avec ces territoires à répondre aux appels à projets correspondants auprès du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères je vous remercie merci monsieur le rapporteur sur la présentation de ce rapport qui ouvre de nouveaux horizons en matière de de coopération euh décentralisée auquel j’espère beaucoup euh participeront euh y compris les

Communautés qui existent de ces deux pays à Chambéri et qui nous ont déjà fait part de leur intérêt pour être présent sur les manifestations qui pourraient être organisé on a effectivement déjà reçu des délégations de ces deux villes qui ont montré l’intérêt pour ce cet échange y compris on va pas

Cité je crois caractère universitaire puisque ce sont effectivement aussi deux villes qui ont des universités avec lesquelles l’université savois Montblanc pourrait engager un certain nombre de travaux communs au même titre que il y a déjà eu un festival de jazz organisé à corcha avec des musiciens locaux de de de

Chambéry destination finalement toute naturelle pour cette ville qui en Albanie s’appelle le petit Paris voilà–il des questionnement non pas d’opposition j’imagine ni d’abstention je vous en remercie beaucoup pour euh ces travaux qui restent maintenant à concrétiser monsieur camo et on va laisser la parole à notre adjointe chargée du notamment du

Tourisme pour poser une candidature de la ville de Chambéri sur une labellisation justement officielle oui merci Monsieur le Maire le Pr le préalable nécessaire à cette délibération c’était pour la commune de Chambéri disposer d’un office de tourisme classé sur le territoire donc c’est désormais chose faite depuis un

Mois donc la commune doit ensuite faire voter par son conseil municipal cette délibération que je vous présente ce soir pour un premier classement en commune touristique le classement de Chambéry est en commune touristique attribué en avril 2018 par la préfecture de Savoie pour une durée de 5 ans étant

Devenu caduc depuis avril 2023 ensuite donc viendra la demande de classement en station de tourisme qui est définie par le décret numéro 2020 484 du 27 avril 2020 relatif au classement des communes en station de tourisme ainsi que les articles l133 13 à l1331 du Code du Tourisme le

Classement en station de tourisme est délivré par un arrêté préfectoral pour une durée de 12 ans euh cela nécessite de rassembler donc un certain nombre de critères je vais pas vous les détailler vous pouvez les découvrir dans la délibération euh la chose que je peux vous dire par contre c’est que ça va

Représenter une grosse charge de travail pour nos services et que je tiens dès à présent à saluer le travail qui va être mis en œuvre pour pour cette obtention et donc en conséquence de quoi je vous demande Mesdames et Messieurs de bien vouloir retenir les conclusions suivantes le Conseil Municipal autorise

Monsieur le Maire à solliciter la dénomination commune touristique et station de tourisme pour l’ensemble du territoire communal pardon selon la procédure prévue à l’article r13338 du Code du Tourisme et autorise Monsieur le Maire à signé tout document afférant à ce dossier merci Madame l’adjointe classification importante parce que on va

Pas parler ce soir mais il y a des conséquences fiscales notamment à l’échelle de la Glot d’ailleurs monsieur Cordier j’en prie oui merci Monsieur le Maire euh je voulais euh euh saluer et me réjouir de cette de cette initiative qui marque l’engagement de euh la municipalité pour euh un accueil touristique et des

Infrastructures de de qualité et le fait de passer euh à à la dimension supérieure en en ciblant le label station de tourisme est une est une bonne chose euh comme l’a rappelé madame l’adjointe au tourisme ceci a été rendu possible par la classification qui est intervenue en février dernier de de

L’Office de Tourisme Intercommunal en catégorie 1 et bon je voulais à cette occasion saluer le travail des équipes de cet office de tourisme qui permet à plusieurs communes de l’intercommunalité de se lancer dans dans cette démarche très bien je sais pas s’il y aura d’autres communes mais on verra

Effectivement on suivra ça avec grand intérêt puisque je crois que la commune de chal l’ déjà mais je ne sais pas s’il y en a d’autres qui le feraient pas d’opposition pas d’abstention je vous remercie alors nous arrivons normalement au terme avec ce rapport numéro 22 des rapports que l’on présente d’une façon

Détaillée mais il en reste euh oh deux fois plus quasiment en simplifieré euh est-ce que parmi les rapports simplifiés euh vous souhaitez que un ou plusieurs rapports soi présentés d’une façon détaillée ou si nous pouvons procéder comme on le fait habituellement par un vote qui puisse englober l’ensemble des

Rapports qui restent vous êtes d’accord je vous en remercie beaucoup euh je vais du coup profiter euh euh de votre ouverture par rapport aux demandes que je fais pour savoir si puisqu’il y a plusieurs rapports où il s’agit de nommer des élus et comme vous le savez

Il faut princip dans des commissions il faut normalement procéder par vote donc vous êtes j’imagine d’accord pour que nous ne fassions pas un vote à bulletin secret pour ces commissions qui sont listées dans ces dans ces rapports et puis m’assurer que pour le rapport 3 5 de mémoire je reprends

Désignation des élus au sein de la commission aménagement qui vous avez en blanc je vous cite les titulaires Jimmy Baba Benjamin Louis jean-benoî cinau monsieur rues je crois et puis et puis et puis et puis je ne sais pas il devit y avoir deux représentant alors je crois

C’est Monsieur steri comme titulaire et ensuite comme suppléent madame plateau monsieur Monsieur Madame bonia et Monsieur chassau c’est bien ça je voulais être sûr comme le rapport était parti en blanc qu’on n pas fait d’erreur en prenant les noms donc je vous propose d’adopter d’une façon unique l’ensemble des rapports de du numéro

23 au numéro 55 y a-t-il des oppositions les abstentions je vous remercie pour ce vote et vous donne rendez-vous pour un prochain conseil municipal le lundi 13 mai hop 13 mai merci bon retour et bonne soirée pour ceux qui