[Musique] euh donc le sujet là on a commencé à en parler complètement en final avec le avec le brexit avec les accords internationaux euh ça va être les accords commerciaux et comment les intégrer dans sa stratégie pour parler de ce sujet on a donc Yan Ambar qui est
Chef du bureau politique de bureau de la politique tarifaire et commerciale à la direction générale des douanes euh Delphine qui est au bout ça y est elle est là un neveu qui est vice-présidente de Global Trade complins de mywer euh éditeur euh romald or qui est responsable Douine du de
L’entreprise NTN Europe et Maeva pacerio qui est responsable Douine de Michelin et comme ça on va pouvoir avoir quelque chose de bien interactif donc on va commencer par Yan pour parler un peu des accords préférentiels alors pour être franc Yan c’était un peu une promesse que j’avais fait au précédent ministre
Que de parler des accords internationaux quand on s’était vu la dernière fois dit Marc il faut absolument parler des internationaux on fait un effort tout particulier on se casse la tête en plus c’est totalement d’actualité puisque notre président doit être à Bruxelles pour parler d’accord internationaux en
Ce moment donc j’espère que tu auras plein d’indiscrétion à nous dire sur le sujet Mercosur non je rigole en disant ça parce que je pense que que personne à part lui peut savoir quoi que ce soit bon ce qui serait bien si tu le veux bien c’est rebrosser peut-être le
Tableau et tu as d’ailleurs un très joli PowerPoint à que que tu peux effectivement activer sur le sujet et normalement il devrait s’afficher aussi sur ton petit écran de contrôle qui est là à part que il y a plus sur l’éc de contrôle mais c’est pas
Grave ça va ça va ça va arriver par contre quand tu veux changer de diapositive il faut que tu dises diapo suivante quoi voilà c’est simplement ça le micro il est en face de toi Yan merci d’abord d’avoir accepté de participer et de partager ta science merci Marc bon là
La la barre est c’est quand même très haut aujourd’hui euh bonjour à toutes et à tous donc Yan bac je suis chef du bureau politique tarifaire et commerciale donc en charge notamment de l’espèce de la valeur de l’origine le tripic doanier que vous connaissez tous on charge de la propriété intellectuelle
Aussi de l’accompagnement des opérateurs en matière de commerce internationaux et d’accords internationaux et puis également tout ce qui va concerner l’origine non préférentielle à savoir l’origine France le made in France le fabriquant en France donc on avait convenu avec Marc de de de faire à la fois une focale sur les accords
Commerciaux comment la douane vous accompagne sur ces questions là et ensuite de faire aussi une focale sur le fabriquant en France c’est un vrai sujet le MadeIn le MadeIn effectivement comment aujourd’hui en matière de souveraineté économique le gouvernement le ministre promeuve le fabriquant en France le MadeIn donc mes propos s’inscrivent dans
La continuité de de de ce de Philippe effectivement sur la cour de commerce et de coopération avec le Royaume-Uni c’est un c’est un vrai sujet je vais juste une petite focale pour pour commencer c’est 30000 entreprises euh c’est le premier partenaire commercial de la France en dehors de l’Union Européenne et c’est le
Rétablissement d’une frontière ça a été dit de manière très complète avec le sujet des batteries qui est un vrai sujet puisque c’est une politique c’est une politique européenne qui nous est chargé nous administration bercienne de de mettre en œuvre donc c’est vrai que mes propos philiip s’inscrire dans les
Vôres euh peut-être sur la slide suivante euh j’ai trois trois points euh vous faire un un rapide euh retour sur les accords commerciaux actuels le rôle de l’Union européenne c’est une vraie politique la politique commerciale relève de l’Union européenne he n’est pas une compétence nationale vous le
Savez et vous dire un petit peu quelle est la la la la politique de de de de de l’Union sur ces sur ces questions-là ensuite euh ben je vous parlerai de l’origine préférentiel euh sans entrer trop dans les détails mais ce sont des des notions que vous connaissez et puis
Également des outils je passerai beaucoup plus rapidement pour pouvoir après consacrer une autre partie euh de mon intervention sur l’origine non préférentielle et le fabriqué en France n’hésitez surtout pas à poser des questions sur ces sur ces sur ces sujets-là bien évidemment euh slide suivante s’il vous plaît euh même celle
D’après euh donc euh l’Union européenne c’est un un vaste réseau d’accords commerciaux euh je vais faire un petit peu d’historique euh l’Union européenne est la est la première zone euh à passer des accords avec les autres États euh puisque aujourd’hui nous avons 48 accords on a 47 mais 48 puisque celui
Avec la Nouvelle-Zélande vient d’être signé j’y reviendrai euh donc ça ça fait que c’est l’Union européenne est le premier euh premier partenaire commercial en terme d’accord d’accords commerciaux bien évidemment ces accords commerciaux sont négociés euh avec les règles de l’UMC mais pourquoi l’Union européenne souhaite euh avoir un nombre passer un nombre
D’accords substantiel avec ses partenaires tout simplement je dirais il faut revenir à quelques quelques années en arrière avec l’échec du cycle de Doig et avec l’impossibilité pour l’OMC d’avoir d’un commun accord euh la diminution des barrières tarifaires donc l’Union européenne tout en conservant bien évidemment les règles de l’OMC n y
Sommes tous soumis en matière commerciale et bien a souhaité prendre le lad sur ces questions-là d’où le développement d’accords des accords sont souvent très anciens c’est parfois des accords bilatéraux entre un pays de l’Union européenne je pense notamment à la France et certaines zones je pense au zones des pays d’Afrique hein les
Accords de l’omé par exemple dans les années 70 aujourd’hui euh la politique commerciale est une compétence communautaire et euh donc ce qui explique que l’Union européenne ait repris cette cette mission il y a désormais une vingtaine d’années avec un développement accru du nombre des accords commerciaux passés aujourd’hui
Cela concentre 44 % vous le voyez à l’écran hein 44 % de l’ensemble des échanges commerciaux et on est à plus à près de 2500 milliards d’euros donc c’est un avantage je pourrais je ne voudis pas le contraire aujourd’hui pour nos entreprises que de pouvoir favoriser ces accords commerciaux un petit point
De méthode comment nous travaillons au sein des administrations sur l’élaboration des accords et bien au niveau français vous avez une administration leader qui est la direction générale du Trésor qui est qui est àie la douane est une administration partenaire puisqu’elle intervient sur des sujets un petit peu plus technique
Notamment sur à la fois l’élaboration des accords et leur mise en œuvre leur promotion auprès auprès des acteurs du commerce extérieur et puis vous avez des administration partenaire on parle beaucoup du ministère de l’Agriculture aujourd’hui d’autres administrations comme le Ministère de la transition écologique un accord commercial auparavant c’était uniquement la
Suppression progressive des barrières tarifaires ce qui nous intéresse au premier chef en tant qu’administration douanière aujourd’hui un accord commercial concerne à la fois les sujets de barrières tarifaires de diminution VO de suppression des barrières tarifaires donc des droit de Douine droit yfférent mais également vous avez partie concernant les droits de
L’environnement les droits sociaux les droits humains si on a si on a des questions sur le mercosour ce sont des sujets qu’on pourra aborder justement au-delà des sujets agricoles on a des sujets liés à l’environnement qui font qu’aujourd’hui les négociations sont bloquées avec le Mercosur voilà c’est un
Petit peu le cadre général je souhais aborder avec vous vous êtes les acteurs économiques que nous accompagnons et voilà un petit peu savoir comment comment on travaille donc au niveau national les trois administrations quatre administrations que je vous ai cité qui portent la position de la
France auprès de la DG commerce DG trade traditionnellement qui va négocier ces accords là après avec nos partenaires la Nouvelle-Zélande le Chili le Kenya sont les trois les trois dernières négociations enfin plusieurs négociations court jearlerai voir un petit peu comment nous fonctionnons quel est un petit peu l’écosystème on s rigue
Bien évidemment des demandes des fédérations d’entreprises des filières des entreprises des grands groupes mais également des PME et de leurs représentants pour pouvoir avoir une position française qui soit la plus large possible en englobant tous les sujets à la fois des sujets douaniers enfin des sujets douiniers des sujets de
Barrières tarifairirees donc doiniers et des sujets je dirais d’ordre beaucoup plus large voilàre clair c’estd que tu animes des comités qui sont sectoriels entre guillemets sur lequel qui te font remonter un certain nombre de choses oui euh quand on a quand on négocie un accord on prend la tâche de des des
Professions notamment sur les sujets qui peuvent être impacter l’accord je pense au sujet agricole sujet industriel certaines filières industrielles notamment sont très présentes dans les accords je pense notamment à la Fédération la chimie avec laquelle nous travaillons toutes les fédérations et puis ensuite nous faisons remonter ces questionsl auprès de la
Générale du Trésor donc en France l’administration à Bery qui va porter une position globale position de la France auprès des autres États après je dirais il y a consensus ou absence de consensus entre les 27 États et puis la Commission européenne portera le sujet et négociera au nombre au nom au nom des
27 États avec avec le futur partenaire donc c’est intéressant ça veut dire que chacun d’entre vous peut via sa fédération professionnelle si vous avez des choses à dire sur le sujet peut-être so influer sans monter des informations et donc quelque part ne pas être totalement passif et devenir un petit peu acteur de
La chose s’il a envie absolument c’estàd que plus en amont nous avons les retours des entreprises de leur fédération meilleurs seront les conditions de la position de la France sur ces questions là ça c’est importanton alors est-ce qu’ils sont appliqués ces accords d’abord ils sont ils sont appliqués ils
Sont appliqués ces accords ils sont appliqués soit de manière immédiate soit dere de manière progressive c’estàd que quand on l’Union européenne passe al je m’éloigne un peu des slides mais je répond à la question les accord quand quand quand quand l’Europe passe un accord avec avec
Avec un état un pays et bien soit vous avez en terme de démantelllement des barrières douanières soit vous avez un démentantelllement immédiat et bilatéral soit vous avez je dirais un étalement du démantellement des barrières tarifaires l’Union européenne généralement euh va accélérer le démentantellement de ces barrières certains états pour des raisons je
Dirais de protection pour des raisons aussi de différence des économie entre les économies européennes et les économies des pays en question auront un délai plus ou moins long de démantellement de ces barrières tarifaires certains produits seront touchés d’autres ne le seront pas c’estàd que ce n’est pas parce que je
Vais passer un accord avec tel et tel pays que euh j’aurais forcément un démantellement de l’ensemble des produits démantellement des droits de Douine une suppression une diminution des droits de dones pour l’embble des produits peut être sectoriel après un accord portera sur les biens ce qui nous intéresse mais portera aussi sur les
Services donc il faudra toujours trouver un juste équilibre dans l’accord pour que les deux parties soient gagnantes j’arrête de t’embêter mais au contraire slide slide suivante s’il vous plaît alors l’accord commercial ça fait économiser à l’exportation ça fait économiser à l’importation de vos produits vous le savez quand on fait l’étage demandé hier
Un un par exemple un bilan du CTA et c’est vrai que le Seta par exemple l’accord que nous avons passé avec le Canada il y a plusieurs années est bénéficiaire pour les entreprises de manière complètement hétérogène on est bien d’accord mais mais c’est vrai que l’objectif des accords donc c’est
D’accroître les échanges avec la zone ça c’est ce que l’on constate à réaliser des économies vous avez les chiffres affichés dans la slide on est quand même même sur des économies tarifaires de près de 3 milliards d’euros ce n’est pas neutre bien évidemment pour vos trésoreries on travaille sur vos trésoreries sur les
Trésoreries des entreprise et on a par exemple avec le Royaume-Uni on a 84 % des exportations françaises qui bénéficient euh je dirais de l’absence de droit de douane entre le Royaume-Uni et la France je parler du premier partenaire commercial 30000 entreprises françaises concernées bien évidemment c’est un sujet qui est très important
Euh donc là alors je vais revenir euh pourquoi 84 % euh pourquoi les accords ne sont pas utilisés de manière optimale par les entreprises la direction générale du Trésor réalisé une enquête à laquelle la douane a largement participé qui fait état que qui qui qui euh euh
Constate que 76 qu’ que que les accords commerciaux sont utilisés à 76 % pour les entreprises c’est un bon chiffre vous me direz c’est quand même 3/4 des entreprises utilisent qui qui sont qui ont vocation à utiliser l’accord utiliser l’accord mais néanmoins on a si
On regarde le verre à moitié vide on a néanmoins 24 % euh des entreprises qui ne les utilisent pas euh je dirais ce ce chiffre est assez hétérogène 76 % c’est un bon chiffre c’est un petit peu en dessous de la de la de la moyenne
Européenne 79 % c’est un peu mieux que certains autres États notamment de l’Allemagne qui est forcément toujours le pays que l’on regarde l’Allemagne et l’Italie les deux pays industriels avec avec tris pays industriels avec la France euh mais néanmoins derrière euh on a une hétérogénéité de situation d’où
La nécessité de de travailler avec vous euh pour vous faire bénéficier des avantages de ces accords là on a une hétérogénité de situation en fonction des types d’entreprise on travaille pas avec un grand groupe com on travailler avec un secteur des PME et les PME sont importatrices sont exportatrices
Également on travaille pas également de la même manière en fonction des filières je parler la filière de la chimie tout à l’heure filière de l’aéronautique de l’automobile voilà ce sont des filières qui sont clairement identifié on a d’autres filières et on a besoin de vos retours qui doivent être identifier afin
De mieux faire bénéficier les avantages des accords auprès des entreprises de ces figures là en 31 août dernier le ministre en charge du commerce extérieur Olivier Becht a présenté le plan Auel export qui vise à valoriser les les entreprises à valoriser les entreprises à l’exportation c’est le deuxème plan
D’action un premier plan auxexort avait été avait été initié en 2018 suite à ce qu’on a appelé le discours de tourcoin euh non pardon le discours de roubé la stratégie de roubé excusez-moi c’est à côté mais c’est pas exactement la même chose la stratégie de roubé en 2018 qui visait à
Porter le nombre des entreprises nombre des entreprises exportatrices de 125 à 150000 camel évoqué ce matin 144000 entreprises c’est ça aujourd’hui on atteint à peu près 150000 entreprises françaises qui exportent euh en tout cas qui ont des échanges commerciaux l’objectif du plan c’est de porter en 2030 le nombre d’entrepris de 150000 à
200000 quel est quel est quels sont les les les les objectifs qui nous sont donnés d’abord éclaircir dans l’écosystème économique savoir qui fait quoi pour une entreprise ce n’est pas simple de savoir qui fait quoi et vers qui se tourner quand on est à l’exportation d’abord pour bénéficier davantage financier d’accompagnement pour bénéficier
D’avantage administratif pour bénéficier d’un accompagnement donc l’objectif c’était de pouvoir créer de créer la team France Export qui est je dirais une sorte de qui est l’entité qui va porter qui va accompagner les entreprises à l’exportation la douane n’est pas une entité reprise dans la team France Export mais néanmoins accompagne au
Niveau central c’est le rôle de la direction du commerce international et bien évidemment au niveau des concentrés auprès des directions par les P action économiqu ça c’est un sujet qui a été réglé qui aujourd’hui amène fait fait ses preuves l’objectif après c’est de pouvoir faire le ministre a parlé de
Porte à porte revenir vers les entreprises de cibler les entreprises de cibler les filières avec lesquelles nous travaillons moins pour les voilà pour leur donner tous les outils pour qu’ils puissent importer les produits dont ils ont besoin pour leur production et bien évidemment exporter leurs produits ça
C’est ce qui c’est ce qui nous attend c’est la feuille de route qui nous a été donnée nous étions associés la douane était associée à la présentation du plan au export puisque ce plan ha export dépend du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères euh il n’est pas
Dans l’escarcell de Bercy et donc ça permet ça a permis aussi d’identifier la douane comme étant un interlocuteur un acteur privilégié au niveau central mais surtout au niveau déconcentrés quel que soit le point du territoire nous évoquions tout à l’heure Clarmont Ferrand un po l’action économique à clarmontferrand qui accompagne une
Région comme la région aura nous en parlions he qui est la première région en terme d’emploi industriel comment on accompagne comment on vous accompagne comment on accompagne entreprise ça c’est notre c’est un vrai sujet euh et on oui il y sur l’actualité excuse-moi je je mets du tempo dans ton
Intervention euh sur l’actualité des accords donc on a trois ou quatre nouveaux accords qui sont dans le pipe là il en a un qui était avec la Nouvelle-Zélande je crois c’est ça qui vient juste d’être signé alors on a plusieurs accords pour anticiper la question sur le mercosour euh peut-être alors alors
D’abord problème d’abord on on a effectivement pour répondre à la question de Marc plusieurs accords en en en cours on a l’accord de la nouvelle zone qui vient d’être signé qui doit être ratifié par le Parlement européen et par le Parlement de Nouvelle-Zélande
On est à peu près sur un peu moins de 9 milliards euh de d’échanges entre le Nouvelle-Zélande au niveau européen entre la Nouvelle-Zélande c’est pas stratégique mais il est important cet accord parce que il donne une dynamique à des accords à des accord futur on a un deuxième accord euh qui concerne le
Kenya notamment sur les produits agricoles qui est en cours de qui est en finalisation et puis un troisième accord qui est plutôt un renouvellement d’accord qui concerne euh qui concerne le Chili qui pour nous un accord qui est très important parce que ce qu’on appelle un accord de euh un accord un
Accord de de de 2uxè de 2e génération on est passé d’un accord de libre échange qui ne concernait que les barrières tarifaires un accord de coopération et d’échange avec le Chili pourquoi parce que d’abord c’est un pays euh de matières premières et vous savez que au regard du contexte géopolitique nous
Avons besoin vous avez besoin de pouvoir élargir euh les euh provenances de vos de certains des produits qui entrent dans la composition euh de de des des produits que vous fabriquez et le contexte géopolitique nous fait plutôt tourner de l’Est de l’Europe vers vers certains autres États on a aussi une
Industrie je pense notment l’industrie automobile qui est largement implantée au Chili donc forcément c’est un accord qui pour nous est très important euh quelles sont les grandes orientations justement pour rebondir sur le sur le mercosour l’Union européenne pendant très longtemps a travaillé avec d’autres zones économiques Afrique Asie du
Sud-Est euh mercosour Alena et aujourd’hui la tendance est complètement différente la tendance est plutôt pour l’Union européenne de de passer des accords avec des pays séparément plutôt qu’avec des zones pourquoi d’abord c’est un souhait de la part des pays en question qui ont souvent des développements je dirais hétérogènes par
Rapport à d’autres état de leur zon économique de pouvoir s’en démarquer et de pouvoir notamment passer du SPG à à à un accord donc c’est ce qui explique notamment que l’Union européenne aujourd’hui passe plutôt des acccord avec des états plutôt qu’avec des zones géographiques sur le Mercosur en
Particulier la question était pas du tout douinière la question des la question des de l’arrêt des négociations tient surtout à la politique gouvernementale du gouvernement précédent du gouvernement actuel du Brésil vis-à-vis de l’environnement donc ce qui a bloqué son certes il y avait des clauses agricoles mais il y avait
Également des clauses environnementales qui sont complètement à décorré des des barrières des barrières tarifaires euh ça c’est ça que Emmanuel Macron est venu euh enfin taper du point sur la table euh le porteur de l’accord de Paris ne pouvait pas dire autre chose à Bruxelles voilà il y a un sujet environnemental il
Y a un sujet aussi produit par produit par rapport aux produits agricoles vous connaissez la situation agricole aujourd’hui européenne pas forcément française effectivement il y a tout cet environnement là mais je souhais donc avec vous vraiment l’environnement européen l’environnement européen n’est pas forcément apporté une négociation vis-à-vis d’autres d’autres d’autres zones mais
Plutôt de travailler de manière euh bilatérale avec les États en question ça c’est quelque chose qui est on a on a parlé ce matin de la convention PEM oui peux nous refaire un petit pooupos alors la convention PEM euh c’est une convention c’esté évoquée par par Philippe effectivement le
Royaume-Uni ne fait pas partie du PEM puisque c’est le pan Euroméditerranée même si on a une vision extensive une vision géographique extensive c’est une convention qui vient d’être renouvelé qui permet effectivement d’avoir des origines préférentielles avec les États de la zone c’est assez large puisque ça
Ça ça ça englobe également les les pays de les les pays des Balcans notamment euh et donc effectivement c’est une c’est une convention qui vient d’être qui vient d’être renouvelée récemment après plusieurs années de plusieurs années de de de négociation euh sur les négociations futures euh c’est qu’aujourd’hui on a un développement euh
De négociation dans la reprise de négociation avec des pays pour lesquels les négociations on étaient arrêt depuis plusieurs années depuis une dizaine d’années on a eu une vague de négociations qui se sont interrompu dans les années 201023 qui étit lié notamment à des contextes politiques un peu différents aujourd’hui on a plusieurs
Accords qui qui qui qui pointent un accord d’abord avec l’Inde qui est un partenaire à plus d’un milliard 100 millions d’habitants vous le savez un accord avec l’Indonésie aussi également qui est un partenaire commercial de moindre importance que l’Inde mais qui est un voilà que l’Union européenne la
Commission la DG commerce la DG trade souhaite aller rapidement sur ces questionsl là et puis on a également ben celui avec l’Australie a été bloqué puisque la France et l’Irlande ont bloqué sur les sujets agricoles qui fait que le puis bon il y avait un contexte géopolitique dépassant largement le
Cadre douanier qui n’a pas milité en faveur d’un accord avec l’Australie mais néanmoins je dirais là l’accord est bloqué donc vous voyez qu’on a certains grands pays qui de nouveau frappe à la porte de l’Union européenne pour que les négociations puissent se reprendre voilà c’est un petit peu l’actualité
Aujourd’hui sur sur sur ces accords là je passe beaucoup plus rapidement sur les slides suivantes sur les euh sur l’origine préfér l’origine non préférentiel préférentielle l’origine non préférentielle je vais y revenir assez rapidement sur le MadeIn c’est ni plus ni moins que la nationalité de la marchandise la nationalité de vos
Produits euh ça vous le savez et l’origine préférentielle ce qu’on appelle l’origine bonus qui est une origine que dont vous pouvez bénéficier quand l’origine du produit quand le produit pardon est originaire d’un pays avec lequel nous avons des accords commerci ce qui sera tout le sujet de la
Conversation qu’on va avoir après ou sur ces questions sur ces sur ces questions là j’avais un autre sujet peut-être pour rebondir Philippe sur ce que vous disiez ce matin par rapport à laacc Philippe évoquit l’Europe évoqué le sujet des batteries alors c’est pas c’est d pas un produit par hasard vous
Savez que nous sommes en nous avons une la construction d’une Europe des batteries c’est une dans le cadre de la politique industrielle dotter l’Union européenne dotter les pays de l’Union européenne d’une autonomie stratégique en matière de production de batteries cela nous pose beaucoup de difficultés quant aux règles d’origine
Pour deux raisons la première c’est que nous avons un démantellement nous avons une progression des droits de douane au fur et à mesure que l’Union européenne deviendra indépendante aujourd’hui elle ne n’est pas ça ça ça a été ça a été rappelé fort justement ce matin euh ça
C’est le premier sujet donc ce fait qu’en fait on a une course contre la montre pour pouvoir bénéficier très rapidement d’une autonomie en matière de batterie et derrière nous avons un paradigme en matière d’origine c’est qu’avec l’inflation et avec je dirais le contexte géopolitique nous avons le coût
Des matières premières et vous le savez comme moi qui a qui qui a qui a qui a qui a qui a largement augmenté ce qui influence ce qui influe fortement sur les règles d’origine je c’est du c’est du concret la question se pose aujourd’hui c’est une question qui est
Portée par la DG trade et la DG tac Sud c’est savoir est-ce que on réouvrira les négociations avec le Royaume-Uni en matière d’accord de coopération et de commerce certains États sont pour au sein même des états les administrations peuvent être pour ou contre si on ouvre les négociations de
Nouveau vous souvenez ça a été dit he le 24 décembre les négociations se sont terminées c’est assez assez compliqué pour les pour les les opérateurs les administration pour se mettre en ordre de marche le 1er janvier voilà c’est un vrai sujet aujourd’hui euh c’est l’évolution des règles d’origine avec le
Royaume-Uni c’est l’évolution dans le temps également des conditions favorables pour le Royaume-Uni et c’est la question question de la réouverture ou non des négociations sur les accords commerciaux sachez que c’est sont des sujets qui aujourd’hui irriguent les couloir de la Commission européenne entre la DG commerce et la DG Taxus donc
Taxation union douanière don dont dépendent les douines européennes voilà avec avec de deux visions des choses qui sont qui sont qui sont qui ne sont pas forcément concordantes un SL qui m’intéress particulièrement peut-être sur la preuve de l’origine qui qui qui est quandme toujours une question qu’on se pose et
Ensuite qu’on va réévoquer avec nos deux témoignages est-ce que tu peux nous commenter un petit peu ça parce que ça c’est toujours ce qui va un peu avec du mdine aussi ou alors c’est la c’est la slide 10 qui c’est bon donc quelle preuve d’origine fournir ou présenter alors on
Des preuves d’origine qui peuvent varier en fonction des accords vous le savez c’est pas forcément simple pour pour les opérateurs du commerce extérieur la pruve d’origine c’est ce qui va permettre en fait fait à à à aux autorités douanières de pouvoir contrôler que le produit en question bénéficie bien d’une origine
Préférentielle et donc et donc peut pe peut bénéficier des avantages de cette origine préférentielle donc elle est à fournir à l’importation à l’exportation pardon on a les certificats les euur1 ça éé évoqué ce matin un petit peu on a également les attestations les déclarations on a également les
Attestations sur facture ça dépend aussi ça c’est en fonction des types d’accord d’où la nécessité d’ailleurs pour nous administration de pouvoir vous fournir des fiches synthétiques sur les différents accords alors on n pas eu d’accord depuis le laacc on a l’accord sur la Nouvelle-Zélande nous sommes en
Train de préparer un corpus de fiches qui sera qui seront qui sera pardon sur sur sur le site de la douane pour vous dire comment quelles sont les les preuves à fournir quels sont les types de produits concernés notamment pour la pour la Nouvelle-Zélande accord par accord accord accord par accord
Effectivement ça c’est quelque chose qui est important parce que pour un accord c’est c’est plusieurs centaines de pages vous le savez c’est pas forcément évident pour un opérateur c’est pas forcément pour un représentant d’ rde de savoir de connaître les les T les aboutissants et notamment les PRES
D’origine peuvent changer euh donc voilà c’est pour nous indispensable de vous faciliter la tâche et de et de faire œuvre de pédagogie sur ces questions-là euh de vous fournir voilà une sorte de vadmcom notamment quand la Nouvelle-Zélande sujet sur la quand l’accord sur le Nouvelle-Zélande sera ratifié par les deux parlements ça nous
Permettra de vous fournir un un voilà un vmcom qui vous permett très rapidement d’entrer d’entrer d’entrer sur ces sujets d’origine préférentielle je vais juste un petit mot sur les les les renseignements contraignants sur l’ origine vous savez que c’est un un des rcrits plusieurs plusieurs plusieurs
Plusieurs points sur le RCO RCO c’est un rcrit qui permet de sécuriser l’origine de vos marchandises vous le savez ce que l’on s’est aperçu c’est que après je dirais le brexit et après la mise en œuvre de la CC vous avez déposé beaucoup de RCO on était à plus de 400 euh mais
Depuis je dirais en l’ absence en l’absence sans doute d’accord je dira le nombre de RCO déposé par les entreprises auprès de l’administration des douanes à a chuté et nous nous sommes à peu près une trentaine 30 35 RCO déposé nous avons faire une campagne de communication pour vous indiquer les
Avantages des RCO euh on vous compte également sur le futur accord même si bien évidemment il a rien à voir avec la CC euh pour que vous puissiez euh vous familiariser en tout cas les entreprises puissent se familiariser de nouveau avec les RCO ça c’est un premier sujet
Deuxème sujet sur les RCO nous travaillons sousdeur du commerce international l’vqué ce matin nous travaillons euh auprès du cabinet de l’économie du ministre de l’économie sur les simplifications un projet de loi verra le jour au printemps et la question des réscrits rcrits fiscaux réscrits sociaux mais également rcrit
Douiniers a été posé pour pour pour que les entreprises et puissent avoir plus rapidement l’information sur ces rescrit là sachez que dans dans les évolutions dans les phases de simplification qui seront inscrites au au futur projets de loi qui devrait sortir au au printemps prochain et bien la question des réscrits
Notamment des réscrits douiniers sera sera abordée ce qui veut dire si je comprends bien qu’on pourra demander un rescrit plutôt que de faire une demande de RCO non non non c’est la même chose c’est en fait c’est c’est ça sera le ça sera ça l’objectif là du projet là ça sera de
Donner une plus grande visibilité à nos rescrits d’accord donc les RTC même chose pour les renseignements tarifairirees contraignant save que renseignement tarifaire contraignance la base de tout he la nomenclature la plaque minéralogique de la marchandise c’est fondamental puisque c’est elle qui vous permettra aussi de voir quelle est la preuve de l’origine
Que vous pourrez apporter derrière donc c’est vraiment c’est vraiment là-bas c’est vraiment la base donc ces deux rcrits sont importants fait une incise sur le renseignement contraignant sur la valeur je sais qu’on a discuté avec certains d’entre vous sur la valeur c’est un sujet qui est porté par la la
DG la DG tax sur laquelle la France est bien positionnée puisqueon sur la valeur on est on est l’un des pays leaders on espère voir un rescrit sur la valeur voir le jour à l’horizon 2026 2027 c’est prévu en 2025 mais avec la réforme du code des douanes de l’Union bien
Évidemment DG tax Sud a toutes ses forces tourné vers vers vers vers la réécriture du code ok très rapidement parce qu’on a plus que que 2 minutes 2 minutes alors sur l’origine non préférentielle peut-être sur le mine s’il te plaît alors sur le fabriquant en France madeine France c’est un un sujet
D’actualité donc depuis 2016 la douane accompagne les entreprises en matière d’information sur le made in France concrètement quand une entreprise souhaite savoir si son mon produit est éligible aux règles du marquage donc fabriquant France made in France qui n’est pas un marquage obligatoire sauf pour certains produits et bien elle peut
Faire appel à la douane pour demander si le produit est éligible ou pas au marquage et si elle peut apposer le marquage made in France sur ses produits donc pas d’obligation de faire appel à la douane pas d’obligation de marquage sauf pour les cosmétiques et les produits agroalimentaires sauf que quand on est
Sur un produit simple un produit brut fruit par exemple pas trop de difficulté pour connaître l’origine en revanche quand est sur un produit complexe produit industriel et bien en fonction des entrants il peut-être compliqué de définir l’origine du produit d’où la nécessité de passer par par par par la
Douane puisqueen fait on vous délivre une information sur le made in France au sein du service de l’origine et du made in France à cler monontferron qui délivre également les RCO et là vous avez une information dans un mois au bout d’un mois un mois et
Demi et bien le service vous répond en disant voilà votre produit est éliggible au marquage ou pas là le rôle de la douane est avant tout un rôle d’information on a un rôle de contrôle également lors du dédoinement des marchandises éventuellement et puis surtout la Direction Générale de la Concurrence de
La Consommation la réparation des froid la DGCCRF elle va contrôler que les produits ayant un marquage made in France sont bien sont bien enfin que les produits ayant ayant mis ce marquage sont bien sont bien éligibles à ce marquage là cette origine france voilà ça c’est je dirais le le cadre général C
Développe on a de plus en plus d’entreprises qui font appel à au service de la douane pour pour connaître l’origine de leur produits c’est lié ni plus ni moins à l’évolution de nos modes de consommation avec une accélération qui a été la crise covid en tout cas
C’est bien à la mode ça c’est clair c’est à la mode par contre on confond pas le marquage mine France avec l’origine préférentielle d’un accord deaccord Japon la la la particularité de de de de du marquage made in France c’est qu’il s’appuie sur les règles de l’origine préférentielle des règles
Communautaires indcté même par l’OMC et qui sont je dirais des règles qui nous permettent de de de de de de de classer le produit en fonction de son origine c’est une règle qui est au moins qui est une règle codifiée par le code des donnes de l’Union pas forcément une
Règle parfaite on a beaucoup de débats là-dessus d’où la floraison aussi d’un nombre de labels he privés hein je pense à différents différents labels euh mais en tout cas voilà c’est l’administration vous accompagne accompagne les entreprises sur ces questionslà ok dernier point juste euh dans le cadre des simplifications également euh une
Réflexion a été engagé auprès du cabinet du cabinet du ministre de l’économie pour je ve dire dirais faire un peu de de visibilité et et de de de nettoyage si vous me permettez la question le mot parce qu’il existe un nombre très important de labels voilà ça
Peut être made in Montreuil comme made in 93 donc la nécessité pour le consommateur de ne pas être trompé ça c’est la première des des choses la nécessité pour l’entreprise également de disposer d’un marquage qui est un qui est une réelle visibilité et la nité
Aussi je dirais de de faire un petit peu le le ménage sur sur ces label là donc on travaille sur ces sujets là le marquage made in France c’est un vrai plus à l’exportation de vos produits aux États-Unis notamment le savoir-faire français reconnu vous le savez puisquon travaille également avec Entreprise du
Patrimoine Vivant sur les savoir-fa Français quel que soit les types d’entreprise donc voilà c’est c’est un vrai plus à l’exportation donc venez venez vers la douane merci merci Yan bon après tu peux rintervenir un peu quand tu veux d’illeurs parce que quelque part tu pourras apporter aussi des commentaires
Maeva tu as vu tu les a réveillé nickel bon Maeva bonjour Alors Maeva ce queon aimerait c’est un peu que tu racontes l’histoire et comment toi ça se passe chez Michelin et comment toi tu arrives à profiter de ces accords préférentiel bien donc effectivement pour Michelin les accords debrch sont
Effectivement très importants pardon plus près donc on en bénéficie on essaie d’en bénéficier au maximum mais c’est vrai que j’insiste c’est une vraie stratégie on peut parlerit de d’origine bonus et c’est je trouve que c’est une belle belle expression ça correspond bien au sujet parce que même si on a des
Équipes dédiées même si on a une équipe d’ine en interne on va vraiment avoir une stratégie pour identifier les accords qui sont les plus intéressants à appliquer là où on peut et donc ce que j’ai essayé de faire c’est un petit peu lister les critères qui vont qu’on va y
Aller ou pas y aller le premier critère c’est en fonction de l’entreprise c’est le type de produit parce que le produit va déterminer la complexité des règles d’origine appliqué et donc une industrie à une autre ne va pas appliquer les mêmes critères ça sera plus ou moins compliqué et c’est vrai
Que je partage aussi l’avis de déposer soit des RTC si déjà on a un doute sur le classement parce que finalement c’est bien la première entrée du classement ou un RCO on le fait régulièrement parce qu’on en a besoin on a aussi des formations il y a leodas qui est là
Aussi pour nous aider il y a les toutes les prépar toutes les documentations préparées par la douane donc il faut vraiment c’est la base de tout finalement mais en fonction du produit ça va être plus ou moins compliqué pour moi c’est le le premier point d’entrée
Le deuxième point d’entrée ça va être le taux de droit de Douine appliqué à l’importation aller chercher un bénéfice d’un accord sur des taux qui sont très très faibles c’est pas forcément là où on va prioriser il faut qu’il y a un vrai avantage parce que c’est vraiment un
Vrai travail c’est une vraie complexité donc aller chercher un accord sur des produits qui sont plus taxés ou pas taxés je pense la Suisse par exemple aujourd’hui certifié sur la Suisse les pay les produits industriels ça n’a plus de sens puisque le tau est passé à zéro
Donc ça par exemple on a enlevé le certificat la ceration d’origine pour éviter de prendre des risques pour rien donc ça c’est et ça va dépendre d’unune à l’autre c’est pour ça que il y a pas de recette magique si on est dans l’industrie automobile le pneu le
Textile on va pas appliquer les mêmes principes mais on n pas une recherche et muselin de se dire on va appliquer 100 % des accords on cherche évidemment à le faire mais si on ne peut pas on évidemment on toi tu screen tous les accords ce qui fait on regarde tout on
Regarde regarde là où tu as un avantage vraiment après on regarde aussi les volumes parce que bah je prends Michelin on va bien sûr d’abord s’intéresser au pneus parce que ça va être le plus gros de volume en en valeur et puis après on ira voir la matière première le
Semifiniini parce que là les volumes sont moins importants et peut-être que les gains seront moins importants donc on fait aussi un screening en terme de de valeur et d’importance donc c’est à la fois par rapport au produit et assoi par rapport au flux parce que si je
Regarde tout de la même façon le risque c’est que je me perde et que ça finalement j’ai j’arrive pas à l’essentiel l’autre point aussi important qu’on va regarder c’est la ce que j’appelle la faisabilité opérationnelle si dans certains accords je dois avoir une séparation physique de certains bien
Même si certains accords permet des facilitations mais si je sais que d’un point de vue physique je vais devoir changer les process logistiques je sais que je vais devoir regarder plus attentivement parce que ça a vraiment un impact pas seulement on va dire documentaire et pour l’équipe Douine
Mais ça va avoir un impact sur toute la chaîne de valeur donc là encore je vais être plus attentive si j’ai un accord qui va nécessiter des transformations y compris dans dans le transport par exemple c’est plutôt en sourcing fournisseur donc sur le il va falloir
Agir ou c’est ça a pas à ça pas forcément je prends un exemple je sais pas j’ai un produit que je fabrique à deux endroits différents il y en a un qui a lacord l’autre qui l’a pas il est stocké au même endroit si j’ai pas les capacités à le séparer physiquement je
Sais que ça sera trop risqué de certifier une origine préférentielle donc dans ce cas-là on va préférer de faire le choix de pas certifier ou alors il faut qu’on travaille avec le Supply Chain se dire bah avoir un stockage intermédiaire sur deux produits qui ont peut-être qui ont des similarités mais
Avec des sourcing différents et donc qui ne respectent pas les mêmes critères d’origine c’est peut-être pas la meilleure solution donc on va on va travailler avec eux pour essayer d’optimiser donc c’est pas seulement l’origine c’est pas seulement un travail purement documentaire de lecture de texte c’est vraiment une mise en œuvre
Opérationnelle et donc c’est important de bien comprendre ce que ça implique pour un opérateur pour quelqu’un qui est dans le magasin et qui va devoir bien séparer les stocks donc c’est toute cette approche qu’il faut aussi avoir et puis je voulais aussi ajouter la certification de l’origine
Parce que finalement ça peut venir vers la fin mais pour moi c’est aussi un point à prendre en compte je prends un exemple très concret si vous avez une règleorigine compliquée vous savez que vous certifiez que certains CS d’articles mais que sur une facture j’ai certains produits certifiés
D’autres qui ne le sont pas ça veut dire dois avoir des systèmes d’infos qui permettent de faire c différenciation ça veut dire construire des tables de paramétrage dans un système qui est peut-être un RP qu’on achète sur le marché qui permet pas de le faire donc
En fait avant d’aller se lancer vers je vais certifier pour un accord parce que mon client me le demande il insiste beaucoup oui mais il faut faire tout ce travail d’analyse d’abord on va dire technique de réglementation sur le produit une analyse interne sur le flux
Pour savoir si ça vaut le coup une analyse logistique pour se dire parce que ça finalement d’un point de vue très physique est-ce que ça ça a du sens et enfin sur la partie certification si je construis tout un process d’origine de certification hyper complexe peut-être hyper enfin qu’on du temps à construire
Mais que très très concrètement la facture ne permette pas de faire cette certification ou alors en prenant des personnes à la main qui vont en sortie d’entrepôt faire des certificat avec le risque d’erreur il faut peut-être revoir la stratégie donc pour moi c’est vraiment important d’avoir cette toute
Cette visibilité bon est-ce que ça vaut le coup de faire tout ça alors c’est le dernier c’est justement le point c’est que c’est super important de calculer les gains et de les partager en interne parce que quand il va falloir convaincre son management la Supply Chain les AAT pour expliquer pourquoi c’est important
De séparer les stocks et que ça va perturber la chaîne logistique si je n’ai pas des chiffres à avancer en face pour dire oui c’est intéressant il évident que mon projet n’aboutira pas mais oui en fin de compte évidemment c’est intéressant évidemment on certifie dans la majorité des cas et on y arrive
Et mon message c’est pas de dire n’essayez pas au contraire c’est oui bien sûr c’est c’est très intéressant que ça soit pour les flux intr grroup par les clients mais c’est une origine bonus donc il faut mettre en place tous les éléments de la chaîne pour qu’à la
Fin on ne prenne pas de risque sans s’en apercevoir et chez toi ça se chiffre quoi en million d’euros probablement même en plusieurs millions d’euros une petite entreprise mais en pourcentage par rapport enfin avant après en fait on pour donner un avec les droits de douane on est
C’est la moitié en fait on perit deux fois plus si je ah oui en c’est c’est cette de grandeur ah ou oui 1 de oui ah oui ah oui oui quand même oui juste sur les accords on parle pas de régime on parle juste de des accords oui non non ça donc ça
Effectivement c’est c’est très important 2 minutes c’est tout c’est pour ça que c’est important et ces critères là doivent pas décourager mais au contraire se dire si on fait tout ça c’est qu’il faut qu’on y aille donc mais d’où l’importance de communiquer sur les chiffres parce que sans chiffres c’est
Difficile et parce que et on te demande un reporting toi là-dessus alors on me le demande pas mais c’est moi qui le pousse donc en fait je attends pas qu’on me pose la question je mets et c’est beaucoup plus facile après une fois qu’on a fait cette sensibilisation de
D’arriver quand on a un problème d’expliquer pourquoi c’est important de le traiter cool voilà elle va arriver ta peti slide elle va s’afficher voilà ça y est alors elle peut te présenter peut-être d’abord donc rom alor responsable Doan NTN Europe nous on est une société basée sur
An qui fabriquons du roulement de de manière générale on a énormément d’import export alors c’est pareil au même titre que Michelin alors un peu plus petit hein bien sûr mais ça se chiffre en millions d’euros quand on parle d’origine et ce que je voulais vous montrer aujourd’hui en fait c’est
Un petit peu la la stratégie de communication que je fais en interne parce que vous savez que la douane est une fonction très transverse dans l’entreprise l’origine également je dirais que c’est même le un des plus gros piliers quand on parle en interne puisque d’un côté on a les achats les
Commerciaux on a des règles douignères qui sont complexes et des gens qui s retrouve pas forcément dedans donc à un moment donné notre rôle en tant que responsable douan c’est d’aller vers eux et de leur expliquer ce schéma donc c’est ce que je voulais vous présenter aujourd’hui moi je vais bien parler des
Deux aspects de l’origine puisqu’on va parler origine droit commun alors c’est comme ça que je l’appelle en interne parce que si vous dites NON préférentiel préférentielle vous perdez tout le monde ça c’est c’est direct donc on va parler origine droit commun et origine préférentielle à la fois à l’importation
Et à l’exportation ce que je voulais vous montrer c’est que finalement quand on quand on source à la à l’international bien sûr vous avez l’aspect origine préférentielle qui va vous apporter des gains directs puisque vous allez pouvoir casser les droits de douan et la plupart du temps payer 0 %
Nous sur le roulement on parle de 8 % c’est quand même assez assez important mais il y a pas que ça il y a aussi les aspects pays d’origine en tant que tel alors je vous donne ça c’est un peu une image de de notre entreprise mais on est
Concerné par ça vous achetez de la visserie origine chinoise en ce moment vous payez de l’antidumping ça peut monter à 86,5 % donc ça veut dire qu’il y a pas que l’ origine préférentielle à prendre en considération bon moi je suis sur les aciers forcément quand vous
Achetez des de l’acier alors au-delà du macf vous avez aussi des le terme technique c’est des contingents tarifaires non préférentiels si je vous en interne je parle de quota parce que sinon les gens il ils lescrochent ça marche pas mais si vous dépassez les le contingent vous payez 25 % de droit de
Douane donc ça veut dire qu’il faut quand même se poser la question en terme de d’origine du coup pas de pas origine préférentielle pays d’origine euh origine US je le mets alors ça va un petit peu mieux mais il y a 3 ans en arrière il y a eu une guerre commerciale
Entre les États-Unis et l’Europe he qui va qui avait abouti à une taxation d’ Harley Davidson par exemple à l’importation en UE euh mais il y avait aussi une surtaxation des de l’acier US c’est-à-dire que les cotas les contingents étaient insuffisants donc on payait 25 % et pour que ce soit la
Double peine on vous rajoutait 25 % de guerre commerciale vous vous retrouviez avec des aciers où vous aviez à payer 50 % de droit de Douine à cause d’un pays de origine voilà et le macf qui est en train d’arriver qui va avoir des eff encore une couche histoire d’en rajouter
Un petit peu voilà donc ça c’est un peu les messages que je passe en interne dans l’entreprise notamment à mes acheteurs de dire attention faut pas aller chercher que du prix il faut quand même se poser la question sur les deux aspects de l’origine parce que parfois
On a des mauvaises surprises he le l’antidumping qui est tombé à peu près en 2021 bah on l’avait vu venir c’est pas simple de changer de sourcing et on se retrouve à payer des droitti parce qu’on a du mal à changer de fournisseur dans certains cas donc ça a
Des coûts pour l’entreprise sourcing européen faut aussi se méfier c’est pas parce qu’on achète en Allemagne que c’est origine préférentielle Allemagne on se retrouve avec des produits chinois et quand on les revend ça peut avoir des impacts sur nos clients nous on est fabricant donc aussi ce que j’essaie de
Passer comme message en interne c’est de dire attention quand on a des des projets de nouveaux produits où on commence à chercher des composants et à se poser la question de quelles sont les opérations qu’on va réaliser dans nos usines bah quand on commence à avir tout
Nos composants qui sont achetés en Asie bah parfois ça donne pas une origine française voilà donc il faut s’assurer qu’on effectue des des opérations suffisantes à la fois en en terme d’origine non préférentielle et on va faire également les calculs d’origine préférentielle en fonction des zones d’accord à qui on veut vendre ces
Produits là donc après c’est pour ça qu’on va parler d’unun logiciel métier he par exemple mais ou parce que là à mon avis enfin sauf si tu as hyper fort en macro excel c’est injouable alors on a essayé Excel ça marche bien mais c’est assez limite à un moment donné l’idée
C’est de coder ça en dur dans un outil trop difficile autrement voilà donc on voit que c’est très transverse et après les ventes donc ces produits là une fois qu’on a fait donc on a sourcé donc on a payé ou on a gagné des sous ça dépend
Comment on a comment on a on a traé le sujet après on fabrique nos roulements et on fait un calcul d’origine et après l’idée c’est bien sûr de vendre ces produits à un maximum de pays puisque nous on vend à peu près à tous les pays
Du monde et là bah pareil on tombe sur des clients euh l’importance de l’aspect origine préférentielle va dépendre du pays à qui vous vendez et du taux de droit de Douine qui est applicable avant jefta jefta c’est l’accord avec le Japon si vous vendiez au Japon vous aviez pas
Trop de problème parce que les droits de doine n’étaient pas très élevés là-bas alors que à l’époque en Russie quand vous vendiez des articles origine chinoise vous aviez un antidumping de 40 %. donc vous voyez que toutes les tout l’aspect origine peut avoir son importance ça va dépendre à qui on vend
Quel pays quelles sont les règles locales euh est-ce qu’il y a un accord préférentiel ou pas et il y a bien à se poser POS la question des deux notions d’origine même pour nos ventes voilà et même quand on va à des clients basés en Europe bah faut quand même se poser la
Question parce que si ces société réexporte elles vont nous demander des déclarations à long terme pour justifier de l’origine préférentielle de nos produits et on peut louper des ventes si on se préoccupe pas de de tout ça voilà est-ce que tu fabriques des produits spécifiquement pour répondre à des
Conditions on commence à y aller moi ça fait ça fait 3 ans que je suis en poche j’ai accé énormément ma communication sur le domaine de l’origine c’est mon bon c’est mon sujet euh là on commence à pouvoir se mettre en capacité de proposer deux produits différents dans certains cas c’est c’est
Quand même compliqué à mettre en place ou euh bah si on vend le produit en Europe en fait la notion d’origine on c’est pas très grave dans nos industries automobiles par contre si vous le revendez à l’exportation bah vous devez arriver à obtenir une origine préférentielle surtout par exemple vers
Le Royaume-Uni un Royaume-Uni si vous vendez à des constructeurs auto euh d roulement sans origine préférentielle c’est 7 % à payer là-bas et ils vont vous dire bah tu vas les payer en fait c’est pas ça marche comme ça tu me fais UNAB fa UNAB et puis voilà donc non
C’est pour ça ce que je voulais vous montrer aujourd’hui c’est que vraiment dans les entreprises il faut le prendre à tous les niveaux parce que on on sous-estime enfin on peut avoir tendance à sous-estimer les impacts de tout ça voilà c’est bon et ben c’est sacré mal de tête
Là pas facile l’origine pas facile bon comment on simplifie ça madame Delphine baguette magique ah sors-moi ta baguette magique s’il te plaît pour histoire qu’on comprenne comment on fait parce que là quand je vois le tableau à multiple entrée de romald ah mais moi je vais simplifier tout ça moi allez vas-y
Bonjour Delphine neveux je travaille chez My Tower my Tower est un éditeur de logiciel métier dans la gestion du transport mais pas que également la gestion de la conformité du contrôle la conformité du commerce international donc on on a des solutions qui automatisent le classement des marchandises la détermination le calcul
De l’origine la gestion de la donnée déclarative le screening à l’export contrôle donc toute la palette de solutions pour gérer la conformité du contrôle du commerce international mais en ce qui concerne l’origine qui est notre solution phare euh qui vient aider les chargeurs à gérer cette complexité euh en commerce international
Euh ce que je vous ai préparé c’est euh quatre défis quatre enjeux quatre défis pour l’entreprise et les solutions technologiques qu’apportent les éditeurs de logiciel sur ces défis en entreprise dans la gestion de l’origine slide suivante s’il vous plaît donc juste un résumé des quatre enjeux économiques et stratégiques
Présentés par Maeva Michelin et remual d’ NTN les gains droit de douane levier de compétitivité stratégie tarifaire et commerciale stratégie d’approvisionnement et d’implantation je vais pas faire un remake de ce qu’il vous ont expliqué mais je peux vous assurer que l’origine c’est un levier d’efficience pour une entreprise d’accès au marché et de
Compétitivité les défis de la gestion de l’origine en entreprise 4re complexité des règles d’origine le nombre d’accords le nombre de règles d’origine c’est très complexe si vous n’avez pas les compétences et les ressources douanes en interne et ben bonne chance c’est c’est vous allez pas demander à votre rde de
Vous faire le calcul de l’origine de tous vos votre base produit si vous n’avez pas les compétences et les ressources technologiques non plus euh Excel a ses limites et Excel est notre concurrent principal jusqu’à une certaine taille d’entreprise mais au-delà d’une certaine taille d’entreprise enfin la mass data elle est juste
Exponentiel troisième défi pour l’entreprise c’est d’avoir accès à des informations confidentielle quand bien même vous travaillez dans la même entreprise on va vous dire vous êtes au service d’an quoi vous voulez accès à mes recettes agrégé et au cût de mes recettes et de mes composants no je vais pas vous donner
Accès à cette données donc c’est il y a une une sensibilité de l’information Michelin à mon avis tu peux pas savoir la mais pas que Michelin pas que Michelin c’est vos recettes parlin pin on nouvre pas les recettes la recette parlin pin à tout le monde au sein de
L’entreprise ça parce qu’il av donc il faut une certaine maturité au sein de l’re prise pour qu’on donne accès à cette info même en interne et puis il y a la qualité de la donnée hein les coûts des composants la valeur et cetera quelle est la parce que le système il
Est là pour vous faciliter le calcul agréger les données mais enfin si la donnée elle est pas de qualité donc ça c’est un autre défi et le dernier bah c’est la lourdeur administrative de la conformité la tracibilité des justificatifs les preuves d’origine à aller collecter agréger vérifier et
Cetera donc ça ce sont les quatre défis de la gestion origine en entreprise et solution astucieuse nous avons des logiciels métiers et je peux vous assurer que les logiciels métiers sur la gestion de l’origine répondent résou ces défis là ou comment c’est slide suivante next please merci slide suivante s’il vous
Plaît voilà donc quels sont les fonctionnal clé d’un logiciel métier en origine dans la gestion de l’origine la première et bien c’est qu’on automatise la veille réglementaire hein tous les accords de libre échange les règles d’origine quel qu’elles soi vous êtes client vous n’avez pas les moyens vous contactter un
Éditeur de logiciel métier vous lui dites exactement quels sont vos flux quels sont les accords concernés ou ceux que vous voulez avoir et le logiciel va faire une veille juridique automatisée on va intégrer également ces données dans le RP la deuxième solution technologique c’est que la plateforme collaborative va permettre de
Automatiser par exemple les campagnes de sollicitation fournisseur que vous faites aussi fréquemment que vous le souhaitez au minimum une fois par an vous allez centraliser la collecte des données vous allez centraliser l’archivage de ces justificatifs et ça c’est une épine dans le pied pour beaucoup d’entreprises souvent c’est même pas la douane qui
S’occupe des campagnes de sollicitation four c’est au service achat parce que c’est le service achat qui a la relation privilégiée avec les fournisseurs et les acheteurs vont aller même demander d’autres informations douanières pensez à macf pensez au mineral conflict pensez Supply Chain night enfin il y a tellement de d’informations qu’on essaie
Maintenant de collecter des fournisseurs et si vous n’avez pas une plateforme collaborative pour aller chercher l’information c’est complexe d’accord troè fonctionnalité dans un logiciel métier sur la gestion de l’origine c’est le calcul automatique de l’origine préférentielle et non préférentielle et là vous pouvez même avoir des simulations donner des
Pourcentage en disant s’il me manque une déclaration fournisseur considère le composant comme non non originaire pour avoir un calcul le plus fiable possible sur le statut de l’origine préférentielle en cas d’audit que vous puissiez avoir une piste d’audit fiable et prouver à l’administration que vous êtes un un chargeur responsable et que
Vous n pas de profiter des facilités fiscales voilà et la 4è fonctionnalité d’un logiciel métier dans la gestion de l’origine et bien c’est l’archivage centralisé et sécurisé de tous vos justificatifs de l’origine demain vous êtes confronté à un audit douanier sur l’origine mince Berta est parti ils sont
Où mes justificatifs c’est dans l’outil et vous avez une piste d’audit fiable sur tous vos justificatif donc entreprise je vous invite à non pas nous inviter un appel d’offre mais à calculer l’enjeu économique pour votre entreprise et s’il en vaut la chandelle et bien de considérer l’automatisation de la
Gestion de l’origine on te fait un chèque où pardon bah le retour sur investissement il est exponentiel enfin je veux dire c’est c’est là où vous devez faire votre calcul cette Slide est assez chargée on l’a composé ensemble avec NTN qui est notre client qui a déployé qui a
Automatisé la gestion de l’orig je vais t’en laisser parler parce que prochaine slide oui elle est affichée tiens ou là ouis alors non mais je vais je vais pas tout lire rassurez-vous comment je vais traduire l’idée c’était simplement de vous montrer en en quelques mots on va
Essayer en fait comment on utilise un logiciel métier quand on a des milliers de références articles et puis des des des BA enfin des des compositions dans tous les sens des fournisseurs de partout et ben la solution c’est d’automatiser et d’interfacer nos outils donc ce que je voulais juste vous
Montrer c’est qu’on a d’un côté à gauche et à droite deux ERP donc SAP est connu NFP c’est plutôt un un logiciel maison qu’on a dans notre entreprise chacun gère sa partie notamment les composition des des produits qu’on fabrique soit dans nos usines soit sur une partie un peu
Particulière de de reboîage de de kit l’idée c’est qu’on a on a toutes les informations dans ces outils on les interface vers GTM module origine le système va être en capacité d’aller faire une segmentation de de de tout ce qui reçoit toute l’information en transposant ça en les produits finis
Les composants intermédiaires les produits ce qu’on appelle des ROM matériau que vous achetez en direct à vos fournisseurs à un moment donné on va aussi travailler la classification de tout ça puisque quand on parle de d’origine c’est indissociable de la notion de code douignier puisque c’est
Un peu ce qui définit les règles et dans certains calculs d’origine vous avez besoin d’un changement de code douignier pour obtenir le le pays d’origine voulu à côté de ça on a des fournisseurs qu’on identifie par rapport au produits qu’on leur achète donc tout ça est interfacé GTM nous permet d’intégrer les preuves
D’origine des fournisseurs sur les composants ou les des produits qu’on achète euh à un moment donné le système met tout ça en en lien et on fait un calcul d’origine pour faire un calcul d’origine il y a quand même besoin de beaucoup d’information c’est quel est mon produit fini quel est son
Code douignier quel est son quel est son lieu de dernière transformation pour aller vérifier si la transformation est substantielle quels sont les composants sur chaque composant il faut un pays d’origine un statut d’origine préférentielle un prix d’achat un code doignier c’est quand même assez important he surtout quand on parle de
Milliers de références article et vous allez faire un calcul d’origine déjà quel est mon pays d’origine est-ce que j’ai bien une origine française quand mon usine est localisée en France et après vous avez 48 accords préférentiels c’est ça avec potentiellement des règles de calcul différentes sur votre produit en
Fonction des zones à qui vous vendez le produit on le voit bien entre la zone panoromè et le Royaume-Uni c’est pas le même calcul hein d’une manière générale donc vous avez autant de calcul d’origine à faire qu’ y a de zone d’accord préférentielle et à un moment
Donné une fois que le calcul est fait sur toutes ces zones comment on fait pour donner l’information à nos clients bah nous on réinterface la donnée vers SAP où on a une base de données comme ça ça permet de d’indiquer sur les factures à nos clients le statut d’origine
Préférentielle des produits issu du calcul dans l’outil métier voilà j’ai je peux pas faire plus simple donc un partenariat gagnant gagnant passionnant qui qui fait des calculs aussi évoluer que Maeva ou ou que romald non je parlais en [Rires] entreprise non il y en a pas qui ici et alors c’est les mêmes
Gains parce que là on parle de quoi de la moitié de moitié de 8 % comme Michelin en fait à l’importation ton micro s’il te plaît à l’importation accord préférentiel et régime particulier nous permettent de diviser par deux la note de droit de Douine voilà waouh
Et quand on parle de nos clients basés un peu partout dans le monde entier on s’est amusé à faire le calcul de ce qu’ payerait si on s’intéressait pas aux notions d’origine préférentielle et pareil on parle de plusieurs millions donc on peut aller chercher des marchés
Grâce à ça notamment en Afrique du Nord où les droits de douinees sont très élevés hein pour citer l’exemple du roulement vous avez par exemple au Maroc vous risquez de payer 30 enfin votre client peut payer jusqu’à 30 % de droit de douan s’il y a pas une origine
Préférentielle européenne en gros il arrête de vous acheter en fait si vous l’avez pas donc faut se poser ces questions en term de stratégie commerciale ouais et donc je poser une question contrôle qui contrôle vraiment parce que vous à chaque fois vous allez ressortir tout le dossier ou est-ce que
Euh la douane contrôle oui juste je j’abonde vraiment ce que vous disiez remuald oui ça fait économiser c’est vrai que c’est c’est pas simple et c’est vrai que la vision globale que vous avez l’origine pour moi elle est elle est essentielle c’estd qu’en fait effectivement il y a l’origine positive
Parce que je vais bénéficier des des accords suite à l’origine préférentielle il y a aussi l’origine que j’appellerai un peu plus ennuyeuse quand il a des des des dad des droits antidumping des droits compensateurs qui qui qui qui arrive ça effectivement c’est c’est la la la partie que vous avez évoqué elle
Elle est fondamentale je rebondissais également sur sur ce que vous avez dit Maeva parfois il n’est pas forcément nécessaire de de d’enclencher ch la grosse artillerie pour pour bénéficier des accords quand effectivement on peut s’en passer et parfois il estand vol ce qui peut expliquer aussi queon a 20 20
20 % des entreprises qui n’utilisent pas forcément les avantages d’accords commerciaux c’est qu’à côté soit on a des droits nuls bien évidemment soit on a d’autres manières de de de de pouvoir bénéficier de de réduction voire de voire de suspension de droit de Doan je pense notamment au suspension au
Comptingents tarifairire on les a pas évoqué mais c’est aussi euh qutingent suspension tarifaire ça fait économiser 120 millions d’euros à chaque round de négociation on a deux round de négociation par an qu’elle participent mes équipes à à Bruxelles et à la fois on vous protè quand vous avez pour d’éventuelles
Concurrences déloyal que vous pourriez avoir en suspension au contingent de produits que vous-même vous fabriquez sur le territoire de l’Union ça c’est une première des choses et puis deuxièmement bien évidemment on vous accompagne quand vous avez besoin d’importer des produits en suspension et contingents parce que ces produitsl sont
Fabriqués nulle part en Europe donc cumuler sur la partie positive de l’origine entre guillemets accord suspension contingent c’est quelque chose qui est très importante parce qu’on touche véritablement à la trésorerie et pour la deuxième partie pour reondir sur ce que vous disiez effectivement après vérifier l’origine des produits notamment quand on a quand
Ces produitsl sont frappés de droit anti-dumping vous évoquiez euh la les les difficultés transatlantiques en matière d’acie en matière d’aéronautique euh ce n’est pas malheureusement c’est peut-être pas pas terminé on verra quelles seront quelles seront les prochaines échéances électorales aux États-Unis euh mais euh derrière on est
Là aussi pour vous accompagner pour vous trouvz d’autres sessources d’approvisionnement je prenais le cas du Chili tout à l’heure du Chili pour nous est important parce que on regarde du contexte géopolitique on a certains flux en provenance de pays en guerre dans l’Est de l’Europe qui se sont
Interrompus soit du fait des embargos décidés par par par l’Union européenne vis-à-vis de de la Russie et de la Biélorussie soit parce que le pays en question je pense notamment l’Ukraine éta dans l’incapacité de fournir les industries donc l’avantage aussi des accords commerciaux c’est c’est de vous faire bénéficier d’autres flux si je
Prends le cas des engrais par exemple qui est qui est un sujet prignant aujourd’hui c’est la possibilité de dire voilà vous avez ce flux là vous avez un flux qui s’est tari pour des raisons je dirais de géopolitique on a d’autres flux à vous proposer c’est également ça
On a au-delà même de la notion de trésorerie on a aussi cette notion de produit et n’hésitez pas à venir vers nous euh pour dire voilà j’ai un problème d’approvisionnement parce que la source est Arie pour une raison X ou Y soit pour des raisons de droit antidumping soit pour des raisons
Malheureusement géopolitiques quels sont les flux que je pourrais avoir justement pour pour palier l’absence l’absence de mes flux traditionnels petite question à tous les deux euh qui fait la veille réglementaire parce Queen fait ça évolue tout le temps ces accords enfin il y a tout le temps des trucs nouveaux non
Alors comme disait tout à l’heure Delphine il y a le logiciel qu’ l’ a fait mais on adhère également à des associations de métiers pour pour pas les citer parce qu’elles sont là à UTF et odas qui nous permettent d’avoir de la veille réglementaire bien sûr
Ouais parce que sans ça faire ça tout seul pe compliqué et après dans l’entreprise on se force à faire un travail qui est pas forcément obligatoire mais à minima une fois par an on balaye l’ensemble des accords pour voir s’il y a eu des évolutions à prendre en considération pour pour être
Sûr de pas passer à côté et en tant qu’éditeur de logiciel on offre cette prestation donc très professionnel oui le mise à jour en temps réel des accords et des règles d’origine merci et ben franchement céit sympa c’était enfin moi j’étais très content que vous fassiez ça parce que ça me
Permet de savoir comment je récupéré 4 % de marge donc j’exagère mais c’est quand même pas si loin merci à vous tous d’avoir été aussi clair