CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01 FEVRIER 2024 – AGGLOMERATION LISIEUX-NORMANDIE

Bien chers collègues je vous invite à à prendre place s’il vous plaît je vous invite à reprendre Bruno Donis 22H30 C’est plusieurs bien c’est bon madame ferm ce serait sympa de venir voilà bien bonsoir à tous et à toutes bienvenue dans notre conseil communautaire le premier de l’année conseil communautaire qui a été

Décalé mais je vous expliquerai pourquoi tout à l’heure et je vais comme à l’accoutumé faire l’appel pour vérifier s’il en était besoin que le quorum est recueilli ce soir Francine anger Christian Anne François béoui Bernard auril est absent est excusé à donné pouvoir à angéque Perini Sylvain

Ballot Vicky bagier est excusé à donner pouvoir à Jean-René démon qui va arriver euh Gérard Baudoin Patrick beauan est excusé jocine Benoît Éric boinard Marie-Pierre Bouchard tousé Jean-Paul Bourguet il est où Jean-Paul ouais mais ah oui d’accord il est en train de se restaurer euh il a le droit à Johnny

Briillard Bernard brisin d’outaz Benoît charbonau est excusé et ma donné pouvoir Xavier Charles Daniel Chedeville Paul cléradin Étienne colle Michel desgremonds Gilbert d’aufren est excusé thiba de jeger est excusé et a donné pouvoir à Madame le jeune Christian de meneval Christian de courti Barbara de la marche est excusée

À donner pouvoir à Dani Jam Laurent de la Noé Jean-René Desmont va arriver Mireille Droué est arrivé Alain Dutau Débora est excusée à donner pouvoir à Alain Dutau Débora duuto Thierry Colas s excusé àé pouvoir à jeunev vasner Roland éedeline thierach excusé à donner pouvoir à Denis fraquet Sylvie ferm Patrick flamand non

Excusé Donis fraquet Françoise fromage Jean-Pierre Galler Mariel Garmon Jacques gnavau François gilas Maxime Givon Alain guillaau Brigitte Amelin angélique pas là pas là dan Jam Émilien Jean pas Daniel Gan est excusé à donner pouvoir à Xavier Charles Philippe Josephine Karine l est excusé à donner pouvoir à Laurent de

Laané brune Leboucher Sébastien Lecler Sandrine LEC Corine Lecour excusé a donné pouvoir à Caroline verag Frédéric le gouverneur Corine le jeune Hubert Lenin est excusé et représenté par Madame de rose de bas que je salue adjointe à Saint-Martin de l liieu Roger Le Page Isabelle l rooi Gérard

Louis Gérard est pas là cette malerme Cindy mangean alainmie Jay Marie Didier modui Patrice m excusé Alain Mignot Didier pèlerin angélique Perini Alexandra petit Christophe petit Donis Pouteau Philippe Ratel Michel ressencour Éric r Paul Jean rou Deville renalerp ah ce soir il est pas là non excusé Catherine sad est excusé à

Donner pouvoir à Dan Targa Jean-Paul Saint-Martin Jean-Louis serv est excusé à don pouvoir à Brigitte Amelin Eveline Sophie vient de m’envoyer elle est elle est au fond de son lit à la grippe donc elle est excusée geréraline Tancrel c’est la même chose pouvoir à natthalie truffo Dani

Targa n’a pas la grippe il est là Nathalie truffau Gérard vacrel clotil wter est excusé Caroline verag pH Morgan boisin est excusé donner pouvoir à Johnny Brard vasner et beno excusé à donner pouvoir à Sébastien Lecler est-ce que j’ai oublié quelqu’un nonon et bien nous pouvons donc démarrer notre conseil communautaire donc

Oui je profite aussi de l’occasion puisqu’on va parler beaucoup de budget ce soir de saler saluer notre trésorière madame desseller U qui est avec nous ce soir et que je salue donc oui nous n’avons pas pu comme nous avions prévu nous réunir com le 25 fait janvier parce

Que en pointant un peu toute la réglementation de la M57 la nouvelle nomenclature comptable cette nouvelle nomenclature comptable a rallonger les délais de transmission des pièces pour le budget notamment les pièces jointes avant nous avions un délai de 5 jours pour transmettre les pièces réglementaires et

La M57 impose maintenant un délai de 12 jours donc nous étions prêts pour le 25 mais s nous n’avions pas le délai réglementaire c’est pour ça que nous avons décalé le conseil communautaire ce soir au 1er février donc je vais retirer de l’ordre du jour une délibération la numéro 23 qui c’est

Qui est une instance qui s’est déjà réunie et l’agglomération n’a personne à désigné puisque madame ferm c’est déjà il siège déjà au titre de l’intercommunauté de France voilà je félicite Marielle garmand qui est notre secrétaire de séance bravo Mariel à l’unanimité bravo hein et donc nous allons donc démarrer

Ce conseil communautaire avec comme à l’habitude euh les observations commentaires ou questions sur d’abord le dernier procèsverbal du conseil communautaire du 7 décembre qui vous a été transmis est-ce que vous avez des commentaires des observations sur ce PV qui vous a été transmis avec votre invitation je n’en vois pas donc je

Considère que il est adopté euh vous avez aussi été destinataire du compte-rendu des décisions prises des délibérations prises par le bureau communautaire du 21 décembre 2023 donc si vous avez des questions et qu’on va qu’on n pas en capacité de répondre ce soir on vous donnera des

Réponses très rapidement il y a-t-il des questions sur ces délibération prises lors du dernier conseil communautaire de l’année je vois que tout est limpide même question sur les décisions donc que j’ai pris ces dernières semaine en vertu donc des délégations qui m’ont été accordé par l’assemblée communautaire dont vous avez le détail

Il y a-t est-ce que ça appelle de votre part des des questions des commentaires ces décisions que j’ai engagé bon j’ai pas de problème de lunett ça va ok bien donc voilà par rapport aux pièces réglementaires et les euh et les donc approbation des diverses délibérations prises le troisème point concerne

J’iraai un peu j’ai demandé tout à l’heure à un spécialiste du foot à Vincent Binet jusqu’à quand le mercato divivers se terminé en foot il m’a dit que c’est jusqu’à ce soir minuit 1er février donc on est encore dans les temps pour vous proposer au sein donc de l’assemblée communautaire quelques modifications quelques

Ajustements pour pouvoir fonctionner différemment euh évidemment ces propositions sont consécutives j’iris à la démission de clottil wter euh clotil wter donc on l’a déjà dit donc a souhaité euh lever un peu le pied et donc prendre donc la décision de rester au conseil municipal de la ville de Lisieux et au

Conseil Communautaire de l’agglomération mais ne plus exercer euh de fonctions de dans la SA vice-présidence clotil Walter comment occuper le 2e rang de des vice-présidents et je vous propose je vous proposerai hein et ça c’est des délibérations qui sont à prendre euh suite à mon bref exposé à proposer à

Angéque Perini qui est adjoint qui est actuellement comme en 4e vice-présidente de devenir 2uxe vice-présidente ça fera l’objet d’un vote à bulletin secret est toujours avec la zapette mais un bulletin secret donc ça c’est la première promotion aussi pour qu’une l’exovienne reste dans le top 5 si je

Puis dire euh la deuxième proposition c’est aussi puisque le poste de 4re se libère je rappelle que Sébastien est un Cloti était 2 jacky est tr et Angélique était quatre donc je propose que euh commeensite à la proposition et siil est accepté de que ang devienne de au lieu de 4 que le

Poste de 4re se trouvant libéré pour aussi conserver un certain équilibre sur le territoire et notamment ce qui existait avec les yeux intercom j’ai une référence encore sur les anciennes ACDC proposé à Dan Targa qui était actuellement neuf qu’il deviennent qure al c’est pas c’est pas un souci

Queon est deux hommes qui se qui qui se qui se suivre c’est pas un sujet donc ce sera la deuxème proposition et deux autres propositions un peu plus voilà structurante pour pour notre assemblée pour le bon fonctionnement de de notre collectivité c’est euh renforcer reconnaître récompenser aussi l’énorme travail que Isabelle

Leroi mène au sein de sa délégation de l’habitat Isabelle Leroi qui est conseillère déléguée qui fait un très gros travail qui je j’ai pas encore des problèmes avec son mari mais ça va pas tarder pase plus de temps au bureau queà la maison euh donc que Isabelle devienne j’ dirais 9e vice-présidente

Et comment après une discussion avec Sébastien je proposerai je vous proposerai tout à l’heure au vote que Caroline verag qui est adjointe à la ville de Lisieux puisse prendre ce poste de conseiller délégué d’autant plus que pour en avoir échangé avec elle ce matin avec Isabelle Leroi Isabelle m’a dit qu’

En serait ravie parce que vous travaillez très bien toutes les deux depuis 2020 et que ça serait une continuité naturelle donc je vous proposerai que Caroline vous puissiez devenir consillur délégué et on verra un petit peu le périmètre de ce qui pourra être fait voilà à peu près les quatre

Propositions que je vais vous proposer et à au vote ce soir j’ai rien oublié monsieur Binet bon parfait donc sur la première proposition qui est donc de confier et de élire puisquon est sur un vote ce vote et cette proposition évidemment c’est une une proposition du président mais ça veut pas dire pour

Autant qu’il ne peut pas y avoir d’autres candidats ou de candidates on est sur une élection à butin secret donc euh ma première proposition c’est donc de vous proposer que angélique Perini 4e vice-présidente en charge de la jeunesse de de oui de la jeunesse voilà périmètre assez large la cohésion

Sociale puisse devenir deuxè vice-présidente de l’agglomération liséux Normandie y a-t-il des questions sur cette proposition s’il y a pas de question il y a-t-il d’autres candidats ou candidates au poste de deème vice-président ou vice-présidente non mais écoutez s’il y en a pas je vous propose de prendre vos appettes et que nous puissions

Voter alors vous avez un pour voter pour Angélique 777 pour blanc pour abstention c’est des drôles de numéros mais alors on est à so tout le monde n’a pas voté encore alors qui est-ce qui a récupéré la zapette de Cl marche pas c’est Jean-Paul Bourget non mais hormis ça il

Y en a d’autres voilà ça arrive les votes priori nous sommes 81 votants Ribal ce soir oui il n’y aurait que 73 votes pour l’instant c’est bloé Jacky donc enfin on a on a une zapette bloquée on a deux zettes bloquées mais ça fait pas le compte Michel tu as aussi

Une zapette qui est bloquée on va faire du déblocage [Musique] zapette ça reste sur P est que ça va faire quelque chose ah toi aussi ou ouis c’estp c’est Saint-Pierre aussi ça euh on en est où alors des votes Ribal il nous manque combien de votants

Si tu peux est-ce qu’on a non on va pas afficher les noms puisque c’est un bulletin secret je pas de problème on a déjà dû avoir ça une fois non soyons prudent même si j’ai pas beaucoup de doute sur l’issu du vote mais quand même alors qui donc si on tu récupères

Ta Jean-Paul tu as voté c’est bon non tu as pas tu as zapè oui on arrive ja ça marche pas bon de toute façon on va considérer que le vote est clos voilà Ribal on programme le résultat c’est de voilà donc le vote il y a donc 65 votes

70 exprimés la majorité à 36 abstention 2 blanc 3 non voté 6 donc Madame angélique Perini est élu 2e vice-présidente de l’agglomération lion Normandie ah bah attends mais on est vachement réactif hein et tu as angélique veut nous dire quelques mots oui s’il vous plaît est-ce que vous c’est bon merci

Oui donc je voulais simplement vous disadresser quelques mots d’abord pour vous remercier de votre confiance renouvelée et de vous assurer de vous garantir bien entendu la continuité de ma volonté à être à être utile pour le territoire et pour uvrer au quotidien dans l’intérêt des habitants je voudrais aussi remercier donc mes principaux

Collaborateurs qui supportent mon exigence et qui ont beaucoup de mérite d’ailleurs donc je remercie Véronique Christine marine rodolp et Geoffrey je tiens aussi à rappeler l’engagement de clatille Valter puisqueeffectivement certes c’est un vote et je vous en remercie mais c’est d’abord avant tout un concours de circonstances qui me fait accéder à

Cette deuxè place de vice-présidente à cette fonction donc je remercie sincèrement clotille wter pour pour l’ensemble de son engagement je salue ses valeurs humaines l’ampleur du travail effectué et son engagement de toute une vie au-delà des considérations politiques ou de tout clivage partisan c’est véritablement quelqu’un qui a des

Valeurs humaines donc je la remercie pour ça merci merci angélique pour ce [Applaudissements] témoignage juste une petite précision après on va on va passer à à l’élection du 4e vice-président par rapport à l’organisation de la structure donc cloil Valter donc assumé les la délégation à la mobilité et j’ai invité

Comment Frédéric le gouverneur qui était vice-président à la mobilité dans le mandat précédent de pouvoir reprendre ses missions donc Frédéric je prendrai un arrêté demain pour élargir tes délégations et je te remercie et puis je remerci aussi Johnny Johnny briillard qui m’a spontanément proposé de venir aider comment la mobilité sur le

Territoire d’ yeux et pas que donc on va se réunir Johnny avec Fred et puis Vincent pour voir un petit peu le exactement le périmètre merci Johnny de ta réactivité et ta proposition amicale euh et pourant on na pas été à Rome ensemble donc voilà donc on poursuit et

Je sais que tu le regrettes comment on poursuit par rapport à ce petit mercato donc le poste de 4e vice-président étant libre euh je j’ai sollicité Danny Targa qui lui aussi comme beaucoup de vice-présidents et quasiment tous est très engagé dans sa délégation euh mais aussi par rapport à un équilibre des

Anciennes CDC euh pour pouvoir je dirais poursuivre dans la fidélité qui est la Sienn ces missions qui ne changeront pas hein on est sur le même périmètre d’exercice de de de compéten que Dani exerce donc voilà la proposition que je pose sur la table c’est donc de Dan qui était 9e puisse

Être élu si la majorité d’re vous le souhaite au poste de 4e vice-présidentil des questions des commentaires des observations y a-t-il d’autres candidatures s’il y en a pas je vous invite à voterutin est ouvert attends c’est pas fait est-ce que les apettes sont toujours un peu Jean-Paul ça a marché ou

Pas Michel ça été Jay c’est bon alle le scrutin est clos donc monsieur Targa donc on est sur 79 votes 75 exprimés majorité à 38 3 abstentions un blanc de N pas voté donc monsieur Targa est élu 4e vice-président de l’agglomération Lisée [Applaudissements] Normandie ah non tu viens là-bas par

Contre tu fais ton discours et tu viens alors la promotion est importante puisque je vais pouvoir avoir l’écran en face de moi ensuite sur les les services et laetia et et ses collaborateurs et collaboratrices je ne changerai rien la manière de faire de 9e à 4e ça continue le jour je serai

Président peut-être je ferai les choses différemment mais c’est pas d’actualité merci monsieur le Président de votre confiance merci chers collègues de votre confiance vous iss mon mon investissement pour le territoire même si c’est pas toujours facile j’evre dans dans dans le sens on sait qu’on a affronter ensemble des des

Des moments qui seront pas faciles sur le zan sur quelques éléments de de cette nature on reçoit demain à ce propos on a le le diagnostic agricole on a une soixantaine d’agriculteurs à cette dans ce même espace entre 10h et MH on a eu la même chose à Saint-Pierre le en début de

Semaine merci beaucoup euh il nous reste à peu près 2 ans à travailler euh mais ça s’arrêtera pas là mais il y a encore 2 ans de travail devant nous qui seront importants et je vous souhaite une excellente soirée et je vous dis pas qu’ peut-être vous sentez

De l’émotion dans ma voix oui c’est je je n’avais pas forcément souhaiter arriver à ce poste mais je vous cache pas que je remercie à nouveau le président de sa confiance et la vôtre également parce que sans vous moi j’existe pas bonne soirée à bientôt je t’invite à à rejoindre ta

Place entre Jacy et Sébastien nous poursuivons j’iraai ce petit ce petit épisode euh par une véritable non pas promotion une véritable reconnaissance euh Isabelle le roi euh euh depuis plusieurs années notamment depuis 2020 a pris euh a pris à bras le corps une compétence qu’elle ne connaissait pas forcément je

Me souviens encore la première discussion où elle était hésitante et puis elle s’est mis au travail elle a beaucoup travaillé elle a beaucoup été accompagnée par ses équipes et aujourd’hui elle vient avec un grand bonheur travailler dans les services de l’agglomération je le sais et elle est très disponible auprès de chacun d’entre

Nous et j’ai pensé que c’était tout à fait mérité évidemment mais plus que ça que Isabelle qui je vous dis aller quasiment tous les jours tous les jours puisse passer entre guillemets durant de concier délégué à un poste de vice-présidente c’est pour ça que je vous propose que l’on puisse j’irai

Voter pour que Isabelle Leroi devienne la 9e vice-président de l’agglomération est-ce qu’il y a des questions des observations avant le vote y a-t-il d’autres candidatures et bien non et bien nous y allons on a encore trois quatre collègues qui n’ont pas voté o la zapette est capricieuse on doit noter avant que de

Clore le le vote que Jean-René démon a donné pouvoir al m on le note pour le vote donc tu as deux appes là super donc 80 81 fois 82 fois 83 fois le scrutin est clos Isabelle roi vote 80 exprimé 66 abstention 1 blanc 3 donc Madame l rooi est élu vice-président de

L’agglomération 9e his de l’aglomération Normandie félicitations après tu alors j’avais pas prévu du tout de de parler hein tu sais comme je suis je suis plutôt dans la discrétion donc là est mise en avance et voilà c’est pas mon habitude je suis plutôt vous commencez à me connaître un petit peu un

Petit peu donc je suis plutôt réservé donc voilà donc on essaie de s’affirmer un petit peu donc euh merci un grand merci parce que ta proposition au départ m’a fait évidemment très plaisir et que ce soir en fin de compte les votes sont arrivés et ont permis en fin de compte

D’avoir en quelque sorte cette promotion me me fait plaisir donc j’ai un réel plaisir à venir travailler effectivement dans le service Habitat comme tu l’as dit c’était un un domaine que je ne connaissais pas j’avais commencé d’abord un petit peu avec avec Danny au niveau de de l’aménagement donc

Et quand tu m’as dit allez il faut mettre le paquet sur sur l’habitat bon ben j’ai dit on y va grâce aussi j’avais demandé des petits renseignements à Anaïs hein donc je pense qu’Anaïs nous écoute peut-être aussi ce soir donc je lui fais un grand coucou hein puisque là

Elle est elle est absente pour quelques temps donc je dirais encore que j’ai une équipe avec moi qui est est patente donc ce ne sont que des que des dames mais quel drôle de dame je pourrais dire merci bien merci [Applaudissements] isab je regarde une viceprésident se

Déplacer ça fait ça fait drôle au début après on s’y habitue bien alors 4e 4e vote que je vous propose ce soir comment c’est de délire de désigner Caroline verag qui est adjointe à la ville de Lisieux au poste de conseiller délégué on en a reparlé deux fois aujourd’hui ce matin et ce

Midi l’idée c’est que Caroline qui travaille déjà depuis le début depuis 2020 au côté de d’Isabelle avec Isabelle avec les services et je peux dire et je déjà dit publiquement à plusieurs reprises que j’appréciis beaucoup votre travail votre engagement votre neutralité dans la la tenue de tous ces dossiers et que

Quand Sébastien qui m’a j’ dirais qui a souhaité qu’on en parle échanger sur cette possibilité que vous puissiez occuper cette cette fonction je lui ai dit que bon j’allais y réfléchir mais que j’avais des déjà j’ dirais un a priori très favorable sur votre engagement sur la nature de l’engagement

Et que j’allais prendre une nuit tu m’as dit la nuit porte conseil tu réfléchis on en reparle demain donc la nuit a été profitable Sébastien et j’ai ensuite consulté concerté plusieurs de mes collègues de mes collègues vice-présidents mais j’ai surtout c’était important pour moi d’avoir la

Vie de d’Isabelle roi et quand j’ai fait cette proposition là Isabelle elle m’a dit moi je serais ravi de pouvoir continuer de travailler avec Madame verag comme on l’a fait depuis 2020 en toute euh dans toute implication pour le territoire et pour les habitants du territoire donc c’est pour ça que je

Vous ai rappelé ce midi pour vous dire que je proposerai votre candidature ce soir et j’ai rappelé aussi Sébastien qui qui semblait aussi satisfait de de de d’avoir été entendu par le président sur ce sur ce là donc voilà je je suis très heureux de présenter votre candidature

Ce soir au poste de conseiller délégué à l’habitat et là tout comme avec Johnny j’ai dit tout à l’heure mais là on est sur un poste de conseiller délégué euh nous allons ce que je dis ce midi se voir dans quelques jours avec Isabelle avec vous avec Vincent et puis et moi

Pour qu’on définisse le périmètre exact de votre intervention mais clairement vous allez venir en soutien comme vous l’avez fait d’Isabelle et des services sur l’habitat à Lisieux et même ailleurs donc voilà on verra ensemble ce qui ce qui vous intéresse de faire aussi voilà c’est pas on plaque une une une

Compéence sur un nom on demande aux gens ce qu’ils ont envie de faire et avec eux on définit les mission voilà est-ce qu’il y a des questions des observations sur sur cette proposition est-ce qu’il y a d’autrre candidat ou candidat sur ce poste de conseiller délégué à

L’habitat et bien s’il y en a pas je vous invite à voter alors on a encore quatre collègues quand je dis ça je regarde toujour moi c’est pas moi trois collègues bon ben écoutez sil y a trois apps qui marchent pas on va dire que le scrutin est clos donc madame Caroline

Verac 79 votes 75 exprimé une abstention trois blancs tris mon vote donc j’ai beaucoup de plaisir à à vous accueillir dans la gouvernance de l’agglomération en au poste de conseillère délégué à l’habita madame verag et je vous laisse n dire peut-être quelques mots bah bonsoir à tous donc bonsoir à tous monsieur le

Président merci beaucoup merci à tous donc je suis honoré de de votre proposition euh comme vous l’avez dit donc j’ai pris beaucoup de plaisir et je vais continuer à prendre beaucoup de plaisir à travailler avec Madame loi et puis toute son équipe donc je pense à

Anaïs bon Chanel qui nous a quitté mais je crois qu’il y a une nouvelle recrue qui fait partie des Drôles de dames comme elle l’a dit donc c’est un secteur qui m’intéresse beaucoup l’habitat alors pourquoi bah déjà parce que je l’enseigne je suis prof de droit deimmobilier et droit de l’urbanisme

Donc c’est pas un terrain inconnu pour moi également de par ma délégation donc en tant que maire adjointe en charge du produit du suivi du programme d’action cœur deeville donc l’habitat est bah est une des des axes de de ce programme donc c’est vraiment dans la continuité donc

De de mon métier et également donc de mon rôle en tant que maire adjointe que j’accepte avec plaisir donc de bah d’assister encore plus loin encore plus madame loi et je tenais aussi à vous remercier donc de maintenir l’équilibre entre entre les communes ensite au départ de Madame Valter merci beaucoup madame

Ver bien donc voilà le cette partie un peu de réorganisation estant passé et puis bon voilà je je je je tiens à remercier la la quasi totalité des collègu sur non pas l’unanimité mais la quasi unanimité des propositions des engagements je le redirai tout à l’heure par rapport à la maturité de la

Collectivité mais cet équilibre dans la gouvernance mais mais surtout l’état d’esprit dans lequel ce vote ces votes se sont fait ce soir illustre parfaitement que la très grande majorité d’entre nous est là pour le territoire et pas pour autre chose merci donc et bien on va passer maintenant après ses he

D’œuvres au plat de résistance et c’est candrine Lecoq qui est à la à la préparation et Frédéric gouverneur à la cuisson c’est moi qui commence président ah bon vas-y fr alors on va bénéficier comme d’habitude d’une présentation PowerPoint coloré et simplifié pour vous présenter le budget j’attends que ça s’affiche voilà c’est

Parti donc quelques quelques mots préliminair ce budget est tout à fait en ligne avec le DOB qui était présenté en décembre donc on va passer rapidement en rappel sur les éléments on a un budget principal 13 budgets annexes dont de nouveaux un qui ne fonctionne pas encore

Mais qui est là pour fonctionner c’est le crématorium et l’autre mobilité les deux sont créés au 1er janvier 2024 en capacité d’investissement 2022- 2026 tout budget confondu on est à 71000 million d’euros quelques chiffres clés euh sur les dépens euh pour regarder les gros morceaux hein on a les déchets avec 11li

6 euh ensuite l’eau et l’assaainissement avec 8 mli4 l’immobilité avec 5 mil009 et la culture avec 56 euh c’est-à-dire euh tout ça fait déjà 31,5 millions les indicateurs euh clés c’est le taux d’Épagne prévisionnel on rappelle euh le budget 2023 7,1 à vous rappelez certainement du

BP qui était un peu au-dessus 7,1 ça prend en compte les DM qui ont été passés et euh approuvé l’année dernière euh et qui nous mettait un euh un teb de 7,1 le BP 2024 prévoit 7,7 au niveau de l’eau 46 6 en BP 2023 294 en BP 2024 et en assainissement 143

En BP 2023 10,8 en PP [Musique] 2024 ensuite on va passer aux recettes et aux dépenses vu sous un angle complètement nouveau en effet on a souhaité vous présenter tout budget confondu l’évolution des recettes et des dépenses pourquoi parce qu’on est dans une période un peu ch

Avec l’inflation les fluides pas mal de de nouveaux contrats donc on a trouvé intéressant de vous présenter les grosses variations des recettes et les grosses variations des dépenses mais quel que soit le budget ça montre bien en fait ses impacts qu’il faut maîtriser et absorber et comme à son habitude avec

Sa 12 voix Sandrine va parler des recettes donc les recettes donc sous forme donc qu’on vous présente sous forme de camber donc disparu euh concernant toute la partie impôts et taxes on voit qu’en proportion on a une une légère baisse sur notre budget 2024 parce que nous avions 54 et on on arrive

À 52 alors pourquoi cette baisse parce que comme vous pouvez le constater les produits et services qui étaient à 16 % passent à 19 % et passe à 19 % parce qu’on verra un peu plus en détail tout à l’heure parce que nous avons tout ce qui est redevance eau potable et

Assaainissement collectif qui passe en régie et donc qui vont forcément nous générer des des recettes supplémentaires et donc ce qui en terme de proportion prend une part un peu plus importante sur la partie dotation et participation on était à 24 on descend à 21 mais aussi

Lié à ce à ce phénomène et sur la partie autre produit on était à 6 et on passe à 8 %. donc je vous propose de revoir un peu plus en détail les recettes donc je pense que vous avez un peu de mal peut-être à lire les chiffres

Mais je vais vous donner les grandes lignes donc sur la partie produits et services nous étions à 9233 nous passons à 13118 donc comme je vous l’ai expliqué tout à l’heure c’est les redevances tau potablees les redevances assaainissement collectif où nous avons des des augmentations relativement significatives qui font que ce poste

Monte de 42 %. sur la partie impôt et taxes on passe de 32204 à 34976 donc une augmentation de 8,6 % qui est notamment lié au versement mobilité donc il va être mis en place euh que sur 6 mois parce qu’il va mettre être mis en

Place au 1er juillet euh sur les postes de fiscalité des ménages la CFE l’augmentation est de 5,4 qui qui correspond en fait à l’augmentation des bases qui est prévu par le par la loi de finances euh et un poste qui en proportion augmente aussi de 25 % c’est

La taxe de séjour parce que on va essayer d’aller chercher un peu plus de taxes auprès des des gens bah qui font des des locations Airbnb location meublé sur les dotations et participations nous passons de 14509 à 14210 donc légère baisse sur les atténuations de charges nous passons de 278 à 186

Euh parce que on revoit on le reverra tout à l’heure sur les sur les budgets sur les autres produits on passe de 3347 à 5423 du fait qui qu’on avait des compensations avec les budgets et qu’il y aura moins de compensations qui qui sera faire du du fait de de tout ce qui

Est eau potable et assaainissement et sur les produits financiers donc on nous passons de 57 à 50 donc ce qui nous fait un total de recettees de fonctionnement à 59628 pour 67963 pour l’année budgétaire 2024 ce qui représente une augmentation de 14 %. je vais relaisser la parole à Frédéric pour les

Dépenses alors au niveau des dépenses on regarde un peu la la répartition charge à général on est à 42 % charge de personnel 31 attribution de compensation c’est un chiffre qui ne bougera pas par rapport à 2023 et autre charge de gestion ça augmente c’est principalement l’équilibre budget principal vers le budget

Annexe mobilité si on regarde maintenant l’évolution principale de ces charges et c’est ça qui éta intéressant tout budget confondu c’est de voir que sur l’électricité on a un des plus et des moins mais en fait c’est 900000 de plus c’est énorme on avait parlé des fluides l’indexation prévisionnelle de

La concession mobilité se chiffre à 200 je prends uniquement les gros chiffres les fins de contrat au assaainissement 100li5 ça veut dire tout simplement que en délégation on avavait pas la dépense mais que là quand quand on passe en régie on a dépenses on a vu tout à

L’heure qu’il y avit plus de recettes et là on voit qu’il y a plus de dépenses c’est le passage en régie sur le dernier chiffre je sais pas si elle apparaît c’est tout simplement la nouvelle délégation mobilité qu’on a eu partiellement en 2023 je crois qu’il y a eu 3 mois et

Qu’on va voir pour 12 mois l’impact c’est 100lion2 au niveau des charges de personnel là encore on montre un petit peu tout ce qu’on a subi et tout ce qui se passe il y a la revalorisation du point d’indice pour 100000 euh les points de base de de grille pour 112000

Euh les 5 points du 1er janvier 2024 pour 108000 euh le versement mobilité c’est les 0,8 % que la gllo VA payé dans le cadre du de laavm euh les personnels soignants supplémentaires ça c’est un bon signe ça veut dire qu’on remplit un peu les centres de santé donc plus de

Dépenses mais il y a aussi plus de recettes bien évidemment euh et les fins de contrat ha assaainissement passage en régie égal recrutement il y avait 6 ETP nécessaires pour passer en régie autre charge de gestion courante l’équilibre mobilité comme j’ai signalé tout à l’heure fait augmenter ce poste alors

C’est un peu fictif puisque c’est de l’argent qu’on prend du BP pour mettre dans le budget mobilité et donc c’est pas une vraie augmentation mais dans la présentation comptable bien sûr on le fait apparaître donc voilà pour les dépenses ce qui veut dire qu’en fait on a quand même une augmentation sur les

Dépenses réelles de fonctionnement de 12,8 % euh après toutes ces hausses et tous ces impacts PPI monsieur le Président un petit coup sur le PPI mais bien sûr un petit coup sur le PPI et avant effectivement de parler du PPI parce que le PPI il illustre un petit peu moi ce que j’appelle

La concrétisation je je dis j’ai utilisé ce terme là à la cérémonie des vœux l’agglomération est aujourd’hui à son rythme de croisière et on a une certaine maturité qui nous permet d’entreprendre de structurer et de doter les territoires d’équipement structurant jeai dit tout à l’heure par rapport à à

La à la au fonctionnement au quotidien de la collectivité on l’a vu à travers les propositions et et les votes qui ont citer les les divers candidats sur sur les les postes qui ont été ouverts mais c’est vrai que on arrive à un niveau aujourd’hui après 7 ans d’existence de

Pouvoir engager des travaux importants dans toutes les communes en tout cas les travaux qui sont qui sont indispensables au bon fonctionnement sur nos compétences et même accompagner les communes quand on peut avoir des compétences partagées et à travers le PPI on s’en rend bien compte puisque le

PPI c’est quand même je dirais so 71 millions d’euros de 2022 à 2026 on a 44 millions sur le budget principal on a 8 millions d’euros sur le budget déchet sur notre schéma déchets on a à peu près une capacité d’investissement de 19 millions d’euros sur les budgets du cycle des cycles de

L’eau donc c’est pas rien nous avons un endettement assez faible hein puisque on a 1,4 années de capacité de désentêement au 31 décembre 2022 sur le budget principal nous avons fléché 10 millions d’emprunts nouveaux sur le PPI et donc on est sur une capacité desentînements fixé par opct financier

Fiscal à 8 donc voilà nos tous les les signaux aussi bien en fonctionnement en investissement sont bons je vais pas dire que c’est pas pour autant que là je fais confiance à Sandrine à Frédéric à à Franck Gestin et les équipes de pouvoir je dirais avoir une maîtrise des projets

On ne pourra pas tout faire mais on doit je dirais lisser tous nos investissements évidemment sur le budget 2024 les ambitions les investissements majeurs ils sont pas tous on trouve le centre aquatique de Saint-Pierre enuge dont les travaux ont largement débuté la ferme du Bril en mesidon on a aussi sur

L’année 24 mis des moyens sur le SCOT plui pour le poursuivre sur l’habitat sur le PLH intervention sur l’habitat privé on a on a budgeté 1lion3 pour l’acquisition des terrains origèes plus sur les yeux même si je travaille à ce que on puisse faire porter le comment l’acquisition par le

PFN en tout cas on on a fléchi 1lion3 pour investir sur les yeux en terme de foncier on a toujours notre politique ambitieuse sur les fonds de concours pour faire bénéficier toutes les communes du territoire euh nous avons engagé 100000 € en 2024 sur le château de Saint-Germain de Livet sur les études

Et d’ailleurs dans le relevé de décision vous aviez pu noter qu’on était à un peu plus de 83000 € d’engagé sur on va dire la partie solidité de la structure du bâtiment d’ailleurs à la demande de plusieurs élus Lexovien j’avais demandé à Justine Benoît d’organiser une visite de du site

Et donc il y a une dizaine de personnes entre la commission Culture et des élus de la ville de Lisieux qui ont visité comment le site de Saint-Germain Livet donc dans cette étude structure donc on on a investi un peu plus de 83000 € et je dois aussi vous dire parce

Que c’était une préoccupation de certains élus mais pas que des élus l’association la revue le pays d’uge monsieur lesroit et d’autres sur le devenir de la ferme du château de Saint-Germain qui avait fait l’objet d’un don dans le précédent mandat par la ville de Lisieux à 1

€. serv n’est pas là sinon aurait fait quelques commentaires mais nous venons d’engager 121000 € euh et c’est l’entreprise d’perrois que nous avons tenu de Pont l’Évêque pour pouvoir préserver isoler abriter mettre en sécurité la ferme du château de Saint-Germain d’ivé nous venons aussi d’investir un

Peu plus de 40000 € je parle contôle de Justin Benoir euh pour la réflexion du mur sur la partie gauche quand on rentrait puisquon avait une partie d’effondrement et on a préféré refaire le mur plutôt que de le réparer pièce par pièce donc nous avons engagé entre

23 et 24 plus de 250000 € sur le château de Saint-Germain livé mais en parallèle en parallèle de ces travaux on va dire de bâtiments d’entretien nous allons recruter nous allons nous engager en concertation avec bien sû la ville sur le devenir qu’est-ce qu’on fait du château de saint-jv pour y faire

Quoi quel est le véritable projet culturel que nous pouvons avoir sur le château Saint-Germain de Livet donc voilà clairement nous investissons sur ce château nous aurons cette année au moins encore des frais d’études jeny sur la rue po Cornu à défaut de pouvoir commencer les travaux nous

Aurons le plan vélo enfin nous avons cette année le plan vélo lesuxogot euh en espérant qu’on puisse trouver les accords nécessaires pour passer partout regard Didier euh comment nous aurons aussi le pôéchange multimodal sur lesisieux nous avons lancer nous allons lancer une étude en dans un COPIL où

J’aimerais que la ville de Lisieux soit représentée et probablement par Caroline verrag ça serait pas mal que pour on reprenne l’étude de l’îorégina nous allons accompagner la ville de Lisieux sur le palais épiscopal j’ai bien entendu certaines demandes Monsieur le Maire donc je occasion d’en reparler l’étude sur le

Théâtre de Lisieux le théâtre de Lisieux on a donc budgeté 100000 € et on a déjà rendu des premiers scénaris qui nous sont proposés pour le théâtre de lis yeux et nous aurons l’occasion de le présenter publiquement enfin en tout cas dans cette enceinte les scénaris

Pour le théâtre de Lisieux j’ai lu dans la presse que les travaux allaient bientôt démarrer ou démarrer dans le mandat probablement les travaux démarreront dans le mandat sur le théâtre de Lisieux quand nous aurons réglé un nouveau différent qui qui vient nous arriver mais Denis est bien au courant

Avec l’architecte des bâtiments de France qui s’oppose au projet que nous lui avons soumis mais ça va être le fruit de nouvelles discussion ETI Jny c’est ça euh nous allons poursuivre sur le volet assinissement collectif de façon assez énergique création nouvelle station d’épuration à Belleville en OGE qui

Desservit qui dessert les communes de de Belleville Saint-Loup et crèvecœur ene c’est la station d’épuration la plus critique si je pu dire du territoire puisque nous avons dirit nous sommes mis à l’index au niveau de l’Europe sur la qualité de rejet des eaux dans le cours d’eau nous avons bien

Sûr la canalisation du valallet de l’Orbiquet qui se poursuit encore une fois si on a toutes les autorisations de passage euh notamment sur beviller mais c’est le même donc on traiter le problème nous avons aussi sur moyau de renouvellement des assaignissements d’eau pluvial on a aussi des sujets importants sur la

Station des puration d’Orbec et je serai prochainement avec les gens de Lactalis sur le site d’Orbec mais pas que euh nous avons aussi sur l’hôtellerie mais là on l’a vu aussi dans les décisions tout à l’heure madame le Maire on est sur un engagement d’unlion 63000 € pour

Permettre je dirais de la reprise des de renouvellement des réseaux en parallèle les travaux d’aménagement de la RD donc c’est parti les bombes sont signées nous avons aussi euh des renouvellements de réseau d’assignissement et d’eau potable pluviale sur moyau nous avons nos potable euh énormément de travaux à

Faire sur l’ivaro pays d’uge donc voilà c’est quelques exemple euh du PPI euh que nous vous proposons et je disais tout à l’heure à Monsieur le Conseiller départemental du canton de mésidon que nous allons être en capacité avec Madame ferm venir présenter dans quelques semaines quelques voilà j’espère avant l’été les

Premiers scénaris d’aménagement du site hermi sur cambR et avec le soutien du Département du Calvados donc voilà globalement ce qui me fait dire que nous sommes sur voilà une une maturation concrétisation des projets on a été peut-être longtemps sur de l’affichage il faut que les choses se

Fassent il faut que les finances se stabilisent c’est le cas même si encore je sais Franck il faut pas s’emballer mais en tout cas voilà on est dans l’action ce qui pourrait peut-être nous nous nous brider nous nous embêter c’est Éric boonard c’est de quoi je parle c’est le manque d’ingénierie

Non pas le manque c’est-à-dire que nous avons des programmes de travaux colossaux mais pour ça il faut avoir du personnel pour je dirais accompagner ces projets actuellement c’est pas le cas on le sait pour tous ceux qui sont à la mutualisation voirie avec l’excellente Séverine Bonet et Fanny nous avons ouvert un poste

Alain depuis 2 ans je regarde m à peu près depuis 2 ans de technicien de voie nousarrivons pas à trouver donc je lance de nou un appel si jamais voilà et on le sent au quotidien entre Sylvin me le dit régulièrement entre l’équipe marché c’est ça entre l’ingénierie c’est compliqué de pouvoir

Avancer sur tous les dossiers même si on est sur voilà un budget cadré et j’en profite puisque pour une fois j’ai le micro comment de remercier nos 400 collaborateurs euh les vice-présidents l’ont fait tout à l’heure et quand Isabelle dis un vrai bonneheur de venir travailler quand Danny plébiscite son

Équipe quand angélique salue ses équipes voilà moi je salue tous les collaborateurs de l’agglomération le cabinet évidemment la direction enfin tout on a vraiment de la chance de vous avoir et si je pense notre collectivité est sur de bons rail c’est le filsin cheminot qui vous parle

Si nous sommes sur de bons rail c’est parce que nous avons la chance d’avoir des collaborateurs qui sont au rendez-vous voilà ce que je voulais dire dans le PPI Monsieur le Gouverneur alors après on a le choix entre lire les 7 ou 800 pages de budget ou écouter Sandrine passer en

Revue les budgets avec les principales variations pour chacun d’entre eux donc je vous propose plutôt la deuxième solution on est d’accord Jean-Paul c’est Martin est d’accord on y va merci donc on va on va dérouler chacun des budgets donc dans un premier temps le le budget principal

Donc ce qu’on peut en retenir bah ce qu’ a dit notamment notre président concernant les investissements donc nous avons une montée en puissance sur les investissements là sur l’année 2024 le chapitre 011 qui diminue du fait de la création de la de la section mobilité donc en budget annexe qu’on reverra juste

Après et donc un autre taux d’épargne brut qui sera à 7 780 donc sinon sur les donc si je reprends par par section section investissement rien de particulier les dépenses donc c’est ce que je je viens de vous dire ensuite sur le budget mobilité donc qui est notre le

Premier pour l’année 2024 et sur 6 mois donc au niveau des investissements il y a rien de de prévu et concernant les les les dép sur la section de fonctionnement concernant les les dépenses donc on va retrouver ce que nous avons pas en budget principal sur la section 011

5928 et donc au niveau des des recettes on a un peu une incertitude mais on a mis les vraiment les choses que que nous avions en connaissance et donc il y a un équilibre qui se fera par le budget principal à hauteur de 865 million d’euros

Ensuite sur le budget droit des sols euh la rien particulier euh les chiffres sont sensiblement identique donc euh nous sommes à 490 millions sur la section fonctionnement en dépensees et donc un équilibre par le budget principal de 120000 € on nous avions 122 l’année dernière sur le budget tourisme euh sur

La section investissement donc euh pas d’investissement prévu et sur la section fonctionnement donc sur la partie recette comme j’ai pu vous le vous le dire tout à l’heure donc nous avons prévu 250000 au lieu de 200000 € sur la partie taxe de séjour et donc ce qui

Nous fait un équilibre par le budget principal de 196000 où nous étions à 230000 l’année dernière et si on prend notamment le poste charge de personnel donc il y a pas de d’évolution particulière sur le budget parc des expos donc là au niveau de la section investissement donc il est prévu 135000

€ de d’investissement et sur la section de fonctionnement donc là on est sensiblement sur les mêmes chiffres avec malgré tout une baisse de l’intervention du budget principal parce que nous passons de 154 à 145 sur les ateliers relais donc sur la section investissement donc des des investissements qui sont qui

Sont prévus pour réam pour faire fonctionner les les bâtiments et donc dans ce budget nous avons notamment le la filature des possibles donc c’est ce que vous retrouvez en emprunt à hauteur de 6Li 177 qu’on n’aura pas sur l’année 2024 mais en effet lors de nos diverses

Commissions on s’est posé la question si ce ce poste devait rester ou pas dans le budget atelier relé donc on on va échanger on verra si on la continue à l’affecter à ce niveau-là et sur la section fonctionnement donc au niveau donc pareil de du la compensation avec le budget

Principal on on est à 690 on était à 700 7 ensuite budget centre de santé donc sur la partie investissement donc il y en a pas de prévu et il y en avait pas et sur la partie fonctionnement donc là nous prévoyons donc une augmentation significative de nos recettes qui est

Sur le budget 23 était à 180 pour passer à 425 et donc une un équilibre avec le le budget principal à hauteur de 67000 nous étions à 195 donc je pense que angélique conforte nos nos chiffres sur la partie déchets donc sur la section investissement donc en effet toujours des investissements à

Prévoir et sur la section de fonctionnement donc nous avons une amélioration de de nos recettes qui provient notamment de l’augmentation des des bases et une meilleure gestion aussi des meilleur contrôle des des volumes et donc l’intervention donc de notre budget principal qui était 349 qui passe à

260000 sur le budget eau potable donc là euh donc on nous a c’est la première année euh après la fin des contrats de de DSP sur les investissements donc il en aura un peu moins que les sur le budget 2023 sur la section de fonctionnement donc nous avons des dépenses qui seront forcément

Un peu supérieur du fait de la la prise en régie donc une meilleure gestion une meilleure analyse de de ce budget et donc avec un premier semestre 2024 avec une mise à jour des analyses analy financière et prospectière et donc tarifaire qui nous permettra comme je

Viens de le dire de mieux gérer cette partie et donc une baisse de notre taux d’épargne brut comme l’a dit Frédéric en préambule qui était à 46,6 qui passe à 29,42 sur l’assainissement collectif bah on est sensiblement sur les mêmes les mêmes éléments donc première année après la fin des contrats d’sp

Donc qui encore un peu une incertitude sur les conséquences financières de ces fins de contrat une analyse une mise à jour sur le premer semestre donc de nos analyses financières et prospectives euh etce qu’on peut constater sur le la section fonctionnement donc sur le poste

011 donc le poste qui passe de 227 à 3319 qui est lié justement à l’augmentation de du coût des fluides et donc un taux d’épargne brute qui passe de 14, 34 à 10,75 et le dernier qui est l’assaainissement non collectif où là on a une augmentation donc sur la section fonctionnement

L’augmentation des recettes de 14,4 % et sur la section investissement il y a rien de particulier par rapport à l’an dernier et j’en ai fini avec les différents budgets je sis pas s’il y a des questions a-t-il des questions ch collègue je oui bon bonsoir à tous Johny prard

Lisieux deux questions président une qui concerne les budgets dans le prévisionnel 2024 j’ai pas vu de redevance spécial alors est-ce qu’il y a un décalage dans l’application ou dans la dans la mise en œuvre dans la facturation je sais pas j’ai rien vu j’ai alors j’ai mal mal lu mais je ne

Crois pas l’avoir vu et deuxè question concernant donc la rue Paul cornue je vois 70000 € pour pour les études j’ai cru comprendre lors du dernier COPIL que l’étude se faisait cet hiver et que les travaux commenceraient cette année donc ça veut dire que finalement on ne débutera pas en

2024 certainement et donc on on débutera pas en 2025 alors je le dis parce que nous de notre côté évidemment on a des gros dossierers comme le boulevard a bfourn et comme on sait que on pourra pas faire les deux en même temps B évidemment ça posera un problème

Voilà quelqu’un répond à redevance spéciale c’est sur la ligne produits des services on passe de 739 à 1067 on avait évoqué 250000 donc on est resté pour l’instant sur cette perspective et ça se voit sur cette ligne là merci et sur Paul Cornu tu as le même niveau d’information que moi malheureusement

J’ai pas d’autes infos je voilà on avait d’ailleurs dit je pense que ça sera nos successeurs qui inaugureront les travaux [Musique] malheureusement oui en 2032 bien sûr bien est-ce qu’il y a d’autres questions sur le budget s’il y a pas d’autres questions je vous invite à vous prononcer sur le projet de

Budget 2024 que nous vous avons [Musique] proposé on a toujours deux votes qui a qui enfin qui n’arrivent pas à être pris en compte est-ce qu’on on sait les identifier qu’est-ce qui est frustré de ne pas pouvoir voter ah ben là on peut le savoir maintenant

Alors alors tu peux nous le mettre un peu plus grand parce que merci bah clotille Valter c’est normal et Patrick flamand c’est normal puisqu’ils sont pas là bah oui j’en sais rien bien alors le résultat du vote donc et bien écoutz je vois bien non 80 votants et le budget est adopté à

L’unanimité merci à tous et à toutes merci quand je parlais de de de concrétisation de maturation maturité du de collectivité c’est un exemple merci Sébastien merci à tous pour la confiance que vous nous témoignez sur ce budget merci et bravo à Fred à Sandrine mais aussi à toutes les équipes monsieur

Gestin envoie déjà un texto à toutes ses collaborateurs pour dire c’est bon on n pas retraavaillé dessus et Fran Gestin nous pay la merci bien merci beaucoup donc nous pours on le l’ordre du jour du budget et c’est Sandrine lecoock mais pour illustrer quand même s’il vous plaît

S’il vous plaît je sais qu’il y a des prostates qui appellent mais ah pardon excusez-moi je salue le public qui nous écoute qui nous regarde mais je je par rapport à la sérénité de notre budget enfin encore une fois il faut pas s’emballer mais enfin voilà on est sur de bons rails comment

La proposition budgétaire que nous faisons c’est aussi dans le point 5 et dans le point 6 7 alors et 8 même donc même si les collègues le présenteront c’est que nous présenterons ce budget sans aucune augmentation ni de fiscalité sur le froncier ni sur le

Bâti ni sur le non bâtis ni sur la CFE ni sur la taxe sur les rons secondaires nous maintenons le niveau de taxe d’ ménagère comme je m étais engagé pendant la durée du mandat et nous maintenons même si je pense qu’il un jour on aura

Un vrai sujet objectif à voir la taxe sur la gmapi parce que je faire sortir un peu suite à une réunion qu’on a eu avec alin il y a pas longtemps les inquiétudes que nous avons comme tous les territoires sur le transfert par l’état de ce qu’on appelle les digues des

Maré priori c’est maintenant les agglomérations les qui seront compétent qui doivent l’être déjà et je voudrais j’ai quand même deux chiffres à vous communiquer qui pourrai nous effrayer pour l’avenir sur la territoire de la canne cela concerne principalement les marais de la di dans lesquel se concentent 33

Km de dig en état moyen à très mauvais protégeant 325 logements une église un Hara et 2008 hectares de surface agricole donct 92 % sont dédiés à la prairie le syndicat du bassin de la DIV euh a donc missionné déjà des réflexion et comment donc si demain l’agglomération se voit mise en demeure

D’exercer ces travaux de protection des bien des personnes suite à ces manque d’entretien des endigments la taxe gmapi est fait pour ça donc c’est ça là donc pas que pour pour ça mais elle est faite aussi pour ça donc c’est vra une vraie source d’inquiétude peut-être que Monsieur consiller départemental a des précisions

Sur département là-dessus alors c’est pas le conseiller départemental qui qui s’exprime c’est le maire de Lisieux effectivement la j’avais voté en son temps la l’application de la taxe gmapi et je voudrais puisqu’on puisque tu en parles président souligner l’importance des travaux que que réalise Alain Mignot et

Et le Syndicat Mixte du bassin de latouque euh sur le territoire de la ville de Lisieux et sur le territoire qui concerne aussi mon voisin de gauche euh le maire de Saint-Désir de Lisieux euh juste pour abonder dans ton sens sur les montants qui vont être à injecter

Dans cette dans ces travaux là je parle des travaux sur le syrieux et notamment sur le petit lieu on a plusieurs scénaris pour éviter d’à nouveau des inondations dans les yeux sur le dans les maisons notamment et le scénari le le moins catastrophique pour l’habitat c’est de c’est de

Déconstruire 23 Maon et deux ou trois bâtiments publics pour laisser le passage de l’eau sur la sur la commune de Lisieux TR à 5 ponts à réaliser des des cheminements nouveaux voilà donc on est dans des dans des sommes qui vont tout de suite s’élever à et on sait

Aussi que l’Agence de l’eau n’est pas au mieux financièrement en ce moment alors j’ai décl chez mon voisin de gauche l’ai réveillé et en tout cas je voudrais souligner les travaux que font aussi les élus sur ce sur ce syndicat mixte à la avec à sa tête à la Mignot et à ses

Côtés Jean-René démon a joint à la ville de lisux Danny oui j’avais pas l’habitude d’être ton voisin effectivement je je je dormais pas forcément non plus eu c’est simplement effectivement se féliciter des travaux du syndicat de la tou qui va malheureusement se quitter quitter saint désir pour regagner la capitale du pays

D’au je lis yeux c’était notre locataire euh donc saint désir hein puisque le code Inc 14 570 c’est bien saint désir et c’était la paroiss saint désir de les yeux mais je pense que tout le monde avait acté cette précision oui alors euh donc oui tu as raison le

Sérieux mais on a aussi d’autres sujets mais moi je suis très inquiet si jamais l’État nfie le bébé sans moyen et c’est vraiment ma crainte donc on reste pour l’instant dans ce qu’ l’engagement qu’on avait pris alin et moi à savoir la taxe on la lève au même taux pendant le

Mandat voilà bien donc bah voilà je voulais quand même préciser que nous sommes je dirais relativement stables sur toutes ces sources de revenus possies et je donne la parole à Sandrine donc décision tion pardon numéro 5 donc concernant justement la fixation des taux d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Taxe foncière sur les propriétés non bâties la cotisation foncière des entreprises et la taxe d’habitation sur résidence secondaire donc conformément aux orientations du débat d’orientation budgétaire il est proposé la reconduction des taux de fiscalité donc sur ces diverses taxes donc pour l’exercice 2024 c’est-à-dire qu’on naugmentera pas les taux pour pour notre

V pour l’année 2024 et donc je peux vous donner les taux les taux prévus donc sur la cotisation foncière des entreprises on est à 21,91 sur la taxe foncière propriété bâtie on est à 1,29 sur la taxe foncière propriété non bâtie à 3,49 et sur les taxes d’habitation résidence secondaire nous sommes à

8,10 voilà la proposition président est distrait je vous propose de voter de passer au vote je vois pas du tout qui a pas voté impossible il reste trois personnes Pr je pense qu’on va clore le le vote non c’est bon ça y est donc le résultat

Donc AC voter à 100 % à l’unanimité merci ensuite 6e résolution donc concernant la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations donc la taxe gmapi donc l’article l2117 du code de l’environnement énonce les quatre grandes missions couvertes par la compétence G mi donc il s’agit de

L’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau canal lac ou PL d’eau y compris les accès à ce cours d’eau à ce canal à ce lac ou à ce plom d’eau la défense contre les inondations et contre la mer la protection et la restauration des

Sites des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riverenes donc par délibération date du 30 septembre 2021 le conseil communautaire a décidé l’instauration de la taxe gmapi pour répondre à ses missions donc conformément aux orientations du débat d’orientation budgétaire il est proposé de reconduire

Le montant du produit de la taxe gmapi pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’exercice 2024 donc un montant de 400000 €. donc je vous propose de passer au vote des questions puêtre très loin il reste trois personn je est-ce qu’il serait possible au niveau

De la technique que le cadre où on voit les non votants soit plus gros parce que sincèrement sur les écrans on voit rien elle est parti le scrutin est cl donc là voilà donc 79 exprimés 79 pour je vous remercie on passe à la 7e résolution donc 7e résolution concernant

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères donc vous avez eu notamment le tableau en annexe et conformément aux orientations du débat d’orientation budgétaire il est proposer la reconduction des taux donc de 2023 pour la taxe d’enlèvement des dordures ménagères pour l’exercice 2024 donc après examen de ce dossier par la commission prospective et stratégie

Réunie le 16 janvier 2024 donc il est proposé le maintien donc des taux je vous propose de passer au vote y a-t-il des questions pas de questions le scrutin est ouvert le scrutin est clos adopté à l’unanimité point numéro 8 Étienne col déchet instauration de la redevance spéciale applicable aux apports en

Déchetterie par les producteurs non ménagés sur le territoire de la Communauté agglomération merci Sébastien Étienne colorbec donc c’est le vice-président le plus dispenscieux dispondieux qui vous qui s’adresse à vous ce soir euh ce qui va vous être soumis au vote a été longuement débattu et c’est une proposition unanime de la commission

Déchets qui s’est réunie la dernière fois le 21 décembre 2023 donc effectivement il s’agit d’instaurer une renevance spécial applicable aux apporteurs en déchet trip pour les producteurs non menagés en fait on a deux catégories de de personnes qui apportent les déchets il y a les ménages

Dont nous faisons tous partie et il y a les autres et dans ces producteurs il y a pas que les entreprises il peut y avoir aussi les auto-entrepreneurs les exploitants agricoles les aras les entreprises d’insertion les administrations dont les communes les associations et les personnes également rémunérées par le biais des

Cu voilà donc avant cela je voudrais juste faire un petit rappel sur le contexte concernant le déchetterie vous dire et vous Rappelz mais que nous sommes adhérents au civedac depuis le 1er janvier 2021 que le civeda qui est composé de 6 EPCI nous sommes en nombre d’habitants le 2e avec 75000 habitants

Derrière évidemment cand lamer 272000 habitants il y a également cœur côte de naac 24000 habitants cœur côte fleor 20000 habitants les vallées de l’Orne et de l’Odon 25000 habitants et le smium de la bruyère pour qu communes pour environ 10000 habitants toutes ces tous ces EPCI donc les cinq autres pepci

Ont déjà mis en place donc le contrôle et donc la facturation pour les les entrées et les apports en déchetterie pour les les déchets autres que ceux produits par les ménages un petit rappel de contexte aussi par rapport on a parlé de budget et c’est vrai que le budget déchets est

Très conséquent vous dire que la matrice des coûts 2022 montre un coût pour les déchetteries nos 8 déchetteries de 3118000 € qui sont répartis pour 75 % par le transport et avec le traitement et 25 % pour la gestion des sites qui comprend entre autres le personnel on a

Un ratio par habitant qui est pour notre collectivité qui est assez élevé puisque pour les déchetteries nous avons 469 kg par habitant par an pour l’année 2022 60 % des déchets collectés par la canne le sont en déchetterie voilà pourquoi aujourd’hui donc il vous a proposé de d’essayer d’uniformiser un

Petit peu par rapport à qui se passe sur les territoires voisins surtout éviter d’être la pompe aspirante pour par exemple les déchetterie d’écures et de mésidon de la des de la banlieu canaise ou d’autres territoires sachant que chez nous tout est gratuit alors pour cela donc on a

Quand même essayé de c’est pas un impôt qu’on rajoute à un autre impôt puisqu’il faut savoir qu’actuellement je le dis je le rappelle c’est quand même Mme très important ce sont les ménages et uniquement les ménages qui paient tous les apports des déchetteries donc des professionnels autres que les

Ménages on a essayé de mettre en place donc des des coûts qui n’inclut que le coût du transport et le coût du traitement c’est-à-dire que on n pas intégrés dans dans les tarifs qui seront proposés si vous en êtes d’accord les de personnel les amortissements et d’autres dépenses

Connexes il faut savoir aussi que pour les professionnels autres que les ménages tous les déchets ne seront pas facturés mais seront facturés donc les végétaux et les souches pour un montant de 10 € par mètre cube les déchets bois 13 € par mètre CBE les déchets inertes

23 € par mè C les déchets non valorisés donc ce sont les gravas pour 28 € par mètre cube les déchets dangereux donc hors produit mercuriel pour 1,50 le kilo les produits mercuriels 15,50 € le kilo sachant que le le pour jusqu’à maintenant nous n’avons pas eu le

Moindre kilo de produit mercuriel à traiter voilà un petit peu ce qui vous est proposé vous dire que évidemment les non ménage devront se faire identifier au niveau de la collectivité et qui après dans un temps assez court leur remettra une carte d’accès spécifique les apports seront alors systématiquement feront l’objet d’un

Suivi que ce soit l’heure de dépôt que ce soit la nature et les volumes des déchets apportés que ce soit les pesé des déchets dangereux le règlement intérieur des déchetteries a été validé lors d’un précédent conseil et euh non c’était peut-être en bureau d’ailleurs en bureau communautaire et il est donc

Disponible pour toutes les personnes qui en feraient la demande lorsqu’ils se rendent dans les dans une de nos huit déchetteries de de notre territoire voilà les si cette proposition est votée ce soir on peut raisonnablement espérer qu’elle soit mise en place à la fin du 2uxè trimestre

Donc juste avant l’été et que nous pourrons ainsi diminuer ce qui est déjà le cas d’ailleurs pour bon nombre de déchets particulièrement les ordures ménagèr puisque je vous rappelle qu’on baisse à peu près de 1000 tonnes par an ce qui n’est pas rien et là ça permettrait surtout de permettre d’avoir quelques recettes

Supplémentaires dire aussi que certains déchets seront resteront gratuits y compris pour les professionnels et je pense en particulier au carton au métaux au batteries métau et batterie quand d’autres ne font pas quelques prélèvements dans nos Benes avant qu’il soit envoyer pour être valorisé mais les professionnels aussi autres que

Les ménages ne pont pas tous les déchets et certains resteront encore gratuits merci Étienne est-ce qu’il y a des questions désolé non c’est très bien Étienne merci Frédéric est-ce qu’on sait combien ça va rapportter sur l’année 2024 est-ce qu’on a intégré cette recette au BP le le budget déchet doit faire l’objet d’un

Réexamen cont tenu d’un certain nombre d’appels d’offre qui ont lieu et cetera et donc on verra s’il y a des éléments à à intégrer au BS donc on est sur le budget initial qui avait été plus ou moins calculé il y a 2 ans et qui intégrait déjà une partie de ces

Recettes ce que je voudrais rajouter juste simplement aussi quand on a parlé tout à l’heure de redevance spécial et Frédéric quand tu as parler de 260000 € c’est ce qui était euh perçu en sachant qu’on éétait pas sur une anée plaines sur une anné plaines je pense qu’on sera

Peut-être plus près de 400000 € que 260 € merci Étienne est-ce qu’il y a des questions s’il y a pas de question je vous propose de voter le scrutin est clos unanimité je vous remercie je passe la parole à Didier Pellerin pour la fixation de la grille tarifaire de

Commercialisation des espaces pour le festival AOC AOP de Cambremer 2024 et un rappel de la date pour nos collègues merci donc la date c’est le weekend du 4 et 5 mai donc le festival des AOC AOP de Cambremer en Normandie existe maintenant depuis 1995 c’est un rendez-vous un rendez-vous incontournable de réflexion

D’information pour tous les acteurs des appellation d’origine qui vise à accroître la notoriété de ces produits auprès du grand public nous l’agglomération a comme ambition de devenir le rendez-vous de référence des AOC AOP en France et pour cela elle est elle travaille avec l’agence DP Evens depuis 3 ans

Les tarifs de des stands on a proposé cette année de les maintenir en comité de pilotage qui s’est tenu le 6 décembre 2023 tels qu’ils sont présentés dans le tableau donc je m’excuse il y a une erreur sur le TTC de la prestation complémentaire il y

A un zéro de trop il faut lire 400 € et non pas 4000 € donc vous avez les le cotage à 250 € la prestation d’instance complémentaire à 333 € enfin le le détail est dans le tableau donc il y a pas de modification par rapport à l’an passé puisque nous avions fortement

Augmenté les deux années passéest-il des questions des observations s’il y en a pas je vous invite à voter le scrutin est ouvert alors qui n’a pas voté bon le scrutin est clos Ribal on envoie s’il te plaît merci donc la délibération est adoptée à l’unanimité merci beaucoup Didier je

Donne la parole à Danny Jam oui merci président donc là je vais vous présenter la délibération concernant la reconduction des tarifs des visites guidées du patrimoine et de la nature il n’y a pas donc d’augmentation on a fait le choix de maintenir ces tarifs afin aussi d’être attractif au niveau des des

Animations de l’office du tourisme de l yeux par rapport aux autres offices de tourisme voisin donc il vous a proposé de reconduire les tarifs 2023 vous avez les différents tarifs en détail en dessous 3 € pour les adultes 2 € pour les enfants et la gratuité pour les moins de

4 ans et les visites guidier patrimoine également 7 € tarif réduit pour les enfants et les partenaires qui souhaitent figurer dans les parutions sont à 70 € avec 50 % de réduction pour le site web les visites de groupe également n’ont pas eu d’augmentation avez-vous des

Questions s’il y a pas de questions je vous invite à voter alors on en est où 75 on peut afficher les gens qu’ ont pas voté merci Étienne il est parti en en escale technique Sébastien il fait le plein Catherine sad qu’est-ce qu’ a le pouvoir c’est Dani

TGA il est pareil il fait le plein scrutin est clos c’est pas grave donc donc résultat du vote à l’unanimité merci Madame la vice-présidente sans plus tarder je donne la parole à la nouvelle vice-présidente en charge de l’habitat Isabelle luroi merci président donc nous allons parler programme local de

L’habitat donc en janvier 2022 donc nous avons lancer donc l’élaboration de ce PLH nous en sommes arrivés en septembre 202 3 au prier arrêt et ensuite la transmission de toutes les les pièces au comm aux communes membres de l’aglomération pour avis les communes disposaient d’un délai

De 2 mois pour donner leur avis sans réponse dans ce Dellai imparti l’ viis était considéré donc favorable nous avons eu 20 communes qui nous ont transmis leur délibération sur ces 20 communes 11 ont émis un avis favorable h ont émis un avis favorable avec réserve et une a émis un avis

Défavorable donc dans les documents qui sont annexés au projet de de délibération donc vous avez donc toutes les annexes hein pour ce programme local de l’habitat et notamment les les réponses qui ont été donné aux différentes communes par rapport à leur à leur avis ce document devra être de nouveau arrêté

Ce soir pour être transmis au Conseil régional de l’habitat et de l’hébergement pour avis et donc au vu de retour de la vie des services de de l’État nous espérons un au mieux en fin de compte un un objectif de d’approbation du du P lâ courant du mois de juin 2024

Voilà est-ce qu’éventuellement vous vouliez plus de précision par rapport à ce ce document c’est clair merci Madame la vice-présidente je vous invite à voter Marie piierre est pas là Étienne non plus ettienne alors non toute façon tu as voter et ben écoute on va dire que le

Scrutin est clos et donc le délibération est adopté à l’unanimité avec une abstention merci Isabelle je te laisse la parole pour le point 12 le le point 12 ça concerne la la convention d’animation du Service d’Accompagnement à la rénovation énergétique le sar donc sur notre territoire donc nous avions déjà une une

Convention pour une durée de de 3 ans là il s’agit de renouveler cette convention pour une durée d’un an car il va y avoir très très prochainement des nouvelles mesures de prise concernant tout ce qui est rénovation énergétique donc pour bien apprend appréhender en fin de compte toutes ces nouvelles aides qui

Pourraient être mises sur en place donc on prolonge en fin de compte cette cette convention d’un an au niveau du du du coût ça représente 0,30 centimes d’euros par habitant donc à inscrire au budget 23646,30 €. pas de question pas de complément je vous invite à voter allez on a encore quelques

Collègues à moins qu’il soit en pause donc donc Jean-Paul Bourguet Jean-Paul super voilà scrutin é clou et donc le délibération adopté à l’unanimité et on gagne énormément de temps avec la zapette quand même vous avez vu maintenant comment on est chaud même Ribal a du mal à suivre donc

On poursuit et je donne la parole à Christian Anne merci président ça marche vous m’entendez oui oui je vais vous parler moi euh d’une convention à passer avec l’établissement public foncier de Normandie euh sur une intervention sur la commune de livaro ce qu’on appelle la friche cale nous sommes

Dans le cadre des du des programmes petite ville de demain dont livaro fait partie donc dans le cadre de la convention cadre avec la région Normandie et sa politique de redynamisation des centrebourg pardon le PFN accompagne la communauté d’agloot Lisieux Normandie et la commune de livaro pays d’aue dans le pilotage

D’une étude portant sur la revitalisation des bour de livarou et fervac cette étude préopérationnelle de revitalisation des centresbourg s’inscrit dans le le cadre du programme petite ville de demain dans lequel la commune de et l’agglomération se sont engagé dans le cadre de cette étude la reconversion de laiche de la friche

Servale est identifiée comme une clé pour entamer une mutation du tissu urbain existant et reconstruire la ville sur la ville afin de proposer une offre d’habitat cohérente avec le tissu existant et à proximité des équipements et commerce du centrebourg de de livaro donc la friche servale se constitue d’un certain nombre de

Parcelles trois en l’occurrence sur une surface d’environ 1245 m car elle se constitue d’ancien logement d’une ancienne armurerie et d’un ancien gar age sans activité depuis 2012 le site a déjà fait l’objet d’étude de pollution par laadem dont le rapport a été transmis à la commune de livaro Le 20 en janvier

2023 ce ce foncier constitue également une réponse aux enjeux de renouvellement de la ville sur elle-même avec le développement de formes urbaines et de modes de production diversifié en mettant en place une maîtrise publique des secteurs en jeu conformément à l’arrêt du programme du Pla euh qui a été validé en conseil

Communautaire le 28 septembre 2023 donc le PFN a été sollicité pour accompagner la commune et l’agglomération pour la réalisation des études techniques qui comprennent les études de maîtrise d’œuvre préalable à la démolition les compléments d’étude sur la pollution des sols afin de définir les mesures de gestion à prévoir et une mission de

Référé préventif sollicité par le auprès du Tribunal Administratif afin qu’un expert soit nommé pour constater lesffet susceptible de donner lieu à un litige avec les propriétés voisines dans le cadre des futurs travaux dans le cadre de ces compétences la communauté d’agloot lesion Normandie souhaite accompagner la commune de livarou dans

La conduite de cette opération donc l’enveloppe maximale qui a été allouée à à ces études techniques s’élève à 70000 € dont 37, demi 37,5 % du montant hors taxe sont à la charge de la région Normandie qui va qui va théoriquement délibérer fin février je crois la fin de

Ce mois le 37,5 % du montant hors taxe à la charge de le PFN et 12,5i % pour chacune des de nos deux collectivité l’ivar au pays d’uge et la communauté d’agloot voilà donc le montant pour chacune de nos deux collectivité s’élèvera à 12500 €. oui c’est un peu le schéma classique he

Quand on mon le P FN sur de tel opération c’est ça c’est le pendant de ce qu’on a fait à RM par exemple c’est ça à cambrem ouur des questions sur ce projet alivaro avec le PFN Monsieur le Maire pas de commentaire particulier ok donc je vous invite à

Voter le PFN un partenariat fiable alors ça donne quoi ça vote ça vote allez c’est bon à l’unanimité merci je donne la parole à Syvie fermans oui donc moi je vous propose une délibération qui a pour objet la signature de deux conventions avec le Conservatoire des espaces naturels

Normands la première est une convention cadre pluriannuel pour les années 2024 à 2027 pour rappel le Conservatoire c’est une association don l’objet la préservation des espaces présentant un intérêt biologique écologique et paysager à ce titre il coordonne par exemple différents programmes régionaux dont les programmes en faveur des mares

Et les et des côaux calcaires il est aussi opérateur pour la mise en œuvre du sradet pour les trames vertes et bleues cette convention 4 fini les missions d’accompagnement et d’expertise que le Conservatoire s’engage à réaliser pour soutenir l’agglomération dans ces projets pouvant impacter son patrimoine naturel la deuxème convention c’est la

Déclinaison de la première pour l’année 2024 pour que 2024 il y a quatre missions essentielles qui sont programmées l’étude de la faune et la flore notamment sur les mars restaurés depuis plusieurs années par l’agglomération pour pour évaluer leur évolution en terme de biodiversité il faut savoir qu’à la fin de cette année

2024 nous aurons restauré 100 Mar sur le territoire de l’agglomération il y a aussi des journées de veille une veille scientifique et un chantier de gestion sur le site du BO de prévu la poursuite de l’étude des côau calcaires sur un dernier secteur de l’agglomération que la tou et la vie

Àont le recensement qui a été effectué sur les côau calcaires depuis 2022 nous a permis déjà de répondre à un appel à projet de la région et des nous avons été retenus et notre et nous allons pouvoir engager un travail de réouverture de de de ces espaces côaucalcaire pour un retour de ces

Espaces vers l’agriculture pour un montant de 300000 € en fait sur 3 ans avec un reste à charge la Glo qui sera de 600 de 60000 € par contre pour ces pour ces 3 an également et puis enfin il y a une mission générique d’accompagnement de la collectivité pour monter des dossiers ça

Soit aussi bien au niveau de l’expertise naturaliste que au niveau montage financier pour l’ensemble de ces mississions la contribution 2024 de l’agglomération est de 2118 € voilà et donc je vous demande d’autoriser le Président à signer ces deux conventions pluri-annuelles et conventions spécifiques pour 2024 est-ce qu’il y a des questions il y

A des questions et ben écoutez non donc ce soir c’est toi après alors euh c’est vraiment oui ben voilà c’est mieux comme ça parce que cétait un peu petit donc ok à l’unanimité merci Sylvie euh la parole est à Dan ar pour trois dossiers à présenter doit y avoir une présentation

Qui va accompagner de délibérations on va parler d’aménagement et la le plui de la vallée d’au l’aménagement autour du château du Breuil alors je en technique est-ce que vous auriez la gentillesse de je pense que je vais retourner à la place où j’étais avant alors bah je vais il s’agit de

Bienvenue au premier rang bienvenue au premier rang parce que justement le premier rang c’est aussi de l’improvisation donc voilà mais à vos côté monsieur le Président j’apprends merci Franck pardon donc c’est o merci merci beaucoup donc cette modification de droit commun numéro 2 c’est on a de deux solution pour la

Mission régionale d’autorité environnementale c’est de demander s’il pense qu’ qu’il faut qu’on réalise une étude environnemental il s’appelle premier temps un cas par cas ce à quoi il nous répondent bien souvent il y a oou il y a pas étude vu l’ampleur du projet là sur mésidon vallée d’uge et

Le château du Bro il vous a proposé ce soir à l’ initiativ de l’agglomération de procéder directement à une évaluation environnementale alors je quelques éléments de contexte c’est la ville de Midon a fait le choix de requestionner cette orientation d’aménagement numéro 2 autour du du du château de de mesidon

Enfin du parc du Bruille euh cette nouvelle étude donne de nouvelles orientations et il y a déjà quelques études de de sol en cours enfin sur les zone humide il y a pas mal de choses et ce qui va nous amener à des également des gestions de flux automobiles des volontés de favoriser

D’avantage une mixité topologie d’habitat et densité des orientations globales promouvant le développement durable à travers d’un écoquartier et pour en conclusion donc la collectivité a fait le choix de réaliser dès à présent enfin si vous en êtes d’accord une évaluation environnementale euh il est aussi euh bon t tous ces

Éléments seront avec un diagnostic ou plutôt des mis à à disposition de la population cette évaluation environnementale et bien sûr il y a la la la commission aménagement s’est prononcé en en en faveur de de cette évaluation environnementale le 9 janvier 2024 donc ce qui vous a demandé ce que

Vous êtes d’accord pour qu’on lance cette évaluation environnementale directement sur euh c’est au AP numéro 2 le pui de la vallée d’aue oui on passe au vote monsieur le Président c’est parti oui s’il y a pas de question bien sûr a priori on aura une forte présence

De de zone humide forte forte présence ok donc s’il y a pas de question j’ouvre le scrutin Laurent est plus là Karine n non plus scrutin CLA adopté à l’unanimité des votants merci beaucoup rapport numéro suivant d oui 16 16 concerne plui de l’intercom alors il s’agit ici de faire le bilan de

La concertation sur l’évaluation environnementale euh concernant la la voilà merci la modification numéro 7 l’urbanisation vous rappelez hein de la zone de au deau c’est a urbanisé avOcatiOn d’habitat de la commune de oou il viiconte euh donc ça il y a eu aucun commentaire sur les les mises à disposition des

Documents réservés au à la population donc ce soir on fait le bilan de la concertation et on se dit qu’il ne s’est rien passé pendant cette concertation malgré les les les les propositions faites aux habitants vous dire aussi que cette modification intègre les changements de destination

Éventuel en zone A et n c’est intégré de nouveaux bâtiments qui pourrai faire l’objet de d’habitation une précision quand même sur ces bâtiments qui deviennent donc étoilés il y a une étoile bien souvent bleu à vérifier par que quelque fois il y a des étoiles rouges qui sont des des

Bâtiments enfin du patrimoine quelque fois il y a bleu et rouge mais ce qui est important c’est que lorsque quelqu’un fait l’acquisition d’un d’un bâtiment étoilé toujours qu’il s’assure que son permis sera accordé parce que il y a une commission départementale enfin soit celle des espaces naturels soit agricoles qui va

Se prononcer et et et son avis doit être favorable pour que le permis puisse tre accepter c’est important parce qu’on c’est très rare mais il y a encore des acquéreurs qui pensent que on peut acheter puis ensuite faire la demande de permis de construire et se retrouve avec

Des bâtiments qui peuvent pas changer de destination bon c’est pas forcément l’objet de cette délibre là où il vous où il vous a demandé d’acter que le bilan de la la concertation et est effectué al c’est pas très sensationnel hein comme dé libération vous avez des questions sur ce bilan de

La concertation où il s’est rien passé et ben écoutez au vote alors présenter comme ça ça en donne envie hein alors 17 c’est bon scrutin etve clot tu peux y aller Ribal élibération à l’unanimité euh je vais laisser la présidence en absence du premier vice-président à la deuxème

Vice-présidente on appelle ça le baptême du feu oui c’est encore moi c’est toujours moi donc dernier rapport le numéro 17 dan merci madame la Présidente donc ce dernier rapport ça concerne nos voisins du Scott Nord pays d’uge donc dans ce schéma de cohérence territoriale du Nord pays d’uge il est

Prévu un comité de pilot age et est associé alors le Cau du calvado sa chambre d’agriculture la DDTM le département du calvado c’est de leur la dral Normandie les groupements des associations de protection de l’environnement la Normandie la région Normandie et il est proposé les EPCI

Voisines qui a un représentant et un un titulaire et un suppléant alors il vous a proposé dans sa grande bonté la la commission d’ailleurs aménagement toujours du du 9 janvier à a validé cette éventuelle proposition si vous voulez bien l’accepter d’un titulaire qui serait votre serviteur d’an Targa

Avec un suppléant qui serait Jean-Paul Saint-Martin il s’agit bien parler là de Scott à SCOT de schéma de cohérence territoriale schéma de cohérence territoriale avez-vous des questions sur cette représentation de l’agglomération à ce comité de suivi du Scott Nord pays d’ug s’il y a pas de question madame la

Présidente si pas de remarque on peut passer au vote le vote est ouvert alors président président mais si si elle est voà bon Xavier et Daniel pardon j’ai quelquefois un ton un peu directif je l’avoue le scrutin est clos à l’unanimité merci à vous la parole ensuite est à tribu à

Monsieur Éric boinard pour le cycle de l’eau rapport 18 merci madame vous m’entendez ah oui merci madame la Présidente je vais vous présenter une la première délibération de ce soir concernant les cycles de l’eau ça concerne les conventions que nous signons avec les délégataires pour pouvoir facturer notre compétence

Assaainissement pour faire en sorte que tous les les usagers de la gllo et une seule facture et plus deux factures donc en fait c’est la dernière délibération concernant cette ce transfert de facturation vous rappelez que on a fait en juin 2023 une convention de ce type avec la société VEOLIA pour bevillet

Lisieux et le plateau s de Lisieux puis le 7 décembre 2023 on a fait on a pris la même délibération pour coquinvill mie Corbon mésidonvallé d’uge Saint-Pierre enuge et moyot Saint-Loup de Fribois fervac et Saint-Julien de faucon et crvecœur en loue et ce soir pour clôturer cette série je vous propose de

Transférer de de signer une convention d’autoriser le Président à signer une convention avec la société VEOLIA pour facturer pour nous les redevances d’assainissement aux habitants de la commune de roc y y a-t-il des remarques ou des questions apparemment pas donc le vote est ouvert Jean Paul merci le sctin est clos à l’unanimité

Merci on passe au rapport suivant la parole est à jacie Marie merci projet de convention la communauté d’agglomération Lisieux Normandie a été sollicitée à nouveau par le comité d’organisation de du Paris camamber pour soutenir l’organisation de cette course cette course cycliste de renommé international existe depuis

1934 la prochaine édition sera la 85e et aura lieu le mercredi 27 mars 2024 l’épreuve aura pour site d’arriver la commune de pays d’OGE conformément à son acte fondateur la communauté d’agglomération luisé Normandie a pour ambition de se positionner sur l’organisation de grands événements nationaux ou internationaux par suite il est proposé

De cofinancer cette manifestation à hauteur de 20000 € la convention annexée à la à la présente délibération définit les conditions de versement de cette subvention et les engagements de chacun ceci est temps qui se poser et avant de délibérer je vous passe la parole madame la Présidente merci merci je te remercie beaucoup

Euh il y a des questions sur notre participation à Paris Camember qui est comme l’a dit probablement Jacky c’est la même même niveau que l’année dernière pas de question allez hop si vous aimez le vélo alors n’hésitez pas si vous avez pour vous ou des de vos conseils municipaux étant donné qu’on

Sponsor on est sponsor on a des places on a des invitations gratuites si vous voulez rentrer sur le village et tout vous rapprocherez de Céline pour ça alors ça donne quoi merci angélique oh là t en fait exprès Ribas c’est de plus en plus petit mais tu tu dis

Quoi j’ai plus le micro Xavier non non il est pas en escale technique ou alors s’il est en escale technique à sa place c’est compliqué Gérard il est là gérardud non ok le scrutin est clos donc on délibération adopté à l’unanimité merci beaucoup pour les organisateur de cette belle course

Toujours un peu dans le sport euh Danny jamais va nous parler de du trail de la Glot on va passer du vélo à la au trail à la marche nordique et la randonnée pédestre donc là on va vous proposer donc d’attribuer une subvention à l’Étoile sportive livarotase running

De livaro leesl euh le trail de laagllo éé initié en 2019 et c’est un événement sportif qui est coorganisé par les associations sportives esl running de livaro le CL Athlétis mieux l’USCM athlétisme zidon Vallé d’au et l’association randonné pédestre et patrimoine Viet Loudon rpvo avec le soutien financier et logistique de la

Communauté d’agglomération Lisieux Normandie le trail de laaglot qui a lieu tous les ans cette année c’est le 7 avril prochain sur le site magnifique site du Bio situé sur la commune de saint-pierre- enuge Don jusqu’en 2022 les frais liés à l’organisation du trail de laaglo étit pris en charge directement par la Communauté

D’Agglomération lieux Normandie depuis 2023 l’organisation est assurée dans son intégralité par les associations et en particulier l’association coordinatrice à savoir esl running livaro qui prend en charge donc les frais relatifs à l’organisation de la course c’est pourquoi le S soutien la communauté d’agglomération se traduit désormais par la tribation d’une

Subvention cet événement contribue à l’attractivité du territoire et il est proposé donc de soutenir financièrement à hauteur de 4000 € cette manifestation une convention définit les conditions de versement de cette subvention et des engagements de chacun avez-vous des questions qui s’inscrit président j’ur le dos je serai la voiture Ballée

Comment non on passe de 3005 à 4000 alors si c’est 3005 c’est une erreur 4000 et par contre le président déléguera sa participation à Vincent Binet bien merci vincentavance de nous représenter bien si franc gesttin veut l’accompagner pour lui tenir la gourde c’est possible bien est-ce qu’il y a des questions des

Observations je profite pour remercier comment Sandrine le CO qui est dans le club de running de livaro et qui fait l’interface entre le club merci aussi le club de mésidon et puis Didi retou àisieux qui sont présents depuis le début dans cette belle aventure du trail de Loudon on y

Va je rappelle que pour ceux qui éventuellement sur leur communes ont des compétitions de Traille bon c’est l’anniversaire ou autre nous n’accompagnons pas financièrement là on est là c’est parce que c’est une initiative de la GL ça cour mordra ou ailleurs ouais ok alors ça donne quoi ça ou

Sandrine tu votes pas d’accord Didier super c’est fait scrutin clos donc Sandrine ne prend pas part au vote et donc le reste de l’Assemblée valide cette course donc on poursuit et on donne la parole à Éric boonard merci monsieur le Président je vous fais un petit rappel le 7 décembre

Nous avons décidé deux choses concernant au Sud pays d’au nous avons décidé de supprimer la Commission des cycles de l’eau pour la remplacer par le conseil d’exploitation qui était une une instance qui est une instance obligatoire mais bien sûr nous en avons profité pour modifier les statuts et

Notamment sa composition puisque euh on est passé de 15 membres à 40 membres vous devriez avoir devant les yeux si ça s’affiche la liste voilà vous avez la liste des que nous proposons c’est les membres ont été répartis en fonction des secteurs des ex communautés de communes

Euh et ça rest respecte exactement ce qui a été voté le 7 décembre je fais juste un petit commentaire sur l’isieux pay d’uge en gras c’est pas parce que ce sont des personnes plus importantes que d’autres mais il avait été décidé que Lisieux seraiit représenté par C délégués et voilà c’est pour pointer

Juste les cinq délégués qu’on retrouve bien à l’intérieur de la liste donc il y a dans cette liste 28 élus répartis sur le territoire je viens de le dire il était prévu également si person person concernant la gouvernance et les trois dernières cases ce sont les personnes

Extérieurs et qui ne sont pas des élus proprement dit et là je vais expliquer par pourquoi il manque trois personnes en fait je vous propose une une liste aujourd’hui de 37 personnes les associations de consommateurs malheureusement nous avons une défection nous avions le l’UFC Que Choisir qui nous envoyait quelqu’un en délégué mais

Ils n’ont plus le disponibilité pour pouvoir venir j’ai tenté euh de trouver une autre association de consommateurs malheureusement pour l’instant je n’ai trouvé euh personne je lance un appel euh dans la salle si vous connaissez une association de consommateurs euh ou alors encore mieux d’une association d’usager des d’usagers de l’eau mais je

Ne crois pas qu’il y en ait malheureusement sur notre territoire euh vous me prévenez vous appelez le le service et au prochain conseil communautaire on pourra rajouter ce cette personne le Conseil de Développement ça c’est une nouveauté pardon bah il est pas il est pas candidat donc il s’est pas proposé alors pour

Ceux qui ne connaissent pas c’est un un citoyen très engagé qui s’appelle monsieur le renard il est membre du conseil de développement on a proposé deux places pour le Conseil de Développement un enfin on a respecté la parité et on a eu trois candidats et finalement c’est Olivier rot et Christine Anne Blondel

Qui vont représenter le conseil de au développement euh dans le dans le conseil d’exploitation enfin sur les communes extérieures je vous rappelle qu’on avait on a décidé que toutes les communes extérieures à la gllo mais qu’on alimentait quand même parce que les les syndicats qui étaient éventuellement dissous euh ça ne

S’arrêtait pas forcément aux frontières de la gllo pour Saint-Germain la campagne c’est une conseillère municipale qui s’appelle Florence Ravet et en dessous vous voyez qui manque de nom pour une raison très simple c’est que nous avons voté également je il me semble euh non c’était peut-être pas

Décemb enfin peu importe nous avons voté la dissolution du syndicat du plateau Ouest dont nous sommes adhérant de façon extrêmement important importante et pour que la dissolution soit actée il fallait que une des deux autres collectivité vote également sa dissolution ça a été le cas

Ça a été fait par en fin d’année par la commune de Victo pontfol mais malheureusement la la la délibération qui a été prise n’a pas été prise de façon suffisamment claire et est trop trop ambigu pour que la préfecture puisse délivrer un arrêté de dissolution c’est c’est reporté et je pense que

Assez prochainement ça sera fait et je pourrais en avril vous présenter deux autres noms des communes extérieur voilà donc la liste que nous proposons ce soir pour constituer ce conseil d’exploitation qui se réunira la première fois j’ai un trou de mémoire je crois que c’est le 13 février mais j’ai

Au 13 ou le 15 février y a-t-il des questions 13 13til des questions des observations sur cette proposition qui est assez représentatif de tous les territoires pas de question pas d’observation je vous invite à valider la proposition qui vous est faite oui encore de on Brigitte ah brigitte est sur

L’affaire et Alain Alain Marie et sur l’affaire aussi ah brigitte a gagné contre Alain un point one point Brigitte alin une fois al de fois c’est trop tard le scrutin est clos ah ça rigole pas donc on est à 79 votants on a une majorité à 39 on a deux blancs et un

Qui n’a pas eu le temps de voter on sait que c’est Alain Marie on lui en veut pas et la déation est adoptée merci beaucoup monsieur boinard la parole est à Madame fermans oui il s’agit pour nous maintenant de désigner les représentant de l’agglomération un titulaire et un

Suppléant au sein du comité régional de biodiversité de Normandie c’est une instance qui comporte 130 membres qui a un lieu d’échange d’information et sur lesquels je vous demanderait de nommer en titulaire monsieur Maxime Givon et en suppléente madame mille Drouet alor cette proposition est évidemment concertée avec parce que Maxime av

Surpris tout à l’heure non non oui bien c’est mieux queentrée donc on est d’accord maximeire c’est bon allez il y a d’autres candidat il y en a pas on passe au vote alors ça donne quoi sur ça est-ce que Maxime et M vont faire le plein quelle tension la salle maxime est

Tendu alors Maxime tu ne veux pas voter pour toi c’est ça bon al tu as toujours des problèmes avec ta zap elle est bloquée alors après qui c’est qui se débloque là rien éc er tu es où tu es bloqué aussi tu es bloqué du non ça va bon allez scrutin est

Clos scrutin Clo et donc bien sûr le suspense et plus qu’à son com les nerves vont retomber Maxime et Mireille nous représenteront merci Sylvie Le Point 23 je l’ai dit au début est retiré de l’ordre du jour c’était la désignation de représentant au sein du comité régional de l’énergie de Normandie mais

Cie ferm nous représente déjà au titre de l’intercommunalité de France voilà c’était le dernier point de l’ordre du jour y a-t-il des questions diverses s’il y en a pas je félicite à nouveau angélique Danny Isabelle et Caroline bonne soirée bon retour et à [Musique] bientôt merci