Webinaire Gestion stratégique de la ressource en eau – Session 2 – Gestion quantitative

Webinaire Gestion stratégique de la ressource en eau – Session 2 – Gestion quantitative – 26 janvier 2023 – Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

Chapitres :
1 – 04:00 – PGRE/PTGE, SAGE… – Outils de planification de la gestion quantitative – Eve SIVADE – Agence de l’Eau RMC & Thomas VILOINGT – Agence de l’Eau Loire Bretagne
2 – 42:26 – Mise en œuvre d’une stratégie globale de gestion quantitative sur le territoire du Grand Chambéry – Cyrille GIREL – Grand Chambéry (73) & Florent BÉRARD – CISALB (73)
3 – 01:30:11 – La gestion quantitative à travers l’articulation entre un SAGE et un PGRE – Christel CONSTANTIN-BERTIN – CLE Bièvre Liers Valloire et SIRRA (38)

Contexte :
Les eaux souterraines et superficielles subissent diverses pressions anthropiques qui menacent, à court et à long terme, la pérennité d’une ressource en eau suffisante en quantité et en qualité pour assurer tous les usages qui en dépendent. De nombreuses tensions en découlent d’ores et déjà sur tout ou partie des territoires et les tendances du changement climatique risquent fortement de les aggraver. L’alimentation en eau potable, tout comme les prélèvements agricoles ou industriels, ne sont pas nécessairement garantis sur certains territoires.

Le défi actuel et des années à venir consiste ainsi à gérer la ressource disponible d’une manière équilibrée et sobre afin d’en assurer la pérennité et de limiter les périodes de crise. Une gestion stratégique et structurelle de la ressource en eau est ainsi indispensable à mettre en œuvre à différentes échelles : celles des grands bassins versants et des sous bassins.

Contenu :
Ce webinaire se déroule en 4 sessions :
1 – Connaissances : ressources en eau et fonctionnement hydrogéologique – 24 janvier 2023
2 – Gestion quantitative : planification et déclinaison locale – 26 janvier
3 – Préservation des Eaux souterraines : qualité et quantité – 31 janvier
4 – Stratégies d’économies d’eau – 2 février

Et bien bonjour à toutes et à tous bienvenue à ce webinaire consacré à la gestion stratégique de la ressource en eau donc moi je m’appelle Chloé Renoir je suis chargée de mission à Lara et j’ai le plaisir de vous accueillir pour cette deuxième session de webinaire je serai donc accompagné aujourd’hui par

Nicolas vallée Durand qui s’occupe des aspects administratifs des inscriptions pour ceux qui ne connaissent pas encore l’association rivière Rhône-Alpes on anime depuis 99 un réseau de plusieurs centaines de professionnels pour échanger partager des expériences améliorer des connaissances techniques autour de la gestion globale de l’eau et des milieux aquatiques donc ça se

Traduit par l’organisation journée technique de formation de sortie terrain et aujourd’hui donc par ce webinaire qui est consacré à la gestion stratégique de la ressource en eau on voit que vous êtes toujours très nombreuses et très nombreux à vous inscrire à nos événements et ça nous fait toujours autant plaisir

Pour commencer je vous rappelle quelques petites règles pour que cette session se déroule pour le mieux donc pour celles et ceux qui l’ont pas encore fait on vous demande de vous renommer donc dans l’onglet participant vous faites clic droit sur votre nom donc vous mettez votre nom prénom et structure ça nous

Permet de voir qui est inscrit qui n’est pas inscrit comme les autres événements de Lara l’objectif c’est de permettre d’échanger au maximum et donc de poser vos questions de faire part de vos retours d’expérience on vous proposera donc des temps d’échanges après chaque intervention mais n’hésitez pas à lever

La main au cours des interventions pour poser une question ou pour réagir et pour faciliter les échanges on vous propose d’utilité deux outils donc vous avez le chat pour poser vos questions par écrit tout au long de l’intervention donc on notera ensemble enfin on entra à toutes vos questions pour en faire part

Aux intervenants pendant les temps d’échanges et pendant les temps d’échanges vous avez l’outil levé la main qui est situé en bas de votre écran dans l’outil réaction et vous pouvez aussi cliquer sur participant puis sur la petite main bleue donc si vous souhaitez vous pourrez aussi poser vos

Questions en direct en levant la main c’est quand même plus vivant donc mardi on a débuté ces quatre sessions de webinaire avec une partie dédiée aux connaissances sur la ressources en eau et sur le fonctionnement hydrogéologique et aujourd’hui on va parler de la gestion quantitative vous voyez aussi apparaître

Sur l’écran les deux prochaines sessions qui auront lieu le 31 janvier sur la préservation des eaux souterraines et le jeudi de février sur les stratégies d’économie d’eau pendant cette deuxième session 4 interventions vont se succéder enfin quatre intervenants et trois interventions donc on va commencer avec fsiva des Thomas Villaines des agences

De l’eau Rhône Méditerranée Corse et Loire Bretagne qui vont nous proposer une intervention introductive sur les outils de planification de la gestion quantitative Cyril Girel de grand-chambéry en Savoie présentera ensuite la stratégie globale de gestion quantitative sur son territoire et pour finir crystal Constantin Bertin du syndicat iserrois rivière grenaval et

Qui anime aussi le stage Bièvre lierre valoir en Isère va nous parler de la gestion quantitative à travers l’articulation entre un schéma d’aménagement et de gestion de l’eau donc un sage et un plan de gestion de la ressource en eau un pgre merci à vous quatre d’avoir accepté d’intervenir

Aujourd’hui et comme pour la session de mardi je demanderai à nos intervenants d’expliquer au maximum les sigles pour qu’on essaie de perdre le moins de monde possible en route donc s’il y a des personnes qui ont des sites qui ne comprennent pas n’hésitez pas à poser

Une question dans le chat comme ça ça on pourra vous expliquer je vous rappelle également qu’un temps d’échange est prévu à la fin de chaque intervention et qu’on finira à midi au plus tard à 12h15 si vous avez vraiment beaucoup de questions vous recevrez les liens

Pour recevoir à la fin de chaque session les liens pour pour vous connecter pour la prochaine et vous aurez également les liens de revisionnage et les présentations qu’on vous enverra soit aujourd’hui cet après-midi soit demain si possible on va commencer tout de suite cette session gestion quantitative

Et je donne la parole à fcvad et Thomas Villon donc bonjour à tous je suis lassivan je suis référente régionale à l’Agence de l’Eau prendre Méditerranée Corse dans la délégation de Lyon donc sur la partie Rhône alpine de la région Haut-Rhin et je suis référente sur le

Thème de la gestion quantitative et de l’adaptation au changement climatique on va faire cette intervention à deux voix avec Thomas willouin que je laisse se présenter également bonjour à tous toute ma vie loin de l’agence de LoL en Bretagne je suis chargée de mission agriculture au siège de l’agence à

Orléans et en charge des questions gestion quantitatives en termes de mise en œuvre des démarches dans les territoires donc cette présentation introductive porte sur les outils de planification de la gestion quantitative de la donc on commence avec trois jolies acronymes donc d’âge ça j’ai pétége donc de schémas directeur d’aménagement et de

Gestion des eaux qui se fait à l’échelle de nos bassins de grands fleuves les schémas d’aménagement de gestion des eaux qui sont à l’échelle des bassins versants et les projets de territoire pour la gestion de l’eau qui sont des outils de mise en oeuvre de partage de

Lots qui se fait aussi à l’échelle des bassins versants ou des nappes donc la planification dans le domaine de l’eau elle vise un objectif commun qui est défini au niveau européen sur le terme de bon état des eaux donc ça englobe une eau de qualité et en quantité suffisante pour les usages

Adaptés à la quantité d’eau disponible à satisfaire et pour la vie des écosystèmes aquatiques donc quand on parle de bon état pour les rivières c’est le croisement entre un état physico-chimique qui repose sur des paramètres classiques de température de péage d’oxygène disponible dans l’eau et de certains polluants spécifiques et un

État biologique qui lui a trait a vraiment des indices de biologiques qu’on va mesurer dans le cours d’eau de présence ou absence d’espèces de diversité voilà et donc c’est très pendant très dépendant de la quantité d’eau qu’on va retrouver dans un cours d’eau et pour les nappes ce bon état c’est un

Croisement entre un état quantitatif qui prend en compte le fait que la capacité de renouvellement de la ressource en lien avec le bon état des milieux superficiels mais aussi simplement la capacité de renouvellement ne soit pas érodé et un état chimique qui est basé sur un certain nombre de substances qui

Sont mesurés en termes de qualité de l’eau donc c’est bien on voit donc le critère quantitatif est très présent sur la définition de ce bon état des eaux pour ce qui est de la réglementation qui encadrent la gestion équilibrée de la source en eau sur les territoires on a une réglementation à différents

Échelons qui pas de l’échelle européenne jusqu’à l’échelle locale avec un emboîtement mais avec une cohérence totale entre ces différents niveaux donc on a le niveau européen qui fixe ce bon état des eaux dont je viens de vous parler avec la directive 4 sur l’eau qui est transposée dans le code de

L’environnement dans une loi sur l’eau de 2006 puis dans le code de l’environnement et qui prévoit donc de grandes entités une gestion équilibrée et durable qu’on appelle une gestion structurelle de la ressource en eau donc c’est s’assurer que dans la durée on va garder des grands équilibres entre le

Développement des usages et les besoins des milieux aquatiques en termes de quantité d’eau et une gestion des pénuries d’eau qu’on appelle la gestion conjoncturelle avec notamment la gestion des sécheresses qu’on voit apparaître et des restrictions d’usage qu’on voit apparaître sur les périodes de base et donc différentes réglementations

Elles prévoient de définir des objectifs et des indicateurs pour la gestion quantitative équilibrée de la ressource en eau qui sont des valeurs de débit et de niveau de nappe qui permettent d’atteindre le bon état écologique et la satisfaction des usages adaptés à la disponibilité en eau et qui sont intégrés dans ces schémas

D’aménagement et de gestion des eaux qui existent au niveau de chacun des bassins des grands fleuves français donc on a la définition de débit d’objectif des tirages de débit et niveau de crise et puis on a aussi des niveaux pésiométriques qui sont définis pour éviter de se retrouver dans

Des situations de tension de manière trop fréquente sur les territoires donc les trois outils de la stratégie de gestion de quantitative qui sont écrits à l’échelle des bassins reméditerranée écorce et le Hard Bretagne on retrouve donc ce fameux stage chez Madame aménagement et gestion des eaux qui a

Été approuvé pour le dernier sur 2022-2027 donc au début de l’année 2022 et qui fixe les grandes orientations pour garantir la préservation des milliers aquatiques et qui se décline ensuite dans un programme de mesure qui identifie les actions nécessaires à mettre en oeuvre sur chacun des territoires pour s’assurer d’atteindre

Le bon état on a ensuite le programme d’intervention des agences qui est voté par un comité de bassin avec des représentants d’usagers économiques et non économiques d’élus et des représentants de métal qui donnent des priorités pour les interventions de l’agence de manière financière pour soutenir des projets qui contribuent à

Ce bon état on est aussi un autre outil qui est plus récent qui est les plans d’adaptation au changement climatique qui engage les territoires et qui encourage les territoires à aller sur des actions pour agir plus vite et plus fort en lien avec des vulnérabilités qui sont identifiées au regard des usages et

De la qualité des milieux aquatiques aux effets du changement climatique que qui sont identifiés en termes de d’évolution des climats déjà connus et puis à venir donc tous les bassins hydrographiques disposent d’une stratégie de ces trois grands outils et d’une stratégie d’adaptation au changement climatique celle de Ron Méditerranée Corse date de

2014 et en cours de révision cette année et va produire de nouvelles cartes de nouvelles données de vulnérabilité un programme d’action plus précis le dernier datant de 2014 depuis il y a quand même eu beaucoup de données de produits et des exercices de prospective plus fin qui

Ont été produits et sur l’arbre Bretagne de la même façon le plan de bassin d’adaptation au changement climatique date de 2018 et est en cours de révision également donc c’est à l’intérieur de ces plans de bassin d’adaptation globalement les enjeux ils sont partagés les cadres ces deux cas d’approches qui sont différents

Mais pour atteindre les mêmes objectifs et on voit que le volet quantité il est central dans ces deux plans de bassin donc avec un enjeu effectivement quantité proprement identifiée sur l’ordre Bretagne et sur RMC la différence qu’aujourd’hui on entre par des types de solutions avec retenir l’eau dans les sols lutter contre le

Gaspillage de l’eau et redonner un espace de bon fonctionnement au milieu qui contribue dans tous les cas à cet objectif de gestion équilibrée des minimum aquatiques donc dans ces plans vous retrouvez des grands types d’actions pour atteindre ses objectifs de gestion équilibré de leur source en eau qui sont luttés contre les

Gaspillages rendre les usages moins sensibles aux aléas limiter l’assèchement des sols puis on retrouve des choses plus indirectes mais qui jouent aussi sur la gestion quantitative qui sont avoir des milieux aquatiques humides fonctionnels qui résisteront mieux aux effets du changement climatique plus d’inondation c’est moins dans nos axes prioritaires sur cette session ci

Donc qu’est-ce qu’elle dit cette stratégie en complément des plans de bassin elle est totalement complémentaire c’est ce qu’on retrouve dans le schéma d’aménagement et de gestion des eaux qui donne un cadre et qui planifie le partage de l’eau par cycle de 6 ans et on retrouve dans le domaine de la gestion quantitative

Quelle grande entrée qui sont organisées le partage de l’eau dans les secteurs en déséquilibre en équilibre précaire donc on retrouve ces projets de territoire pour la gestion de l’eau qui sont l’outil qui est proposé sur les secteur en déséquilibre et sur les secteurs vulnérables au changement climatique

Pour pour mettre en oeuvre le partage de l’eau donc on vous présentera dans un second temps le second axe c’est sur les territoires assistants des actions de préservation de l’équilibre quantitative menée des bilans besoins ressources besoin des usages et des milieux aquatiques et ressources disponibles avec des études volumes prélevables pour

Ce qui est de RMC donc c’est tout ce sigle evpg et des études HMC sur le bassin Loire-Bretagne on vous présentera aussi dans la suite et donc on retrouve le triptyque partage de l’eau des multiplier les économies d’eau recourir des ressources de substitution quand c’est nécessaire et et anticiper les effets du changement

Climatique en intégrant une dimension prospective que ce soit sur des scénarios socio-économiques ou sur des modélisations de ce que pourrait être la ressource en nous dans le futur pour arbitrer sur des solutions techniques donc dans et puis il y a un axe aussi Qui est qui pour essayer de progresser

Sur la compatibilité de l’aménagement du territoire et la disponibilité en nous donc d’intégrer des éléments en lien avec les scottes et les plus et le partage de l’eau pour qu’il y ait une cohérence entre ce qu’on peut identifier comme diagnostic sur l’état de la ressource en eau et le développement

Territorial qui est prévu sur les différents secteurs donc là ce sont les différentes cartes qui montrent qu’en priorise notre action du coup concernant les enjeux de partage de l’eau sur un Méditerranée écorce la priorité d’action et sur des territoires identifiés comme là en marron en déséquilibre ou en équilibre précaire en

Jaune ce qu’on peut dire entre l’état des lieux qui avait été fait en 2013 et l’état des lieux qui a été fait en 2019 c’est qu’on a une pression de prélèvement qui est en augmentation sur le territoire Rhône alpin on est passé de 60% 70% des bassins versants en

Tension à 77% et pour ce qui est des nappes souterraines on a eu un passage de 23% des nappes en tension à 25%. donc on a plutôt une tendance à la à une augmentation de la pression et on a toujours ses 29 territoires qui avaient été identifiés qui sont tous ces

Territoires colorés en marron comment déséquilibre et donc qui ont un volume prélevé qui ne permet pas d’atteindre ce bon état pour les menus aquatiques et une satisfaction durable des usages sans avoir recours à des à des arrêtés de restriction d’usage qui sont confirmés comme étant déséquilibre on n’a pas eu d’amélioration au monde

Et donc je laisse à Thomas le soin de présenter ce diagnostic sur la Bretagne le stage vise les mêmes objectifs de gérer les prélèvements de manière équilibrée durable on a un chapitre 7a qui vise à anticiper les effets du changement climatique notamment en permettant d’ajuster les objectifs d’usage par les stages c’est notamment

L’introduction de la notion d’études assez musclé qu’on va évoquer il était juste après et qui laisse les latitudes au territoire effectivement de d’améliorer la connaissance et de et de définir des objectifs adaptés à leur territoire on a une disposition une dispositif 4B dont la carte est issue qui territorialise la gestion des

Prélèvements à l’échelle des zones notables des grands bassins ce faisage du coup permet une augmentation plafonnée des prélèvements période d’états notamment sur sur certains territoires c’est les zonages qui sont en bleu là sur la carte ça correspond notamment à la grosse majorité du territoire Auvergne Rhône-Alpes on considère effectivement

Qu’on a des tensions mais qui justifient pas forcément un plafonnement jusqu’à présent mais qui me permet des des augmentations dans une limite de volume défini par le stage pour éviter toute dérive on a d’autres territoires notamment les 7 B3 là qui sont en vert qui sont eux des territoires dont les

Prélèvements actuels sont dans les prélèvements sont plafonnés au niveau actuel c’est à dire que il n’est pas possible pour les services de l’État de d’autoriser de nouveaux prélèvements sur ces bassins en période d’étiage alors ça sauf à habiller que ça soit une répartition en volume constant et puis

On a des zones les idées re sur lesquelles effectivement là on est plutôt sur une un objectif de réduction des territoires qui sont reconnus en définit en déficit quantitatif avec un objectif de réduction des volumes prélevables des volumes prélevés à l’étage j’ai facilité pour revendreal mais les territoires qui sont en 7 B3

Sont notamment les bassins de Laval de la soul et du sphère à mon et donc effectivement c’est il y a eu une extension des zonachs MP3 avec le nouveau stage voté déjà en mise en place en 2022 le stage il prévoit aussi d’autres dispositions notamment sur la gestion collective des

Prélèvements etre mais aussi une disposition 7D sur la répartition spatiale et temporelle des prélèvements qui concernent notamment le stockage hivernal donc le stockage hivernal or paillote de bazo plutôt les stockages d’hiver donc qui cadres notamment la création des revenus substitution en hébreux mais aussi en zéro donne des lignes directrices pour

Autoriser en tout cas le stockage dans une limite de volume correspond à des débits soutenables pour les milieux mais effectivement ce sont des gros des grands principes définis par l’usage qui peuvent être confirmés par les études locales notamment les études HM et donc cette carte elle confirme aussi

La le besoin la nécessité de d’affiner la le niveau de connaissance à des échelles plus fines que celle du stage parce qu’on voit quand on regarde à l’échelle de la masse d’eau que on a des masses d’eau répartis sur tout le bassin nord Bretagne ici en marron pour lequel

On considère qu’il y a un risque quantitatif donc une pression significative sur l’hydrologie des cours d’eau qui est à l’origine notamment du risque d’atteindre de non atteint du bon état et donc c’est c’est ce constat une échelle plus fine qui montre qu’effectivement on a des déficits ou des risques déficit avec les prévisions

Actuelles qui poussent à sur toutes ces masses d’eau en marron à améliorer la connaissance des des usages des milieux pour mettre en place des mesures adaptées de gestion dans les outils de gestion on a effectivement le cadre des ptge projets territoire pour la gestion de l’eau alors qu’une notion qui a été

Introduite depuis 2015 pour l’instruction sur les projets territoires mais qui a été confirmé en 2019 élargissant la gestion de l’eau à tous les usages sur un territoire ce sont des démarches qui peuvent être et qui doivent être menées à une échelle hydrologique cohérente qui doit concerner l’ensemble des usages et donc

Il doit instaurer un dialogue entre l’ensemble des usagers d’un territoire l’ensemble des acteurs c’est une démarche qui s’appuie sur un diagnostic initial ressources disponible besoin actuelle mais aussi qui doit prendre en compte une projection avec les le changement climatique et ce sont des actions qui doivent en priorité s’appuyer sur la

Mise en place de de volet sobriété des usages la diapo suivante rappelle que les sages sont les structures légitimes pour pour porter ses démarches ce sont effectivement les structures qui réunit déjà l’ensemble des acteurs de l’eau donc l’instruction de 2019 mentionne bien que lorsque les sages existent et qu’on les sages qui préférentiellement

Portent ces démarches ce sont des démarches qui sont souvent comment annoncer en quatre étapes avec une phase préalable d’émergence alors de mise en place de gouvernance de structurations gouvernance mais surtout de partage des enjeux une seconde phase qui est l’amélioration de la connaissance donc avec l’élaboration d’un état des lieux d’un diagnostic

Et d’ailleurs s’appuyant sur ce diagnostic et notamment sur la définition de vos nous prélevables une phase de co-construction du programme d’action qui doit être bien déjà je vais aller chez le territoire et puis on a enfin une phase de mise en oeuvre du ptgo qui peut se traduire notamment par la

Contractualisation de des différences d’outils de l’Agence de l’eau pour leur Bretagne notamment les contrats territoriaux alors c’est instruction de 2019 elle doit notamment un rôle à cru au service de l’État dans toutes les phases de cette démarche ptge de l’émergence à la validation des diagnostics à la probation du programme

D’action et des volumes associés et aussi un suivi qui doit être mis en place dans la zone de ces démarches sur leur Bretagne on est sur des démarches principalement en émergence ou en cours de construction principalement liés à un historique c’est que contrairement à RMC n’a pas eu

De définition des volumes probable de manière coordonnée à l’échelle du bassin et donc effectivement les territoires qui se sont lancés dans une démarche ptgo sur Loire Bretagne sont dans la phase de l’amélioration de la connaissance d’études dans l’objectif notamment définir des volumes prélevables qui permettront derrière de construire des programmes d’action

Visant notamment le retour à l’équilibre quand il se un déséquilibre se trouve sera avéré on le voit la majorité des PTG en tout cas sont plutôt concentrés sur les territoires prioritaires donc les territoires j’ai identifié tout à l’heure en zéro mais aussi en cette B3 après on a aussi plus

En plus de territoire pas compris dans les territoires moins prioritaires qui aussi s’accaparent de cette thématique sur donc sur Loire Bretagne on a deux territoires qui couvrent qui sont présents sur le Vernon Alpes à l’échelle des âges des stages pardon des sages Ali aval et loi en Rhône-Alpes et on a à l’heure

Actuelle un seul petit jeu validé qui est le PTG seniortais mignon qui a été approuvé par le préfet en créateur de bassin 2018 ptgge qui s’appuie sur un protocole d’accord pour une agriculture durable sur ce territoire alors qui est effectivement le support la construction des projets de revue substitution sur le marais poitevin

Projet qui sont largement aussi contestés il y a eu beaucoup d’informations au niveau national mais c’est effectivement dans ce cas des péterge que pourront notamment aboutir ou voir de construire un des projets de revenus substitution alors pour leur Bretagne je précise que c’est en priorité sur les territoires en

Déficit notamment en généreux mais qu’il est aussi ouvert en tout cas la porte n’est pas fermée à d’autres territoires qui démontreraient des déficits et c’est pour cela que la majorité des territoire sont encouragées à mener des études dans des démarches pétales pour éventuellement identifier les déficits chez des masses

Donc sur une Méditerranée Corse il y a aujourd’hui 23 pgre qui ont été adoptés sur les 29 territoires identifiants déséquilibres dans le stage dont je vous parlais sur la carte précédente donc pour expliquer nos pgre sont des p.tge c’est simplement que le premier sur RMC date de 2014 donc les différentes textes réglementaires

Instructions n’étaient pas encore élaborée donc ce qu’on peut dire c’est que c’est une dénomination particulière qui est liée à l’historique qu’on a sur One Méditerranée Corse de cet outil qui a été mis en oeuvre dès 2014 mais que nos pgre sont des ptge notamment cette dénomination elle est liée aussi à un

Objectif particulier qui est qui ne sont que sur des territoires en déséquilibre les pgre donc avec une finalité de rétablir cette équilibre quantitatif à terme tous les pgre se dénommeront probablement PT ge mais aujourd’hui on a aussi des pptge qui s’engagent sur des territoires qui ne sont pas identifié

Dans le dosage qu’en mettant des équilibre quantitatif mais qui subissent une vulnérable qui connaissent une vulnérabilité particulière liée aux effets du changement climatique par exemple sur la nappe de la Dombes dans l’un on a un ptge qui est en cours d’études ou sur les massifs alpins il y

A aussi des réflexions qui sont en cours et une différence aussi par rapport à leur Bretagne c’est que les porteurs de pgre ne sont pas forcément des porteurs de sages parce qu’on a que 6 sages en place sur les 29 territoires qui sont identifiés comme devant faire l’objet de

La mise en place d’un pgre donc il y a aussi des structures de gestion qui portent des sages en dehors de ces en dehors des démarches sages la démarche PDG elle est initié du coup de ou en tout cas cadrer depuis 2019 un des travaux poste Varennes agricole

De l’eau et du changement climatique dont les conclusions ont été données en 2022 était la l’élaboration d’un guide national pour accompagner les territoires dans cette mise en place des démarches ptgge donc c’est il y a un guide qui devrait prochainement être diffusé qui était en cours de de construction avec notamment

L’appui du bureau de d’études à Théon sur la durée de l’année 2022 c’est un guide qui reprend globalement les principes de l’instruction de 2019 et qui appuie qui s’appuie sur des retours d’expérience sur l’ensemble du territoire national alors on a des retours d’expérience sur leur Bretagne aux différentes phases alors notamment

Sur la partie Pays de la Loire on des feuilles de route initiales définies qui cadraient les enjeux et qui permettaient de mettre les territoires d’accord des acteurs de la Corse sur les enjeux des objectifs des démarches ptge on a des territoires aussi en Pays de la

Loire comme Ludon qui ont un remis en place une démarche de mise à jour des données prélèvement récoltes notamment en s’appuyant sur une enquête en ligne il y a eu aussi des recensements de des inventaires de plan d’eau sachant que il y a des territoires effectivement

Dont on a pas de ce plan d’eau n’est pas négligeable sur la sur la ressource en eau donc c’était la construction c’est ces inventaires et puis du coup dans les programmes d’action ce sont illustrer le observatoire des essais seulement sur la scène sur le territoire scène northez mignon pour suivre les objectifs mais

Aussi le protocole d’accord qui engage les agriculteurs dans des changements de pratique et que ça soit individuel mais aussi à l’échelle collective sur le territoire on a également des des retours d’expérience sur les territoires reméditeurs à l’écorce alors sur le territoire d’où vient mialant pardon où il y a aussi une

Spécifiquement une évaluation de l’impact cumulé des retenues colinaires le territoire de la Drôme sur la partie prospective alors qui intègre une prospective sur l’automatique 2050 alors qu’il s’appuie sur une méthodologie développée par RMC qui sera illustré dans quelques instants par Eve on a une démarche nappe Dijon Sud il prend en compte l’enjeu

D’imperméabilisation de l’impluvium et puis également le projet lac du Bourget qui dans son programme d’action prévoit des règles de gestion parler des ce sont des retours d’expérience qui permettent aussi parce que effectivement la méthode ptgge c’est une démarche qui n’est qui sur lequel il y a un cadre mais qui sera

Mise en œuvre aussi de manière différente sur chacun des territoires et donc c’est aussi s’inspirer de ses retours d’expérience pour guider les démarches en cours alors la dépose suivante s’il te plaît dire effectivement que dans les objectifs comme on l’a dit des démarches PTG il y a l’idée d’aller définir des volumes

Prélevables donc qui s’appuie sur intelligent diagnostic l’idée les biens de d’essayer de connaître et d’améliorer d’améliorer la connaissance sur les volumes naturels les volumes existants notamment les débiles des cours d’eau d’aller identifier les besoins minimum en tout cas les besoins des milieux aquatiques et d’en déduire les volumes mobilisables pour tous les

Usages alors tous les usages c’est notamment les usages réglementés que ça soit les usages économiques industriels agriculture mais aussi les usages AEP mais dans ces volumes mobilisables il faut aussi prendre en compte des usages qui sont dit non réglementés notamment l’abreuvement des animaux puisque dans directement dans le milieu mais aussi

Dans les territoires avec des présences de plan d’eau l’évaporation des plans d’eau qui n’est pas négligeable en termes de de pression et de et de alors c’est pas un prélèvement mais en tout cas c’est c’est de l’eau qui n’est pas forcément disponible en période des tiers voilà donc c’est l’ensemble de ces

Éléments là qui doit être étudié pour définir des volumes prédats pour établir des programmes d’action et l’étude notamment se fait au travers de différentes méthodes alors sur effectivement reméditerranée on a un guide sur l’étude et volume prélevables un guide assez similaire sur leur Bretagne mais qui se traduit par une

Méthode qui a été je dirais validé dans le cadre du dash qui est la méthode hmuc pour lequel je vais vous en dire quelques mots tout de suite c’est une méthode qui qui repose sur l’analyse de quatre volets notamment la reconstitution l’analyse des régimes hydrologiques naturels donc l’hydrologie

L’analyse des besoins des milieux le M l’analyse des différents usages de l’eau la détermination prélèvements possibles et l’étude des solutions de solutions d’économie d’eau donc ce sont les usages en intégrant en croisant ces trois premiers volets et on intégrant les perspectives du changement climatique le volet C et donc ce sont quatre

Composantes qui sont à mettre en oeuvre pour une gestion équilibrée durable de la ressources en eau et ce sont quatre composantes qui sont étudiés qui doivent être analysés conjointement du fait de leurs interactions ou pouvoir Bretagne a développé un guide que vous trouverez sur sur leur Bretagne

Et sur en lien et sur sur le site internet de l’Agence de l’eau et sur Loire Bretagne on a effectivement la majorité des territoires de sages qui se sont engagés dans ces démarches haché Luc on a vu que PTG il y en avait une quinzaine mais là on est à plus de

40 plus d’une quarantaine de territoires il y a 80% du bassin qui va être couvert d’ici deux trois ans par des résultats d’une étude HMC dont les les résultats serviront à définir des volumes prélevables localement pas par territoire et donc on a une opération aussi un appel à projet spécifique on

Appelle à initiative en 2022 qui a dynamisé cette volonté de faire des études et on a 39,5 du coup qui sont lancés dans ces démarches en 2022 donc je faisais écho du guide mais donc on a bien un guide qui qui constituait sur quatre parties les éléments contexte de réglementaire de terminologie des

Recommandations de mise en œuvre les attendus et puis des grands principes de méthodologie il va vous rester 5 petites minutes donc pour faire le parallèle avec ce qui est fait sur un Rhône Méditerranée écorce les études volumes préventes les premières elles ont débuté en 2010 c’est des études techniques qui mobilisent à

Un moment donné toute la donnée disponible qu’on peut avoir sur le bilan des prélèvements sur la façon dont mesurer les débits et les niveaux de nappe et il y a des méthodes spécifiques qui ont été mises en oeuvre avec des modèles d’habitat pour définir les besoins en eau des milieux aquatiques

Et puis ce sont des modélisations pluies débit ou pluie niveau de nappe qui qui permettent de définir derrière des volumes préventes des objectifs quantitatifs donc ces études elles ont eu lieu de 2010 à 2019 il y en a encore qui sont en cours aujourd’hui

Il y a un cahier des charges type et il y a des retours d’expérience qui peuvent aider les territoires à engager des nouvelles études aujourd’hui on a 34 études qui ont été réalisées sur l’ensemble des territoires prioritaires vous avez été identifiée là en vert foncé et de nouvelles qui s’engagent qui sont

En projet là sur les territoires verts ce qu’on peut dire c’est que depuis 2010 on a une montée en puissance des enjeux de gestion quantitative avec une nécessaire intégration du changement climatique il y avait déjà une projection vers le futur pour ce qui est des usages et de la ressource qui

Pouvait être fait dans les études volumes prélevables mais c’est probablement pas suffisant donc aujourd’hui ces études qui ont abouti sur des PGE et qui font des bilans réguliers tous les 6 ans tous les cinq six ans on réinterroge au regard de toutes les données qui ont

Été produites sur la période de 5 ou 6 ans pour voir si les actions sont d’ambition suffisantes et si on a un bilan besoin ressources qui a évolué ou pas et puis on réalise aussi des études prospectives climat pour l’adaptation dans le domaine de l’eau qui sont renforcés depuis 2019 et qui permettent

Sur certains territoires de dresser la vulnérabilité plus précise au changement climatique et surtout de construire une réponse territoriale obligatoire sur l’ensemble des enjeux et pas que sur la gestion quantitative mais bien aussi sur tous les enjeux dans le domaine de l’eau pour faire des choix techniques de territoires sur des scénarios sociaux

Économiques pour maintenir ou reconquérir dans la durée ce bon état écologique qu’aujourd’hui on a cette démarche sur la partie rhône-alping de aura qui sont en cours beaucoup dans le cadre des sages parce que c’est très adapté mais aussi des départements qui se posent des questions et qui vont développer des réflexions adaptation

Changement climatiques dans le domaine l’objectif notamment d’aboutir la définition de programme d’action permettant d’atteindre des volumes prélevables qui auront été définis ces programmes d’action et la construction des programmes d’action et une vigilance à ce qu’ils intègre bien l’ensemble des outils l’ensemble des paniers de solutions là vous avez sous

Les yeux un schéma qui est le schéma de la stratégie gestion des prélèvements en eau du 11e programme de l’agence de Loire Bretagne alors qu’ils sera peut-être expliqué un peu plus sur la session 4 sur les écolos mais voilà vous dire que on a bien une combinaison d’outils nécessaires dans ces programmes

D’action notamment sur les actions qui sont préalables à tout autre qui est bien la meilleure fonctionnalité des milieux aquatiques par des actions fondées sur la nature bien sûr aussi une priorité ou la sobriété des usages aux économies d’eau même sont pas exclus notamment les outils de retour à l’équilibre ouvrages

Structurants notamment comme les redoutes substitutions ou les ouvrages de transferts sur leur Bretagne on a effectivement un problème d’intervention défini sur 6 ans alors qu’ils représentent un budget à peu près de 2 milliards d’euros sur 6 ans on a en termes de l’objectif ou de d’action on a 10% qui

Sont uniquement consacrés à la gestion quantitative de la de la ressource en eau et aux économies d’eau et quand on regarde un peu plus largement toutes les actions qui contribuent à l’adaptation du changement climatique on est après de 45% des problèmes d’action qui contribuent à cet objectif là sur le bassin pour 2022

Voilà pour finir sur Ron Méditerranée Corse c’est la même chose on a un programme d’intervention qu’il faut sera présenté plus dans le détail en session 4 sur les économies d’eau qui représentent 15% du budget total de l’Agence de l’eau à peu près investi sur le partage de l’eau et les

Économies d’eau et en annonce aussi des appels à projets réguliers il y en a notamment un en cours donc je profite d’en parler ici qui est qui vise haute climat agir plus vite plus fort sur les territoires et dont dans lequel on va retrouver un volet gestion quantitative

Assez important donc je vous invite à aller le consulter sur notre site internet voilà et puis donc ces programmes d’aide vous seront détaillés plus représentés plus en détail dans la session 4 du 2 février merci de votre attention merci beaucoup à tous les deux on a quelques questions Hélène est-ce

Que tu es d’accord de poser ta question en direct est-ce que tu nous entends alors la question d’Hélène elle voulait savoir si des bassins versants avaient été déclassé entre les EDL de 2013 et de 2019 suite aux études volumes prélevables et elle complète elle parle des cas des petits bassins versants ou

La connaissance était très mauvaise et qui avait été classée essentiellement car subissant des insectes naturels sans pression quantitative importante elle est sur quel territoire la personne qui pose la question alors Hélène Luigi et ma conseille donc c’est en savoir c’est un bureau d’étude ok donc effectivement dans l’état des lieux 2019

Ont été intégrés les résultats des études volumes prélogue qui a été produit dans l’entre-temps et on a c’est ce que je présentais sur une Descartes cette nouveau bassin versant qui ont été pour ce qui fait des eaux superficielles intégrée en plus par rapport à l’état des lieux de 2013 mais les résultats des

Études volumes préventes sont intégrés dans l’état des lieux merci il y avait une autre question concernant l’instruction complémentaire donc je suppose que c’est pour les PT ge à quelle échéance est prévue cette instruction complémentaire au niveau national c’est dans les tuyaux les annoncé très rapidement c’était pareil annoncé post-varenne alors elle va pas

Révolutionner les démarches ptgge les deux grands les deux grands objectifs de cette de cette association complémentaire c’est de confirmer les rôles et l’application des services de l’État dans les démarches et notamment de donner la possibilité service d’état de reprendre la main quand les démarches n’aboutissent pas dans les territoires

Malgré tout elle confirmera aussi le besoin de prendre le temps de construction de des études en tout cas [Musique] comme le fait le guide confirme qu’il y a quand même des délais incompressibles d’études lorsque les territoires n’ont pas déjà mené ces analyses donc voilà il

Y a une il y avait une volonté initiale d’accélérer un peu les démarches mais il y a quand même une reconnaissance du fait que c’est des démarches qui doivent être se construire dans le temps donc voilà mais mais c’était les deux principaux objectifs un dernier point qui est aussi

L’importance des analyses économiques et financières qu’on a pas forcément évoqué mais il y a un guide national indrag vous trouverez sur Internet qui cadre ce type d’études pour les projets dominante agricoles dans les cas des ptgge et l’instruction rappellera en tout cas l’importance d’un scénario zéro qui est comment une estimation

De la viabilité ou d’évolution économique d’un territoire si on supprime purement l’irrigation pour ou en tout cas les usages pour atteindre les volumes prévu qui sont qui seront définis très bien merci est-ce qu’il y avait une dernière question avant qu’on passe à la suite sachant que vous pourrez revenir

Dessus à la fin de l’intervention si besoin [Musique] on a parlé des définitions des volumes privables et aussi encadrés par des décrets il y a eu un décret en juin 2021 et un en juillet 2022 il cadre la définition des volumes préventes sur les territoires notamment avec des des stratégies qui doivent être

Mises en place par bassin donc ça c’est aussi des choses qui se construisent et donc il faut aussi faire référence à ces décrés là pour pour la définition dans les territoires des volumes près de dans la responsabilité de validation et bien des préfets de bassin très bien merci beaucoup à tous les deux

Pour pour cette intervention et puis je vais donner la parole pour finir enfin pour continuer à Cyril girl et Florent Bérard également je crois que Florent tu es avec tu es avec Cyril aujourd’hui voilà du sésame désolé je t’avais pas mis dans le programme non effectivement ce sera ce sera

Effectivement une présentation à devoir pour la simple et bonne raison c’est que le pgre il a été établi à l’échelle du bassin versant du lac du Bourget et avec des actions qui sont multi-acteurs sur le territoire donc évidemment grand Chambéry est un des maîtres d’ouvrage important pour le pgre mais pas que donc

Il était il était important que Florent puisse être là aussi pour évoquer les actions qui sont menées par les autres maux d’ouvrage notamment le monde agricole ou les communes en direct voilà pour contextualiser un petit peu le territoire de grand Chambéry effectivement on a on a un territoire

Avec une typicité de de ressources exploiter notamment pour l’eau potable avec des sources cartiques qui donnent pour certaines et pour majorité même naissance au réseau hydrographique de surface donc toutes les rivières qui parcourent le territoire et puis également une napaluviale sur la plus de Chambéry qui elle est aliment côté para

Infiltration des cours d’eau et par des alimentations directes du quartz et qui donc elle est exploité également pour le potable donc ça fait globalement on a entre 5 et 8 puis principaux qui sont exploités dont les trois majoritaires qui représentent globalement plus de 50 % de la ressource exploitée sur Grandchamps qui

Proviennent de la nappe à l’udiale de Chambéry et puis 80 sur scar stick donc dans 65 qui sont exploités en continu alors évidemment cette multiplicité de ressources présente également une fragilité puisqu’on a on a des ressources qui sont très influencé par la pluviométrie et donc ils font l’objet d’une attention particulière en lien

Avec l’évolution climatique on a les graphiques que je vous présente là qui représente en fait l’évolution de du niveau de la nappe de Chambéry de manière plus réelle donc en partant de janvier avec la partie de la recharge haute de la nappe en janvier et puis un creux en période

Estivale donc on voit que ce creux se prononce plus ou moins en fonction des années la courbe noire c’est l’été 2022 on a atteint des niveaux bas historiques sur ce sur cette période là avant la reprise hydrologie et puis une possibilité une recharge assez conséquente puisque on arrive en fin

D’année avec une recharge quasiment normale de la nappe et donc effectivement avec une influence de l’étage de cet été qui a été très important on peut faire le même constat sur la partie source cartique justement avec une influence de l’évolution climatique qui est également importante puisque on

Était plutôt habitués à des étirages qui étaient situés entre mi-juillet parfois jusqu’à septembre et ça débordait rarement jusqu’à octobre là cette année on a eu un étiage qui a commencé même et qui s’est terminé plutôt au mois de novembre donc avec effectivement les conséquences importantes sur l’exploitation de la recensement d’eau

Potable sur le territoire donc ça c’était pour un peu contextualiser le le pourquoi de la démarche de pgre initié il y a déjà quelques années évidemment avec des conséquences qui sont flagrantes sur le sur le milieu superficiel avec une mortalité importante et pour d’autres étaient à sec une qualité d’eau qui s’est dégradée

Tout au long de la période également un élément de contexte c’est que sur le territoire on a aussi une multi-usage de l’eau entre l’eau potable l’usage des usages industriels l’usage de loisirs et également un usage agricole qui est assez important sur le territoire que ce soit pour l’irrigation

Sur une partie je dirais plus de Chambéry et l’abreuvement plutôt situé sur le territoire des Bauges avec tout ce qui est la production la production fromagère et la production laitière donc si on regarde un petit œil dans le rétro alors j’ai pas rentrer vraiment dans le détail de cette frise mais

L’intérêt ici c’était surtout souligner que la problématique de la ressource en eau ça fait déjà plus d’une décennie en tout cas qu’elle est dans les mains des agglos et du cisables ça a commencé notamment des 2003 avec le gros épisode de sécheresse canicule qu’on a connu avec des impacts particulièrement fort

Sur les sur les milieux aquatiques mais également sur la profession agricole de ce constat là finalement on a eu d’autres années particulièrement sèches qui ont suivi donc finalement dès les années on va dire début 2010 on a lancé les premières études les premières études volume prélevables sur l’ensemble

Du bassin versant du lac du Bourget qui donc c’est son conclus par la finalement on le verra sur la diapo d’après mais par le classement sur différents secteurs de différents bassin versant déficit quantitatif voilà donc en 2013 voilà on a eu un arrêté de préfet actant

Les résultats de l’EVP on a eu une dizaine de communes qui casser en zone des répartition des eaux en 2014-2015 et donc c’est suite à toute cette phase là d’études et de constat que le pgre donc a été lancé donc il a été officiellement signé en décembre 2016 bon bien entendu

On n’avait pas attendu à la fin des EVP la signature de de ce pgre en tout cas pour démarrer les actions avec l’ensemble des acteurs et des usagers concernés et donc voilà donc le PGE nous il est en officiellement donc en action sur la période 2017-2022 donc il vient

De se terminer on est en train de faire le bilan de ce PGE avec du coup bon bah on y viendra mais la rédaction en tout cas la co-construction d’un futur ptgge pour les années les années à venir donc en matière de constat justement je pense

Qu’on a fait le schématique des EVP on a fait un bilan entre la ressource en eau disponibles qui se croisent d’un côté avec les besoins nous des usagers et les besoins des milieux aquatiques donc il y avait un gros travail qui avait été fait en interne ce sont là pour tous les EVP

Avaient été réalisés par le sisalbe aux côtés du coup des représentants de chacun chacune des catégories d’usagers donc voilà donc on a eu des secteurs en déficit quantitatif en équipe précaire et en équilibre donc là vous avez un petit plan vu de dessus du bassin versant du lac du Bourget avec nos

Fameux sous bassins versants en quantitatif alors et vous verrez sur certains il y a des petites flèches rouges qui nous montrent quand même que bon bah le constat qu’on a pu faire dans les années 2010-2013 on a bien vu un ces dernières années l’évolution climatique on a enchaîné énormément de d’épisodes

De sécheresse de plus en plus fort avec donc des impacts sur les ressources Cyril le disait juste avant donc voilà c’est une photo mais qui n’est clairement pas figée dans le temps ça c’est ça c’est sûr voilà donc des impacts sur la ressource en nous et donc ces EP comme je vous

Disais tout à l’heure donc on débouchait sur un plan de gestion de la ressource en eau valent ptge dans lequel évidemment ce vous pouvez avoir reconnaître je pense certains logos de cette diapo mais voilà donc on a tous les représentants du monde de l’eau potable donc les agglos Grands Lacs

Grand Chambéry essentiellement nos financeurs à l’Agence de l’Eau la DDT l’ofb avec qui la DDT on a un très bon lien en tout cas sur sur l’ensemble des projets la Chambre d’Agriculture le département l’ARS et puis la partie milieu aquatique la Fédération de Pêche de savoir et puis France Nature

Environnement notamment voilà donc ça c’est les partenaires en tout cas qui nous ont accompagnés tout le monde de ce pgre sur le futur on va certainement ouvrir la porte à d’autres d’autres représentants d’autres catégories d’usagers donc effectivement on arrive maintenant donc le PGA est défini des orientations

Je dirais et puis chaque chaque maître d’ouvrage à travailler à établir les actions correspondantes à ces orientations pour avec un même objectif qui était de réduire la pression de prélèvement ou du moins la pression exercée sur les milieux les milieux superficiels pour un retour à l’équilibre ou du moins à une situation

Qui soit la plus proche de de la situation naturelle parce que un retour à l’équilibre sur certains secteurs comme la présenter Florent les secteurs qui étaient en déséquilibre rouge on sait que c’est des secteurs où on a des équipes qui sont structurelles et pour lesquelles le retour à l’équilibre est

Pas l’objectif visé mais plutôt un retour un fonctionnement naturel de milieu superficiel alors la première action c’est que déjà c’est de protéger l’existant cette s’assurer que les ressources qui sont présentes sur le territoire puissent bénéficier d’une protection suffisante d’un point de vue quantitatif que qualitatif donc il y a eu plusieurs

Actions menées notamment en lien avec les documents d’urbanisme avec l’inscription dans les documents d’urbanisme des périmètres de protection ça c’était déjà le cas mais ça a été un peu renforcé on travaillait également à une mise à jour de ces périmètre de protection puisque certains datent déjà

De plus de 20 ou 30 ans et les connaissances hydrogéologiques qu’on peut avoir à l’heure actuelle sont plus les mêmes donc ça permet de réactualiser ce périmètre mais le plus gros travail a été mené plutôt sur la zone de sauvegarde exploitée de la nappe de Chambéry

Le travail a constitué en fait dans un premier temps à définir une vulnérabilité intrinsèque de la nappe son niveau de protection naturel de croiser ça avec le risque que qui était engendré du fait que cette nappe soit en milieu urbain et ça a permis de sectoriser je dirais le la nappe

Superficielle et de d’adjoindre à chaque secteur des prescriptions et des interdictions en termes d’urbanisme principalement et donc ça ça a été annexé ça fait partie d’un exopotame du pays HD de grand Chambéry et c’est donc opposable et elle est mise en application depuis je dirais globalement deux ans avec des évolutions mais tout

Ça sera présenté justement lors de du prochain webinaire de la semaine prochaine donc ça ça a été un premier temps c’est déjà de pouvoir protéger l’existant et s’assurer que cette ressource reste en qualité et en quantité suffisante le deuxième axe majeur je dirais de la politique de grands Chambéry c’est

D’économiser et la première chose c’est de lutter contre les fuites on a effectivement des territoires qui sont assez disparate sur le grand Chambéry entre la puce de la puce qui effectivement un territoire urbain et qui est pour lequel les rendements sont pas trop mauvais et un territoire beaucoup plus rural le territoire des

Bauges sur lequel on a une hétérogénéité de rendement et des rendements qui peuvent varier de de pouvoir qualifier de mauvais à moyen et tout ça nous donne un rendement moyen qui est de 71,4%. donc ça reste qu’un chiffre mais en tout cas ça ça permet d’identifier qu’il y a quand même une

Marge de progression l’effort a été mené ces dernières années sur la lutte contre les fuites avec une sectorisation importante du du réseau de distribution de grand Chambéry une volonté de s’orienter vers un diagnostic permanent de de ses fuites et ça donne ça aboutit à ce qui est en 2021

Par exemple 299,8 ont été réparés et ce qui permet d’économiser à peu près de 126000 mètres cubes sur la sur l’année les chiffres qui sont en rouge c’est plus pour appuyer le fait que non seulement on a une action je dirais qui est plus réelle qui est établie qui est

Faite sur l’année mais certains épisodes comme celui qu’on a vécu cet été nous ont nous oblige en tout cas à accélérer parfois le l’action et de la dans l’orienter plus sur les secteurs en tension et ce qui a été le cas sur le territoire des Bauges cet été puisque là

Pour le coup en l’espace de de deux mois on a on a eu un travail conséquent qui a été fait sur sur la maîtrise des fuites donc en matière d’économie d’eau il y a aussi d’autres sujets qui ont été travaillés notamment l’usage récréatif je vous prends l’exemple de la commune

De Cognin donc qui est classé en zone de répartition des eaux et qui était sur un bassin versant donc difficile quantitatif en quelques mots il y avait un plan d’eau en fait ce que qui faisait un volume de 900 mètres cubes qui était rempli et vidanger chaque semaine donc

Le pompage faisait dans la nappe d’accompagnement du cours d’eau qui était juste à côté donc il y avait une grosse problématique quantitative au niveau du prélèvement avec une interdiction en période de sécheresse par l’arrêté préfectorale qui interdisent donc le remplissage de ce plan d’eau et puis on avait aussi un

Rejet du coup de ce bassin pleuré dans le cours d’eau voilà donc on avait une double problématique quantitative et qualitative et c’est vrai que c’est là où le pgre est du coup venu s’inscrire ici c’était comment repenser finalement l’espace en économisant l’eau mais tout en essayant de maintenir le mieux

Possible cet usage récréatif sur lequel la population était particulièrement attachée il y a eu des réunions publiques c’est clairement on va dire le projet type qui nous rappelle que oui la ressource en eau peut entraîner des tensions aussi entre les gens par l’attachement qui a eu qu’il y avait à

Ce stando il y a eu des réunions de concertation un grand public était particulièrement animé on va dire mais voilà donc une finesse a quand même débouché en tout cas sur sur un espace qui a été totalement repensé mais en gardant toujours quand même la thématique de

L’eau donc le bassin était transformé en fait en une petite rivière en béton vous pouvez voir juste en dessous des jeux d’eau pour les enfants c’est tout et récupérer par la suite donc dans une roselière donc là vous voyez la photo mais ça a bien poussé depuis je vous

Rassure et l’eau de la roselière ensuite est connecté au jardin familiaux qui a juste à côté donc finalement on a une jolie boucle de l’eau qui permet de satisfaire différents usages paysager récréatif et puis d’arrosage pour les jardins partagés mais voilà avec une économie d’eau de 9 100 mètres

Cubes par année qui était qui était clairement non négligeable mais voilà en tout cas ce projet nous illustrer vraiment la nécessité de pouvoir concerter et discuter de sensibiliser vraiment en amont la population assez assez problématique de ressources en nous qui se posent en matière d’économie d’eau bah là aussi

On travaille beaucoup avec la filière agricole donc nous on accompagne les exploitants agricoles à quel qu’il soit dans la mise en place du coup de système d’économie d’eau donc on les accompagne pour le montage des dossiers de demande de subvention notamment donc tout ce qui est goutte-à-goutte microsepersion pilotage automatique de l’irrigation

Lutte contre les fuites etc etc donc là nous s’isol on accompagne effectivement les exploitants on arrachage arboriculture essentiellement nous sur notre territoire et puis des pépinières des horticulteurs également donc voilà l’agriculture on commence déjà effectivement par économiser l’eau et quand la ressource en eau utilisée n’est pas suffisante bah là on va

Rentrer plutôt au cas par cas duquel ressources on peut utiliser par rapport à l’exploitant l’objectif étant nous quand même de sortir les pompes des cours d’eau pour parce que on est sur un territoire on a des petits cours d’eau avec des faibles débiles été donc le moins de

Petits pompages en fait va être extrêmement impactant vis-à-vis des milieux aquatiques et de toute façon l’évolution de la l’évolution climatique fait que de toute façon il y a pas assez d’eau non plus pour pour les exploitants agricole en tout cas en période estivale donc ce qui peut se faire également

C’est du coup du stockage de pluie comme on peut le voir sur certaines de ces photos donc c’est des petits stockages donc en haut à droite en bas à gauche pour de des horticulteurs et des maraîchers donc c’est du stockage de pluie en fait des toitures des serres

Des bâtiments et en haut à gauche vous avez la retenue culinaire de la Villette donc là on vient intercepter donc un an plus vieux et un fossé d’eau pluvial qui draine finalement les les autres pluies de l’autoroute qui en amont on peut aussi penser à des citer en

Dessous plein de stockage en bas à droite donc là c’est plutôt de la substitution temporelle donc c’est la ressource de l’exploitant qu’on va plutôt stocker en hiver parce que l’été il a plus assez d’eau dans dans sa source voilà donc là on peut multiplier les stockages maintenant évidemment ça

Reste quelque chose qui est au cas par cas on regarde bien de quelle ressources on parle à l’origine de quel type d’agriculture aussi on parle l’objectif c’est toujours de stopper les prélèvements dans les cours d’eau ou sur les réseaux d’eau potable qui sont eux-mêmes alimentés par des ressources déficitaires voilà donc première entrée

Économie d’eau deuxième entrée on voit comment on peut effectivement changer de ressources un autre accent portant du pgre c’était la réinfiltration donc ça a été appuyé également par l’annexe au pluviale du PIB HD parce que les deux démarches ont été menées en même temps donc ça a permis de d’intégrer les réflexions du

PGR directement dans les dans les annexes multiples du PLU et donc avec cette annexe qui impose la gestion à la parcelle des eaux pluviales en tout cas des pluies faibles à modérer ça a incité fortement à la désimperméabilisation des sols et de passer d’une situation avec un seul imperméabiliser des villes qui

Présentaient des taux d’infiltration très faibles à en tout cas une dynamique qui tend vers une des imperméabilisation importante de certains sites de l’agglomération notamment tout ce qui est parking ce qui va être également infrastructure de la collectivité mais également il y a une action forte qui est menée auprès des industriels pour

Des imperméabiliser des impermédialisés les sites en fait et dans projection là bien évidemment comme on l’a vu tout à l’heure puisqu’on est dans une zone de ZSE il y a quand même des prescriptions qui sont adossées à l’infiltration pour autant ça n’interdit pas l’infiltration ça demande juste d’avoir une réflexion

Un peu plus poussée sur les modalités d’infiltration et privilégier bien évidemment l’infiltration de surface pour pouvoir bénéficier du pouvoir filtrant et dépolluants dépolluants des sols donc globalement ce que ça a donné c’est qu’on a à peu près une dizaine de projets qui ont été déposés dans le

Cadre de l’appel à projet un coin de verdure pour l’appli ça c’était donc les impermédiabilisations des cours d’école on a également de pas mal de projets qui sortent sur tout ce qui est réaménagement de quartier donc avec des éco-quartiers qui se créent sur des surfaces imperméabilisées existantes des friches industriels notamment pour un

Des principaux projets avec de la désert perméabilisation et puis évidemment également donc comme je disais des entreprises industries qui sont lancées dans la gestion entre guillemets alternative mais qui ne devrait plus être alternative maintenant en tout cas des eaux pluviales décident alors effectivement ça demande aussi une une

Réflexion et un effort en tout cas de de vulgarisation et de discussion auprès des services de l’État notamment de la Dréal puisque effectivement l’infiltration des eaux des ICPE des hôpitaux est interdites pour autant on a réussi sur certains projets à passer outre enfin en tout cas à faire en sorte

Que les discussions quadrillaires ont amené à ce que le projet puisse se mettre en œuvre sous réserve de certaines préconisations prescription en matière de suivi de l’infiltration de ces eaux pluviales donc en matière de pompage prélèvement on sait aussi appelé à tout ce qui était pompage domestique donc les pompages

Finalement de particuliers de riverains de cours d’eau on va voir la filière agricole mais pas que on va aussi voir ses citoyens de façon générale donc là effectivement on dit qu’on règlemente mais surtout on essaie de faire appliquer en tout cas la réglementation et en tout cas de

Sensibiliser et informer les gens donc on a fait pas mal de campagnes de recensement de ces prélèvements en cours d’eau avec le distribution de flyers rappel des droits de prélever de l’eau mais aussi des devoirs et notamment de l’interdiction de prélever le deuxième niveau de sécheresse chez nous en tout

Cas c’est à dire que dès le niveau d’alerte tous les pompages domestiques sont en cours d’eau ou en nappe sont interdits donc dès lors nous voilà on a plutôt tendance à sensibiliser alors notre objectif c’est pas tant de régulariser finalement ces prélèvements c’est plutôt de leur dire que bah

L’usage en tout cas qui est associé n’est clairement plus compatible avec l’état de la ressource en eau actuelle et du coup réglementaire des sécheresse qui tombe toutes les années sur deux à trois mois consécutifs voilà donc c’est pas nodain c’est prélèvements domestiques vous pouvez voir la petite

Carte en bas on a parfois là sur la laisse plus d’une quinzaine de pompage qui se suivent les uns derrière les autres donc voilà on vient bien voir tout le monde finalement qu’importe plus âgé que ce soit agriculteur que ce soit collectivité ou que ce soit le particulier pour que chacun puisse

Effectivement faire sa part sa part du du travail d’adaptation en tout cas en matière de collectivité justement on a ce qui touche aussi les dérivations de cours d’eau donc ça c’est un grand sujet on a pas mal de dérivation de cours d’eau alors dans le cas du duo vous

Pouvez voir c’est la dérivation de lierre un des principaux cours d’eau du bassin versant qui permet d’alimenter en fait un ancien canal le canal des usiniers de Cognin donc voilà on va dire un vieux canal qui permettait le fonctionnement d’usine aujourd’hui il y a plus une seule usine en fonctionnement

Il y a juste un musée de l’eau associé à l’histoire de de ce canal malheureusement la dérivation a un énorme impact sur le linéaire court-circuiter donc il y a plus de 2 km qui sont impactés voilà en période d’Estival l’été le canal dérive plus de 50% du débit donc voilà je pense que

J’ai pas besoin de rentrer dans le détail pour que vous compreniez l’impact qu’il peut y avoir sur les milieux et puis pareil en dessous dérivation d’un autre cours d’eau la mer donc cette fois-ci sur la commune de Challes-les-Eaux pour le remplissage d’un plan d’eau donc là c’est une

Dérivation cette fois-ci plutôt sur une longueur de 800 mètres voilà donc nous en fait ce qu’on vient se faire c’est qu’on vient accompagner en tout cas la commune ou le gestionnaire de l’ouvrage pour régulariser administrativement le prélèvement et la mise en place d’un débit réservé donc c’est là où le

Sixième intervient ou en fait on vient déterminer le débit minimum biologique à laisser à Laval en tout cas de la prise d’eau en tout temps et on fait le lien du coup derrière avec les services de l’étape que le volet régularisation administrative donc là ces deux exemples sur le territoire de grand Chambéry

Et donc on voyait depuis tout à l’heure donc voilà comme je vous disais les citoyens les agriculteurs les agglos grand Chambéry grand lacs sont volet potables il nous manquait un échelon c’était l’engagement des communes donc a été lancé l’année dernière l’opération au climat on agit donc c’est un projet d’adaptation au changement climatique

Qui est porté conjointement par le sisal grand lac et grand Chambéry sur l’ensemble du territoire donc vous pouvez voir la carte aujourd’hui nous avons 28 communes 29 communes récemment une excellent engagée donc 29 communes qui sont engagées sur le territoire ce qui couvre à peu près plus de la quête

Plus de 80% de la population en tout cas de de cet espace là donc à quoi à quoi ça correspond exactement ce qui est opération au climat en agile donc en fait on appelle les communes à s’engager dans un plan d’action de gestion de la ressource en eau

Enfin d’adaptation de leurs usages au changement climatique avec donc des actions obligatoires donc animé le plan d’action définir des référents et lui et techniciens on leur demande obligatoirement d’agir et de communiquer en période de sécheresse c’est un sujet qui est particulièrement important on a besoin d’avoir un relais en tout cas

Nous l’été et puis de connaître et suivre les consommations d’eau communale l’objectif c’est que chaque commune puisse maîtriser la totalité de tous les points de comptage qui est dispo donc là c’est un travail que le Service des Eaux de grands lac et de grands Chambéry donc trois actions obligatoires et puis

Ensuite on propose des actions à la carte ou en fonction du profit de la commune dans lequel soit rural plusieurs bennes ou en fonction de ses moyens humains et financiers donc ils vont s’engager par exemple donc dans la récupération et l’utilisation des eaux pluviales pour remplacer ou des pompages

En cours d’eau pour certains ou l’utilisation du réseau d’eau potable donc pour des usages qui nécessitent pas la qualité potable ils peuvent s’engager à adapter les espaces verts et le fleurissement on l’a bien vu l’été dernier la crise sécheresse qu’on a connu sur le terr a eu un lourd impact

Sur la gestion des espaces verts et des imperméabiliser les sols donc voilà c’est un peu finalement trois actions qui qui sont étroitement liées [Musique] pour qu’il puisse faire participer les écoles les citoyens qu’ils souhaitent au marquage de ces grilles d’eau pluviales donc ça on va dire c’est un marquage

Éphémère qui aura plus une visée sensibilisation communication et dans un deuxième temps on va distribuer aux communes engagées dans l’opération des plaques cette fois-ci pérenne donc le lac commence ici ne rien jeter voilà qui vont venir fixer sur les grilles on va dire les plus les plus exposés au

Passage et puis enfin dernier volet où là on va plus toucher du coup le citoyen parce que vous l’aurez compris l’objectif quand même de cette opération c’est d’avoir des communes exemplaires qui puissent communiquer et sensibiliser les citoyens derrière donc sensibiliser les scolaire donc là c’est des actions pédagogiques qui sont

Mises en place par le sisalbe notamment la création d’un jeu de société spécifique au climat en Égypte sera distribué aux écoles et au périscolaires donc ce qui fait aussi écho à toutes les actions pédagogiques qui sont menées par les animateurs du cisables une autre action ça va être plutôt

Susciter l’action citoyenne comment les communes peuvent donner finalement un coup de pouce pour que les citoyens puissent s’engager également ça peut être par exemple la mise en place du net financière pour le stockage de pluie pour les citoyens on a des communes qui s’engagent là-dedans ça peut être la

Participation à des stratégies de des imperméabilisation notamment je peux citer la ville de Chambéry qui a lancé du coup en lien avec le un des appels à projets de l’Agence de l’Eau rôle Méditerranée participation citoyenne donc voilà grande consultation plein d’actions avec les citoyens pour repenser finalement la ville de demain

En matière de désimperméabilisation des sols qui a plutôt bien marché et puis voilà tout le volet communication où on va mettre à disposition des communes qui le souhaitent un stand au clim qui peut être support de leur communication auprès des citoyens et puis la dernière action me soutenir les initiatives

Locales et l’innovation donc ça c’est un peu la carte blanche on va dire à la commune c’est la d’autres actions qui peuvent s’inscrire dans cette thématique là voilà nous on leur dit par exemple de coopérer avec les filières artistiques on sait que c’est un bon angle en tout cas pour sensibiliser les citoyens

Quelque chose d’un peu plus on va dire ludique et artistique et qui peut faire passer en tout cas pas mal pas mal de messages donc voilà pour l’opération au climat on agit avec 29 communes engagées et les trois les trois grandes collectivités grands lac grand Chambéry qui porte qui porte ce projet

Et quand effectivement on a préservé économiser récupérer l’eau pluviale qu’on a mis en place toutes ces actions de sensibilisation auprès des communes pour pour avoir une gestion vertueuse de de l’eau et que ça suffit pas sur les territoires sur des certains territoires déficitaires le retour à une situation naturelle nécessite parfois des

Investissements plus lourds pour carrément substituer les ressources c’est à dire de pouvoir mettre en place des alimentations enfin sur les secteurs on a une alimentation par des sources qui sont donc pérenne je dirais ou du moins qui subissent les aléas climatiques de pouvoir interconnecter en fait ces unités de distribution avec des unités

De distribution qui sont basées sur des ressources pérennes donc sur la sur la prise de Chambéry globalement ça se résume par venir interconnecter la nappe de Chambéry avec les secteurs périphériques qui eux sont dépendants de sources cartiques et puis également sur le territoire des Bauges également de pouvoir sécuriser en

Tout cas ces secteurs là en remontant de l’eau de la nappe de Saint-Jean-de-la-Porte sur les communes des Bauges et en maillant en fait les différentes unités de distribution entre elles pour s’assurer de qu’en cas de défaillance d’une ressource on puisse secourir par une autre ça passe également par la recherche de

Nouvelles ressources donc ça c’est les cas effectivement sur le territoire des Bauges parce que je reviens rapidement à la carte d’avant quand on dit de faire remonter l’eau du puits de Saint-Jean-de-la-Porte ça fait quand même quelques étages de pompage il faut que ça doit ne rester que du

Secours et pas une alimentation pérenne donc pour ça il faut aussi pouvoir diversifier les ressources exploitées et il y a des recherches qui sont en cours sur le territoire des Bauges notamment avec son acte de l’échelle et la nappe d’école d’école en bouge pour justement interconnecter ces deux ressources là

Avec les sources karstiques qu’on peut qui alimente à l’heure actuelle le territoire mais pourquoi raccorder et secourir justement ces secteurs déficitaires ou les sources sont gravitaires sont exploitées c’est notamment pour mettre en place des consignes de restitution faire en sorte que on laisse l’eau couler dans les cours d’eau donc

Là si on a la situation actuelle où on a une source qui est captée pour l’eau potable des usages tout au long du cours d’eau en termes de prélèvement que ce soit les particuliers aux agriculteurs ou les entreprises et donc qui qui arrivent à une situation déséquilibre en

Tout cas sur sur le milieu superficiel et donc l’objectif de ces interconnexions c’est justement de votre de revenir à une situation naturelle du cours d’eau c’est à dire à partir d’un certain débit qui a été établi en fonction du débit biologique du cours d’eau on arrête de prélever dans la source on

Laisse complètement le débit de la source s’écouler dans le cours d’eau et on substitue les prélèvements par une ressource pérenne donc pour le territoire de grand Chambéry c’est la nappe phréatique de Chambéry et pour le territoire de grands lac c’est des prélèvements dans le lac du Bourget ce qui permet effectivement

En période d’étage de se retrouver dans une situation naturelle c’est-à-dire plus de prélèvement dans les cours d’eau et plus de prélèvement à la source lié à l’eau potable et c’est donc des débits qui sont restitués en permanence assez cours d’eau donc sur le territoire de grand Chambéry c’est 7 sources qui sont concernées

De son de sont déjà équipés le reste devrait être équipé dans l’année pour que d’ici je dirais on espère la période estivale l’intégralité des sources puisse bénéficier de ces de ces infrastructures et donc restituer le débit le débit évoqué au cours d’eau et donc pour finir c’est justement la

Représentation de ce que ça représente un petit peu sur le territoire grand-chambéry donc c’est les sources de l’épine qui sont impactées on voit que il y a quand même un impact assez important de cette substitution puisque ça peut autant aller de 3 litres par seconde pour certaines sources mais on

Voit également qu’on a des sources sur lesquelles la consigne de restitution s’élève à 15 par seconde 14 litres par seconde ce qui est pas rien ce qui signifie qu’arriver à des débits du type 15 16 litres par seconde de la source on coupe complètement les prélèvements et

On vient substituer par la nappe pour laisser l’eau s’écoulement donc c’est un impact c’est estimé globalement à 600 000 mètres cubes par an d’eau qui devrait être alimenté par la nappe et non plus par les sources donc c’est 600 000 mètres par an en plus dans les cours

D’eau de ce qu’il y avait dans la situation actuelle par rapport à la situation actuelle sachant qu’effectivement il y a le fait qu’on laisse plus d’eau au cours d’eau mais il y a aussi en complément du coup de ces débits de restitution c’est des billes réservés la mise en place aussi

De volume maximum prélevables sur chacun des cages en fait ce qui permet finalement de s’assurer du non augmentation des prélèvements et le débit de restitution qui est basé en fonction des besoins des milieux aquatiques donc chaque une des valeurs que vous voyez en fait a été étudiée sur

La base des données propres à chaque cours d’eau propre à chaque source et croiser avec les besoins potables tout ça a été validé en comité de pilotage avec l’ensemble des partenaires voilà donc le débit de restitution permet de rendre de l’eau au mieux aquatique le volume maximum prélevable permet

Justement de d’assurer une non augmentation des prélèvements et donc la sécurisation depuis la nappe de Chambéry pour compenser finalement ce qui est ce qui n’est plus pris sur sur ces ressources là voilà et ben on en a fini pour pour la présentation des actions sur le territoire de grand-chambéry en lien

Avec le pgre du Sud merci à tous les deux on va prendre les questions alors il y a Judith qui demande si les résultats de l’étude volumes prélevables doivent-ils obligatoirement être validés par un arrêté préfectoral ou est-ce que le gre également donc là peut-être F qui va répondre

Oui donc effectivement il est prévu que les résultats des études volumes fermentes elles soient notifiées par le préfet de bassin au préfet de département donc c’est un courrier c’est pas un arrêté parce que bah il y a un impact de ces volumes prévables sur les autorisations de prélèvements qui sont données par les

DDT donc validé par le préfet donc ça c’est la première étape de notification des résultats des études volume préalable effectivement du coup après ils font référence ces volumes prélevables et puis pour le PGE de la même façon c’est une échelle inférieure puisque c’est le c’est un courrier du préfet du

Département concerné aux parties prenantes pour les informer que le PGE a été adopté dans les différentes instances comité de pilotage validité en Mizen et il encourage toutes les parties prenantes à mettre en œuvre les actions qui sont définies dans ce PGR donc oui dans tous les cas c’est une information

À tous c’est une validation des différentes étapes par un courrier préfectoral soit préfé coordinateur de bassin vers les préfets départementaux soit préférée départementaux vers les toutes les parties prenantes du territoire et donc les acteurs merci il y a une question concernant la ZSE mais vu que vous allez en parler la

Semaine prochaine donc comment était défini la ZSE on va peut-être pas voilà donc on en parlera lors de la session 3 et si vous pouvez pas y assister il y aura un replay donc sur les travaux agricoles l’économie stockage est-ce que le sisalbe accompagne les maîtres d’ouvrage et est-ce que la Chambre d’Agriculture

Intervient dans la limite de nos compétences en s’isole sur sur le volet agricole nous ce qu’on peut faire c’est en tout cas des dimensions de volume stockable au regard des usages et de la quantité de pluie qui va tomber sur les toitures sur les serres etc on a accompagné grand Chambéry qui était

Maître d’ouvrage de la retenue de la Villette c’est donc le cisal beaucoup était amo de ce projet là la Chambre d’Agriculture vient plutôt en appui on va dire plutôt dans un second temps si vraiment des soucis de données mais c’est vrai que pour enfin moi dans le dans le on va

Dire dans le fonctionnement courant on reste assez aujourd’hui s’isole en direct avec les exploitants agricole la Chambre d’Agriculture ça va Mont-Blanc effectivement a également aujourd’hui maintenant un technicien qui accompagne aussi en direct la filière agricole mais voilà pour l’instant c’est plus une instance aujourd’hui qu’on consulte ponctuellement effectivement quand on a des projets

Comme ça ok merci est-ce qu’il y a des expérimentations du développement du stockage de l’eau dans du kart qui ont été envisagées sur la recherche de nouvelles ressources on a également des projets de pilote pour la réutilisation des eaux usées on va peut-être réfléchir à des zones de étendues de d’infiltration pour

Alimenter la nappe mais sur le stockage carte pour le moment on a tellement peu de connaissances sur le fonctionnement des cartes notamment de celui des Bauges que ces expérimentations là n’en sont pas sont pas abordées Aurélie est-ce que tu veux poser ta question directe où je la pose moi oui bonjour à tous

J’avais juste trois questions par rapport à votre présentation tout d’abord merci parce que c’était hyper intéressant et que nous on est un peu en retard là dessus je me posais la question par rapport à la dérivation cours d’eau et par rapport au prélèvement du canal usinier est-ce que

Le débit minimum biologique que vous avez établi remets en question le prélèvement si oui en gros à quelle hauteur et comment se fait la répartition entre les usagers s’il y a des droits d’eau en fait existants par la suite est-ce qu’il y a ce peu générer des conflits d’usage ou comment vous

Travaillez là-dessus alors effectivement il y a nous le canal usinier c’est un très gros sujet parce que le débit minimum biologique qui va devoir être appliqué donc en guise de débit réservé en tout cas risque d’entraîner sur un mois voire plus des coupures complètes d’alimentation de scanal il faut savoir

Qu’aujourd’hui il y a plus d’usages économiques du canal donc il y a plus d’usine associés le seul usage en fait qui a c’est bon d’une part l’agrément entre guillemets parce que finalement ce canal chemine un peu au sein de la commune donc il y a ce côté agrément et

Il y a aussi du coup le musée de l’eau donc que je m’en suis né tout à l’heure qui fait tourner en fait tu utilises leurs devises grand public l’eau passe dans le canal pour faire fonctionner en fait une roue à hob qui entraîne de vieux métiers à tisser et puis

Une vieille presse etc pour voilà sensibiliser en tout cas rappeler l’histoire de ce canal là donc effectivement on a aussi une rivière qui a un débit qui a moins de risque d’année en année en période des stages et sur des périodes beaucoup plus longues donc il est clair que ce débit réservé va

Impacter l’usage voilà donc là justement on est en pleine en pleine discussion avec le les gestionnaires du canal donc notamment le représentants de de l’atelier de l’eau donc de ce musée là pour bien leur faire comprendre que demain l’usage va être va être limiter voire totalement coupé l’objectif c’est

Quand même qu’il puisse voilà ils ont quand même visé pédagogique dans le cadre de leur musée c’est aussi peut-être de pouvoir sensibiliser la population au fait que regarder dans le cadre du changement climatique et de l’évolution en tout cas de la prise en compte de la gestion de la ressource en eau

Plutôt finalement entre guillemets de de se renfermer en se disant mince on a un canal à sec c’est plutôt comment communiquer sur le fait pourquoi le canal est à sec le fait qu’on préserve des Mille aquatiques de la rivière voilà on va essayer en tout cas des accompagner pour inverser entre guillemets plutôt

La philosophie de qui a clairement une connotation négative de base mais c’est plutôt de prendre du contre-pied pour sensibiliser les gens au fil du pourquoi il y a plus d’eau dans ce canal quoi et en matière de droit d’eau effectivement donc un droit de historique parce que ce canal date du

18ème siècle par contre il va y avoir une régularisation de ce prélèvement qui va du coup donc la dignité va instruire une autorisation de prélèvement incluant cette fois-ci la notion débit réservée mais aussi de débit maximum prélevable pour l’usage parce qu’aujourd’hui en fait la prise d’eau est gravitaire et

La conception de l’ouvrage de prélèvements fait que on a voilà 50% du débit qui part dans le canal alors qu’on aurait bien besoin de moins en tout cas voilà ok j’avais deux autres questions c’était vous évoquiez la question de secteur en déséquilibre quantitatif mais sur lequel on n’aurait pas de marge de

Manœuvre par rapport pour récupérer une situation on va dire où satisfaisante on posait la question par rapport aux discussions qu’on a dans le cadre des comités départementaux en lien avec les applications des arrêtés 4 sécheresse sur la question de du traitement équitable entre les usages est-ce que du

Coup vous des secteurs ou des acteurs qui seraient susceptibles de dire ah oui mais nous on va faire des efforts ça va nous coûter pas mal de ronds et à côté en fait on peut rien faire on remet pas en question les prélèvements pour X raisons comment est-ce que vous avez été

Confronté à ce type de situation et dernière question sur le coup d’animation lié à la mise en œuvre du ptgge parce qu’on voit que vous avez beaucoup d’accompagnement sur les actions de com sur l’agriculture sur un certain nombre d’autres choses et moi je vous rejoins là-dessus je pense que si

On développe pas l’animation pour accompagner les territoires bah du coup si on met des règles ou des actions avec en disant faudrait faire ci il faudrait faire ça mais qui a passé ta compagnement là on n’arrivera pas à avancer combien ça coûte pour le cisabre combien ça coûte potentiellement pour le

Grand Chambé les communes il y a peut-être des mutualisations de moyens avec des employés communaux aussi enfin comment vous êtes organisé sur l’animation et la mise en oeuvre du PTG [Musique] parce que c’est naturel il s’infiltre et que la quantité d’eau est pas suffisante pour qu’on a un écoulement de surface

Mais pour autant on aura on aura garanti qu’on a un fonctionnement naturel qu’on n’aura pas accentué ce déficit soit dans la dans l’intensité soit dans la durée donc l’objectif il est bien là n’est-ce pas pour autant qu’on fait rien et effectivement grand Chambéry a investi plus de 3 millions d’euros pour pour

Mettre en place cette interconnexion avec la nappe pour pouvoir permettre les substitutions ça a pas posé question en tout cas même si sur ces territoires là on savait que de toute façon on règlerait pas le problème que on resterait sur des sur un déficit et avec des des problématiques

De cours d’eau qui seront effectivement à chaque étiage la même question se pose et qu’on doit sont à sec et pourtant on a fait les efforts les efforts mais c’est parce que c’est comme ça que c’est structuré elle est quand c’est expliqué et que c’est compris et qu’on n’est pas là pour

Revenir vendez pas là pour rajouter de l’eau mais pour revenir en état naturel voilà on arrive à mener les actions il y a pas de souci faites l’objectif c’est que la goutte d’eau qui est laissée au niveau du débit de restitution de chacune des sources puisse avoir son cheminement naturel alors qu’elle puisse

Arriver jusqu’au lac ou qu’elle puisse s’infiltrer dans la nappe l’objectif c’est cette goutte d’eau finalement puisse vivre et même si on peut arriver sur des zones d’acsectes sur certains pour nous quand on arrive à Laval on a quand même une des nuits aquatiques en tête de bassin versant qui sont

Relativement riches à préserver voilà donc aujourd’hui on a effectivement nos points dodo qui sont en clôture de nos bassin versant là où on a nos débit minimum biologiques mais clairement on n’oublie pas en fait la partie amont de tête de bassin versant avec justement des zones refuge d’espèces des zones de

Prière etc voilà sur la partie plus on va dire gestion de accompagnement donc nous aussi algues sur la partie animation du plan de gestion donc on est deux donc il y a moi qui pilote le plan de gestion qui accompagne la partie agriculture commune et puis il y a un

Technicien donc on fonctionne en binôme j’ai un technicien avec moi qui travaille sur tous les aspects plutôt études en lien avec les collectivités donc les débits de restitution les volumes maximum prélevables il est en charge aussi de tout le suivi hydrométrique parce qu’effectivement ce qu’on n’a pas dit c’est qu’on a aussi

Tout un réseau de mesure au cisales qui permet du coup sur tous les sous bassins versants que vous voyez de pouvoir en fait faire notre observatoire annuel sur sur le volet ressources en eau suivi des étiages atteint tout le monde des débit minimum biologiques etc voilà donc on a

Ce réseau de mesure là sur lequel le technicien m’accompagne donc on est bien en binôme là-dessus et bien entendu après on est en lien tout le temps avec les deux services des eaux dans le cadre des compétences respectives sur le volet eau pluvial au public eau potable et des impairs ou

Effectivement grand champs la main mais on est on est très très clairement souvent la femme dans le même bureau aujourd’hui c’est pas pour rien et pour grand Chambéry effectivement c’est c’est une partie de TP de l’imposte qui travaille sur les thématiques des imperméabilisations accompagnement des communes sur sur le climat

Voilà globalement c’est c’est pas 50% de poste mais presque et puis moi qui intervient sur la partie je dirais intégration du pgre dans la dans la politique eau de de la direction de l’eau et de l’assainissement et on a eu enfin et pour répondre rapidement à la question que je vois

Avec j’ai vu apparaître sur l’appel à projet climat sur la désordre perméabilisation des cours d’école ça va être initié quand j’étais parce que j’ai eu les deux cascades j’étais précédemment au cisales avant d’être à grand Chambéry ça a été initié on parle l’accompagnement de ces

Communes sur ses projets là et ça a été repris par grand Chambéry sur l’accompagnement des des projets de des imperméabilisation en lien avec la compétence au pluriel tout simplement ok merci on avait une dernière question qu’elles vont en lien avec les services ou personnes aux cisald je suppose qui

Travaille sur les inondations notamment pour la métrologie sur l’ensemble du bassin versant à la compétence gemapi donc la compétence a été déléguée aux usage donc les Allemands ont bien entendu toujours la main donc au sein du siège on a un pôle Gemma donc maintenant dans lequel la ressource en eau vient s’inscrire donc

Le pôle gestion de l’eau et les milieux aquatiques et puis du coup le pôle protection contre les inondations sur lequel aussi mes collègues ont aussi des stations de mesure et effectivement depuis qu’on a récupéré cette compétence et également du personnel de l’Agglo de grand Chambéry on a un peu on va dire

Regroupé fait un bilan aussi de toutes les stations hydrométriques du territoire parce qu’on s’est rendu compte qu’on avait des doublons parfois à 20 mètres d’écart on avait une station sécheresse enfin ressource en eau une station inondation donc on est en face effectivement de mutualiser les moyens

Et puis ça nous libère du matériel pour aller en disposer ailleurs mais effectivement voilà maintenant c’est vrai qu’on a on est beaucoup plus en lien sur cette gestion de l’hygrométrie en tout cas voilà et ben écoutez je vous remercie là on arrive au bout du temps donc je vais devoir

Finir cette intervention merci beaucoup en tout cas c’était très concret très très intéressant je sais maintenant donner la parole à Christelle constante à Bertin donc moi je suis Christelle Constantin Bertin je suis chargée de mission aussi locale de l’eau du stage donc l’objectif de ma présentation c’est de vous

Présenter la gestion quantitative qu’on sait sur le sur le périmètre du sas bien valoir sachant qu’on a un sage avec un volet quantité et des volumes et un pgre et l’objectif c’est de voir également comment comment est-ce qu’on suit ce sage et ce que donc d’abord en termes de

Périmètre donc le périmètre du phase Bièvre valoir donc on est à la fracture l’hiver et une petite partie sur la Drôme et du coup le périmètre il y a la nappe des allusions pluvieux à faire que la nappe vous voyez là qui apparaît en bleu et une puissante en fait qui est très

Utilisée sur le territoire avec une forte relation entre avec les cours d’eau et les zones humides en fait on a un certain nombre de cours d’eau en fait qui ne vont pas couronnes mais qui s’infiltre qui retrouve la nappe donc voilà vous voyez ces cours d’eau là et

On a également des grosses zones d’émergence de la nappe alors par exemple les sources de Beaufort des sources de menthe qui de naissance à des zones humides et à des cours d’eau on a 79 communes 100 km² environ 110 000 habitants on est en milieu rural les communes c’est la Côte-Saint-André

Beaurepaire ce sont des petites communes qui rappelle sur les clés donc les commissions locales de l’eau donc une commission locale de l’eau c’est un parlement de l’eau local qui est constitué par le préfet mais suite à la volonté des élus et donc il y a trois collèges donc collège des élus

Avec 24 représentants pour nous un collège des usagers avec les formes d’agriculture comme du commerce les associations environnementales des carriers et un collège des services de l’État avec neuf représentants et donc cette commission locale de l’eau elle est présidée par un élu local donc c’est la commission locale de l’eau qui est

D’abord le stage et qui puisse la mise en oeuvre et sachant que dans notre cas la commission locale de l’eau elle a élaboré et elle suit également des outils d’application du stage tel que donc le PvE le plan de gestion de la ressource en eau et il y a également un

Contrat de bassin qui est fait qui est également suivi par la Commission mondiale de l’eau et donc le Noël s’appuie sur une structure porteuse qui est le spirale des rivières le chira il comprend pas la partie au moins du sage et du coup il a des bassins versants supplémentaires au nord

Du bassin versant de Valois en terme historique pour bien comprendre pourquoi on a la foi un stage avec un roulé quantité et un pgre je vous fais rapidement un petit historique donc en fait le sage l’état des lieux il a été validé en 2010 à ce moment-là il y a eu

Le dash 2010 2015 tasser le bassin versant de Bièvre valoir et la nappe en déficit quantitatif donc la commission locale de l’eau elle a décidé de faire une étude volume prélevable à ce moment là pour pouvoir intégrer ces résultats dont le sage donc du volume prélevable elle a été faite en 2010-2012 suscité

Beaucoup de discussions voir des conflits sur le territoire sur l’acceptation des résultats de cette étude on a dû mettre en place une médiation etc donc ça a été assez compliqué et donc l’étude volumes prélevable elle a été validée qu’en 2014 donc suite à cette validation par la clé

Des véhicules d’une prélevables il y a eu une phase de concertation qui a lieu en 2015 suite à cette phase de concertation il y a des volumes qui ont été définis je reviendrai un peu de pluie après et donc on a une première version du pgre et parallèlement on a validé la

2017-2018 on est parti à rédiger le ça et quand on rédige les sacs on refait de la confrontation et notamment sur le volet quantités on a refait la concertation ça fait que il y a des choses qui avaient été définies sur les volumes manière de prendre en compte les volumes

Qu’a suscité des nouvelles questions et donc du coup on a revu des choses alors un peu à la marque mais ça a quand même ressuscité des discussions dès que le ppreux il a été mis en suspens voilà en 2019 on a fait la consultation pour le stage et une consultation qui

Dort qui dure un an avec les assemblées la consultation des assemblées la consultation des communes et donc on en a profité pour finir la rédaction du pgre en compte qui s’était dit en 2018 et ce qui fait qu’on a un lac à l’idée en décembre 2019 le sage avec un volet

Quantité et des volumes après le pgre donc petit bilan de ce que disait l’étude volumes prélevables donc a permis de savoir quel volume était prélevé sur le bassin sachant qu’on n’avait pas cette connaissance auparavant et donc on a 51,7 millions de mètres cubes qui sont prélevés dans les

Eaux soutiennes et 8 millions de mètres prélevés dans les eaux superficielles on voit en termes de d’usage qu’en fait il y a beaucoup de volume qui sont utilisés par les difficultés pour l’agriculture 13% pour l’eau potable et 3% contre l’industrie le vert et l’opposition donc c’est majoritairement dans des sources ensuite

On a les difficultés les agriculteurs et l’industrie le bilan de la d’étude volumes prélevables c’est que la nappe des allusions pluviodateurs et très vulnérables aux variations climatiques donc c’est à dire que quand on a plusieurs années avec des automnes et des hivers qui sont secs la nappe se

Recharge pas suffisamment on se retrouve à avoir des niveaux de nappes qui sont très bas et donc c’est avant tout ça qui fait baisser le niveau de la nappe et les prélèvements qui sont réalisés dans la nappe ils viennent accentuer ces baisses mais ils viennent juste accentuer on a également donc des débits

Contraignants sur la majorité des cours d’eau mais qui sont majoritairement naturellement contraignantes ça veut dire que même sans même sans prélèvement les débits ils sont contraignants pour les cours d’eau mais il a tout de même été considéré que la situation elle était acceptable mais fragile donc du coup suite à l’étude volume prélevable

Le bassin est pas considéré en déficit quantitatif mais en équilibre fragile et il y a un petit point sur les deux zones sur deux groupes d’émergence ou là l’étude vous ne prélevable dit qu’il y a vraiment un impact des prélèvements sur les débits des sources mais sans être

Capable de dire de combien il faut réduire les prélèvements pour avoir moins d’impact donc les proposition de l’étude volume prélevable c’était on maintient les prélèvements comme dans la période de 1003 2009 donc un gel des prélèvements et par contre il faudrait diminuer les prélèvements pour les sources de montées de Beaufort mais on

Est mais l’étude va nous prélevez pas capable de dire le niveau de réduction juste un petit rappel sur la conversation qui a lieu en 2015 donc l’objectif c’était de finir des volumes Privas par usage pour chacun des usages et commencer à préciser les actions d’économie envisageable donc c’est un

Comité technique le bureau de la commission locale de l’eau qui ont suivi complètement et il y a eu 14 réunions de concertation sur l’année à la fois des réunions où on avait tous les usages qui étaient présents et des réunions où par d’usage mais il y avait vraiment cette

Volonté en fait de faire discuter les usages entre eux et c’était vraiment intéressant d’avoir ces réunions ou voilà l’eau potable discute avec les industriels avec les agriculteurs ça a permis de bien définir les volumes donc en gros je vais pas aller dans le détail mais sur les autres souterraines

Il a été défini de définir un volume moyen basé sur la moyenne de 2003-2009 respecter sur 7 ans donc avec une moyenne glissante sortie d’un volume maximum pour l’accusage et sur les eaux superficielles le volume maximum il correspond au volume moyen qui a été prélevé sur la période 2003-2009 voilà

Donc on est vraiment dans un objectif officiel des prélèvements pas de on diminue les prélèvements ils ont été approuvés par la clé le 8 mars 2016 donc ensuite il a fallu les il a fallu intégrer ça dans le sage donc petit rappel rapide sur le stage en face ça

Comprend un plan d’aménagement édition durable avec des dispositions et notamment des dispositions de compatibilité donc nous on a 15 dispositions de compatibilité donc ces expositions de compatibilités vont porter réglementaires et donc du coup ça demande que certains documents alors ça peut être les documents d’urbanisme mais également les autorisations prélèvement

Elles doivent être mises en compatibilité avec le sage dans un délai qui indiquait dans le sage et on a également un règlement dans un stage avec 8 règles où là on demande de la conformité et donc du coup ça nécessite pour en général les nouveaux projets qu’ils soient strictement conforme avec

Ce qui est écrit dans le stage donc ça je viens voler à valoir on a quatre volets quantité qualité milieu aquatique gouvernance aménagement du territoire donc on fait un petit coup sur le volet quantité il y a à assurer l’équilibre quand donc assurer les clés de la ressource

Cela il a donc défini des volumes disponibles parti par usage donc 7 millions pour les souterraines 5 millions pour les eaux superficielles et donc du coup là un volume pour chacun des usages donc eau potable industrie agriculture pisciculture et on demande que les autorisations de prélèvement

De tous les usagers qui existent sur le territoire soit mise en comptabilité avec ses volumes dans un délai de 5 ans après l’approbation du stage [Musique] voilà ça c’est un des principes donc de plus on a un règlement donc polymique ils ont été également mis dans le

Règlement du stage et c’est à dire quand il y a des nouvelles demandes d’autorisation de prélèvement on doit vérifier que il y a bien une conformité et que ça permet de respecter les volumes qui ont été définis dans le sage donc là ça montre un peu là vraiment la

Portée réglementaire du sage par rapport à ses volumes autre point c’est qu’on a fini alors les 10 objectifs d’alerte donc les débuts d’objectif des tâches on en a défini sur cinq stations donc on a le débit à respecter sur les mois desiages sur sur quelqu’un de stations et on a les nouveaux émétriques

D’alerte à respecter tous les mois de l’année sur ces quatre kilomètres et c’est censé nous servir d’indicateurs sans que l’objectif est de ne pas tout passer NPA plus de deux années de sur 10 dans le sage on a également pas mal de dispositions qui demandent à aux différents acteurs de faire des actions

D’économie d’eau voilà donc c’était plutôt de la préconisation du stage sur le volet quantité c’est que des retrouver en fonctionnement naturel pour augmenter sa ressources en eau du territoire donc il faut savoir que naturellement au début de la présentation on est sur une infiltration très importante en fait les

Os là on a un peu les copines et historiquement quand c’est arrivé dans la plaine ça s’infiltré il a certains secteurs où l’eau s’infiltré ou historiquement il y a eu des sortes de cadeaux qui ont permis d’autres cours d’eau au lieu un filtre elle rejoint le Rhône plus rapidement

Donc il y a vraiment un objectif de la clé d’essayer de travailler pour réinfiltrer au maximum les os et donc pour cela il est prévu de faire un schéma d’infiltration pour réintégrer les préserver les sources de montées de Beaufort et donc il y a c’est les deux grosses

Zones d’émergence des Anna et donc ces deux grosses zones il y a un périmètre défini avec un avec les données qui avait été mis dans l’étude volumes prélevable et donc du coup le règlement du sage il interdit nouveau prélèvement cette secteur-là sauf en cas de substitution tiens on

Arrête un prélèvement pour mettre un autre la place mais du coup il peut plus avoir beaucoup prélèvement donc là c’est les volets dans le cage lui aussi par exemple sur les zones de sauvegarde pour l’eau potable les sur les zones de sauvegarde pour l’eau potable tous les prélèvements

Haute que ceux pour la l’eau potable donc tous les nouveaux prélèvements sont interdits également donc on a des zones comme ça où on interdit d’une au prélèvement et on demande également dans le sage par rapport aux documents d’urbanisme de prendre en compte la ressource en eau et de faire des

Bilans de soins en ressources c’est prendre en compte le que ce soit en gel des prélèvements donc parallèlement page on a un plan de question de la ressource en eau donc ce plan de question là donc la base normalement c’est organiser le parc du volume prélevable global entre les différents

Visages donc nous ça a été fait dans le stage donc du coup on rappelle ça dans le pgru pour que les documents ils soient cohérents mais en fait on a juste repris ce qui était marqué dans le sache sachant que dans le flash ça lui donne une partie juridique qu’il

A pas dans le pgre qui était intéressant pour nous d’avoir un pgre c’était définir plus précisément un programme d’action que dans le cas on reste sur des grands des grands préconisations et là ça nous permettrait d’avoir plus précises à faire pour préserver l’équilibre quantitatif de l’Agence de l’eau sur certaines

Actions donc le pgre il a il est en cours de mise en œuvre là parce qu’il va jusqu’à fin 2024 et il a exactement le même périmètre que le périmètre du phase de la Loire donc comment est-ce qu’en fait on cuit ces documents en gros il faut savoir que le volet

Quantité du stage et pgre on les suit conjointement en fait on ne sait pas vraiment de différence entre les deux parce que ça répond donc c’est la clé qu’il aille à la mise en oeuvre du stage et du plan de fond de la ressource en eau donc on a

Des bidons annuels qui sont fait soit en réunion de la commission quantité du stage sans réunion de la clé et on fuit notamment les prélèvements qui sont faits on suit la ressource et on suit les actions qui sont mises en place donc je précise un peu donc annuellement en fait on récupère

Toutes les données de prélèvement et on vérifie si les volumes prélevés sont en cohérence avec le stage 2009 donc mon graphique jusqu’à 2020 et donc en fait ce qu’on voit c’est que les dernières années là 2017 2020 on a quand même des volumes qui ont qui augmentent avec 2020 un volume qui était

Relativement haut en fait c’est très lié au prélèvement des pisciculteurs qui sont importantes que la nappe est plus bas c’est plus la nappe est basse moi il y a d’autres qui sort des choses donc plus les pisciculteurs ont besoin d’eau et on a les agriculteurs également on a des étés

De plus en plus secs et qui du coup ont des augmentations de leur prélèvement en eau sachant que pour l’instant en gros les volumes qui ont été définis dans le sage sont respectées on a eu en 2020 les agriculteurs qui ont dépassé le volume qu’ils avaient normalement voilà sinon

Pour l’instant les volumes sont respectés sur les eaux superficiels on a la même chose on SPIE régulièrement les prélèvements donc là on est plutôt sur des prélèvements qui sont en bête pour tous les usages donc il y a eu quand même pas mal de reports de prélèvements superficiel vers les eaux souterraines

Alors on suit également les niveaux de nappe notamment on clique il est mis au kilométrique d’alerte qui ont été définis dans le sage sont fous passer ou pas tous les mois donc en fait là vous avez orange les niveaux pyrénistiques d’alerte qui font différents de moi par

Mois on est entre 2000 ans et 2021 et ça c’est les nouveaux mensuels pour chaque mois et en fait vous avez du blanc là comme ceci ici ça veut dire donc quand je suis sur tous les piedsomètres manière annuelle et si je vous fais un petit bilan sur les

Domaines qui sont suivis sur le bassin versant donc on voit qu’en 2012-2016 il y avait complètement des niveaux pièces de métriques d’alerte depuis 2017 il y en a tous les ans alors en 2021 c’était plus en début en fin d’année tant que je disais tout à l’heure c’est que normalement l’objectif c’est que

Niveau isométrique d’alerte qui soit passé que deux années sur 10 donc on voit que là en fait on a une accentuation des problématiques de faces sur les débits des cours d’eau donc c’est pareil on fait le fini on compare des douilles moyen mensuels au début d’objectif des cases donc en

Orange vous avez les débits d’objectifs des cages et en bleu c’est les débits moyens mensuels pour les mois d’été et donc en fait c’est pareil en 2011 on a un passement de cette vidéo objectif des stages en 2017 également 2018 en 2019 également en 2020 donc pas en 2021 parce

Que c’est une année très humide et donc si j’ai le même petit tableau récupèreométrique d’alerte de 2017 à 2020 on a systématiquement sur toutes les stations conflit tout passer les débits d’objectifs des tirages voilà 2021 ça s’est bien passé 2022 on est aussi battements permanent des dépits d’objectif des classes

Ensuite donc également les actions qui ont été mis dans le PGR donc par rapport alors je vais pas vous les actions qui ont été mises quelques exemples alors on a certaines actions par exemple c’est améliorer les rendements des réseaux d’eau potable donc du coup tous les toutes les

Structures en eau potable elles ont prévu des actions donc on fait le point annuellement avec eux pour voir ce qui a été mis en place et qui font les volumes économiser donc là par exemple sur les premières années du pgre 2020 2021 il y a eu 8 millions 500 000 euros

D’actions mise en place pour 159000 m3 économiser pour les actions agricoles on a eu notamment un du matériel d’irrigation plus économe en eau qui a été utilisée donc pour un coup de 689000 euros avec 35000 mètres cubes économiser par an grâce à ses investissements par contre on a certaines actions même si elles

Sont dans le pgre elles sont très on va dire elles sont très globales par exemple on va dire favoriser les pratiques agricoles plus économes en eau et pour ça ce type d’action on a beaucoup de mal en fait quand on c’est le point avec les champs de l’agriculture ou avec les coopératives

D’avoir des choses précises pour savoir qu’est-ce qui met en place en termes d’animation en termes de formation en termes d’expérimentation pour favoriser les pratiques agricoles plus économes et donc ça ça nous pose un problème parce que du coup on a du mal à se rendre compte ce qui se passe donc il faut

Vraiment qu’on arrive à investir un peu ce sujet là qui a pas été suffisamment investi pour le moment mais on manque un petit peu de temps pour ça donc on espère pouvoir y arriver cette année en fait voilà au niveau des difficultés autre exemple alors les pisciculteurs donc il y avait

Des projets pour passer en une partie des difficultés en circuit fermées donc là il y a eu un des projets qui a été fait pour 6 millions d’euros et ça fait peut permettre des millions de mètres cubes d’eau en fait donc ça peut être des grosses économies

Mais c’est des voilà ça fait des grosses économies par rapport au volume qui font économiser pour l’eau potable ou pour l’agricole c’est des volumes qui sont potentiellement importants pour les industriels on a du mal à récupérer les données c’est la même chose un peu que pour l’agriculture

Et voilà et ça il y a également alors je suis des actions qui font énormément de stage également qui font des actions d’amélioration de la connaissance pour par rapport à l’état quantitatif donc en gros sur 2020 2021 on a eu 14 millions 480 000 euros d’engagés et un 2412000 euros dos économisés maximum

Sachant qu’une grosse partie est liée à l’action des difficultés par rapport à la gestion quantitative donc l’avantage en fait d’avoir les volumes et d’avoir les différents éléments de la gestion quantitative dans un sage c’est qu’on a une clé de l’eau qui du coup un organe qui est connu qui est sur

Le territoire qui est organisé qui veille à la mise en oeuvre du stage et qui veille à la mise en oeuvre de ce volet quantitative du sac l’objectif enfin l’autre élément intéressant c’est d’avoir des volumes privates qu’on est porté réglementaires donc du coup oblige à ce qui est une mise en contact

Et un mise en compatibilité ses autorisations prélèvement alors nous c’est un élève quand il faut savoir c’est que ces trois ans que ça vous a été approuvés et que pour l’instant les autorisations de prélèvement les services de l’État ont pas encore commencé à travailler sur la mise en

Compatibilité donc il reste deux ans et l’objectif c’est que vraiment on puisse avoir cette mise en compatibilité qui respecte le sage donc qui reste devant pour faire ça on a également tous les nouvelles prélèvements le fait et une demande de conformité c’est intéressant et ça permet aussi que la clé elle soit

Consultée pour donner un avis sur les demandes de nouveaux prélèvements et le sage permet ici d’avoir des règles spécifiques peuvent ton secteur particulier ou son type comme je vous comme je vous disais les zones de source les zones de sauvegarde pour l’eau potable où ça permet par exemple d’interdire les

Nouveaux prélèvements sur secteur là on pourrait pas forcément faire ça avec un PvE le PGR il nous permet d’avoir un programme d’action plus précis donc deux filles peut-être plus efficacement ce qui se passe et ça permet également d’avoir des bonifications de l’Agence de l’eau par contre on peut que ça crée

Quand même de la confusion parce que le volet quantité du sage le pgre je pense que les acteurs ils ont du mal à comprendre en fait ce qui sert à quoi donc je pense que ça crée la confusion et nous ça nous oblige à avoir deux types de suivi parce qu’on fait une

Tasse on file le pgaro donc ça peut être moi je trouve que ça quand même ça met de la complexité donc pour la suite alors on n’est pas encore à la fin du P0 parce qu’il reste deux ans mais contrat un PPT ou pas donc les questions

Qu’on pas été abordées moi je me pose quand même la question de me dire est-ce que le sage c’est pas suffisant et on peut avoir définir des actions par ailleurs mais une qu’il est vraiment nécessaire quand on a un stage d’avoir un ptgo sans qu’il y a beaucoup de

Choses qu’on peut mettre dans le sache par rapport à ça le fait que en terme d’évolution de du volley quantité du stage il y aura des choses à faire à l’avenir c’est mieux prendre en compte le changement climatique pas mal d’études en cours avec la modélisation de la nappe le climat

D’infiltration qui sont prévus et qui vont apporter des éléments supplémentaires qui on veut modifier le volet quantité du sage et sachant que il faut savoir c’est que si on souhaite modifier les volumes prélevables de toute façon il faudra forcément réviser le sage parce que c’est des volumes qui sont indiqués dans

Le sage et donc il est pas possible de modifier ses volumes sans faire une révision du stage ce qui est quand même une procédure relativement lourde voilà j’en ai terminé merci beaucoup tu peux remettre la caméra avec parce que ça coupait un peu au milieu du son ouais

Pour les questions si tu veux on a des questions un peu réglementaires et des questions plus en lien avec ton retour concret de propre à ton territoire alors un niveau peut pas remettre la caméra parce que c’est toi qui l’a arrêté alors attends merci bien à un niveau des trois

Collèges de la clé est-ce que le nombre de représentants par groupe est défini à la construction du sage ou dépend d’une obligation réglementaire une obligation réglementaire qu’il faut au moins 50% d’élus au moins 25% d’usagers et le reste c’est les services de l’État et en fait

Après elle dit à ça ça peut être variable en fait voilà il faut juste respecter ça c’est marqué dans le code de l’environnement et après c’est un arrêté du préfet mais la clé elle peut faire des propositions pour faire des modifications si besoin que deviennent les eaux de pisciculture en sortie de bassin

Elles sont rejetées dans des cours d’eau sachant que il y a un projet là des irrigans et des pisciculteurs de voir s’il y a pas une partie des oraux j’étais par les pisciculture qui pourraient être réutilisées pour l’irrigation donc là il y a une étude de faisabilité qui va être engagée sur le

Sujet mais actuellement ça va tout au cours d’eau donc en fait les piscicules font du soutien des tirages en fait on passe sur les territoires ne disposant pas de sages comment la gouvernance d’un ptg-e est-elle mise en place est-ce qu’il existe des exemples sur le bassin RMC alors peut-être peut-être que peut-être

La chance de l’eau répond donc c’est ce que j’ai présenté dans dans ma présentation introductive sur les sur les 23 pgre qui sont en cours sur Rhône Méditerranée il y a que 6 qui sont dans le cadre d’un stage tous les autres sont portés par des collectivités donc soit

Des syndicats de rivière soit des intercommunalités donc dans ce cas là et ben c’est exactement la même chose c’est le porteur du PGE qui a été identifié au moment de son élaboration donc souvent un syndicat de rivière qui réunit toutes les parties prenantes au sein de comité de pilotage

Et c’est ce même comité de pilotage qui a adopté le pgre et le pilote global c’est souvent c’est ce qu’a dit le décrégation Quantitative 2021 c’est les services de l’État qui quand il y a pas de porteur cherchent un porteur de pgre sur le territoire concernés ce qui est le cas sur

Dans la Drôme les quelques géreux qui qu’on n’a pas réussi à mettre en place c’est parce qu’aujourd’hui on n’a pas de porter sur on peut aussi parfois se retourner vers des syndicats d’eau potable quand l’enjeu est spécifiquement au potable donc sur RMC la pratique la plus répandue répandue sur les porteurs de

PGE c’est qu’il n’y a pas de Sage maman puisqu’on a que 6 PGE sur lesquels on a des sages sur la partie Renelle merci est-ce que les volumes prélevables et le programme d’action ne sont opposables que s’ils sont intégrés à un sage mais alors du coup le alors le programme

D’action nous il est vraiment dans le PGR en fait les volumes prélevables [Musique] alors les enfin le stage a une vraie portée réglementaire qui a pas le pgre en fait après l’agence de groupe pourra peut-être donner des éléments supplémentaires par rapport à ça mais donc du coup les volumes prélables quand

Ils sont dans un stage donc il y a une obligation mise en compatibilité qui du coup si elle n’est pas faite en fait il peut y avoir des recours juridiques en fait qui soit mise en place et nous les volumes et le code de l’environnement le

Permet que dans un règlement de stage en fait les volumes donc quand il y a des nouvelles autorisations de prélèvement il faut vraiment que ces nouvelles autorisations de prélèvement il faut à conformes avec le sage sinon il y a une vraie fragilité juridique des autorisations prélèvement et ça je pense

Que c’est vraiment permis par le ça j’ai le PGR rose ça permet pas ça de cette manière là oui tout à fait c’est à dire que les volumes prélevables ne sont imposables que ils sont que si ils sont inscrits dans un règlement de Sage sinon c’est une responsabilité de l’État que de faire

Respecter ces volumes rebables au même titre que d’autres réglementations mais ils sont pas opposables aux décisions est-ce que les agences de l’eau prévoit des études bilan évaluation des PGR epg.e à l’instar des études bilan des contrats de rivière sage pour RMC après je laisserai Thomas compléter de son côté après pour

Méditerranée il est prévu que les structures porteuses réalisent des Bilans Tous les cinq six ans de la concrétisation des actions de l’atteinte des objectifs et du respect des volumes prévu ou pas sur les six années de déclinaison du PGR donc ça veut dire que tous les 6 ans on

Se repose la question de est-ce que le niveau d’ambition était suffisant est-ce qu’on a atteint les objectifs est-ce qu’il faut pas revoir ces objectifs au regard notamment de l’intégration de d’éléments climatique donc c’est pas la chance qui porte ses études c’est bien les territoires qui portent les PGE qui doivent faire un

Bilan évaluation et qui est financé évidemment par les programmes d’aide de l’agence mais c’est pas l’agence qui porte les études est-ce que Thomas tu voulais compléter je sais pas si tu es encore là oui juste dire que c’est effectivement les les préférés différents qui donneront notamment les les échéances de de

Révision de ces PPTg alors sur leurs voisins pour le moment qui est validé mais effectivement l’agence a accompagnement rare le temps d’animation les études nécessaires sachant que la majorité des actions du programme d’action seront mises en oeuvre dans le cadre de contraintes territoriaux qui eux feront l’objet d’évaluation sur les battants des

Contrats territoriaux qui sont actuellement de 6 ans mais mais l’agence qui accompagne l’animation l’émergence des démarches ptgo financera également des études bilan nécessaire merci il y avait une réponse donc par rapport à l’opposé l’opposabilité par nom du PGE donc un seul cas de Sage la nappe de

Lastien ou le pgre est une annexe du sage donc opposable donc c’est Évelyne Lacombe qui explique ça après on a nous pour écrire ça on a quand même été suivi juridique en fait et du coup je sais pas comment c’est écrit mais pour que par exemple il y a de la conformité

Avec les volumes du sas il faut que ce soit dans le règlement du sage il faut que ce soit rédigé d’une manière spécifique en fait et que nous on a été beaucoup accompagné juridiquement pour toute la rédaction du sage il y a vraiment une manière de rédiger en fait

Pour que ce soit je sais pas si annexer un PGE un sage ça donne et vraiment la même chose en fait ça serait intéressant à demander un cabinet juridique pour le coup parce que si c’est pas rédigé de la bonne manière ça c’est facilement pas correct merci

Est-ce qu’il y a d’autres questions et donc oui bah Evelyne Lacombe qui avait fait la réponse sur le sage de la nappe dit qu’il y a bien un cabinet de juridique qui les accompagne donc je sais pas si vous voulez prendre la parole Evelyne en direct non

On a une question de d’Hélène aussi qui a levé la main et là je te donne la parole vous m’entendez oui on t’entend donc je suis plus basée en Rhône-Alpes mais en Occitanie mais voilà pardon mais c’est pas grave puisque je travaille encore en Auvergne journal bon en fait ma question notamment par

Rapport aux études bilans évaluation de ces démarches elle est sous tendue par enfin moi j’en pourrai avoir fait pas mal de diagnostics besoin ressources également estimation débit minimum biologique etc enfin je pense qu’on a tous conscience que ces études qui ont lancé un signal et il fallait le lancer

Donc c’est très bien pour la plupart étaient basés sur des données très souvent très très lacunaire très incomplète etc donc je pense qu’on a tous aussi des fois un peu le sentiment de d’aller jusqu’à définir des volumes préventes sur des bases quand même techniquement très fragile alors bon tant mieux si aucun acteur

S’en est emparé pour attaquer d’ailleurs j’aurais une question qui serait celle là est-ce que vous avez connaissance de bassin ou bah pour ne pas les citer notamment les les représentants agricoles auraient attaqué des définitions de volume prélevables sur notamment cette base de données un peu insuffisante

Et puis aussi du coup enfin moi ça me pose cette question je me dis oui à un moment est-ce que tous les bassins ont bien au-delà de l’évaluation de la mise en oeuvre des actions préconisées dans les pgre PT ge est-ce que tous les bassins ont bien en tête de et se donne

Les moyens parce que c’est toujours voilà lourd de d’avoir des ajustements et des précisions de leur donner d’entrée et pour préciser aussi je pense qu’aussi en efficacité d’action parfois en étant trop peu précis dans la localisation de certains prélèvements dans sur quelles ressources il porte dans le répartition

Dans l’année etc etc on peut être amené à finalement pas forcément mettre les moyens là où il serait les plus efficaces voilà donc c’est je pense que voilà on est on a été dans une première vague d’études de ce type on a été dans une première vague de lancer ce genre de

Démarche et il fallait faire évidemment mais avoir un regard évaluatif sur l’ensemble des éléments à la fois les données de base et aussi l’association des acteurs leurs degré de collaboration etc qu’est-ce qui pourrait faire qui collaborerait mieux plein de questions comme ça je pense que c’est important de se les poser voilà

Excusez-moi j’étais un peu longue merci pour pour cette intervention par rapport à la question enfin retour sur des attaques de de définition de venue préba parce que peut-être les agents sont en retour là dessus pour en Bretagne c’est l’autorisation unique de prélèvement sur le marais poitevin qui a été attaqué

Notamment par les associations professionnelles environnement après sur les VP en temps c’est pour des questions d’incompatibilité au BP notamment mais en tant que tel le genre j’en suis pas sûr que j’en ai pas connaissance juste un petit point du coup je regarde sur skatebie tout à l’heure effectivement le

PTG je pense la solution du gouvernement et le ministère est assez clair sur le fait que ça n’a pas de porter réglementaire mais l’instruction dit aussi que les éléments du petit jeu ont vocation à rentrer dans le sage et donc effectivement lorsqu’un lorsqu’un stage existe c’est-à-dire que toutes ces discussions

De nos concertation volumes préables qui seront discutés éventuellement répartition entre usage aussi vocation à rentrer dans les sages et si c’était aussi pour pouvoir initial d’être plus rapide que les démarches sages sur la réflexion de ces questions quantitatives notamment pour anticiper les étapes de révision mais à

Un moment donné quand existe alors c’est aussi pour les conduire quand il y a pas de singes et à un moment donné quand il s’agit c’est existe pardon c’est bien de rentrer dans les sages au travers des règlements comme ce qui a été présenté juste avant merci on avait une autre question

De Cyril quelle prise en compte des nouveaux usages usagés sur des territoires orages dont il est inscrit un objectif de réduction des prélèvements économiser l’eau d’un côté et répondre à l’installation d’un nouvel usager parce que quelqu’un aurait une réponse à apporter moi je vais avoir du mal à la fin

J’aurais bien aimé que ce soit une DDT qui puisse répondre à ce type de question mais d’une manière générale les outils ptge sont quand même des outils de concertation et de partage de l’eau qui sont s’il n’y a pas de ça effectivement la portée réglementaire elle dépend des outils réglementaires qu’on a

Basiquement enfin de manière globale sur les bassins versants donc c’est le pouvoir réglementaire que peut avoir une DDT et sa capacité à autoriser ou pas des nouveaux prélèvements tout ce qui est outils de partage de l’eau dans le monde agricole avec les organismes uniques de gestion

Collective de l’irrigation où là il y a un partage de look qui est validé par la force préfectorale ou pas sous la forme des aup dont parlait Thomas et ensuite soyez un sage qui est un règlement et là il y a une possibilité en tout cas le

Volume il est dans le règlement et donc il faut le respecter il s’oppose aux décisions administratives prises dans le domaine de l’eau sinon c’est de la concertation du partage des bilans annuels qui montrent que on est en train de dériver qui a une pression de prélèvement augmente alors qu’on était sur un

Objectif de réduction et on a on n’a pas d’outils qui vont c’est vraiment un outil de concertation et de partage et de quand on n’a pas la de pouvoir réglementaire précis il y a un sage c’est ben voilà les prélèvements continuent d’augmenter alors qu’on a que que on avait dit qu’il devait diminuer

On a on retrouve du jour du coup beaucoup plus de problèmes sur sur nos cours d’eau ou sur nos niveaux de nappes et ça crée des problèmes au niveau des usages et des restrictions plus fortes sur les périodes de baso donc voilà c’est de c’est une boucle de progrès en continu et

Le pouvoir réglementaire c’est quelque chose qui est en plus j’aurais tendance à dire toutes ces réflexions intéressantes c’est vrai effectivement en fait du coup c’était Florent qui dit la question c’est vrai que nous en fait on se rend compte on se rend compte de plus en plus

Que bah voilà vous avez enfin vous avez pu voir ce qu’on met en place en tout cas sur sur nos territoires et puis aujourd’hui on a de plus en plus ce phénomène on a heureusement d’exploitant agricole qui s’installe mais malheureusement la question de l’eau n’est jamais prise dès le démarrage en

Fait c’est à dire que bon bah ils ont foncier ils ont les bâtiments et puis après ils se retourne vers nous et du coup au niveau de l’eau qu’est-ce qu’on fait bah finalement on se retrouve un peu bien embêté parce que ben on va aller voir avec le Service des Eaux avec

Le service de l’État s’isole pour rappeler les problématiques du territoire pour dire bah commencer par stocker les autres puisses ici c’est possible les prélèvements cours d’eau bah oui mais sous conditions mais version très serrées et c’est vrai que du coup aujourd’hui on a un peu cette dynamique quand même on est sur un

Territoire qui a plutôt tendance à au niveau agricole ou autre d’ailleurs c’est pas que que l’agriculture dont je parle et c’est vrai que malheureusement parfois la question de l’eau arrive un peu au dernier plan et on est un peu mis face au fait accompli voilà donc c’est vrai que ça ça nous

Pose ça nous pose un peu question après j’entends si par exemple exemple les projets d’hydroélectricité qui viennent par exemple interférer parfois sur certains certains cours d’eau dans lequel on a fait déjà pas mal d’actions pour la continuité que pour que pour la gestion quantitative voilà enfin en tout

Cas il y a cette photo où effectivement on part des EVP avec la photo d’un territoire avec comme vous le disiez j’ai perdu j’ai mangé votre nom mais comme vous le disiez effectivement on se base quand même sur des données qui sont relativement anciennes aujourd’hui on a beaucoup plus de connaissances sur

L’hydrologie statistiques de nos cours d’eau etc les usages aussi évoluent on a pu les usages de il y a 10 ans on a les usages de 2022 2023 et puis quelles seront aussi les usages de demain hormis voilà donc en fait il y a tout qui est

Tout le temps mouvement en fin de compte et on se base quand même sur sur une photo à un instant T et alors qu’on a un territoire dynamique on a une ressource en eau dynamique un climat qui change des usages aussi et voilà c’était un peu

Le sens du coup de ma question se dire finalement voilà c’est à dire c’est pas juste une photo statique qu’il faut voilà donc nous comme tu le disais effectivement c’est vraiment du cas par cas avec la réglementation courante on n’a pas de Sage donc est-ce que le projet compatible vis-à-vis de l’état de

La ressource oui non vis-à-vis de la loi sur l’eau vis-à-vis de des prélèvements forage etc donc on arrive toujours entre guillemets à réussir à intégrer un nouveau projet un nouvel usage et en tout cas dans un territoire qui pourtant était en déficit parce que aujourd’hui on a le réseau d’eau potable qui permet

De qui est alimenté depuis la nappe qui permet de répondre à cette à cet usage là donc c’est voilà c’est assez compliqué en tout cas c’est quelque chose qu’il faut qu’il faut bien avoir en tête que voilà c’est quelque chose de dynamique alors j’ai une bonne nouvelle on a une

DDT dans la salle je vais vous donner la parole [Musique] oui bonjour vous m’entendez oui vous entend bien Emmanuel DDT de l’Isère voilà en charge d’une unité police de l’eau sur les prélèvements et effectivement pour répondre à la question des territoires hors sages généralement nous les objectifs de

Réduction de prélèvement on ne peut les avoir que sur des territoires où il y a eu des études volumes prélevables qui ont été réalisés sinon après effectivement on peut avoir la suspicion d’un territoire ou on a peu peut-être des problématiques de ressources quand on fait notre suivi notamment en période

Des tirages mais généralement c’est que on a une étude volumes prélevable donc quand on a une étude volumes prélevable on a un pgre donc avec ou sans sage et quand on a un pgre sans sage et ben on a quand même le même objectif d’essayer de réviser les autorisations pour rentrer

Dans les objectifs du PGR voilà donc après l’étude volumes prébable a quand même été notifié par le préfet de bassin donc ça fait partie de nos des collègues de mission quoi donc on doit essayer de de concerter avec avec les usagers pour essayer de réviser les autorisations alors de temps en temps

C’est pas vraiment facile puisque les études volumes prélevables si en plus elles ont quelques années et qu’elles n’ont pas pris en compte notamment les 5 6 dernières années où on a une on va dire une accélération un peu du changement climatique voilà souvent les objectifs peuvent être difficiles à

Atteindre surtout si on n’a pas fait de bien avec les documents d’urbanisme ou autre qui ont peut-être ouvert à l’urbanisation plein de zoo on est qu’on se retrouve en difficulté par rapport à la réalisation à la révision des autorisations très bien merci pour pour ces compléments Aurélie précisé que idéalement l’étude

PGE permet d’alimenter le contenu du sage lors de l’élaboration ou de la révision et également c’est aussi bien d’anticiper l’écriture du pgre pour une intégration dans le péagedd le règlement du document de planification voilà dessus sur les différents cas de figure que je connais le PGE c’est quand même un outil qui est

Beaucoup plus c’est un document qui est beaucoup plus détaillé opérationnel normalement que ce qu’on va retrouver dans un dans un PhD de stage après on voit bien qu’effectivement il y a des péages des qui sont très très détaillés avec beaucoup de dispositions et on retrouve en intitulé les mêmes grands types

D’actions que dans le pgre mais pour moi le pgre quelque chose de plus souple qu’on évalue régulièrement sur lequel on peut amener des nouvelles actions au fil du temps ce qui est beaucoup plus difficile à faire dans le cadre d’un stage donc il y a plus de

Souplesse c’est pas du tout le même outil finalement et je pense pas que l’un remplace l’autre c’est c’est on peut pas se passer de l’un ou de l’autre parce qu’il y a un stage ou pas ça ils sont complémentaires comme on dit merci Eve on va clôturer cette session

De webinaire donc les supports de présentation et les liens de rediffusion de cette session vous seront transmis cet après-midi ou demain on vous fera également parvenir le lien pour la troisième session dès lundi donc je vous rappelle que les liens de revisionnage et les présentations vous seront envoyés

Assez rapidement dans les jours qui viennent que les inscriptions restent ouvertes jusqu’au 2 février inclus que l’inscription vous permet de participer directement aux quatre sessions et ou de revisionner les sessions en ligne par la suite et un dernier point donc si vous avez des retours d’expérience intéressant à partager avec le reste du

Réseau quel que soit le sujet on vous invite vraiment à nous les faire remonter par mail et c’est Nathalie Perrin chez nous qui gère ça donc vous voyez son mail qui est affiché à l’écran donc merci beaucoup c’est important de faire partager vos retours c’est grâce à ça que notre réseau vie

Et pour conclure je remercie chaleureusement tous les intervenants qui ont partagé leur expérience c’était vraiment très intéressant on remercie aussi les participants on espère que ça vous a apporté ce que vous étiez venu chercher ce que vous attendiez et que ça sera utile pour la suite sur vos

Territoires et on remercie également les agences de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Loire Bretagne qui finance cet événement donc ce que j’ai pas précisé c’est également que dans le mail que vous allez recevoir vous aurez un petit questionnaire d’évaluation donc pour chaque session on vous invite à y

Répondre ça nous permet d’avoir un retour sur sur ce qui a été présenté et ben on espère vous retrouver mardi aussi nombreux qu’aujourd’hui et d’ici là je vous souhaite une bonne journée une bonne fin de semaine un bon weekend et à la semaine prochaine au revoir