Conseil Municipal du 18 janvier 2024

Mesdames Messieurs chers collègues bonsoir à toutes et à tous tout d’abord bonne année bonne santé plein de projets et surtout euh soyez proche de ce que vous aimez les moments sont toujours trop rares et trop courts profitez-en euh après la trêve des confiseurs nous reprenons donc notre cycle de conseils

Municipaux mensuels et donc nous avons ce jour un conseil municipal assez euh light puisqu’il a que 19 rapports à examiner euh et par conséquent donc nous allons bien sûr prendre le temps nécessaire pour le faire nous avons quelques absents ce soir dont Monsieur murs qui a donné pouvoir à

Monsieur bourgeon madame rodcopf à Madame Robin monsieur Banchet à Madame Trony madame Dufossé à madame promalet monsieur passo à Quentin Guillermain et madame louraayeb à monsieur sergenton monsieur pion est ici madame Chevillard également monsieur gerbaau aussi à qui on souhaite la bienvenue et qui après quelqu temps d’absence

J’imagine pour des sujets de santé et donc heureux de vous voir en meilleur forme monsieur Besson Monsieur vanec Madame riamont madame dumoun monsieur tout le monde est là formidable nous devons désigner un secrétaire de séance ça sera madame Robin en ce début d’année qui se collera donc à la relecture du procès

Verbal nous avons approuver donc euh enfin surtout à oui approuvé le procès-verbal de la précédente séance qui eu lieu le 21 décembre est-ce que ce procès-verbal appelle des observations particulières oui monsieur yakovella N vous écoutons oui plus qu’une observation c’est juste par rapport au débat que page 26 lorsqu’il y a eu un

Échange avec Monsieur Besson entre monsieur Besson et vous concernant l’histoire des packs hein Microsoft Office 365 je suis pas intervenu tout de suite bon j’étais j’étais un peu ailleur la dernière fois en fait la question vraiment elle est je peux pas laisser tel que cet écrit là on dirait que c’est

Il y a des licences et finalement bon il y a le fait qu’on paye ses licences à Microsoft en fait entre le logiciel libre qu’on installe sur un ordinateur et les fonctions Office 365 he il y a vraiment un abîme entre les deux serment deux cultures totalement différentes l’Office 365 intègre en particulier

Toutes les fonctionnalités de partage de ressources en groupe et cetera alors aujourd’hui c’est vrai que c’est sous-utilisé par la plupart des utilisateurs d’ailleurs c’est rarement utilisé quand on parle c’est c’est pour pouvoir faire simplement de la saisie de texte mais euh voilà entre la la notion

Cloud des notions de partage et tout de communauté c’est un peu tu vois entre le le fait de prendre la voiture individuelle et puis d’aller à Paris en tguré quoi c’est c’est vraiment de deux choses différentes et là il y a donc il y a ça et la deuxième deuxème chose

C’est que ces fonctionnalités vont être de plus en plus intégré et donc au niveau des ressources humaines des gens qui vont s’en servir il est important qu’il soit acculturé assez assez fonctionnalité après que ce type de fonctionnalité puisse exister sur des versions logicien libre c’est une autre affaire d’accord hein qu’on qu’on se

Comprenne bienin là mon intervention c’était par rapport au fait qu’on pouvait installer des des des logiciens libres bon sur sur des ordinateurs dans le cadre des administrations et donc c’est c’est la question est différente d’accord voilà voilà c’était ma ma remarque les les ce type de fonctionnalités vont se

Développer de plus en plus dans les années à venir et ça va devenir bon vraiment la norme quoi pour pouvoir justement partager les les et travailler en fait en ligne ensemble voilà c’est tout c’était ma remarque merci d’autres remarques je vous propose donc de l’approuver en l’état il y a-t-il des oppositions des

Abstentions je vous remercie dans le domaine de l’administration municipale donc 15 décisions ont été prises euh donc en fonction des pouvoirs qui me sont délégués donc depuis le dernier conseil je n’ai pas reçu donc de questions particulières et je vais vous proposer de d’approuver donc une adhésion donc au groupement d’intérêt public réseau

Acheteur hospitalier c’est monsieur Alexandre grange qui va nous présenter ce rapport avec de nouvelles lunettes à sorti la chemise bonsoir Monsieur le ma bonsoir à tous le réseau des acheteurs hospitaliers est un groupement d’intérêt public cré en 2007 don l’objet d’appuyer la la mutualisation d’achat des du

Secteur de la santé publi et privé ce réseau aujourd’hui regroupe 2000 établissements du secteur sanitaire et social et plus de 1000 fournisseurs il permet donc de centraliser plusieurs achats de faire notamment des économies d’échelle il s’ouvre collectivité territoriale pardon et c’est c’est pourquoi la ville de rouan souhaiterait adhérer à ce réseau à

Hauteur d’une cotisation annuelle de 600 EUR net qui n’emporte pas obligation de passer commande mais qui est préalable à toute passation de commande donc le conseil municipal il est demandé au conseil municipal de bien vouloir examiner approuver l’adhésion au réseau d’autoriser Monsieur le Maire son représentant à signer le buletin

D’adhésion et dire que la dépense sera inscrite au budget des exercices concernés je vous remercie donc certes nous ne sommes pas un hôpital mais par contre nous pouvons adhérer il y a effectivement un intérêt adhérer notamment sur les matériels d’infrastructure informatique et de télécommunication oui madame riamont nous on sera d’accord

Sur le principe c’est pas le problème c’est juste par rapport à lugap en fait on va être adhérant de deux groupes on peut être adhérant des deux et c’est lugap hospitalier on est déjà adhérant à lugap et en plus pour les mêmes produits lugap hospitalier est moins cher sur ces

Sujetsl on les met en concurrence comment ça se passe vous êtes pas obligé de m’expliquer maintenant Monsieur le Maire mais je pas oigé il suffit de comparer les devis on fait fait de demandes après ch compare et on peut acheter directement d’accord super merci beaucoup merci avez-vous d’autres

Questions sur ce rapport je soumet votre votre approbation est-il des votes contre les abstentions je merci nous passons pardon donc aux finances moyens généraux et on va parler garantie d’empreintt monsieur Lambert pour des logements qui vont être construits place Gabriel Péry pour lequel off for nous demande à son

Habitude et c’est bien normal donc une garantie d’emprunt sur ce projet oui bonsoir à tous et à toutes afin de pouvoir financer cette opération effectivement qui s’intitule parc social public qui aura vocation à construire 12 logements situé 22 place Gabriel Péry arwan offor a sollicité la Caisse des Dépôts et Consignation pour une

Opération qui s’élève à un coût total d’146,152 financé par cinq lignes budgétaires à savoir un prê loocatif et desintégration sous la chronim pli d’une durée de 40 ans pour un montant de 228083 €. un plai foncier de 91723 € sur une durée de 50 ans un prêlocatif à

Usage social sous l’acronye plus 482700 38 € sur une durée de 40 ans un plus foncier 183608 € sur une durée cette fois-ci de 50 ans et enfin un prêt de haut bilan de 60000 € sur une durée de 40 ans la garantie de la ville d’orwine

Est donc sollicitée sur la totalité du prêt envisagé vous avez le contrat de prêt qui est annexé dans la délibération et les trois articles reprennent tout simplement la demande suivante que notre assemblée accorde sa garantie à hauteur de 100 % du remboursement du 10 prês euh sur les cinq lignes budgétaires que je

Viens de vous indiquer pour la durée totale du prêt jusqu’à complet remboursement et en couvrant en article 3 au cas où il y aurait une défaillance que notre conseil s’engage pendant la durée du prêt à libéré en tant que besoin des ressources suffisantes pour couvrir les charges merci des questions je souvens

Votre approbation des votes contre des abstentions nous avons pardon un autre une autre demande de garantie d’empreunt toujours par offur mais cette fois-ci pour des logements en VEFA dans le cadre du projet F su dit et qui seront destinés donc en particulier à de l’accession sociale à la propriété madame brin

Oui monsieur le Maire comme vous le savez nous accueillerons dans le projet hofosuli des logements sociaux portés par offor avec une acquisition en VEFA le coût provisionnel de cette opération de 18 logements s’élève à 2588 416 € et pour lequel la garantie d’emprunt de la ville de rine est

Sollicitée il vous ai donc proposé d’accepter cette garantie d’emprunt à hauteur de 100 % souscrit par l’emprunteur auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation merci même modalité madame Chevillard oui bonsoir à tous j’aurais voulu avoir des précisions quant au nombre de logements justement en accession à à la

Propriété puisque il y avait eu un article dans la presse alors bon je relate la presse hein mais qui parlait de 28 logements en accession à la propriété ça date de novembre 2023 donc c’est pas très vieux et là on se retrouve avec une enfin 18 logements seulement dans la convention donc est-ce

Qu’on peut avoir le nombre exact de logement à caractère social on va dire je veux pas vous répondre ce soir mais on va vous faire une réponse détaillée donc soit demain soit en début de semaine prochaine puisqueeffectivement il y avait deux plots et puis il y avait aussi les

Autres logements donc qui sont vendus par le promoteur donc il faut qu’on les appelle pour avoir le point complet hein je prends note en tout cas de cette demande et on bien sûr on vous apportera une réponse qui sera transmise à l’ensemble du conseil municipal d’autres

Questions sur ce rapport je sou à votre appration il y a-t-il des votes contre des abstentions abstention 3 madame promalet on va reparler de du renouvellement de l’éclairage public en l’aide mais cette fois-ci pour demander un soutien financier à l’état oui absolument Monsieur le Maire devant la hausse constante du prix de l’énergie

La ville de rouan souhaite réduire ses consommations électriques notamment avec la modernisation de ses installations d’éclairage public en système LED ce qu’il faut retenir de ce projet ce seront 4587 points lumineux à changé sur 2024 et sur 2025 une économie de 350000 € par la réduction de plus de 75 % de nos

Consommations énergétiques et on évitera également l’émission d’environ 116 tonnes de gaz à à effet de serre le projet entrant parfaitement dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2024 de la préfecture de la Loire nous pouvons donc prétendre à une subvention qui nous donnerait un un plan

De financement en dépenses pour l’année 2024 2876805 € et en financement donc la ville de rouan autofinancerait 1438 1438403 € et on demanderait donc à l’État dans le cadre du dsil 2024 1438402 € il est donc demandé au Conseil mun Mpal de bien vouloir examiner et approuver tout d’abord le renouvellement

De l’éclairage public en l’IDE et ensuite d’approuver de solliciter la subvention à hauteur d’1438402 € auprès de la préfecture de la Loire au titre de la dsil 2024 merci merci des questions monsieur Besson oui bonsoir tout le monde et meilleur vœux pour cette année 2024 une question concernant les S6

Tones de de gaz effet de serre je voulais savoir avoir un peu plus de précision sur la manière dont les calculs ont été faits est-ce que ça inclut uniquement l’usage est-ce que ça inclut la fabrication de ces laides est-ce que ça inclut le cycle de vie complet ou pas

Que le la moindre consommation d’énergie d’accord il y a pas la le le coût du coup de la fabrication enfin le ok euh non parce qu’aujourd’hui on ne sait pas en c par exemple qui sera le fournisseur des ampoules ah ok d’accord mais bon c’est enfin c’est c’est un élément qui est

Important justement pour savoir si c’est réellement son qu’on va qu’on va économiser ou moins du coup puisque quand on rajoute après les émissions la fabrication forcément ça ça ça fait baisser cette moyenne annuelle vous avez raison mais il faudrait aussi si on voulait être juste à ce moment-là calculer le coûpt de fabrication

D’autres ampoules à venir au moment où on devrait les changer aussi absolument ouais VO absolument de même que la destruction des ampoules qui là fonctionn et qui vont partir et C c’est pour ça que la question du cycle de vie et du périmètre dans lequel on travaille

Quand on fait le calcul des émissions est important je voulais juste vous donner enfin une illustration bon c’est un calcul sur on va dire un produit en croix simple mais pour donner un peu la question des ordres de grandeur quand on essaie d’évaluer justement pour nous la

Question du budget carbone qui est de dire comment justement en fonction de la manière dont on investit on arrive à faire des économies énergétiques plus ou moins plus ou moins fort et j’essaie de regarder du coup si on si on essayait de faire des des rénovations de de bâtiments de classe énergétique de

Les passer de Classe E à classe B de voir les émissions que ça faisait pour des appartements j’ai pris une moyenne de 70 m² peu importe après dans les détails euh mais donc du coup pour arriver à cette économie de 116 tonnes de d’émission annuelle il faudrait

Porter à peu près 45 projets de rénovation de de bâtiments et ces 45 projets sur une moyenne de 400 € m Carr c’est j’ai trouvé cette donnée sur un site internet pour avoir un repère ça fait un investissement d’200000 € à peu près c’estàd qu’avec un investissement en rénovation sur ce type

De bâtiment avec 1200000 € on atteint l’économie de G effet de serre qu’on fait là sur les leds et donc potentiellement un impact de réduction d’émissions trois quatre fois plus important bon les calculs sont approximatifs là aussi le calcul que je prends il prend pas en compte non plus

La fabrication euh de des objets de la rénovation donc c’est pour ça que on on est attentif aussi à la question de l’impact des chantiers qu’on a déjà évoqué dans d’autres sur dans d’autres projets à notre moment mais voilà pour nous c’est à ça que ça sert c’est de se

Dire en fait bah peut-être que en investissant 5 millions ici je vais permettre tant d’émissions mais si je l’investis i ailleurs bah j’aurais peut-être un gain supplémentaire voilà don et pour autant ça veut pas dire qu’on va pas être approuvé cette délibération simplement pour vous expliquer la manière dont on essaie de

Réfléchir l’attribution après financière de de voilà du projet de l’année quoi vousvez vous avez raison de réfléchir mais à un moment donné il faut peut-être aussi pas trop réfléchir parce que si on ne prend que pour seul critère les le CO2 évité bah à ce pointl il y a des choses

Qu’on ne fera jamais or là nous le faisons bien sûr pour des raisons d’abord on le fait pour des raisons je suis très honnête avec vous économique par rapport à l’inflation donc du coup de l’énergie deuxièmement on le fait aussi pour des raisons de confort puisque si nous ne faisions pas

Cela nous serions contraint de maintenir l’extinction de l’éclairage public nocturne et on sait que pour certains habitants çaela génère une certaine angoisse même si on n pas pu démontrer qu’il y avait plus ou moins d’insécurité ça génère une certaine angoisse c’est un critère à prendre en compte c’est le

Confort aussi donc des habitants par rapport à cela et puis bien évidemment je pense que c’est aussi un élément qui permet de réduire donc l’émission de gaz à effet de serre mais voilà c’est valable pour tous nos choix c’est un choix qui se base sur plusieurs critères de la semaine prochaine ou dans

15 jours nous allons inaugurer les premiers bus électriques de l’agglomération qui nous arrivve cet investissement que nous le faisons que nous faisons nous le faisons pour différentes raisons là encore donc voilà c’est je nous ne pouvons pas je pense raisonner uniquement sur le critère du CO2 pour lequel je rappelle

Que c’est un sujet majeur les émissions de gaz à effet de serre mais ce n’est pas non plus l’Europe et encore moins la France qui résoudront le problème planétaire nous avons je pense d’autres pays qui sont beaucoup beaucoup beaucoup plus émetteurs de gaz à effet de serre

Puisque je rappelle que les calculs donc montrent que notre pays est responsable d’un pourcentage d’émission de gaz à effet de serre qui se situe largement en dessous du pourcent que certains pays en faisant quelques efforts ferait davantage baisser ces gaz à effet de serre que nous le faisons nous ici dans

Notre pays donc vous avez sûrement raison de votre point de vue mais je pense que votre point de vue est peut-être vu à travers une focale déformante monsieur Besson oui bon enfin les données par rapport au pays enentrè rapide tous les pays qui sont en dessous de 1 % au niveau planétaire ça

Représente à peu près la moitié des émissions mondiales donc si tous les pays qui font moins de 1 % se posent pas de questions il disent c’est pas nous de régler il y a la moitié du problème climatique qu’on règle pas donc à partir de là évidemment on a notre part à

Prendre et si on ramène les émissions des gros gros émetteurs que ce soit la Chine ou les États-Unis par rapport à l’empreinte de leur mode de vie et qu’on le divise par le nombre d’habitants dans ces pays et ils ont pas du tout à rougir par rapport à notre empreinte carbon à

Nous qui est qui fait partie des empreintes qui sont quand même relativement très élevées dans le monde par rapport à l’ensemble des autres êtres humains bon passer sur cette question de responsabilité pour moi dire c’est la faute des autres je rentre pas là-dedans parce que oui c’est aussi la

Faute des autres et et et nous on a notre part à à 70 millions d’habitants dans un monde à 8 milliards forcément tout dépend pas de nous heureusement euh bon passez ça simplement sur la question vous avez raison de de dire que l’IGS c’est qu’une focale euh on doit prendre

En compte toutes les focales et et c’est ce qui est nous nous amener aussi à des réflexions différentes vous avez parlé de l’extinction de revenir du coup d’être obligé de continuer l’extinction la nuit bah nous on disait bah plutôt bien de continuer l’extinction nocturne parce qu’aujourd’hui on en a parlé en

Conseil communautaire les ledes ont leurs limites avec des puissance lumineuse et des ondes qui posent problème à la biodiversité malgré toutve avec des éclairages qui sont différents et cetera et donc en effet rebondre cette technologie efficace finalement et ben non seulement on investit beaucoup d’argent là mais en plus on va continuer

D’allumer le jour alors qu’on sait que c’est un problème important pour la biodiversité donc après voilà en prenant tous ces paramètres ben les besoins de la biodiversité les besoins économiques les besoins de gaz effet de serre bah on arrive à des arbitrages bah voilà qui qui qui prennent les choses dans leur

Complexité c’est une illustration parmi une nutres que je que je donnais ici et je dis pas que c’est le seul paramètre les gaz effet de serre à prendre en compte quand on décide bien évidemment que non bon voilà j’en reste là et je vous remercie je veux juste rappeler quand

Même une échelle de valeur et vous avez vous-même donné les chiffres de la population la France représente 0,875 % donc Mo 1 % mettons de la population mondiale notre production de gaz à effet de serre est de 0,0 188 que nous produisons 10 fois moins de

Gaz av fait de ser par rapport à notre population que le reste de la population donc oui nous devons faire des efforts mais nous devrions en faire beaucoup enfin non on doit en faire au maximum mais c’est pas nous qui devons en faire le plus quand même quoi

Voilà j’ai pas du tout suivi votre calcul ce qu’on sait c’est que par rapport aux accords de Paris mondiaux il faut qu’on les divise par 4 nos émissions oui mais on les divise par 4 pourquoi parce qu’on sait qu’on a des pays qui ne diviseront pas du tout non

Non mais non mais alors non justement il faudrait diviser encore plus si on tenait compte du fait parce que le chiffre dont on vous donnit de 0,8 % je crois que ça c’est c’est l’emprunte territorial ce n’est pas ce n’est pas l’empreinte carbone qui inclut les

Émissions dans les autres pays il y a not autre mode de vie mais bon peu importe ça fait c’est tout c’est juste par rapport au nombre de tonnes CO2 dans l’atmosphèreç dans de toute façon c’est de l’ordre du 1 % donc après le non non

C’est pas de l’ordre de 1 % c’est de l’ordre du 0,1 %. bah les émissions mondiales de la France les émissions responsable de 604 millions de tonnes d’émissions pardon oui c’est ça 604 millions de tonnes ouais j’ai plus en tête un 400 quelque chose mais sur 3200 milliards

Ouais j’ai pas le calcul on est en dessous on est en dessous du 1 % c’est sûr après voilà on est on est nombreux comme ça des centaines de pays on est en dessous de je vous dis le chiffre c’est 0,0188 %. ouais çaf c’est 1 cenè de pour je je

Leur vérifie je je suis pas sûr de comprendre c’est 188 mliè de pour je suis pas sûr je suis pas sûr de comprendre votre raisonnement ce que je comprends dans vot mais si mon raisonnement c’est qu’on produit bien moins que beaucoup d’autres pays donc nous faisons des efforts mais si on veut

Faire baisser le nombre de tonnes de CO2 dans l’atmosphère ce sont les principaux pays producteurs de CO2 et nous n’en faisons pas partie qui doivent faire le plus d’efforts non ça dépend si vous parlez en émission territoriale ou en emprinte carbone je sais pas je franchement je revérifie par par rapport

À vos ch je fais un calcul très simple que vous trouvez partout c’est le nombre de tonnes de de CO2 dans l’atmosphère mais je le retrouverai mais c’est typiquement un argument pour juste se dire se déresponsabiliter et séviter de se poser des question tout mais pas du tout puisque nous le

Faisons nous le faisons et d’ailleurs si je peux me permettre les dernières informations c’était que la France avait baissé ses émissions carbone par rapport à l’année dernière en 2000 23 oui on a 9 tonnes de CO2 on devrait être l’objectif c’est 2 tonnes il y a encore un peu de chemin ouais madame

Riamon alors avec peut-être le sens de la synthèse qui peut nous caractériser vous savez on est surentraîné chez nous au Parti socialiste vous savez bien et et en fait ça nous est déjà arrivé cette discussion je crois que c’était à la gllo moi je nous nous on vote des deux

Mains et des quatre pieds cette délibération parce que mais oui ça veut dire à fond il faut y aller et sans tarder notre seul regret c’est comme moi qui dormais sur mes trois oreilles c’est ça c’était d’aller trop tard mais ça j’y reviens pas ce qui

Est fait et fait et tant mieux la question est pour moi pour nous une question de développement durable vous avez dit Monsieur le Maire et en ça vous êtes parfaitement honnête moi ce qui m’intéressé au départ c’était l’économie financière et vous avez raison c’est un impact économique tout à fait important

Après on pourra discuter entre nous de ce à quoi vous allez utiliser l’argent économisé et là on sera peut-être pas toujours d’accord mais c’est pas grave je reviens à la question du développement durable qu’est-ce qui nous intéresse dans cette affaire des LED et on pourrait faire ce raisonnement pour

Plein d’autres éléments par exemple c’est déjà la qualité d’usage le fait que nous pourrons enfin avoir un éclairage à la demande modulable permettant à la fois de garantir la sécurité et ne serait-ce que de pas se tordre le pied sur un trottoir quand quand quand c’est tout noir mais quand

Ce serait un peu moins noir tout en permettant de mieux dormir dans les ruses éclairées et à la faune et la flore parce que les deux sont impactés de mieux s’est développer y compris en zone urbaine parce que l’éclairage ne concerne pas que la place des promenades voilà donc ça cette qualité d’usage

C’est un élément du développement durable ensuite dans le domaine environnemental il y a pas que les gaz à effet de serre il y a par exemple aussi lié au gaz à effet de serre la qualité de l’air que nous respirons et ça c’est pas seulement dans le monde c’est ici à

Rouan et ici à rouan nous pouvons toujours nous féliciter et obtenir plus de qualité de l’air parce que ça a un impact sur la santé ça a un impact sur les allergies ça a un impact sur la durée de vie et tout ça c’est ici que ça

Se passe parce que bien sûr que l’air ne s’arrête pas aux frontières de rouan mais c’est d’abord et en centre urbain qu’on va obtenir cette meilleure qualité de l’air vous voyez monsieur le Maire tous ces éléments positifs que nous pourrons peut-être mesurer dans le cadre de l’implantation des ledes et pourquoi

Pasu faisons l’exercice ce que propose Franck Beston est intéressant et ça se fait dans d’autres collectivités on parle donc là de comptabilité de développement durable et pas seulement la comptabilité environnementale les coûts évités par exemple sur la santé ils seront théoriques nous nous nous en sommes d’accord mais ils peuvent aussi

Vous permettre nous permettre de rendre encore plus attractif et efficace ce type de décision et ce que on démontre là sur les leds on peut le démontrer sur plein d’autres AES éléments donc allons-y allons-y Franco et n’hésitons pas et ne mégotons pas Madame riamont allons-y allons-y Franco la municipalité

Que j’anime n’a jamais autant fait qu’aucune autre municipalité depuis toujours dans ce domaine là donc bien sûr qu’on y va franco et vous le savez vous suffirait juste que vous le reconnaissiez maintenant bien évidemment que certains pourraient peut-être faire différemment je veux juste quand même mettre un bémol

Sur votre raisonnement je vois pas en quoi l’éclairage en LED va améliorer la qualité de l’air par rapport à un éclairage non LED les CO2 évité c’est juste par rapport à la production énergétique puisquon va moins produire d’énergie puisqu’on en consommera moins et c’est là du coup qu’on a moins de production

De CO2 par contre oui quand on passe de bus diesel à des bus électriques là on améliore la qualité de l’air mais pas pour l’éclairage public ça changera rien à la qualité de l’air des roanais ça en plus la l’électricité que nous produisons dans le roinis elle est renouvelable elle produit pas de

CO2 par contre c’est sûr que si on devait mettre en place une usine électrique à charbon pour pour consommer l’électricité ben oui là on va détériorer la qualité de l’air bref c’est un débat sans fin j’ai compris que aux yeux de l’opposition des oppositions ce que nous faisons ne trouvera jamais

Grâce à vos yeux totalement j’en ai pris mon parti c’est pas grave et je pense que les ranais eux ont compris que ce que nous faisions était à la hauteur des ambitions que nous portions et c’était d’ailleurs assez reconnu donc moi je vais juste besoin de faire voter une

Délibération qui va permettre de demander une subvention à l’état pour nous aider à financer ce projet il a-t-il des votes contre des abstentions très bien Madame Bernier l’amical laïque l’Amicale l’amicale du personnel a besoin d’un petit coup de pouce oui Monsieur le Maire effectivement les travaux du centre administratif paulpilllier ont

Nécessité le déménagement de l’amical du personnel intercollectivité rouanaise or installé dans ses nouveaux bureaux l’amical a constaté la disparition de son ordinateur donc c’est pourquoi la ville de rouan qui responsable du déménagement souhaite dédommager cet amical dans l’acquisition d’un nouvel équipement informatique il est donc proposé une subvention d’équipement de

359 € montant correspondant au prix d’achat du précédent ordinateur t il est donc demandé ce soir au conseil municipal de bien vouloir allouer une subvention d’équipement à l’amicale du personnel intercollectivité ranaise et dire que cette somme sera réglée sur les crédits inscrits au budget de l’exercice concerné chapitre 204

Merci merci des questions là-dessus monsieur pion oui bonjour juste une petite question avec les caméras dont on est truffé on n pas pu trouver le voleur fa de alors une fois de plus monsieur pion vous tapez à côté de la cible si vous aviez écouté ou lu la

Délibération vous verriez que c’est à l’intérieur des locaux du centre administratif de l’espace congrès que le vol a eu lieu et non pas sur la place public oui mais ils ont pu peut-être sortir avec on sait pas et comme c’était dans le casre du déménagement et bien il a dû être mis

Dans un carton et ils l’ont pas retrouvé voilà donc les caméras ne sont pas en jeu question suivante je vous remercie il y a-t-il des votes contre les abstentions c’est parfait éducation jeunesse madame Troncy une convention une une convention avec l’association lireferl merci Monsieur le Maire par cette délibération notre municipalité

Entant continué à soutenir les actions portées par l’association Lire et faire lire dans la Loire visant à promouvoir et développer le goût de la lecture à à cet effet les bénévoles de cette association animent des ateliers gratuits de lecture au sein des écoles élémentaires et maternelles publiques de

Rouan sur le temps scolaire ou périscolaire aussi il vous est proposé une convention de partenariat prenant effet au 1er janvier 2024 pour une durée de 3 ans définissant notamment les engagements réciproques de chacune des parties mais également les modalités du soutien financier pouvant être apportés

Par la ville de rouan il est donc soumis à l’examen et à l’approbation du conseil municipal cette convention à intervenir avec l’association Lire et faire lire dans la Loire je vous des demandes de précision madame Chevillard oui une demande de précision dans la dans la convention donc il est notifié

Que il y aura une demande de subvention annuelle et il a été notifié aussi que il y a une subvention de 1000 € qui a été attribué pour 2023 est-ce que cette subvention de 1000 € correspond à la demande qui avait été formulé par l’association

Oui oui oui c’est ça a été formulé et attribué en fonction des demandes la subvention correspond au moyens nécessaire à la mise en place donc de l’action de cette association des d’autres questions des des votes contre des absten attention je vous remercie monsieur d’orange le musée des Beaux Arts et

D’archéologie Joseph deschet va accueillir un nu effectivement Monsieur le Maire parnousen pardon vous le savez lorsque notre musée expose des œuvres dont il n’est pas propriétaire il faut bien évidemment établir des conventions et notamment en terme d’assurance pour ne prendre aucun risque en cas de dégradation ou de vol

De ses œuvres pour ce soir je vais vous parler d’une œuvre du peintre Raoul duffi intitulé nu dans l’atelier dont le Musée d’Art Moderne pontpidou est propriétaire et que nous exposons depuis 1965 au musée de rouan les conventions ont bien été signées en 2008 mais qui ont été réactualisé avec notamment une

Valeur d’assurance de 100000 € il vous a donc demander de bien vouloir examiner et approuver la convention si joointe à intervenir avec le Centre Georg Pompidou avez-vous des questions complémentaires pas d’opposition pas abstention merci Monsieur brasseur Minard une convention de partenariat avec le Comité des amis d’ Maus tout à

Fait Monsieur le Maire fort de sa collaboration et de son partenariat lors de la dernière exposition musée Joseph deflet en 2021 intitulé ascendance carte blanche à Marline met avec le comité des Maus de mabl il nous paraît naturel évident de vouloir prolonger cette convention cette convention entre le

Musée et la communauté des Maus prend tout son sens dans les compétences et savoir-faire de chacun et cette transversalité nous montre que chacun de ces acteurs partage échange et se confronte afin de faire bénéficier de ses compétences mais aussi de ses ressources ainsi cette convention permet

Au musée d’aider et Maus grâce à son expertise au travers des de ces différents pardon réseau scientifique et sa connaissance et expérience des œuvres en contrepartie le comité desmaus joue un rôle important de veille et s’engage à alerter le musée Joseph deschelettes sur certains objets d’art et documents

Qui pourraient intéresser le musée afin d’enrichir ses collections il est donc important de maintenir ces liens réciproques la ville peut-être fière de ce partenariat qui par cette convention permet par la même occasion de désacraliser les structures culturelles via son musée et il est donc proposé de renouveler cette convention pour une

Durée de 1 an il est donc demandé au Conseil de bien vouloir examiner et approuver la dite convention à intervenir avec le comité d’amis des Maus de mabli je vous remerci des questions des oppositions des abst attention je vous remercie nous passons au cadre de vie madame vermel il

S’agit de poursuivre notre lutte contre l’habitat indigne et pour cela nous proposons une un protocole d’accord bonsoir en effet dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne la lashi de nombreux partenaires sont impliqués avec pour tous un objectif commun qui est celui de protéger les personnes les plus vulnérables et des

Bailleurs indélicats ou encore des marchands de sommeil mauvaise qualité ou dégradation des structures d’un bâtiment défaut d’isolation risque d’incendie présence de plomb ou encore d’amiante les services de la lhi mettent en application les procédures administratifs prévus au code de la santé publique la CSP et au code de la

Construction et de l’habitation CCH afin de traiter les situations délicates en teres d’indignité et de risque pour les habitants il est cependant tout aussi important d’avoir une bonne coordination avec les autorités judiciaires afin de contr contrer l’activité des marchands de sommeil la loi etlan venant renforcer les possibilités de sanctionvers ces

Derniers toute infraction en matière d’insalubrité peut être relevée par les officiers de police judiciaire mais également par les fonctionnaires des agents régionals de santé la RS et les inspecteurs de salubrité des services communaux d’hygiène et santé C sch pardon quant aux infractions aux dispositions des arrêtés municipaux elles peuvent être relevées par les

Agents de police municipale une proposition de protocole d’accord entre les parquets des tribunaux judiciaires de Rouine et Saint-Étienne la préfecture de la Loire les services de l’ARS auvern ronalpe et des SCHS de Rouine et de Saint-Étienne a été transmis par les services de la DDT fin 2023 elle porte

Sur le bon traitement des infractions pénales l’action étroite entre les parqués et les autorités de police et les modalités de traitement des procédures et des échanges d’information sous forme notamment de tableau et de fiches navettees la réponse pénale sera graduée et adapté au regard de la gravité de la situation et pour aller

Jusqu’à des poursuites devant les juridictions exessives pour les cas les plus graves ce protocole d’accord visant à lutter contre l’habitat indigne porte à une durée porte à une durée fixée un an et est renouvelable tacitement il vous est donc demandé de bien vouloir examiner et approuver le présent protocole d’accord afin à intervenir

Avec les différents services détaillés ci-dessus merci des questions des oppositions les abstentions merci Madame la palu la session d’un local commercial 10 avenu centrale oui monsieur le Maire la ville de Rouine est propriétaire d’un local commerce ainsi que c emplacements de parking situés 10 avenu centrales dans le secteur Arsenal le local était

D’ailleurs occupé par les services de la poste depuis 1976 à l’époque des travaux partagés entre les communes de mablie et de rouan avait été réalisé liant les deux collectivités par convention sur ce tement limitrophe des deux commune depuis quelques mois la Poste avait fait connaître son projet de fermeture

De son agence postale et pris contact avec le commerçant voisin gérant de la brasserie bar tabac press monsieur marchand afin de lui proposer de reprendre la vente des produits postaux et services courriers colis ce dernier s’est montré intéressé et a sollicité la ville de Rouine afin d’acquérir le local

Et les places de parking la ville de mablie a aussi répondu favorablement à cette vente et bénéficiera de 50% % du prix de cession à savoir 63,500 il vous a donc demandé de bien vouloir examiner et approuver la session à la si exmchand du local commercial et des parkings au prix de 127000

€ merci merci des questions monsieur Besson non c’est Madame Paron madame chev je voyais pas à qui appartenait le bras c’est pas grave c’est pas grave du tout non une intervention oui et peut-être une une demande ben regretter une nouvelle fois la disparition d’un service public la poste c’est pas la

Première fois sur Wan et si on continue comme ça ça ne sera pas la dernière donc on déplore vraiment ce cette attitude là de de de fermeture des services publics et on voulait savoir si des interpellations avaient été faites NOTAM ment au niveau de la poste

Alors si celle-là bah bien sûr va fermer parce que je vois pas bien comment on pourra se battre pour qu’elle reste ouverte mais est-ce que est-ce qu’il y a pas une motion ou quelque chose à mettre en place pour que B on arrête de déshabiller nos quartiers en tout cas

Que les services publics puissent rester dans nos quartiers parce que on les voit se déshabiller au fil du temps et et c’est ça pose quand même aussi problème au sein de la population madame Chevillard c’est un sujet complexe euh et euh on ne peut pas dire aujourd’hui que

En tout cas à rouan nous ayons une disparition voire une diminution des services publics dans nos quartiers la ville de rouan a depuis toujours et notamment sous ma mon autorité veiller à ce que nous puissions maintenir voir développer des services publics c’est ainsi que sur les quartiers aussi bien

Saint-Clair qu’au Parc les maisons de service ont été portées par la ville de rine en soutien à l’état qui demandait effectivement que nous puissions mettre en place ce genre d’outil c’est aussi sous mon mandat alors entre 2001 et 2008 que j’ai conclu un accord avec la Fédération du bâtiment

Pour avoir justement un CFA du bâtiment qui s’installe dans un quartier politique de la ville nous maintenons nos services municipaux nous les amplifions régulièrement dans tous ces quartiers après vous avez raison sur un point oui la Poste ferme des points et pourquoi mais parce que les gens n’écrivent plus encore récemment et hier

Les médias s’en sont fait l’écho la diminution colossale du courrier oblige la Poste à se réinventer bon nous avons la chance d’avoir une discussion avec les dirigeants de la Poste annuel pour faire le point sur les différents bureau de poste et et et les points donc qui sont sur notre ville

Nous étions informés que la Poste allait effectivement donc fermer celle qu’elle occupait donc sur le quartier de l’Arsenal parce qu’effectivement la fréquentation n’est plus au rendez-vous et qu’à un moment donné et bien il faut pouvoir tirer des conséquences alors oui ça a un impact sur le service rendu au

Public et c’est la raison pour laquelle nous avons beaucoup travaillé avec les commerçants pour qu’il puisse reprendre non pas la totalité mais une grande partie des services qui étaient au apporté par la poste la seule chose que nous ne pourrons maintenir c’est le distributeur d’argent bien en sachant que à environ 1

Km vous avez un autre distributeur qui est celui de la Caisse d’Épargne donc dans le même quartier donc nous avons la possibilité donc de permettre au aux habitants de ce quartier de pouvoir quand même aller chercher donc l’argent liquide mais là encore vous le verrez d’ailleurs plus tard sur la rue

Jean-jorè il y aura moins de distributeur d’argent pourquoi parce que tout est fait pour qu’on utilise moins l’argent papier et qu’aujourd’hui les cartes bancaires les moyens de paiement les transactions numériques donc se développent et donc si nous utilisons aussi moins de paiement en papier et bien nous faisons quelque part le lit de

Celles et ceux qui veulent supprimer donc l’argent papier et par voix de conséquence les distributeurs nous avons tous aussi un mode différent d’action avec nos propres banques je me rappelle étant étudiant nous allions déposer nos chèqus déposer de l’argent chercher des éléments on allit au guichet de la

Banque bah ça fait des années je ne suis pas allé au guichet de la banque parce qu’effectivement on reçoit les chqués à domicile on envoie les choses il y a beaucoup de transactions dématérialisées bref il y a plus il y a moins de raison en tout cas d’avoir de faire appel à ce

Type donc de service donc chacun d’entre nous en tant que citoyens nous nous adaptons ce à quoi nous avons par contre veillé c’est de faire en sorte que le commerce qui allait se développer pouvait reprendre une grande partie donc des services de la banque il y aura même des

Possibilités de récupérer de l’argent liquide avec un système où la personne donc paye donc sous forme dématérialisé ou par carte bancaire et se voir rendre donc de l’argent liquide en contrepartie donc on peut effectivement déplorer une époque où ça fonctionnait comme ça mais je ne pense pas qu’on puisse dire que

Nous perdions à rine des services publics donc dans nos quartiers ou d’ailleurs partout en ville et c’était pas parce que nous avons la Poste qui aujourd’hui s’en va qu’il n’y aura plus de service postal parce que le service sera en grande partie pas en totalité faut être honnête mais en grande partie

Repris par le commerçant qui s’y est engagé je voudrais dire aussi que comme ça a été dit dans délibération ce bâtiment est une copropriété nous sommes deux propriétaires la ville de Mabel et la ville donc de rouan vous connaissez tout comme moi la couleur de la municipalité de mabelie pour laquelle

Donc il n’y a pas eu donc de désaccord sur la vente de ce bâtiment je vous en prie oui euh je crois quand quand on dit que oui il y a une baisse de fréquentation bien évidemment qu’il y a une baisse de fréquentation parce que à l’heure actuelle enfin regardons les bureaux de

Poste quand ils sont ouverts le matin c’est de 9h à MIDH donc pour les gens qui travaillent bah c’est fait quand c’est l’après-midi c’est 13h30 à 16h30 donc pour les gens qui travaillent ben c’est fait aussi donc à un moment donné je pense que quand on veut tuer son

Chien on dit qu’il a la rage c’est tout à fait ce que pratique la poste aujourd’hui en règle générale et ça se voit VO partout et je crois que quelque part ce qui est important aussi de signaler c’est que si on défend pas nos services publics le service public c’est

Quand même un lieu où il y a du lien social qu’on le veuille ou non et ça c’est en train aussi de s’en aller vous avez en partie raison mais pas en totalité vous avez encore et et Dieu merci des des des point des bureaux de poste qui sont ouverts matin midi et

Cetera mais enfin rassurez-vous non ça ne vous rassure pas la baisse de fréquentation est aussi là vous prenez la poste derrière l’hôtel de ville au centre au centre de tri la fréquentation est en chute et pourtant c’est ouvert je veux pas dire tout le temps mais c’est ouvert

Normalement vous avez raison dans c’est surtout valable en milieu rural où là par contre quelquefois on a le sentiment que pour faciliter la fermeture la Poste arrange les horaires de telle manière que ça n’arrange personne mais en tout cas ici ce n’était pas le cas après on est très attentif

Quand même à ces sujetsl et on essaie de trouver des solutions de remplacement pour pouvoir justement éviter que la population soit pénalisée y a-t-il d’autres remarques sur ce sujet avant que nous passion au vote des votes contre des abstentions abstention madame redeuil là c’est une session de parcelle de terrain rclaude Bechard

Oui monsieur le Maire Monsieur akol pardon Michell a fait part de son souhait d’acquérir deux parcelles appartenant à la ville ces der dernières sont cadastrées an numéro 827 pour une superficie de 307 m Carr et an 449 pour 488 m² au 56 rue Claude char la ville a

Accepté la proposition de 70000 € net vendeur pour votre parfaite information un canisite situé sur ces parcelles sera déplacé au moment de la vente il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir examiner et approuver cette délibération merci merci pas de question des oppositions des abstention monsieur laassigne euh on

Doit retirer une délibération que nous avions pourtant pris il y a pas très longtemps le 9 mars 2023 dites-nous pourquoi tout à fait Monsieur le Maire bonsoir à tous Comme vous en souvenez tous lors du conseil municipal du 9 mars 2023 nous avions délibéré pour l’acquisition d’une parcelle de 13 m²

Pour un montant de 260 € pour l’aménagement sécuritaire de l’entrée des établissements SCCI anpl et sorofi au carrefour de la rue de Charlieu et de l’avenue du polygone de même ce même jour une parcelle de 4 m car avait été cédée gracieusement à la SCI NPL pour

Améliorer ses aburs or il s’avère que la session gracieuse par la ville de rouan n’est pas autorisée il est donc proposé de céder ce bien au prix de 1 € et de ne pas suivre la vie des domaines qui avait estimé cette parcelle à 70 €. il vous est donc demandé de retirer

Partiellement la délibération numéro 13 du 9 mars 202 3 et d’examiner et approuver la session de la parcelle à la SCI anpl au prix de 1 € je vous remercie voilà ça coûte plus cher de faire les paperasses et surtout de le faire deux fois mais bon l’état dit

Qu’on ne peut pas donner un terrain qui vaut 70 €. des oppositions des abstentions merci Madame pardon TR madame loupou Brou à nous une constitution de servitude de sur différentes parcelles dans le cadre du projet de l’aménagement de l’ilo Gambetta République tout à fait Monsieur le Maire

Lors de conseil municipal de 4 mai 2023 nous avons approuvé l’aménagement de la zone République gambeta avec notamment l’acquisition de parcelles de passage des bains au Conort nigron avec les servitudes associées vous le savez peut-être jusqu’à quelques temps les sorties de passage des Bains se faisaient par le Porsche au niveau de 23

À avenu gambeta mais ce passage qui est prévu quand même d’être maintenu dans le projet d’aménagement ne le sera plus qu’en Modou non motorisé or les consort nigron qui possèdent d’autres propriétés sur ce tenement doivent conserver le principe d’un passage pour sortir en cœur de l’îlo et donc

Un accord leur sera donné pour sortir par les allées Giselle Alimi et Simone veille qui à ce jour ne sont sont pas encore classé au domaine public de même une servitude de tréfond est reprise pour le passage des canalisations sur différentes parcelles il est donc nécessaire nécessaire de préciser une

Servitude de passage de trèfond toujours au consort nigron et de leurant droit il vous est donc demandé ce soir de bien vouloir accorder une servitude de passage et de très fond sur l’ensemble des parcelles détaillé dans la délibération au Conort nigron à titre gracieux je vous remercie merci Monsieur baisson

Oui est-ce que vous pouvez à l’aide du plan derrière s’il vous plaît réexpliquer al les parties parce que l’ilo doit être mode doux on est d’accord c’est ça si j’ai bien compris le l’illo à l’intérieur tout est en mode doux il y a des passages en voiture poss possible notamment pour les livres

Livraison et l’accès notamment des des enseignants qui iront donc se garer non pardon des non pas des enseignants des des usagers du club senior qui iront se garer donc à proximité donc ça sera en fait une petite poche de stationnement il y aura un accès réservé à certaines personnes pour les véhicules

Moteurs mais c’est pas ouvert à tout le monde d’accord ord parce que enfin oui j’avais rouvé un article de presse dans lequel il est écrit qu’il y avait il y aura pas de circulation automobile à l’intérieur de l’ilo mais ce sera pas complètement horis pour les rivrin et

Les usagers donc de de l’équipement OK et donc du coup si on reprend le plan c’est les véhicule c’est principalement l’angle du bas on va dire les deux voix sont comme ça là ouais ok merci Monsieur laassne Merci d’autres questions je je sou votre approbation il y a-t-il des

Votes contre des abstentions 3 madame Robin déclassement partiel du domaine public pour l’impasse Marcel Serdan effectivement chers collègues dans le cadre du projet de modernisation de sachaufri au Parc des Sports oféor a sollicité la ville de Rouine pour la mise à disposition de parcelles qui sont situées impasse Marcel Serdan euh cette

Ce projet nécessite de prévoir un approvisionnement avec le retour des camions donc à l’arrière d’un bâtiment et il est précisé dans la délibération que à l’issue des travaux la chaufferie aura vocation a intégré le réseau de chaleur urbain de la ville de rouan via une convention de mise à disposition de

L’équipement tel que nous le connaissons donc aussi cet espace sera à nouveau à l’usage de la ville de rine par la suite donc par conséquent il convient de procéder au déclassement d’une surface de 400 m² issu du domaine public communal oui oui une question une question justement

Par rapport au au chaufferie biomass je voulais savoir si vous aviez en tête l’incidence justement du développement de de C typ de chaudière sur la pollution de l’air notamment les particules fines ce qui est PM10 PM 2.5 parce que bon enfin le le ça peut être un dispositif qui est

Intéressant si on remplace des chaudières G des chudir fou qui sont émétrces ou des cheminées classiques qui peuvent l’être aussi euh mais c’est aussi une source d’émission sur lequel ilfin un type de chauffage sur lequel il y a des des alertes donc je voulais savoir du coup

Voilà s’il y avait quelle mesure était faite euh et si on avait un peu un bilan de ça alors d’abord il faut voir qu’il y a sur le site une ancienne chaufferie euh très ancien modèle euh et donc aujourd’hui il s’agit de faire de de la remplacer par une chaudière donc effectivement biomasse

Qui aura sûrement comme vous le dites parce que je connais pas de chaudière qui n’est pas des rejets de particules qu’elle soit fine ou très fine je et je ne connais pas la réglementation en tout cas le nom de chacune d’entre elles j’imagine que la réglementation devient par ailleurs extrêmement drastique et

Qu’il y a tout un système de filtres qui permettent d’éviter les rejets dans l’atmosphère de la plupart de ces de ces particules maintenant est-ce qu’aujourd’hui offeor a fait le travail pour savoir qu’est-ce qu’on rejetait qu’est-ce qu’on va rejeter la réponse est non nous en sommes aujourd’hui au principe de déclasser du domaine public

Un terrain pour permettre la faisabilité de cela et permettre à offor de réfléchir à la mise en place de cette nouvelle chaudière donc non j’ai pas de je peux pas répondre par l’affirmative à votre question ouais ok c’estf c’est simplement pour poser la question et ça pour nous ça

Conditionne voilà pas forcément la notre choix par rapport à cette libération parce qu’on va l’approuver mais c’est plus se redire cette alerte là collectivement d’avoir cette vigilance là voilà parce qu’il y a aussi des effets cocktail avec l’ensemble des infrastructures ça peut être les chaudières les cheminées ça peut être

Des rejets du méthaniseur de plein de choses donc voilà avir faire avoir cette vigilance là par rapport à la pollution de l’air j’avais regardé on était en au niveau des PM 2.5 ces derniers jours on était en alerte mauvais et dégradé pour les PM10 sur ran donc voilà ça fait

Partie des sujets malgré tout même si on peut avoir dans l’année des moments où la qualité de l’air est bien meilleure il faut qu’on soit aussi vigilant sur ce point merci B nous faisions partie de l’alerte qui a été effectivement annoncée sur l’alerte au particules fines donc avec l’épisode météorologique qu’on

A connu plafond bas forcément plus de pollution donc sur ce déclassement des votes contre les abstentions je vous remercie monsieur sergenton une dénomination de voie oui monsieur le Maire il appartient au conseil municipal de décider par délibération du nom à donner aux rues aux voies et aux place de la

Commune un permis d’aménager portant sur la création d’une zone d’activité de del l’OT à bâtir a été accordée à la société civile de construction vente bolero représentée par Monsieur MOS rue de Charlieu une nouvelle voie desservant les deux lots àâtir ainsi que l’établissement sorofi a été créé cette voie est actuellement

Ponctuellement privée les deux propriétaires ont été consulté dans la mesure où leur accord est nécessaire et après concertation il est proposé de dénommer cette voix voie Philippe Josi 1938 2018 en hommage au fondateur de l’entreprise familiale sorofi installé à Ran depuis son origine et qui a

Mé depuis dans 12 villes de la région ronalpe il est demandé au conseil municipal de bien vouloir examiner et approuver la dénomination ci-dessus et le plan joint autorisé monsieur le maire ou son représentant a effectuer toutes les dém marche nécessaire à la transmission de cette nouvelle dénomination aux administrations et

Institutions intéressées dire que les dépenses seront prélevées sur les crédits inscrits au budget de l’exercice concerné voilà Monsieur le Maire merci des questions des oppositions oui des questions monsieur Besson non non pas une pas de question simplement une explication de vote on va voter contre cette délibération euh pour des voilà

Des débats qu’on a déjà eu je m’attendais madame du moulin estce que vous viez sur cette question là mais mais on y vient du coup euh non on considère que voilà étant donné le panorama de l’équilibre hommes-femm dans la représentation de de des alléses et des rues on on souhaite qu’à l’avenir on

Puisse avoir justement quand on ass sur de délibération la priorisation de femmes porteuses de valeur d’engagement dans lesqueles on peut se reconnaître et qui participe à ce rééquilibrage voilà de l’équilibre dans la rue alors là elle est bonne celle-là parce que dites donc vous rendez compte madame du

Moulin sont plus royalistes que le roi que la reine donc vous allez être obligé de voter contre aussi alors alors c’était pas prévu mais oui ça paraî compliqué que vous votiez pour alors que Monsieur son et ses amis vont voter contre parce qu’ils veulent du rééquilibrage sinon ce serait vous

Dédir après je vais vous dire une chose nous sommes sur un tement privé sauf que la loi dit que c’est aux communes de donner les noms même sur des voies privées la moindre des corrections quand c’est privé c’est demander au propriétaire sa proposition il est chez lui certes c’est une voix ouverte au

Public mais il est chez lui donc moi je ne me sentais pas le droit ou de m’arranger le droit de lui dire bah non il faut c’est pas ça ils ont choisi ça on les laisse faire on valide mais bon après je je veux bien que vous

Votiez tout ce que vous voulez hein donc trois votes contre que fait le groupe de Madame du moulin wou c’est bien vous savez vous dépasser et bien nous n’aurons pas donc la réunification des oppositions ce soir euh merci en tout cas donc je prends notes trois votes contre et c’est tout

Monsieur Pia on va parler du Plan climat énergie air territorial et de des de bail de beau pardon pour aller mettre des panneaux photovoltaïques sur plusieurs bâtiments de la ville oui merci Monsieur le Maire engagé depuis 2014 dans le programme territoire à énergie positive ran agglomération investi massivement pour le pour la

Transition énergétique dans le cadre de son plan climat énergie air territoriale afin de renforcer la valorisation de l’énergie solaire sur notre territoire l’agglomération a réalisé une étude d’opportunités sur les sites de la ville de rouan qui pourraient accueillir des panneaux photovoltaïques celle-ci s’est révélé positive pour les locaux

Associatif le groupe scolaire et le gymnase Matel la maternelle mulsan la Maison de la Musique le groupe scolaire Arsenal ainsi que le nouveau dépôt du centre technique municipal depuis 2018 notre agglomération est associée au fond d’investissement régional osé au sein de la société d’économie mixte locale baptisée rouanaise des énergies

Renouvelables sa mission est de développer et d’exploiter des équipements de production d’énergie renouvelable comme des centrales photovoltaïques la ville de rouan souhaite lui confier le développement de panneaux photovoltaïqu sur les bâtiments que je viens de citer après avoir procédé à un appel à manifestation d’intérêt conformément aux exigences du

CG3P à cette fin nous devons établir des promesses de beau amphithéotique administratif unee durée de 3 ans avec la SEM pour chacun de ces bâtiments deux d’entre eux le groupe scolaire Arsenal et le dépôt garage du CTM seront exploité en autoconsommation avec revente du surplus ces centrales photovoltaïques nous fourniront de

L’électricité au prix attractif de 13 centimes le kilwh je rappelle que la ville de Ran paye actuellement 23,2 centimes le kWh les autres centrales seront exploité directement par la SEM à l’issue de la promesse du bail le les BEA signés seront d’une durée de 30 ans

Sur les projets en revente totale et de 20 ans pour les projets en autoconsommation avec revente du surplu vous disposez dans la délibération du montant des redevances à la charge de la SEM pour la location à la ville des toitures des biens relevant du domaine public les montants ont été définis

Selon la rentabilité future de l’exploitation des panneaux et non de la surface ainsi il est demandé au Conseil Municipal d’examiner et approuver les promesses de Bea pour la durée des études de faisabilité promesses qui se convertiront en beau anfitéotique administratif après lev de l’option il nous revient aussi de fixer le montant

Des redevances à charge de la ranaise des énergies renouvelables à partir de la mise en service de la centrale enfin le conseil municipal doit autoriser monsieur le maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à la bonne réalisation du projet merci merci des questions demande de précision pas d’opposition si Monsieur

Bost je prendrai pas par vote et oui les membres de la SEM ne prennent pas part au vote pas d’opposition pas d’abstention merci Monsieur Bost et bien parlons forêt oui donc une délibération très importante puisqu’elle va nous engager jusqu’en 2043 donc elle nous engage sur

Ce mandat mais bien sûr sur le mandat de nos successeurs donc un engagement fort qui nécessite forcément une délibération présentée au minimum en 30 minutes euh donc je tiens tout d’abord à remercier l’Office national des forêts et les services de la ville de rouan qui ont à

La fois rédigé et mis en place l’ancien plan d’aménagement et qui ont rédigé ce nouveau plan d’aménagement que je vais vous présenter pour rappel la forêt de bkaja est appartient à la ville de rouan c’est une forêt de 99,49 hactares et elle situe elle est située sur la commune de Saint-Bonnet

D’écart c’est une forêt mais qui accueille aussi des activités de loisirs à savoir donc de laacrobranche et une auberge qui aujourd’hui aujourd’hui n’est plus en fonctionnement mais qui donc a fonctionné pendant plusieurs années c’est une forêt de moyenne montagne avec une altitude qui varie entre 770 m et 980 m et elle est

Composée à 85 % de résineux le douglaas étant l’essence la plus présente à hauteur de 37 % et le sapin pectiné à hauteur de 28 %. c’est une forêt plutôt jeune puisque les jeunes peuplements de 0 à 30 ans dans le milieu forestier on est jeune en dessous de 30 ans

Ces jeunes peuplements représentent 45 % c’est notamment lié au fait de la replantation qui a pu avoir lieu post tempête 1999 et puis les vieux peuplements bah les vieux dans le milieu forestier c’est les supérieurs à 60 ans et cela il représente 38 % au sein de la forêt de

Béaja la forêt de bécaja c’est une production moyenne estimé à 9 m³ par hectare par an l’ancien plan d’aménagement qui est encore en Vig puisqu’on na pas vé voté le nouveau le bilan de ce cet ancien plan d’aménagement c’est un prélèvement qui était prévu de 8232 m C sur les 15 ans

Et au final on a collecté uniquement 6893 m³ donc on n’a pas surconsommer nos capacités au niveau de la forêt de bécaja le bilan financier est légèrement positif sur l’ensemble de la période des 15 ans l’objectif principal de ce nouveau plan d’aménagement c’est s’adapter au changement climatique

Puisqueon l’ chaque année à travers la délibération concernant la forêt de bcaja malheureusement nous subissons les effets de ce changement climatique notamment sur nos pelements de sapins et d’épicéa on parle souvent d’uscolite qui attaque nos épicéas et on s’achemine vers la la disparition totale de l’épica sur ce plan d’aménagement jusqu’en

2043 bien sûr on va pas le laisser disparaître et ne rien replter derrière on va diversifier notre forêt il faut ça savoir que l’estimation du nombre d’hectares concernant justement la présence d’essence peut adapté au changement climatique c’est 12 hectar sur la forêt de bcaja donc c’est quand même conséquent ce nouveau plan d’aménagement

Il pourra être adapté dans les années qui viennent si par exemple le climat change davantage donc des évolutions rapides et plus fortes du climat qui ont des conséquences sur les peuplements forestiers pourront nous amener à adapter la stratégie avant le terme de l’aménagement le mot d’ordre de ce nouveau plan d’aménagement c’est

Diversification on diversifie la civiculture les pratiques on diversifie les âge des peeuplement et on diversifie les essences il est prévu un prélèvement de 7 m C par hectare par an sur l’ensemble de la période de ce nouveau plan d’aménagement c’est-à-dire inférieur au 9 m C qui correspond à la

Production moyenne donc on reste sage en terme de consommation de bois et par contre elle est supérieure aux 5 m³ par par hectare par an de l’ancien aménagement notamment parce que nous avons des jeunes peuplements qui vont arriver à maturation les fameux 45 % de jeunes peuplements qui vont arriver à

Maturation et qu’on va pouvoir exploiter et puis il y aura aussi malheureusement toutes les espèces notamment les IP qui va falloir couper par mesure de précaution sanitaire au fur et à mesure le bilan financier sur 2024- 2043 il est largement plus intéressant que le bilan de la du précédent aménagement

Puisqu’on multi puis par 8 on on prévoit un niveau de recette de 167 € par hectare par an les objectifs de l’aménagement donc évolution vers une structure irrégulière et une forêt plus mélangée renouvellement des peuplement mature ou dépérissant par régénération naturelle ça c’est quelque chose qu’on maintient on privilégie toujours la régénération

Naturelle conservation des tiches feuillues venant naturellement dans les peuplements pour diversifier la forêt en terme d’essence et de structure les peuplements feuillus puisqu’on cherche à rééquilibrer 85 % de résinueux on cherche à rééquilibrer et à donc à privilégier les les peuplement feuillus donc eux ne seront pas exploités sur la

Durée de l’aménagement sinon sur les autres parcelle donc il est prévu une rotation de coupe de 6 ans la régénération natururelle donc comme je l’ai dit sera privilégiée on pourra effectuer néanmoins un complément avec des essences adaptées au climat futur en priorisant toujours les feuillus ça a

Été le cas notamment lorsqu’on a eu une grosse attaque de scolite sur une parcelle d’épicera qu’il a fallu malheureusement raser pour éviter la la contamination des peuplement aux alentours et donc on a replanté notamment donc beaucoup de feuillus notamment beaucoup de chaînes sur cette parcelle concernée les engagements

Environnementaux liés à ce nouveau plan d’aménagement c’est le maintien de milieu ouvert de zonees humide et de lisière diversifié la constitution d’une trame d’arbres disséminé à haute valeur biologique les arbres mort saissant à cavité conservation des éléments particuliers essentiels à la survie de certaines espèces bois mort au sol les

Souches haute privilégier chaque fois possible la régénération naturelle des essences adaptées et la civiliculture de peuplement mélangé et un calendrier descoupes et travaux évitant le dérangement des espèces rares ou protégées dans les périodes sensibles de leur cycle vital il est bon de noter qu’il y a aucun problème sur l’équilibre forêt

Gibier sur la forêt bcaja les semis les jeunes plantations ne sont pas abroutis ni frottés donc abroutis donc brouté par les animaux frottés c’est notamment les chevreuils qui vont frotter se faire les bois sur les jeunes plantations et donc la forêt n’est pas chassée à l’heure actuelle et il est important aussi de

Noter que les forêts on a la chance d’avoir deux forêts la forêt de bécagea la fourêt de la bruière et ce sont des puits de carbone donc lorsqu’on évoque le bilan de le bilan carbone bien sûr c’est c’est un avantage extrêmement favorable pour nous pour rééquilibrer

Tout ça donc il vous a demandé de bien vouloir examiner approuver le projet d’entretien de la forêt communale de bécaja sur 2024 2043 et autoriser monsieur le maire ou son représentant a signé le programme d’action merci Monsieur Bost monsieur Besson bon merci pour toutes ces informations ça a pas duré une

Demi-heure mais c’est c’était mais c’était quand même bien détaillé merci ouais bon simplement une ou deux questions sur le suivi de population espèce notamment au niveau phone est-ce que il y a des programmes de suivi de l’évolution qui nous permettent de voir justement si il y a des montées ou des

Baisses de population voilà sur le le site c’est la première question et la deuxième question qu’on se posa c’est savoir aujourd’hui on regarde des enjeux de ouis de biodiversité avec 80 % des espaces pass qui sont plutôt on va dire dégradés par le la présence humaine est-ce que il est possible sur cette

Forêt d’envisager d’avoir des zones qui sont moins consacrées à l’exploitation forestière ou au loisir et la promenade c’est 2 ti3 je crois dans la délibre avant propos c’est c’est ce qui est noté ouais oui 2 tiers aux activités de promenade loisir sportive voilà pour justement donner des espaces plus

Importants à la notamment parce que bon les les arbres vont pas bougé mais par contre la présence humaine peut faire peut faire bouger les espèces qui qui sont présentes sur place malgré toutes les précautions que vous avez pu évoquer concernant les périodes de coupe et cetera

Quoi il y a pas de programme de suivi de la faune sur sur bkaja donc on reste sur une forêt toute façon qui qui est ouvert au public bien sûr mais sur lequel il y a pas d’activité de loisir à part l’acrobranche il y a pas d’activité de

Loisir référent fr on n’a pas souhaité aller justement sur l’accueil de nouvelles activités de loisirs pour essayer de garder une forêt le la plus calme possible la plus la plus réservée à la faune sauvage possible sur les coupes et travaux comme on l’a dit donc on tourne donc une parcelle qui est

Exploitée elle ne sera plus ensuite exploitée pendant 6 ans donc il y a 6 ans d’alcalmie sur la parcelle concernée donc on essaie de tourner justement pour éviter les nuisances sur l’ensemble de la forêt tous les ans donc il y a il y a ça et donc comme je disais sur les

Loisirs aussi on fait on a dans le cadre de notre partenariat avec l’ONF des aussi des des des patrouilles de surveillance notamment sur tout ce qui est usage de de quad de de motocross donc là où il y a de la verbalisation systématique hein puisque donc on c’est c’est formellement interdit de de

Pouvoir pratiquer ce genre d’activité sur la forêt de bkaja donc il y a des campagnes de verbalisation puisque l’ONF est habilité à à verbaliser euh ce genre de pratique oui ce sera rapide de en remerciant romain Bost pour sa présentation très complète et très intéressante je trouve que c’est toujours important de parler

De de ce bien commun que nous avons sur la commune qui nous place d’ailleurs en commune forestière donc j’ai une première question est-ce qu’on est est-ce que la ville de rine est toujours adhérente de l’association des communes forestières j’ai souhaité qu’on y qu’on arrête d’être adhérent à cette

Association qui selon moi ne sert à rien ça le mérite de la franchise ça mérite de la franchise ok en fait il faut savoir donc on a la fédération nationale il y a la fédération régionale et viennent de créer une association départementale donc en gros on cotise voilà don donc pour au final

L’association départementale va être beaucoup mobilisée notamment par les communes rurales qui ont besoin de de de d’aide sur la gestion de leur forêt nous au niveau de la ville de Ran ça fait quand même des années on a un service très très compétent sur le domaine donc on n pas on les sollicite

Pas donc on on adherait sans sans forcément avoir de retour donc alors une adhésion effectivement je suis d’accord avec vous c’est à quoi ça nous sert mais une adhésion c’est aussi la force d’un lobby d’une représentation d’une défense de certains intérêts et et la forêt est est un des éléments importants de la

Lutte contre le changement climatique donc voilà je je me dis qu’il y a on peut être solidaire aussi de à la fois de de de cette propriété publique de la forêt que représentent les communes forestières d’une part et d’autre part du fait qu’elles sont généralement des modèles de gestion durable de la forêt

Et je trouve que de ce point de vue-là ça vaut la peine alors je sais pas à quel prix je me rappelle plus combien coûtait l’adhésion mais ça vaut ça vaut peut-être la peine de se poser la question dans ce sens-là aussi au-delà de ce que ça nous rapporte directement à

Nous ok j’ai bien compris la réponse la deuxième chose c’est que moi je je je trouve qu’il faut noter le travail qui a été fait par l’ONF et la confiance que l’on peut apporter à cette organisme public qui est euh dont les moyens sont fortement diminué par le

Gouvernement actuel moi je le déplore parce que le fait d’avoir un gestionnaire public d’un bien commun c’est aussi quelque chose d’important en matière de service de l’intérêt général et je veux absolument souligner ici le bien fondé du contrat qu’on avait passé avec eux il n’y avait pas de contrat

Avant 2008 avec l’ONF concernant ces 100 hectares de forêt et donc le résultat que vous vous avez présenté aujourd’hui montre que les engagements pris ont été tenus que la prévision technico-économique et environnementale qu’a fait l’ONF sur ce cette propriété s’est avéré tout à fait juste et que cela permet d’avoir confiance dans le

Contrat de longue durée que vous proposez aujourd’hui à la délibération et qu’on soutiendra bien sûr donc moi je voulais vraiment souligner à la fois la qualité du travail mais aussi dire ici que si on peut se féliciter de cette qualité du travail euh ça pour pour pas

Avoir lieu si les moyens de l’ONF y compris au regard de ce que nous nous y mettons parce que nous on on paye pour ce cette prestation alors elle se rémunère sur une part de la vente de la de la vente assez faible de la production que vous avez rappelé c’est

Lié à l’état de la forêt tel qu’elle a été dans l’état où on l’a trouvé mais ça enfin le le l’argent public mis sur l’ONF permet d’en faire plus que ce que ça nous coûte et si les moyens sont sont réduits et ben on aura plus cette ressource voilà donc moi ça m’inquiète

Pour la suite non pas le contrat que vous proposez mais plutôt les moyens disponibles de l’ONF monsieur laassigne oui madame riamon si je peux répondre à votre première question sur l’adhésion donc nous adhérons maintenant à FIBO 42 qui est une association qui regroupe tous les spécialistes du bois les

Techniciens de la fillre bois les maîtres d’œuvre et les collectivités et cette association s’engage dans la gestion des forêts du bois dans la gestion économique dans la gestion de la comment dire du travail du bois donc voilà et ils vont planter 14 arbres sur la commune de rouan début

Avril ils le font régulièrement pour féliciter leurs adhérents voilà merci je je m’en réjouis mais là n’empêche pas l’autre je soumets donc ce programme d’action à votre approbation il y a-t-il des votes contre des abstentions je vous remercie le dernier rapport que nous avons examiné sera rapporté par Madame

Barban il s’agit du bilan du 3e trimestre des déclarations d’atention d’aliéné merci Monsieur le Maire effectivement c’est il s’agit du bilan des 175 déclarations d’intention d’aliéné qui ont été déposé entre entre le 1er juillet et le 30 septembre 2023 au cours de cette période nous avons enregistré un montant global de transaction de

22417950,93 € ce chiffre témoigne de l’activité soutenue dans notre secteur immobilier il vous est donc demandé ce soir de bien vouloir prendre connaissance du bilan 6 juin des déclarations d’intention d’aliéné déposé au cours du 3e trimestre 2023 je vous remercie merci il y a-t-il des questions

Question madame riamont oui en fait il y a pas de question sur ce rapport particulièrement puis en plus c’est un un donné à connaissance on constate mais c’est conjoncturel et pas particulier à ville de rouan une baisse de 20 % du volume par rapport au rapport précédent le

Contexte est ce qu’il est ça fait partie de l’exercice plus globalement dans ce conseil municipal nous avons vu plusieurs délibérations relatives à l’habitat nous avons vu deux délibérations qui concernent le logement social et nous les avons soutenus pour ce qu’elles sont euh il il s’agit là donc de création de nouveaux logements

Nous avons vu une délibération concernant la lutte contre l’habitat indigne et en toute franchise Monsieur le Maire nous avons bien noté et apprécié le fait que vous aviez eu à l’époque une démarche volontaire dans ce domaine-là que nous avons soutenu d’autres commune de l’agglomération l’ont fait euh et puis là on a un

Rapport de l’État oui oui effectivement rorge l’a fait voilà mais d’autres peuvent le faire aussi ça serait tout à fait bienvenu mais de manière plus global et comp tenu aussi des des dossiers qui ont été peaufinés par nos deux médias locaux par nos par la presse locale les deux le

Pays et le progrès qui sont très complets et très très bien argumentés ça serait peut-être intéressant que vous nous donniez d’une manière ou d’une autre ça peut être en conseil ce serait je pense utile de manière publique un état un peu de la de la situation du logement des des

Réhabilitation enfin du logement vacant et vacant dégradé du logement réhabilité et ça ça relève du PIG et du pH du des constructions neuves les projets abandonnés les projets en standby les projets en cours d’aboutissement et de commercialisation et puis euh ainsi peut-être une vision aussi euh c’est

Courbe c’est pas la cartographie dont je rêve mais une simple courbe peut-être de l’évolution des transactions que nous mesurons conseil par conseil un peu le nez sur le document de d’un conseil à l’autre donc avoir un petit peu à la fois une rétrospective de cette évolution de l’immobilier qui a connu

Une un pic exceptionnel pour notre territoire mais qu’il convient de contextualiser est-ce que c’était ponctuel est-ce que c’était durable comment est-ce que ça se présente pour la suite quelle est un peu la prospective et je me permets de vous demander ça dans la tente vous le savez

Que nous avons aussi des éléments que nous ne connaissons pas peut-être que d’autres les ont mais que nous ne n’avons pas donc de préparation du futur PLH qui tarde à venir à l’agglomération peut-être que ce point nous serait utile pour mieux évaluer la situation tous ici au sein du conseil municipal et aussi

Travailler en connaissance de cause à ce sujet qui est toujours très comment dire très très crucial pour le développement de notre ville la question de la qualité de l’habitat de l’adaptation de l’habitat à la démographie et pas seulement en quantité mais en qualité je pense à l’âge aux familles aux jeunes à la

Décohabitation est une question importante pour assoir le développement de notre ville et nous ça nous inéresse d’avoir aussi un des éléments de Panorama autour de ce sujet vous imaginez bien que votre question longue complète et à la fois précise exigeante ne peut obtenir une réponse ce soir c’est sujet

Donc de la monographie de notre habitat de son évolution des projets d’investissement en en construction neuve en rénovation qu’il soit publique ou privé c’est un immense chantier l’agglomération dispose d’ nombre d’outils pour pouvoir donc travailler ces sujets et nous y sommes nous y nous nous y attelons sous la l’autorité donc

De claudil d’orbin vice-présidente en charge de ces sujets oui bien sûr tout ca nous intéresse euh et ce que nous pouvons constater aujourd’hui mais nous ne sommes pas les seuls c’est deux choses la première c’est que nous avons un ralentissement radical des projets et vous l’avez cité

Des abandons des mises en standby qui sont importants et qui [Musique] ne comment dire qui vont mettre et qui mettent d’ors et déjà en difficulté beaucoup d’acteurs du secteur j’ai entendu tout à l’heure à la radio que je crois près de 900 agences immobilière avait mis la clé sous la porte en 2023

Sur le plan national il y a pas que les agences il y a tout effectivement les promoteurs les constructeurs donc qui sont aujourd’hui dans une difficulté à laquelle enfin dans une difficulté que le gouvernement ne semble dont le gouvernement ne semble pas avoir pris la

Mesure jamais dans ce pays on a si peu construit en 2023 par rapport aux années au décennies précédente et c’est un vrai sujet puisque nous l’avons constaté notre population continue à augmenter et si nous n’avons pas effectivement de quoi loger tout le monde on va gérer des

Problèmes d’autant plus que les modes de vie évoluent et que s’il fut un temps où un logement pouvait compter 4 à 5 habitants aujourd’hui la moyenne est plutôt à de donc ça veut dire qu’il faut davantage de logement nous avions aussi rappelez-vous au début du premier mandat enfin du

Mandat 2004 14 un nombre de logements vacans sur la ville qui était très important qui s’est heureusement considérablement réduit il en reste encore et il y a encore beaucoup à faire sur la rénovation donc notamment thermique des logements et quand on fait la rénovation thermique on fait aussi la rénovation Jea qualitative pour

Permettre aux gens de de monter en gamme dans leur habitat heureusement et ça c’est la deuxième constatation il reste des projets qui sont en cours et je dirais qu’est-ce que nous avons bien fait de les lancer au au moment où nous les avons lancé je pense pas que notre ville

Depuis plusieurs décennies a connu autant de Gru en fonctionnement sur son territoire il suffit d’ouvrir les fenêtres ici des deux côtés pour voir effectivement que des chantiers sont en cours et je me félicite que nous les ayons lancé avant justement la la crise de l’immobilier que que notre pays et notre arrondissement

Subit pour votre parfaite information tous les projets qui sont en cours de construction sont des projets qui aujourd’hui iront d’abord à leur terme et sont d’ors et déjà quasiment tous vendus et c’est une bonne chose parce qu’il y a rien de pire pour un promoteur que de devoir arrêter à mi-chemin une construction

Parce que il fait faillite ou qu’il se rend compte qu’il ne pourra pas commercialiser donc les biens parce qu’après on se retrouve avec des friches immobilières à gérer et et peut-être d’avoir à attendre plusieurs années avant de redémarrer certains chantiers donc c’est une vraie problématique qui est pour nous

Importante même si elle est beaucoup moins forte que dans de grandes cités de grandes villes qui ont vu les ralentissements encore plus brutalement donc s’arrêter donc oui on est en train de travailler sur ces sujets est-ce que j’aurais toutes les réponses ça vous apporter CLIL de les aura rapidement ça

J’en doute en tout cas ça fait partie de nos préoccupations et que nous à un moment donné nous pourrons effectivement partager avez-vous d’autres questions sur cette délibération je soumets donc à votre vote non il y a pas de vote c’est un compte-rendu vous êtes informé j’ai reçu une question diverse

De la part de Monsieur Besson et donc je me dois d’y apporter une réponse encore faut-il que je retrouve mes notes monsieur Besson a posé une question pouvez-vous nous indiquer les mesures prises par la municipalité pour les SDF de toute origine qui peuvent être amenés à dormir dans la

Rue 2è question quelle démarches sont possibles pour les habitants ou les habitantes qui veulent aider en sachant que le 115 débord n’apporte pas toujours c’est un ehémisme ça c’est un commentaire personnel de réponse d’abord vous dire que le logement la mise à l’abri des personnes vulnérables et en

Particulier SDF est une compétence de l’État c’est la raison pour laquelle nous avons un numéro qui est le 115 piloté par l’État qui est un numéro national et par conséquent nous collectivité ville n’avons pas cette compétence pour le traiter néanmoins nous apportons aujourd’hui des réponses qui sont en particulier qui sont

Apportées par le CCAS et les et un certain nombre d’associations qui rencontrent les SDF ceux qui alors parce que vous avez plusieurs types de son domicile fixe ou qu’on qualifie comme tel vous en avez qui sont effectivement la journée dans la rue mais qui ont quand même un

Hébergement et qui rentrent chez eux le soir c’est pas j’ais la majorité j’en conviens la plupart de ces SDF sont logés dans la les logement d’urgence de notre abri et pris en charge pour pouvoir ne serait-ce qu’avoir un minimum d’hygiène se doucher se nourrir et être hébergé certains refuse cet

Hébergement considérant les critères qui sont mis en place par notre abri pour les héberger exemple certains sont accompagnés de chiens et refusent que ces chiens soient mis dans les niches dans les cages qui permettent et veulent absolument dormir avec ces animaux ce qui n’est pas possible quand

On est en en en en hébergement collectif et donc préfère dormir effectivement dehors pour cela il est difficile d’apporter des réponses puisque les réponses existe mais qu’ ne souhait pas donc les les prendre il faut voir aussi que vous avez au-delà de cet hébergement donc nous arrivons quand même en tout cas l’État

Arrive quand même à placer quelques personnes dans l’hébergement d’urgence en en site hôtelier par exemple grâce donc au 115 mais là encore il faut reconnaître que c’est assez exceptionnel quand l’État propose une solution et et et dans notre ville donc heureusement donc nous n’en avons pas énormément sur l’année

2023 ce que l’on peut vous dire c’est que euh le public SDF de Ran est très souvent visible sur les sites suivants de Ran centreville Aldi r près de certains commerces type boulangerie supermarché Lidl Aldi casino fa cler elles sont ces personnes sont suivies en particulier par les associations sur l’année 2023 la

Typologie c’est que nous avons donc environ c’était les chiffres chiffr peu évoluer 77 hommes 14 femmes et trois familles identifi comme étant à la rue sur l’année 2024 le nombre semble premiers éléments que nous constatons mais on les constate tous les jours hein même si nous sommes que le 18 janvier en baisse

Euh et il est important de souligner qu’ un grand nombre de personnes dites à la rue en 2023 ne sont plus présentes à rouan en 2024 on a aussi pas mal de gens qui sont de passage et qui ne restent pas actuellement il y aurait h personnes vraiment sans solution ou qui serait

Aidé par des tiers dont une famille albanaise euh donc toutes ces personnes sont rencontrées régulièrement par les associations je vous dira un mot sur les associations mais on peut citer la croix- rouge bien évidemment euh et pas seulement mais elles sont donc connues et suivies le CCS a participe aussi donc à

Apporter donc pour certaines d’entre elles donc un soutien euh la boutique santé également vous dire que euh la police municipal donc accompagne également joue un rôle important notamment de détection de dialogue et qui sont souvent à l’origine des déclenchements et et des suivis sociaux nous avons également le Secours

Catholique Saint-Vincent de Paul le Secours populaire le comité d’entraide les restos du cœur l’épisserie sociale le CCS l’épicerie étudiante et cetera et il existe donc un un maillage social fort à Ran entre les acteurs de terrain pour pouvoir répondre aux besoins donc de ces personnes sans domicile fixe nous apportons

Ville subventions à ces associations et c’est au total plus de 12000 € que nous apportons à ces associations en particulier pour suivre donc ces personnes auquel il faut ajouter les subventions annuelles pour Phan Ranis contribuant à hauteur de 35000 € celle accordée au Comité central d’entraide pardon pour l’épisserie sociale 70000 €

C’est donc un total de 117 50 € que la ville de Ran consacre donc à soutenir donc ces publics donc on donne la ville de Ran donne à ces associations les moyens d’agir auprès de ces public vous dire aussi que nous pourrions effectivement rappeler à l’état même si

On le fait déjà qu’il lui revient d’aller plus loin mais à ce stade je pense que le territoire ranais ne fait pas partie de ceux pour lesquels si l’état devait consacrer plus de moyens nous soyons prioritaires il suffit de voir dans les grandes villes Lyon bien évidemment Paris Bordeaux peut-être même plus

Proche d’ici cl monontferron Saint-Étienne qui consent qui concentre donc malheureusement beaucoup plus de cas que nous n avons nous-mêmes et que si l’état devait débloquer des moyens d’hébergement supplémentair il est fort à crinre que ce soit plutôt dans direction de ces grandes cités où il y a davantage donc de personnes dans cette

Situation que nous où nous avons d’ors et déjà donc avec faran ranet pour lequel cltil le Robain me le rappelait donc nous participons donc et nous allons participer en 2024 à un soutien complémentaire sur l’agrandissement donc qui est programmé par cette association voilà ce que je pouvais vous dire donc

Par rapport à votre question euh tout tout cela est suivi de très près par notre direction donc sociale et si vous souhaitez l’évoquer lors d’une réunion prochaine du ccrs madame Trony donc pourra vous apporter des compléments d’information monsieur Bess et Monsieur pion ouais merci pour merci pour toutes ces précisions concrètement quelqu’un qui

Voit une personnes en difficulté dans la rue au-delà de ses initiatives personnelles et s 15 est-ce qu’elle peut la renvoyer vers le vers la mairie pour que la mairie fasse le fléchage bien sûr et cette personne ce serait ça la réponse à apporter ouais toute constatation et ça arrive ça arrive et

On a même au niveau du du CCS mis enfin rédigé un petit livret euh où pour les personnes donc soit sans domicile fixe ou en situation de précarité et toutes les cores ordonner des lieux ressources et des partenaires susceptibles de les accompagner en fonction des des problématiques

Rencontrées à la fois sur le roineé et à la fois sur le Stéphanois bien évidemment si le CCS peut instaurer un suivi il le fera mais c’est vrai que c’est ça a été rappelé à travers les propos de Monsieur le Maire un travail transversal et partenarial à la fois institutionnel et associatif pour

Apporter des réponses et individuel la réponse et les suivis à mettre en place le CCS en ce qui nous concerne on a aussi un service de de personnes domicilié donc on essaie d’avoir un un accompagnement global sur tous les champs aussi bien sur l’aide alimentaire

Si besoin sur le volet santé sur la le volet logement et sur le volet insertion professionnelle quand une personne est est suivi ok et merci et autre question est-ce qu’il a été envisagé euh de mettre à disposition bah du foncier des moyens justement pour euh je sais pas

Créer un bâtiment créer un lieu d’accueil utiliser des logements qui peuvent être vacants euh de façon temporaire même entre deux chantiers enfin je dis parce que j’ai une numè là c’est des choses que j’ai repéré qui se font dans d’autres villes voilà est-ce que c’est des des choses qui qui sont

Qui pourrait être envisagé justement pour accroître l’effectif alors je sais pas vous direz peut-être aussi en ce qui concerne l’extension madame Robin de pH en Ranis et combien de logements supplémentaires mais voilà ça pourrait être une piste qu’on jette en tout cas au P commun alors je d’abord vous dire

Que nous avons avec faran Rouanet une capacité d’accueil qui qui qui existe sur la ville de rouan maintenant j’aimerais aussi que d’autres communes dont la sensibilité et très proche du soutien des plus fragiles face un pas et peut-être accueil des structures identiques à Pharan rané sur leur propre territoire pourquoi ran devrait être

Seul à venir en soutien à ces publics nous avons la chance d’avoir euh des communes je pense à riorge à mabli au cotau et à d’autres et comme vous le voyez nous avons peut-être personnes aujourd’hui qui sont en recherche de situation en tout cas de solution il suffirait que riorge en

Prenne deux ou trois que mablie en prenne deux ou trois et le problème est réglé donc non la ville de rouan pour l’instant n’envisage pas d’aller plus loin elle aimerait que nos de voisins fassent aussi mettre en adéquation je dirais leur philosophie avec leurs actes pour être très

Direct par ailleurs j’ai oublié de répondre à votre deuxème question oui bien sûr des particuliers peuvent accueillir chez eux des personnes rien ne l’interdit vous avez une chambre de disponible appeler les associations appeler la Croix Rouge qui fait S en disant j’ai la possibilité d’accueillir une deux personnes une

Famille c’est oui bien sûr c’est tout à fait possible après c’est comme vous savez on a on a eu aussi à gérer donc des réfugiés Ukrainiens certains ont cru que c’était facile et puis les choses se sont compliquées il faut bien mesurer euh l’effort que l’on fait et notamment que

L’effort peut dans la durée donc se prolonger ououi absolument mais c’est pour ça que tout à l’heure dans la question j’ai bien dit au-delà des initiatives individuelles c’est justement de voir quelle réponse politique et collective on pouvait apporter pour pas faire peser ça justement en dernier recours sur des

Initiatives individuelles de de gens qui parfois peuvent se mettre en difficulté voilà parce que accueillir quelqu’un chez soi c’est pas forcément quelque chose qui est évident comme vous l’avez bien noté donc voilà c’était le sens justement la démarche collective au niveau de la ville qui était posée merci Monsieur pion voulez intervenir

Oui juste en ce qui concerne riorge effectivement il y a bien une cellule aussi qui accueille les les gens sans domicile qui est le foyer vers notre de l’avenir en fait vers l’avenir et puis aussi j’aurais voulu savoir au niveau des MNA comment ça se passe au niveau de

Ran est-ce qu’on en a est-ce que comment sont-ils gérés est-ce qu’ils sont dans des hôtels notamment sur le côau ou autres nous nous avons effectivement une convention avec le département notamment euh avec le Centre jeunesse pierre-beréovvoie où nous effectivement nous prenons en charge un certain nombre de

MNA vous avez une élu référente au niveau du département qui est Madame Farida ayaden que je vous invite à contacter si vous souhaitez par faire vos connaissances sur ces sujets il y a également l’association rimbau qui a 20 logement dans dans le diffus et qui prennent en charge donc ce public et

Le nom m’échappe euh la sauvegarde pardon qui sont habilités par par le département pour faire l’accompagnement de de cmna et l’accompagnement social et envisager aussi la suite parce que effectivement il faut les remettre dans dans un circuit ou les meilleurs enfin les meilleurs guichet entre guillemets pour une personne ça reste

Quand même soit soit le 115 soit le CCS et vous vous reffléchez voilà il faut vers ver VO on la demande voilà c’est un parcours individualisé en fonction des problématiques rencontrées des relais qu’on peut mettre en place en terme d’orientation au niveau des partenaires et juste une précision pour ceux qui ne

Connaissent pas donc le langage spécifique MNA c’est mineurs non accompagnés bien mesdames messieurs je vous remercie la séance élevée les 19h43