ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 novembre 2023.
ASSEMBLEES :
• Exercice des pouvoirs délégués au Président et au Bureau – Compte-rendu
FINANCES :
• Taxe d’habitation, de foncier bâti et non bâti et de cotisation foncière des entreprises – Vote des taux 2024
• Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux de la taxe pour 2024
• Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations – Fixation du produit de la taxe
pour 2024
• Modification d’attribution d’un fonds de concours en investissement à la Commune de Villemontais – Neutralité
fiscale
• Autorisations de programme et d’engagement et crédits de paiement 2024
• Catalogue des tarifs pour 2024
• Budget général – Budget primitif exercice 2024
• Budget annexe des équipements de tourisme et de loisirs – Budget primitif exercice 2024
• Budget annexe des zones d’activité économiques et commerciales – Budget primitif exercice 2024
• Budget annexe des transports publics – Budget primitif exercice 2024
• Pacte financier et fiscal 2024-2026
ASSAINISSEMENT :
• Budget annexe assainissement – Budget primitif pour 2024
• Tarifs Assainissement Collectif 2024
• Tarifs Assainissement Non Collectif 2024
• Lutte contre la pollution – Règlement 2024 aide réhabilitation assainissement non collectif
• Extension du réseau d’eaux usées « rue de la Bruyère » sur la Commune de LENTIGNY – Convention de
financement
RESSOURCES HUMAINES :
• Mise à jour du Règlement Intérieur
• Revalorisation des contrats d’engagement éducatif
ADMINISTRATION GENERALE :
• Politique contractuelle – Contrat Négocié II avec le Département de la Loire – Convention-cadre 2023-2027
CONSTRUCTION, AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION D’EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
D’INTERET COMMUNAUTAIRE :
• Convention avec le Comité Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville de Roanne pour la mise en
œuvre du dispositif ROANNE ACTIV’
ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE :
• Création d’un espace médical à Perreux – Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Perreux
• Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Saint-Forgeux-Lespinasse pour la construction d’une
maison d’assistants maternels – Convention de financement avec la Commune de Saint-Forgeux-Lespinasse
• Associations gestionnaires de structures d’accueil petite enfance et associations gestionnaires de structures
d’accueil de loisirs enfance-jeunesse – Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations l’Ile aux
enfants, les P’tits Mikeys, AFR de Villerest, AFR Pays de la Pacaudière, d’Arthur à Zoé, Espace de vie sociale La
Soupe au Caillou, Jeunesse et Sports Au Pays de la Pacaudière, les Petites Canailles et Ile des Enfants –
Avenants n°1
TRAVAUX – MAINTENANCE – ENTRETIEN :
• Programme travaux de rénovation de l’éclairage public 2023 – Fonds de concours au SIEL-TE
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT :
• Programme Local de l’Habitat 2016-2024 (PLH) – Règlement 2023 Rénov’Ta Copro – Appel à projets «
Réhabilitation performante de copropriétés » 2023 – Attribution d’une subvention aux copropriétés « Le Parc » et «
Les Peupliers »
• Programme Local de l’Habitat 2016-2024 (PLH) – Règlements Habitat 2024
• Programme Local de l’Habitat (PLH) – Programme d’Intérêt Général – Année 2024 (PIG 2024)
AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE :
• Transports urbains de la Communauté d’Agglomération – Convention d’harmonisation tarifaire avec le Sytral
Mobilités pour la prise en charge des usagers de Roannais Agglomération sur la ligne régulière Cars du Rhône
L240
• Transports urbains de la Communauté d’Agglomération – Avenant n°5 à la Convention cadre relative à la mise
en œuvre et au fonctionnement d’OùRA ! En Région Auvergne-Rhône-Alpes
ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE :
• Motion de soutien pour le financement des EHPAD Publics