ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 octobre 2023.
NOTE D’INFORMATION :
• Etat annuel des indemnités perçues par les élus en 2022
ASSEMBLEES :
• Exercice des pouvoirs délégués au Président et au Bureau – Compte-rendu
ADMINISTRATION GENERALE :
• Désignation du référent déontologue des élus, Adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place
par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire – Abrogation de la délibération n° DCC 2023-
107 du 20 juillet 2023
• Marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés – Convention de mise à disposition
de marchés avec l’UGAP
RESSOURCES HUMAINES :
• Rapport sur la situation communautaire en matière d’égalité femmes-hommes – Année 2022
FINANCES :
• Attribution d’un fonds de concours en investissement aux Communes de Saint Jean Saint Maurice, Saint André
d’Apchon et Ouches – neutralité fiscale
• Attribution d’un fonds de concours en fonctionnement à la Commune de Saint André d’Apchon – neutralité
fiscale
• Attributions de compensation définitives pour 2023 et provisoires pour 2024
• Constitution et reprise de provisions Compte Epargne Temps (CET) – Année 2023
• Reprise de provisions – Risques contentieux avec la Société SEQUOIA
• Rapport d’orientations budgétaires pour 2024
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
• Convention de partenariat pour l’animation du Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Roannais, démarches
supra communautaires, procédures d’échelle Roannaise
• Economie circulaire : Validation du plan d’actions 2023-2026
• Ouvertures des commerces le dimanche – Année 2024
ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE :
• Associations : Espace de vie sociale « AFR Ambierle » (Association Familles Rurales Ambierle), Multi-
accueils : D’Arthur à Zoé (saint Germain Lespinasse) et L’Ile aux Enfants (Le Coteau) – Subventions
exceptionnelles au titre de 2023
• Attribution d’un fonds de concours à la Commune du Crozet pour la construction d’une maison d’assistants
maternels – Convention de financement avec la Commune du Crozet
ACTION CULTURELLE :
• Boutique de La Cure – Convention de dépôt vente
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT :
• Animation de la Maison Départementale de l’Habitat et du Logement de Roanne – Convention partenariale
2024-2026 avec le Département de la Loire
• Programme Local de l’Habitat (PLH) – Prorogation du PLH 2016-2023
• Plan « Action cœur de ville » – Avenant n°2
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, RECHERCHE, FORMATION :
• Convention de partenariat et d’objectifs avec l’Université Claude Bernard Lyon 1 – POLYTECH – Années
universitaires 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026
TRANSITION ENERGETIQUE :
• Situation en matière de développement durable – Rapport 2023
INTERCOMMUNALITE :
• Syndicat Roannaise de l’Eau – Adhésions des Communautés de Communes des Vals d’Aix et Isable, du Pays
d’Urfé, de Marcigny et de la communauté d’agglomération Loire Forez au Syndicat Roannaise de l’eau au titre des
compétences Gestion des milieux aquatiques et Prévention des inondations (GEMAPI)
ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE :
• Motion de soutien pour le financement des EHPAD Publics
Information :
• ALEC42 : présentation du rapport d’activités 2022 remise sur table